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3, Savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices, produits de rasage, nécessaires de toilette et de rasage pour le voyage, trousses de toilette garnies ou remplies des produits mentionnés ci-dessus., 9, Montures de lunettes solaires, lunettes et toutes lunettes optiques et solaires, verres de lunettes et lentilles optiques, étuis de lunettes en tous genres, et boîtes pour lunettes, chaînettes et cordelettes à lunettes, radio-réveils, réveils, mètres et double-mètres; appareils et instruments électroniques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de données textuelles, sonores et/ou picturales et plus généralement appareils et instruments électriques, électroniques, informatiques et les mécanismes s'y rapportant, appareils numériques, à savoir téléphones portables et fixes; appareils et instruments photographiques (jetables ou non) cinématographiques, optiques et d'enseignement; récepteurs télévisuels; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils et instruments de téléinformatique et télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non), lecteurs de cartes magnétiques et de cartes à puce, de disques compact, de disques interactifs, de disques compacts audionumériques à mémoire morte, lecteurs de vidéo-cassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones, visiophones, caméra vidéo portative à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo, appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs et ses périphériques et en particulier casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images virtuelles, cartes à puce et cartes magnétiques, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, répertoires électroniques, livres électroniques, traductrices électroniques; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels compris en classe 9; disques compacts, vidéo disques, disques optiques; cartes électroniques, cartes jeux électroniques; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, jeux électroniques fichiers électroniques pour le stockage, la mise à disposition et la consultation de données et notamment de données vocales, de données numérisées de données textuelles et sonores ainsi que d'images; machines à calculer, calculatrices., 12, Appareils, instruments, accessoires et pièces détachées (à l'exception des serrures électriques ou non, et plaques d'immatriculation, métalliques et non-métalliques, parties constitutives de moteurs, moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, indicateurs de vitesse, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage) pour matériel roulant de chemins de fer et wagons, tous les produits précités compris en classe 12; véhicules et appareils de locomotion, par terre, par air ou par eau., 14, Horlogerie et instruments chronométriques, notamment montres et pendules en tous genres, réveils, étuis pour l'horlogerie, bracelets, épingles de cravates, épinglettes, chaînes de montre, épingles, boutons de manchettes, et plus généralement produits de joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir vaisselles, verrerie, services de table, boîtes, étuis, coffrets, cendriers, pots et vases., 16, Tickets (billets) de voyage, et notamment de transport de personnes, de biens ou de marchandises, par terre, par air ou par eau; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications en tous genres et sous toutes les formes, brochures, catalogues, prospectus, supports promotionnels, cartes postales, plans et cartes géographiques et notamment des villes, feuilles d'annonces, albums, atlas, agendas, calendriers; articles pour reliure; photographies, stylos en tous genres et recharges de stylos, cache-stylos, parures de stylos, porte-gomme, correspondancier; articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles); étiquettes en papier, étiquettes autocollants compris en classe 16, pots à crayons, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); machines à écrire; clichés; papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir criteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), boîtes en papier, coffrets pour la papeterie, cartonnages, porte-affiches en papier et en carton, sacs et sachets en papier pour l'emballage, enveloppes, pochettes, affiches, cartes postales, plans, linge de table en papier, mouchoirs de poche en papier,papier hygiénique, serviettes en papier, serviettes à démaquiller en papier, essuie-mains en papier; caractères d'imprimerie, matériel pour les artistes, pinceaux, matières adhésives pour la papeterie, matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles; cartes à jouer., 18, Produits de maroquinerie, à savoir porte-chéquier, sacs, sacs-shopping, sacoches et bagages, mallettes, bandoulières, gibecières, bananes, porte-disques compacts de poche, boîtes à chapeau, bourses, cartables, porte-cartes, portefeuilles, cartons-cuir, étuis pour clés, coffres et coffrets de voyage, coffrets et trousses destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, malles, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes de visite, filets à provision, sacs à provision, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, sacs à dos, sacs marin, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, porte-habits, trousses de voyage, valises; cuir et imitation du cuir, produits en ces matières à savoir bourses en cuir, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, caisses en cuir ou en carton-cuir, fils de cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, couvertures en peau (fourrures), garnitures de cuir pour meubles, peau chamoises autres que pour le nettoyage, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie., 25, Vêtements en tous genres et parties de vêtements et notamment tee-shirts, sweat-shirts, pulls, chemises et cravates, peignoirs, pyjamas, ceintures, écharpes, gants, carrés; foulards et châles et plus généralement tous articles d'habillement; chaussures et tous produits chaussants, produits de chapellerie., 28, Jeux interactifs et plus généralement jeux en tous genres, jouets, échiquiers, modèles réduits de véhicules terrestres compris en classe 28, maquettes, appareils et articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël excepté les sucreries et les articles d'éclairage. Tous les produits précités étant de provenance européenne., 35, Recueil et systématisation de données dans un fichier central; gestion de fichiers informatiques., 39, Réservation et location de places dans les transports par terre, par air ou par eau; informations et renseignements concernant ou pour les voyageurs, et plus généralement se rapportant aux voyages; émission de titres de voyage, et notamment de transport de personnes, de biens ou de marchandises, par terre, par air ou par eau; transport de personnes, de biens ou de marchandises par terre, par air ou par eau; organisation de voyages, d'excursions, de croisières et de visites touristiques; agences de tourisme et de voyages; location de tous véhicules terrestres, et notamment de wagons, de voitures et de bicyclettes, ainsi que de véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; location de garages; entreposage, services de consignes pour voyageurs; conditionnement et emballage de produits et de marchandises; dépôt de marchandises notamment en vue de leur préservation ou de leur entreposage; chargement et déchargement de marchandises, livraison de colis; distribution (livraison) de journaux, de revues, de périodiques, de magazines, de publications, de supports d'informations et de promotion commerciale (cassettes et disques, notamment vidéodisques, disques compacts, disques interactifs, disques compacts à mémoire morte, programmes et émissions télévisées), et plus généralement services de transport, de taxi et d'entreposage., 42, Services de conseils n'ayant pas de rapport avec l'organisation et la direction des affaires; consultations juridiques; organisation d'expositions, de foires et de salons; services d'échange de correspondances; aide à la transmission de savoir-faire technique (franchising) dans le domaine ferroviaire; concession de licences; location et prêt de vêtements, de linge et de literie; gérance de droits d'auteur; constitution de banques de données et de bases de données, et en particulier de bases de données administratives; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias; programmation de matériels multimédias; bureaux de rédaction; reportages; traductions; services d'imprimerie, services de saisie et de traitement de données, et notamment de données numérisées; centres serveurs de bases de données numérisées, à savoir mise à disposition et location de bases de données numérisées pouvant ou non comprendre la fourniture d'accès en réseau ou non à des bases de données numérisées; montage de film sur bandes vidéo; gestion de lieux d'expositions; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatiques et de télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques); services de restauration et de bar-cafés; services d'hôtellerie et plus généralement d'hébergement temporaire, services de soins, d'hygiène et de beauté; services de réservation d'hôtels, de tables de restaurants, de places de spectacles, d'expositions, de visites (guidées ou non), d'attractions touristiques. → 3, Savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices, produits de rasage, nécessaires de toilette et de rasage pour le voyage, trousses de toilette garnies ou remplies des produits mentionnés ci-dessus., 9, Montures de lunettes solaires, lunettes et toutes lunettes optiques et solaires, verres de lunettes et lentilles optiques, étuis de lunettes en tous genres, et boîtes pour lunettes, chaînettes et cordelettes à lunettes, radio-réveils, réveils, mètres et double-mètres; appareils et instruments électroniques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de données textuelles, sonores et/ou picturales et plus généralement appareils et instruments électriques, électroniques, informatiques et les mécanismes s'y rapportant, appareils numériques, à savoir téléphones portables et fixes; appareils et instruments photographiques (jetables ou non) cinématographiques, optiques et d'enseignement; récepteurs télévisuels; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils et instruments de téléinformatique et télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non), lecteurs de cartes magnétiques et de cartes à puce, de disques compact, de disques interactifs, de disques compacts audionumériques à mémoire morte, lecteurs de vidéo-cassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones, visiophones, caméra vidéo portative à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo, appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs et ses périphériques et en particulier casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images virtuelles, cartes à puce et cartes magnétiques, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, répertoires électroniques, livres électroniques, traductrices électroniques; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels compris en classe 9; disques compacts, vidéo disques, disques optiques; cartes électroniques, cartes jeux électroniques; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, jeux électroniques fichiers électroniques pour le stockage, la mise à disposition et la consultation de données et notamment de données vocales, de données numérisées de données textuelles et sonores ainsi que d'images; machines à calculer, calculatrices., 12, Appareils, instruments, accessoires et pièces détachées (à l'exception des serrures électriques ou non, et plaques d'immatriculation, métalliques et non-métalliques, parties constitutives de moteurs, moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, indicateurs de vitesse, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage) pour matériel roulant de chemins de fer et wagons, tous les produits précités compris en classe 12; véhicules et appareils de locomotion, par terre, par air ou par eau., 16, Tickets (billets) de voyage, et notamment de transport de personnes, de biens ou de marchandises, par terre, par air ou par eau; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications en tous genres et sous toutes les formes, brochures, catalogues, prospectus, supports promotionnels, cartes postales, plans et cartes géographiques et notamment des villes, feuilles d'annonces, albums, atlas, agendas, calendriers; articles pour reliure; photographies, stylos en tous genres et recharges de stylos, cache-stylos, parures de stylos, porte-gomme, correspondancier; articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles); étiquettes en papier, étiquettes autocollants compris en classe 16, pots à crayons, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); machines à écrire; clichés; papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir criteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), boîtes en papier, coffrets pour la papeterie, cartonnages, porte-affiches en papier et en carton, sacs et sachets en papier pour l'emballage, enveloppes, pochettes, affiches, cartes postales, plans, linge de table en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes en papier, serviettes à démaquiller en papier, essuie-mains en papier; caractères d'imprimerie, matériel pour les artistes, pinceaux, matières adhésives pour la papeterie, matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles; cartes à jouer., 18, Produits de maroquinerie, à savoir porte-chéquier, sacs, sacs-shopping, sacoches et bagages, mallettes, bandoulières, gibecières, bananes, porte-disques compacts de poche, boîtes à chapeau, bourses, cartables, porte-cartes, portefeuilles, cartons-cuir, étuis pour clés, coffres et coffrets de voyage, coffrets et trousses destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, malles, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes de visite, filets à provision, sacs à provision, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, sacs à dos, sacs marin, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, porte-habits, trousses de voyage, valises; cuir et imitation du cuir, produits en ces matières à savoir bourses en cuir, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, caisses en cuir ou en carton-cuir, fils de cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, couvertures en peau (fourrures), garnitures de cuir pour meubles, peau chamoises autres que pour le nettoyage, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie., 25, Vêtements en tous genres et parties de vêtements et notamment tee-shirts, sweat-shirts, pulls, chemises et cravates, peignoirs, pyjamas, ceintures, écharpes, gants, carrés; foulards et châles et plus généralement tous articles d'habillement; chaussures et tous produits chaussants, produits de chapellerie., 28, Jeux interactifs et plus généralement jeux en tous genres, jouets, échiquiers, modèles réduits de véhicules terrestres compris en classe 28, maquettes, appareils et articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël excepté les sucreries et les articles d'éclairage., 35, Recueil et systématisation de données dans un fichier central; gestion de fichiers informatiques., 39, Réservation et location de places dans les transports par terre, par air ou par eau; informations et renseignements concernant ou pour les voyageurs, et plus généralement se rapportant aux voyages; émission de titres de voyage, et notamment de transport de personnes, de biens ou de marchandises, par terre, par air ou par eau; transport de personnes, de biens ou de marchandises par terre, par air ou par eau; organisation de voyages, d'excursions, de croisières et de visites touristiques; agences de tourisme et de voyages; location de tous véhicules terrestres, et notamment de wagons, de voitures et de bicyclettes, ainsi que de véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; location de garages; entreposage, services de consignes pour voyageurs; conditionnement et emballage de produits et de marchandises; dépôt de marchandises notamment en vue de leur préservation ou de leur entreposage; chargement et déchargement de marchandises, livraison de colis; distribution (livraison) de journaux, de revues, de périodiques, de magazines, de publications, de supports d'informations et de promotion commerciale (cassettes et disques, notamment vidéodisques, disques compacts, disques interactifs, disques compacts à mémoire morte, programmes et émissions télévisées), et plus généralement services de transport, de taxi et d'entreposage., 42, Services de conseils n'ayant pas de rapport avec l'organisation et la direction des affaires; consultations juridiques; organisation d'expositions, de foires et de salons; services d'échange de correspondances; aide à la transmission de savoir-faire technique (franchising) dans le domaine ferroviaire; concession de licences; location et prêt de vêtements, de linge et de literie; gérance de droits d'auteur; constitution de banques de données et de bases de données, et en particulier de bases de données administratives; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias; programmation de matériels multimédias; bureaux de rédaction; reportages; traductions; services d'imprimerie, services de saisie et de traitement de données, et notamment de données numérisées; centres serveurs de bases de données numérisées, à savoir mise à disposition et location de bases de données numérisées pouvant ou non comprendre la fourniture d'accès en réseau ou non à des bases de données numérisées; montage de film sur bandes vidéo; gestion de lieux d'expositions; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatiques et de télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques); services de restauration et de bar-cafés; services d'hôtellerie et plus généralement d'hébergement temporaire, services de soins, d'hygiène et de beauté; services de réservation d'hôtels, de tables de restaurants, de places de spectacles, d'expositions, de visites (guidées ou non), d'attractions touristiques.

International classification

3,9,12,14,16,18,25,28,35,39,42 → 3,9,12,16,18,25,28,35,39,42

Published in the SOGC no. 237 of 06.12.2001

Registrà

Published in the SOGC no. 1 of 03.01.2001