NOVO
Marca svizra · 420242 · Marca da pled · En vigur
Inscripziun en il register
- Numer da registraziun
- 420242
- Numer da la dumonda
- 03339/1995
- Status
- En vigur
- Tip
- Marca da pled
- Deponida
- 24-03-1995
- Registrada
- 04-01-1996
- Publitgada
- 26-01-1996
- Protegida fin ils
- 24-03-2035
- Remartgas
- Priorité découlant de l'usage: 1964 Marque imposée
- Funtauna
- Swissreg
Products e servetschs
Metals and metal goods
Capes ou regards de vanne, prolongations de tiges de vanne, colonnes de protection de prolongations de tiges de vanne et accessoires pour conduites métalliques ou non métalliques pour les services des eaux, du gaz, de l'électricité et services publics.
Hand tools
Outils et instruments à main, notamment clés et prolongations de tiges de vannes.
Lighting, heating and sanitary
Accessoires pour des conduites de distribution d'eau, de gaz et d'installations sanitaires, à savoir capes ou regards de vanne, prolongation de tiges de vanne et colonnes de protection de prolongation de tiges de vanne.
Rubber, plastics and insulation
Produits en matières plastiques ou en caoutchouc, à savoir manchons de tuyaux et colonnes protectrices de tiges de vannes, matériel de calage, clapets; tous ces produits utilisés comme conduites ou pour les services des eaux, du gaz et de l'électricité.
Non-metallic building materials
Matériaux de construction non métalliques pour conduites d'eaux, de gaz et d'électricité, notamment de services publics c'est-à-dire accessoires pour tuyauteries non métalliques, à savoir capes de vannes, tiges de vannes et colonnes protectrices de tiges de vannes.
Furniture
Produits en matières plastiques, à savoir colonnes protectrices, clapets de conduites d'eau et de tuyaux de drainage, soupapes (autres que parties de machines) non métalliques, vannes (autres que parties de machines) non métalliques.
Istorgia
Quai che l’Institut federal da la proprietad intellectuala ha publitgà davart quest titel, il pli nov l’emprim.
- 11-09-2024
Prolungà
- Expiry date
- 24.03.2025 → 24.03.2035
Published in Swissreg on 11.09.2024
- 22-10-2014
Prolungà
Published in Swissreg on 22.10.2014
- 01-10-2014
Adressa dal possessur midada
- Owner
- R. Camponovo AG, Alexander Moser Strasse 45, 2501 Biel → R. Camponovo AG, Fabrikstrasse 16, 3283 Kallnach
Published in Swissreg on 01.10.2014
- 08-11-2004
Prolungà
Published in the SOGC no. 217 of 08.11.2004
- 18-10-2004
Represchentant stritgà
- Representative
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (allontanà)
Published in the SOGC no. 202 of 18.10.2004
- 07-12-1999
Stritgà per part
- LGS
- 6, Capes ou regards de vanne, prolongations de tiges de vanne, colonnes de protection de prolongations de tiges de vanne et accessoires pour conduites métalliques ou non métalliques pour les services des eaux, du gaz, de l'électricité et services publics., 8, Outils et instruments à main, notamment clés et prolongations de tiges de vannes., 11, Conduites de distribution d'eau, gaz et installations sanitaires ainsi que leurs composants et accessoires tels que capes ou regards de vanne, prolongation de tiges de vanne et colonnes de protection de prolongation de tiges de vanne., 17, Produits en matières plastiques ou en caoutchouc tels que manchons de tuyaux et colonnes protectrices de tiges de vannes, raccords de tuyaux, garnitures d'accouplement et d'étanchéité, matériel de calage, clapets; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques., 19, Matériaux de construction non métalliques pour conduites d'eaux, de gaz et d'électricité, notamment de services publics y compris tuyauteries non métalliques et leurs composants et accessoires tels que capes de vannes, tiges de vannes et colonnes protectrices de tiges de vannes., 20, Produits en matières plastiques, tels que colonnes protectrices, clapets de conduites d'eau et de tuyaux de drainage, soupapes (autres que parties de machines) non métalliques, vannes (autres que parties de machines) non métalliques. → 6, Capes ou regards de vanne, prolongations de tiges de vanne, colonnes de protection de prolongations de tiges de vanne et accessoires pour conduites métalliques ou non métalliques pour les services des eaux, du gaz, de l'électricité et services publics., 8, Outils et instruments à main, notamment clés et prolongations de tiges de vannes., 11, Accessoires pour des conduites de distribution d'eau, de gaz et d'installations sanitaires, à savoir capes ou regards de vanne, prolongation de tiges de vanne et colonnes de protection de prolongation de tiges de vanne., 17, Produits en matières plastiques ou en caoutchouc, à savoir manchons de tuyaux et colonnes protectrices de tiges de vannes, matériel de calage, clapets; tous ces produits utilisés comme conduites ou pour les services des eaux, du gaz et de l'électricité., 19, Matériaux de construction non métalliques pour conduites d'eaux, de gaz et d'électricité, notamment de services publics c'est-à-dire accessoires pour tuyauteries non métalliques, à savoir capes de vannes, tiges de vannes et colonnes protectrices de tiges de vannes., 20, Produits en matières plastiques, à savoir colonnes protectrices, clapets de conduites d'eau et de tuyaux de drainage, soupapes (autres que parties de machines) non métalliques, vannes (autres que parties de machines) non métalliques.
- International classification
- 6,8,11,17,19-20 → 6,8,11,17,19-20
Published in the SOGC no. 238 of 07.12.1999
- 26-01-1996
Registrà
Published in the SOGC no. 18 of 26.01.1996
Partidas
Il register numna mintga partida cun num ed adressa. Ina partida è colliada cun ina unitad, sch’exactamain ina unitad dal register da commerzi porta ses num; la via d’ina partida betg uschia renconuschida na vegn betg mussada qua.