ECOMODUS

Products e servetschs

Istorgia

Quai che l’Institut federal da la proprietad intellectuala ha publitgà davart quest titel, il pli nov l’emprim.

1. 26-09-2016

   Stritgà, betg prolungà

   Published in Swissreg on 26.09.2016

2. 05-11-2007

   Adressa dal represchentant midada

   Representative

   ABREMA Agence Brevets & Marques, Ganguillet & Humphrey, 5, rue Centrale, 1003 Lausanne → ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Av. du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

   Published in the SOGC no. 214 of 05.11.2007

3. 28-08-2006

   Adressa dal possessur midada

   Owner

   Michel Morier-Genoud, 10, avenue Chantemerle, 1009 Pully → Michel Morier-Genoud, Route de Belmont 52, 1093 La Conversion

   Published in the SOGC no. 165 of 28.08.2006

4. 14-11-2005

   Prolungà

   Published in the SOGC no. 221 of 14.11.2005

5. 18-12-1996

   LGS

   LGS

   11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; économiseurs de combustible, accessoires de réglage et/ou de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour la conduite d'eau ou de gaz, régulateurs de chauffage; appareillages pour la distribution d'eau chaude et/ou froide et le chauffage d'un immeuble, notamment appareillages de ce type agencés pour le comptage des fluides et le comptage de l'énergie consommée de façon à permettre un décompte individuel de la consommation de chaque utilisateur; échangeurs de chaleur; robinets, robinets-mélangeurs pour conduites d'eau, robinets de canalisation., 37, Constructions et réparations; services d'installation et d'entretien,supervision (direction) de travaux de construction, installation d'appareils sanitaires, installation d'appareils électriques, services d'isolation (construction); information, conseils et expertises en matière de construction, d'installation d'appareils sanitaires, d'appareils électriques et électroniques et d'appareils d'isolation., 42, Conseils en construction, travaux d'ingénieurs et expertises, études techniques, mises en route en soumission, établissement de plan pour la construction. → 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; économiseurs de combustible, accessoires de réglage et/ou de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduite d'eau ou de gaz, régulateurs de chauffage; appareillages pour la distribution d'eau chaude et/ou froide et le chauffage d'un immeuble, notamment appareillages de ce type agencés pour le comptage des fluides et le comptage de l'énergie consommée de façon à permettre un décompte individuel de la consommation de chaque utilisateur; échangeurs de chaleur; robinets, robinets-mélangeurs pour conduites d'eau, robinets de canalisation., 37, Constructions et réparations; services d'installation et d'entretien,supervision (direction) de travaux de construction, installation d'appareils sanitaires, installation d'appareils électriques, services d'isolation (construction); information, conseils et expertises en matière de construction, d'installation d'appareils sanitaires, d'appareils électriques et électroniques et d'appareils d'isolation., 42, Conseils en construction, travaux d'ingénieurs et expertises, études techniques, mises en soumission, établissement de plans pour la construction.

   International classification

   11,37,42 → 11,37,42

   Published in the SOGC no. 246 of 18.12.1996

6. 21-10-1996

   Registrà

   Published in the SOGC no. 204 of 21.10.1996

Partidas

Il register numna mintga partida cun num ed adressa. Ina partida è colliada cun ina unitad, sch’exactamain ina unitad dal register da commerzi porta ses num; la via d’ina partida betg uschia renconuschida na vegn betg mussada qua.