CLS

Marca svizra · 490522 · Marca da pled · En vigur

Inscripziun en il register

Numer da registraziun
490522
Numer da la dumonda
10109/1999
Status
En vigur
Tip
Marca da pled
Deponida
09-11-1999
Registrada
19-10-2001
Publitgada
23-11-2001
Protegida fin ils
09-11-2029
Lingua da la procedura
franzos

Products e servetschs

Finance, insurance and real estate

Services financiers, à savoir services de règlement pour opérations de change de monnaies étrangères, services de négociateur à terme (settlement agent), services concernant des règlements de compte en compte et opérations en boucle (circles processing), services concernant la division de transactions en vue de règlements, services concernant des comptes bancaires de dépôt, services concernant la mise à la disposition d'un découvert et prise de titres et de garanties de cautionnements liés à ces découverts, mise à disposition de services financiers de compensation interne bilatéraux et multilatéraux, prélèvement de marges financières, calculation de montants de règlement net, gestion de situations de non-observation d'une obligation contractuelle, partage de pertes, services de mise à la disposition d'un échange réciproque entre des institutions financières concernant les chèques, les instruments de paiement certifiés, les paiements ou autres obligations et le règlement des différences; analyses financières; consultations financières; services d'échange relatifs aux actions, aux titres, aux matières premières, aux opérations à terme et aux options; organisation et exploitation de marchés d'échange pour des services et des instruments financiers; fourniture d'informations financières relatives à des opérations d'échange.

Telecommunications

Services en matière de télécommunications; communication aux moyens de terminaux d'ordinateurs; transmission de messages, d'informations et d'images par ordinateur; tramsmission de données par voie électronique; transmission de messages; location d'appareils pour la transmission de messages.

Science, technology and IT

Programmation d'ordinateurs; développement de logiciels; location et conception de programmes d'ordinateurs; services de consultation en matière de technologie de l'information; mise à jour de logiciels; location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données.

Istorgia

Quai che l’Institut federal da la proprietad intellectuala ha publitgà davart quest titel, il pli nov l’emprim.

  1. 04-11-2019

    Prolungà

    Published in Swissreg on 04.11.2019

  2. 01-11-2019

    Stritgà per part

    LGS
    9, Matériel hardware; logiciel en relation avec la fourniture d'informations financières, gérant des opérations financières; interfaces informatiques; appareils et instruments de télécommunication; ordinateurs; claviers d'ordinateur; périphériques d'ordinateurs; logiciels et publications sous forme électronique fournies en ligne depuis un recueil de données dans un fichier central ou depuis des aménagements sur Internet (y compris les sites web); logiciels et appareils de télécommunication (y compris les modems) pour permettre la connexion à un recueil de données dans un fichier central sur Internet; logiciel permettant la recherche de données., 36, Services financiers, à savoir services de règlement pour opérations de change de monnaies étrangères, services de négociateur à terme (settlement agent), services concernant des règlements de compte en compte et opérations en boucle (circles processing), services concernant la division de transactions en vue de règlements, services concernant des comptes bancaires de dépôt, services concernant la mise à la disposition d'un découvert et prise de titres et de garanties de cautionnements liés à ces découverts, mise à disposition de services financiers de compensation interne bilatéraux et multilatéraux, prélèvement de marges financières, calculation de montants de règlement net, gestion de situations de non-observation d'une obligation contractuelle, partage de pertes, services de mise à la disposition d'un échange réciproque entre des institutions financières concernant les chèques, les instruments de paiement certifiés, les paiements ou autres obligations et le règlement des différences; analyses financières; consultations financières; services d'échange relatifs aux actions, aux titres, aux matières premières, aux opérations à terme et aux options; organisation et exploitation de marchés d'échange pour des services et des instruments financiers; fourniture d'informations financières relatives à des opérations d'échange., 38, Services en matière de télécommunications; communication aux moyens de terminaux d'ordinateurs; transmission de messages, d'informations et d'images par ordinateur; tramsmission de données par voie électronique; transmission de messages; location d'appareils pour la transmission de messages., 42, Programmation d'ordinateurs; développement de logiciels; location et conception de programmes d'ordinateurs; services de consultation en matière de technologie de l'information; mise à jour de logiciels; location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données. → 36, Services financiers, à savoir services de règlement pour opérations de change de monnaies étrangères, services de négociateur à terme (settlement agent), services concernant des règlements de compte en compte et opérations en boucle (circles processing), services concernant la division de transactions en vue de règlements, services concernant des comptes bancaires de dépôt, services concernant la mise à la disposition d'un découvert et prise de titres et de garanties de cautionnements liés à ces découverts, mise à disposition de services financiers de compensation interne bilatéraux et multilatéraux, prélèvement de marges financières, calculation de montants de règlement net, gestion de situations de non-observation d'une obligation contractuelle, partage de pertes, services de mise à la disposition d'un échange réciproque entre des institutions financières concernant les chèques, les instruments de paiement certifiés, les paiements ou autres obligations et le règlement des différences; analyses financières; consultations financières; services d'échange relatifs aux actions, aux titres, aux matières premières, aux opérations à terme et aux options; organisation et exploitation de marchés d'échange pour des services et des instruments financiers; fourniture d'informations financières relatives à des opérations d'échange., 38, Services en matière de télécommunications; communication aux moyens de terminaux d'ordinateurs; transmission de messages, d'informations et d'images par ordinateur; tramsmission de données par voie électronique; transmission de messages; location d'appareils pour la transmission de messages., 42, Programmation d'ordinateurs; développement de logiciels; location et conception de programmes d'ordinateurs; services de consultation en matière de technologie de l'information; mise à jour de logiciels; location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données.
    International classification
    9,36,38,42 → 36,38,42

    Published in Swissreg on 01.11.2019

  3. 23-05-2011

    Adressa dal represchentant midada

    Representative
    NOVAGRAAF INTERNATIONAL SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Published in Swissreg on 23.05.2011

  4. 11-11-2009

    Prolungà

    Published in Swissreg on 11.11.2009

  5. 17-03-2003

    Adressa dal possessur midada

    Owner
    CLS Services Ltd., Exchange Tower, One Harbour Exchange Square, London E14 9GE, United Kingdom → CLS UK INTERMEDIATE HOLDINGS LTD., Exchange Tower,, One Harbour Exchange Square, London E14 9GE, United Kingdom

    Published in the SOGC no. 51 of 17.03.2003

  6. 17-03-2003

    Adressa dal represchentant midada

    Representative
    Novapat International S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → NOVAGRAAF INTERNATIONAL SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Published in the SOGC no. 51 of 17.03.2003

  7. 23-11-2001

    Registrà

    Published in the SOGC no. 228 of 23.11.2001

Partidas

Il register numna mintga partida cun num ed adressa. Ina partida è colliada cun ina unitad, sch’exactamain ina unitad dal register da commerzi porta ses num; la via d’ina partida betg uschia renconuschida na vegn betg mussada qua.