JAEGER-LECOULTRE

Marca svizra · 467503 · Marca cumbinada · En vigur

La marca JAEGER-LECOULTRE sco registrada

Inscripziun en il register

Numer da registraziun
467503
Numer da la dumonda
04873/1999
Status
En vigur
Tip
Marca cumbinada
Sco registrada
JAEGER-LECOULTRE ((fig.))
Deponida
04-06-1999
Registrada
06-12-1999
Publitgada
31-12-1999
Protegida fin ils
04-06-2029
Lingua da la procedura
franzos
Classificaziun da Vienna
27.05.01, 27.05.04, 27.05.11
Funtauna
Swissreg

Products e servetschs

Chemicals

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; composition extinctrices; préparation pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Paints and varnishes

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Cosmetics and cleaning products

Parfumerie.

Oils, fuels and candles

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et mèches.

Pharmaceuticals

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Metals and metal goods

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; enclumes; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes de sûreté; billes d'acier; clous et vis; produits métalliques compris dans cette classe; minerais.

Machines and engines

Machines et parties de machines pour le travail de métaux, de bois, de matières plastiques, pour l'imprimerie, pour la fabrication du papier, des textiles; machines-outils; micro-moteurs, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; appareils électriques de nettoyage à usage domestique.

Hand tools

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.

Electronics, software and instruments

Appareils et instruments pour la technique des courants faibles, à savoir pour la télécommunication, pour la technique de la haute fréquence et la technique du réglage; appareils pour le traitement de l'information (ordinateurs); appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, fers à repasser électriques, appareils et instruments électriques; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; compteurs.

Medical devices

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.

Lighting, heating and sanitary

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; bouilloires électriques.

Vehicles

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Firearms and fireworks

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.

Jewellery and watches

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, mouvements de montres, parties de montres; appareils pour la mesure du temps, pendulettes.

Musical instruments

Instruments de musique et boîtes à musique.

Paper and printed matter

Papier, carton et produits en ces matières compris dans cette classe; produits de papeterie; papiers d'emballage, produits en papier pour le ménage et les soins personnels, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.

Rubber, plastics and insulation

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, balata et succédanés, amiante, mica et produits en ces matières compris dans cette classe; produits en caoutchouc sous forme mi-ouvrée, sous forme de plaques, de feuilles; matières pour l'isolation et matière pour le rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques; produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Leather and luggage

Porte-documents, albumsphotos, étuis à lunettes, portes habits, housses de voyage pour vêtements, porte-agendas, couvertures pour agendas, porte-monnaie, portefeuilles, porte-clés, parapluies, trousses de maquillage, carnets de note, bagages, valises, sacs de marin. Tous ces produits en cuir.

Non-metallic building materials

Matériaux de construction non métalliques; pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; produits pour la construction des routes, à savoir asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Furniture

Meubles glaces (miroirs), cadres; produits compris dans cette classe en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; chevilles, caisses, palettes de transport, tonneaux, récipients de transport ou de stockage, conteneurs, bobines pour fils, tous ces produits n'étant pas métalliques, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.

Household and kitchen utensils

Ustensiles, petits ustensiles, récipients pour le ménage et la cuisine entraînés manuellement (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence pour le ménage et la cuisine, objets d'art en verre, en porcelaine et faïence.

Ropes, tents and raw fibres

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.

Haberdashery

Dentelles et broderies, rubans (passementerie), rubans textiles et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Carpets and floor coverings

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

Games, toys and sporting goods

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); décorations pour arbres de Noël.

Meat, dairy and preserved foods

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisse comestibles.

Coffee, bakery and confectionery

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.

Agricultural and horticultural produce

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Beer and soft drinks

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Alcoholic beverages

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Tobacco and smokers’ articles

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.

Advertising and business services

Publicité; publicité par les médias électroniques, notamment sur les réseaux informatiques mondiaux (Internet); vente au détail; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.

Finance, insurance and real estate

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.

Construction and repair

Construction; services d'installation et de réparation; services après-vente, à savoir services d'entretien, de réparation et de maintenance de produits horlogers.

Telecommunications

Télécommunications; mise à disposition d'informations commerciales par voie de télécommunication, notamment sur les réseaux informatiques mondiaux (Internet).

Transport and travel

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.

Treatment of materials

Traitement de matériaux.

Education, entertainment and sport

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Science, technology and IT

Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques, recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; création de dessins et de modèles.

Istorgia

Quai che l’Institut federal da la proprietad intellectuala ha publitgà davart quest titel, il pli nov l’emprim.

  1. 19-11-2024

    Publicaziun

    Published in Swissreg on 19.11.2024

  2. 26-02-2019

    Prolungà

    Published in Swissreg on 26.02.2019

  3. 15-10-2008

    Prolungà

    Published in Swissreg on 15.10.2008

  4. 26-03-2007

    Adressa dal represchentant midada

    Representative
    Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue

    Published in the SOGC no. 59 of 26.03.2007

  5. 10-04-2006

    Adressa dal represchentant midada

    Representative
    Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève → Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue

    Published in the SOGC no. 70 of 10.04.2006

  6. 10-05-2004

    Adressa dal represchentant midada

    Representative
    Berkeley, Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, CH-1211 Genève 2 → Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève

    Published in the SOGC no. 89 of 10.05.2004

  7. 06-01-2003

    Transferì

    Owner
    Manufacture Jaeger-Le Coultre SA, 8, rue de la Golisse, 1347 Le Sentier → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
    Representative
    Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2 → Berkeley, Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, CH-1211 Genève 2

    Published in the SOGC no. 1 of 06.01.2003

  8. 07-11-2001

    Represchentant inscrit

    Representative
    Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2000 Neuchâtel → Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2

    Published in the SOGC no. 216 of 07.11.2001

2 endataziuns pli veglias
  1. 23-01-2001

    Stritgà per part

    LGS
    1, Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; composition extinctrices; préparation pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie., 2, Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes., 3, Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices., 4, Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et mèches., 5, Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides., 6, Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; enclumes; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes de sûreté; billes d'acier; clous et vis; produits métalliques compris dans cette classe; minerais., 7, Machines et parties de machines pour le travail de métaux, de bois, de matières plastiques, pour l'imprimerie, pour la fabrication du papier, des textiles; machines-outils; micro-moteurs, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; appareils électriques de nettoyage à usage domestique., 8, Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs., 9, Appareils et instruments pour la technique des courants faibles, à savoir pour la télécommunication, pour la technique de la haute fréquence et la technique du réglage; appareils pour le traitement de l'information (ordinateurs); appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, fers à repasser électriques, appareils et instruments électriques; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; compteurs., 10, Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; bouilloires électriques., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau., 13, Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, mouvements de montres, parties de montres; appareils pour la mesure du temps, pendulettes., 15, Instruments de musique et boîtes à musique., 16, Papier, carton et produits en ces matières compris dans cette classe; produits de papeterie; papiers d'emballage, produits en papier pour le ménage et les soins personnels, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés., 17, Caoutchouc, gutta-percha, gomme, balata et succédanés, amiante, mica et produits en ces matières compris dans cette classe; produits en caoutchouc sous forme mi-ouvrée, sous forme de plaques, de feuilles; matières pour l'isolation et matière pour le rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques; produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques., 18, Cuir et imitations du cuir, produits en cuir ou en imitation du cuir, à savoir sacs à main, étuis non adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir; peaux d'animaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie., 19, Matériaux de construction non métalliques; pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; produits pour la construction des routes, à savoir asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques., 20, Meubles glaces (miroirs), cadres; produits compris dans cette classe en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; chevilles, caisses, palettes de transport, tonneaux, récipients de transport ou de stockage, conteneurs, bobines pour fils, tous ces produits n'étant pas métalliques, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques., 21, Ustensiles, petits ustensiles, récipients pour le ménage et la cuisine entraînés manuellement (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence pour le ménage et la cuisine, objets d'art en verre, en porcelaine et faïence., 22, Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes., 23, Fils à usage textile., 24, Tissus et produits textiles, à savoir étoffes, rideaux, stores, linge de maison, de table, de lit; couvertures de lit et de table., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie., 26, Dentelles et broderies, rubans (passementerie), rubans textiles et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles., 27, Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); décorations pour arbres de Noël., 29, Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisse comestibles., 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir., 31, Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt., 32, Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons., 33, Boissons alcooliques (à l'exception des bières)., 34, Tabac; articles pour fumeurs; allumettes., 35, Publicité; publicité par les médias électroniques, notamment sur les réseaux informatiques mondiaux (Internet); vente au détail; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau., 36, Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières., 37, Construction; services d'installation et de réparation; services après-vente, à savoir services d'entretien, de réparation et de maintenance de produits horlogers., 38, Télécommunications; mise à disposition d'informations commerciales par voie de télécommunication, notamment sur les réseaux informatiques mondiaux (Internet)., 39, Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages., 40, Traitement de matériaux., 41, Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles., 42, Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques, recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; création de dessins et de modèles. → 1, Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; composition extinctrices; préparation pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie., 2, Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes., 3, Parfumerie., 4, Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et mèches., 5, Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides., 6, Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; enclumes; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes de sûreté; billes d'acier; clous et vis; produits métalliques compris dans cette classe; minerais., 7, Machines et parties de machines pour le travail de métaux, de bois, de matières plastiques, pour l'imprimerie, pour la fabrication du papier, des textiles; machines-outils; micro-moteurs, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; appareils électriques de nettoyage à usage domestique., 8, Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs., 9, Appareils et instruments pour la technique des courants faibles, à savoir pour la télécommunication, pour la technique de la haute fréquence et la technique du réglage; appareils pour le traitement de l'information (ordinateurs); appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, fers à repasser électriques, appareils et instruments électriques; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; compteurs., 10, Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; bouilloires électriques., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau., 13, Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, mouvements de montres, parties de montres; appareils pour la mesure du temps, pendulettes., 15, Instruments de musique et boîtes à musique., 16, Papier, carton et produits en ces matières compris dans cette classe; produits de papeterie; papiers d'emballage, produits en papier pour le ménage et les soins personnels, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés., 17, Caoutchouc, gutta-percha, gomme, balata et succédanés, amiante, mica et produits en ces matières compris dans cette classe; produits en caoutchouc sous forme mi-ouvrée, sous forme de plaques, de feuilles; matières pour l'isolation et matière pour le rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques; produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques., 18, Porte-documents, albumsphotos, étuis à lunettes, portes habits, housses de voyage pour vêtements, porte-agendas, couvertures pour agendas, porte-monnaie, portefeuilles, porte-clés, parapluies, trousses de maquillage, carnets de note, bagages, valises, sacs de marin. Tous ces produits en cuir., 19, Matériaux de construction non métalliques; pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; produits pour la construction des routes, à savoir asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques., 20, Meubles glaces (miroirs), cadres; produits compris dans cette classe en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; chevilles, caisses, palettes de transport, tonneaux, récipients de transport ou de stockage, conteneurs, bobines pour fils, tous ces produits n'étant pas métalliques, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques., 21, Ustensiles, petits ustensiles, récipients pour le ménage et la cuisine entraînés manuellement (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence pour le ménage et la cuisine, objets d'art en verre, en porcelaine et faïence., 22, Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes., 26, Dentelles et broderies, rubans (passementerie), rubans textiles et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles., 27, Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); décorations pour arbres de Noël., 29, Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisse comestibles., 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir., 31, Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt., 32, Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons., 33, Boissons alcooliques (à l'exception des bières)., 34, Tabac; articles pour fumeurs; allumettes., 35, Publicité; publicité par les médias électroniques, notamment sur les réseaux informatiques mondiaux (Internet); vente au détail; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau., 36, Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières., 37, Construction; services d'installation et de réparation; services après-vente, à savoir services d'entretien, de réparation et de maintenance de produits horlogers., 38, Télécommunications; mise à disposition d'informations commerciales par voie de télécommunication, notamment sur les réseaux informatiques mondiaux (Internet)., 39, Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages., 40, Traitement de matériaux., 41, Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles., 42, Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques, recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; création de dessins et de modèles.
    International classification
    1-42 → 1-22,26-42

    Published in the SOGC no. 15 of 23.01.2001

  2. 31-12-1999

    Registrà

    Published in the SOGC no. 256 of 31.12.1999

Partidas

Il register numna mintga partida cun num ed adressa. Ina partida è colliada cun ina unitad, sch’exactamain ina unitad dal register da commerzi porta ses num; la via d’ina partida betg uschia renconuschida na vegn betg mussada qua.