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3, Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; tous ces produits de provenance suisse., 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils électroniques ou électrotechniques, à savoir fers à repasser électriques, vêtements chauffés électriquement, allume-cigares et allume-cigarettes pour automobiles, bouilloires et bouillotes électriques, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, à savoir aspirateurs de poussière, cireuses à parquet; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs; lunettes, leurs parties et accessoires., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques., 16, Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; livres, revues, cartes géographiques, cartes postales, "posters" (tableaux); papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau(à l'exeption des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs en plastique pour l'emballage; carte à jouer; caractères d'imprimerie; clichés., 18, Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie., 20, Meubles; glaces (miroirs), cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois ou en succédanés de bois, à savoir cadres de tableaux ainsi que baquettes, liteaux ou moulures pour tringles de rideaux, rouleaux (non pour machines), pinces à ligne, articles (non compris dans d'autres classes) en celluloid ou en succédanés de celluloid, à savoir capsules; articles en matières plastiques (non compris dans d'autres classes), à savoir cadres de tableaux ainsi que baquettes, liteaux ou moulures pour cadres de tableaux, capsules ou bouchons pour bouteilles, cintres porte-habits, crochets, fûts, tringles de rideaux et crochets pour rideaux vis, rivets, chevilles, caisses, garnitures de meubles et de portes, échalas, réservoirs, récipients d'emballage., 21, Petits appareils non électriques et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception de pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence pour le ménage, ainsi que d'autres produits en verre, porcelaine et faïence, à savoir verres, bols, coupes, plats, bouteilles, boîtes, statuettes, vases, jarres, anses, pots, armoires vitrées, cassettes, hanaps, plateaux., 25, Vêtements, chapellerie; notamment vêtements pour le sport et les loisirs, à savoirbas, gants, bonnets, casquettes, chapeaux, tenues d'entraînement, shorts, T-shirts, sweat-shirts (pull-overs et sous-pulls), tricots, vêtements de tennis, tenues pour transpirer; chaussures; bottes, souliers et pantoufles., 28, Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, notamment balles, raquettes de tennis et de squash, patins à glace, patins à roulettes, skis, fixations de skis, bâtons de skis, tees de golf, chaussures de sport miniatures, balles miniatures., 29, Viande, notamment viande séchée, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; saucissons; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves., 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir., 33, Boissons alcooliques (à l'exception de bières), vins, vins mousseux, spiritueux., 34, Tabac; articles pour fumeurs; allumettes., 35, Publicité, distribution des prospectus et d'échantillons, gestion des affaires commerciales, organisation des congrès, des événements culturels, sportifs et politiques., 39, Transport, organisation des voyages, les services consistant en informations concernant les voyages ou les transports de marchandises par des courtiers et des agences de tourisme, informations relatives aux tarifs, aux horaires et aux modes de transport., 41, Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles., 42, Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux d'hygiène et de beauté; les services d'agences de voyages ou de courtiers qui assurent des réservations de logis; consultations et information en questions touristiques, d'organisation et de qualité, coordination des événements et fêtes, services d'un bureau des objets trouvés. → 3, Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; tous ces produits de provenance suisse., 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques,géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils électroniques ou électrotechniques, à savoir fers à repasser électriques, vêtements chauffés électriquement, allume-cigares et allume-cigarettes pour automobiles; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de son ou d'images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs; lunettes, leurs parties et accessoires; tous ces produits de provenance suisse., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; tous ces produits de provenance suisse., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; tous ces produits de provenance suisse., 16, Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; livres, revues, cartes géographiques, cartes postales, posters (tableaux); papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs en plastique pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; tous ces produits de provenance suisse., 18, Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; tous ces produits de provenance suisse., 20, Meubles; glaces (miroirs), cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois ou en succédanés du bois, à savoir cadres de tableaux ainsi que baguettes, liteaux ou moulures pour tringles de rideaux, rouleaux (non pour machines), articles (non compris dans d'autres classes) en celluloïd ou en succédanés de celluloïd, à savoir capsules; articles en matières plastiques (non compris dans d'autres classes), à savoir cadres de tableaux ainsi que baguettes, liteaux ou moulures pour cadres de tableaux, capsules ou bouchons pour bouteilles, cintres porte-habits, crochets, fûts, tringles de rideaux et crochets pour rideaux, vis, rivets, chevilles, caisses, garnitures de meubles et de portes, échalas, réservoirs, récipients d'emballage; armoires vitrées; tous ces produits de provenance suisse., 21, Petits appareils non électriques et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception de pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence pour le ménage, ainsi que d'autres produits en verre, porcelaine et faïence, à savoir verres, bols, coupes, plats, bouteilles, boîtes, statuettes, vases, jarres, anses de panier, anses à porter, pots, cassettes, hanaps, plateaux; pinces à linge en bois ou en succédanés du bois; tous ces produits de provenance suisse., 25, Vêtements, chapellerie, notamment vêtements pour le sport et les loisirs, à savoir bas, gants, bonnets, casquettes, chapeaux, tenues d'entraînement, shorts, T-shirts, sweat-shirts (pull-overs et sous-pulls), tricots, vêtements de tennis, tenues favorisant la transpiration; chaussures; bottes, souliers et pantoufles; tous ces produits de provenance suisse., 28, Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, notamment balles, raquettes de tennis et de squash, patins à glace, patins à roulettes, skis, fixations de skis, bâtons de skis, tees de golf, modèles réduits de chaussures de sport et de balles; tous ces produits de provenance suisse., 29, Viande, notamment viande séchée, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; saucissons; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves de légumes, conserves de fruits, conserves de viande, conserves de poisson; tous ces produits de provenance suisse., 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre; sauces, y compris sauces à salade; épices; glace à rafraîchir; tous ces produits de provenance suisse., 33, Boissons alcooliques (à l'exception de bières), vins, vins mousseux, spiritueux; tous ces produits de provenance suisse., 34, Tabac; articles pour fumeurs; allumettes; tous ces produits de provenance suisse., 35, Publicité, distribution des prospectus et d'échantillons, gestion des affaires commerciales., 39, Transport, organisation de voyages, services consistant en informations concernant les voyages ou les transports de marchandises par des courtiers et des agences de tourisme, informations relatives aux tarifs, aux horaires et aux modes de transport; informations en matière de tourisme, y compris en matière d'organisation du tourisme., 41, Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles; organisation de congrès, d'événements culturels, sportifs et politiques; informations en matière de coordination des événements et des fêtes., 42, Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux d'hygiène et de beauté; services d'agences de voyages ou de courtiers qui assurent des réservations de logis; consultations relatives au domaine touristique, à l'organisation et la qualité du tourisme; consultations en matière de coordination des événements et des fêtes; services d'un bureau des objets trouvés.

International classification

3,9,12,14,16,18,20-21,25,28-30,33-35,39,41-42 → 3,9,12,14,16,18,20-21,25,28-30,33-35,39,41-42

Published in the SOGC no. 217 of 07.11.2000

Registrà

Published in the SOGC no. 51 of 13.03.2000