COMPAC

Marca svizra · 431367 · Marca da pled · Stizzada

Inscripziun en il register

Numer da registraziun
431367
Numer da la dumonda
03642/1995
Status
Stizzada
Tip
Marca da pled
Deponida
27-03-1995
Registrada
27-09-1996
Publitgada
22-11-1996
Stizzada
22-10-2025
Motiv
Betg prolungada
Remartgas
Priorité découlant de l'usage: 1943
Lingua da la procedura
franzos
Funtauna
Swissreg

Products e servetschs

Electronics, software and instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement, appareils de mesure ainsi que leurs parties, à savoir appareils et instruments de mesurage mécaniques, électroniques, optiques, à laser; appareils et équipements pour la tramsmission de données, d'images et du son, câbles et fiches de connexion, unités de calcul électroniques et ordinateurs, notamment ordinateurs industriels, imprimantes, écrans d'affichage, logiciels et programmes d'ordinateurs, supports d'enregistrement de données, notamment sous forme de disquettes, de bandes magnétiques, de ROM et de disques optiques, appareils et équipements pour la lecture, l'enregistrement et le traitement de données, en particulier de mesures, d'images et du son; appareils et instruments de mesurage en tant que parties de machines-outils, en tant que parties de lignes de production intégrées pilotées par ordinateurs(CIM) et en tant que modules de contrôle de qualité.

Construction and repair

Services en rapport avec la production, l'installation, la réparation et l'entretien d'appareils, d'instruments et d'équipements pour la mesure, pour la transmission, la lecture, le traitement et l'enregistrement de données, d'images et ou du son; travaux d'équipement et de montage d'installations de radio et télécommunication, d'appareils mécaniques de précision, d'articles électrotechniques; étude et réalisation d'installations de fabrication de pièces mécaniques.

Istorgia

Quai che l’Institut federal da la proprietad intellectuala ha publitgà davart quest titel, il pli nov l’emprim.

  1. 22-10-2025

    Stritgà, betg prolungà

    Status of protective title
    Active → Cancelled
    Cancellation date
    22.10.2025
    Cause for cancellation
    Cancellation due to non-renewal

    Published in Swissreg on 22.10.2025

  2. 04-03-2015

    Prolungà

    Published in Swissreg on 04.03.2015

  3. 21-02-2005

    Stritgà per part

    LGS
    7, Machines et parties de machines pour le travail de métaux, de bois, de matières plastiques, pour l'imprimerie, pour la fabrication du papier, des textiles, des aliments, des boissons; machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles., 8, Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers., 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement, appareils de mesure ainsi que leurs parties, à savoir appareils et instruments de mesurage mécaniques, électroniques, optiques, à laser; appareils et équipements pour la tramsmission de données, d'images et du son, câbles et fiches de connexion, unités de calcul électroniques et ordinateurs, notamment ordinateurs industriels, imprimantes, écrans d'affichage, logiciels et programmes d'ordinateurs, supports d'enregistrement de données, notamment sous forme de disquettes, de bandes magnétiques, de ROM et de disques optiques, appareils et équipements pour la lecture, l'enregistrement et le traitement de données, en particulier de mesures, d'images et du son; appareils et instruments de mesurage en tant que parties de machines-outils, en tant que parties de lignes de production intégrées pilotées par ordinateurs(CIM) et en tant que modules de contrôle de qualité., 35, Publicité et affaires, renseignements d'affaires, étude et recherche du marché, étude et analyse du marché, négociations et conclusions de transactions commerciales pour le compte de tiers, négociations de contrats pour l'acquisition ou la vente de produits, services de conseils aux entreprises, conseils pour l'organisation des affaires, conseils pour la conduite des affaires (consultations), conseils pour les questions de personnel, location de machines et d'installations commerciales et industrielles, services rendus en rapport avec l'exploitation et la direction d'entreprises commerciales, nommément: tenue de comptabilité, calcul et exécution des salaires, conseils en marketing, conseils financiers, conseils en planification., 37, Services en rapport avec la production, l'installation, la réparation et l'entretien d'appareils, d'instruments et d'équipements pour la mesure, pour la transmission, la lecture, le traitement et l'enregistrement de données, d'images et ou du son; travaux d'équipement et de montage d'installations de radio et télécommunication, d'appareils mécaniques de précision, d'articles électrotechniques; étude et réalisation d'installations de fabrication de pièces mécaniques., 38, Services dans le domaine de la communication à savoir services téléphoniques (exploitation d'un réseau téléphonique), services télex et téléfax, transmission de messages, de sons et d'images par fils, câbles et sans fil., 40, Traitement de matériaux à savoir travaux sur métaux, matières plastiques et bois, traitement de métaux, trempe de métaux, finissage de surfaces de métaux., 41, Formation des utilisateurs de matériel, d'installations et d'appareils de mesure, informatiques, électroniques et mécaniques; publication et édition de livres, de manuels concernant des équipements informatiques, électroniques, mécaniques et de mesure et concernant la formation des utilisateurs de ces équipements., 42, Services de consultations techniques et expertises (travaux d'ingénieurs), services d'ingénieurs et de techniques de mesure, programmation pour ordinateurs; conception, réalisation, location et mise à jour de logiciels informatiques, de progiciels pour la surveillance de la production automatisée, pour des systèmes de mesures; services de conseils pour la mise en place d'un système d'assurance de la qualité de production. → 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement, appareils de mesure ainsi que leurs parties, à savoir appareils et instruments de mesurage mécaniques, électroniques, optiques, à laser; appareils et équipements pour la tramsmission de données, d'images et du son, câbles et fiches de connexion, unités de calcul électroniques et ordinateurs, notamment ordinateurs industriels, imprimantes, écrans d'affichage, logiciels et programmes d'ordinateurs, supports d'enregistrement de données, notamment sous forme de disquettes, de bandes magnétiques, de ROM et de disques optiques, appareils et équipements pour la lecture, l'enregistrement et le traitement de données, en particulier de mesures, d'images et du son; appareils et instruments de mesurage en tant que parties de machines-outils, en tant que parties de lignes de production intégrées pilotées par ordinateurs(CIM) et en tant que modules de contrôle de qualité., 37, Services en rapport avec la production, l'installation, la réparation et l'entretien d'appareils, d'instruments et d'équipements pour la mesure, pour la transmission, la lecture, le traitement et l'enregistrement de données, d'images et ou du son; travaux d'équipement et de montage d'installations de radio et télécommunication, d'appareils mécaniques de précision, d'articles électrotechniques; étude et réalisation d'installations de fabrication de pièces mécaniques.
    International classification
    7-9,35,37-38,40-42 → 9,37

    Published in the SOGC no. 36 of 21.02.2005

  4. 21-02-2005

    Prolungà

    Published in the SOGC no. 36 of 21.02.2005

  5. 23-06-2003

    Adressa dal possessur midada

    Owner
    Brown & Sharpe Tesa S.A., Rue Bugnon 38, 1020 Renens → TESA S.A., 38, rue Bugnon, 1020 Renens

    Published in the SOGC no. 117 of 23.06.2003

  6. 23-06-2003

    Represchentant inscrit

    Representative
    A. Misrachi, 15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE

    Published in the SOGC no. 117 of 23.06.2003

  7. 07-06-1999

    Transferì

    Owner
    Compac SA, chemin des Anémones, 1214 Vernier → Brown & Sharpe Tesa S.A., Rue Bugnon 38, 1020 Renens
    Representative
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 5, rue Centrale, Case postale 2065, 1002 Lausanne → A. Misrachi, 15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD

    Published in the SOGC no. 107 of 07.06.1999

  8. 22-11-1996

    Registrà

    Published in the SOGC no. 228 of 22.11.1996

Partidas

Il register numna mintga partida cun num ed adressa. Ina partida è colliada cun ina unitad, sch’exactamain ina unitad dal register da commerzi porta ses num; la via d’ina partida betg uschia renconuschida na vegn betg mussada qua.