Marca figurativa

Marca svizra · 495899 · Marca figurativa · En vigur

La marca Marca figurativa sco registrada

Inscripziun en il register

Numer da registraziun
495899
Numer da la dumonda
04250/2001
Status
En vigur
Tip
Marca figurativa
Sco registrada
((fig.))
Deponida
04-02-2002
Registrada
18-03-2002
Publitgada
03-04-2002
Protegida fin ils
04-02-2032
Colurs pretendidas
rouge, vert gris.
Lingua da la procedura
tudestg
Classificaziun da Vienna
03.04.11, 03.04.13, 03.04.24, 26.11.03, 26.11.12
Funtauna
Swissreg

Products e servetschs

Chemicals

Energie électrique de provenance suisse produite par moyen de l'eau, du vent ou du soleil; produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Cosmetics and cleaning products

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, gels pour la douche, sels et essences pour le bain non à usage médical; produits antisolaires; shampooings, lotions pour les cheveux; dentifrices.

Pharmaceuticals

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; produits pour le soin d'hygiène et de beauté à usage médical; produits médicinaux pour le soin du corps, produits désodorisants autres qu'à usage personnel; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Electronics, software and instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils électroniques ou électrotechniques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, programmes pour ordinateurs; extincteurs; lunettes, leurs parties et accessoires compris en cl. 9.

Medical devices

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.

Lighting, heating and sanitary

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Paper and printed matter

Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; livres, revues, cartes géographiques, cartes postales, "posters" (tableaux); papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs en plastique pour l'emballage.

Leather and luggage

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; sacs à mains; portefeuilles; porte-monnaies en cuir; porte-documents; étuis à clés, étuis pour cartes de crédit, étuis pour permis divers; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

Furniture

Meubles; glaces (miroirs), cadres; articles en bois ou en succédanés de bois, à savoir cadres de tableaux ainsi que baguettes d'encadrement, liteaux ou moulures pour tringles de rideaux, articles en celluloid ou en succédanés de celluloid non compris dans d'autres classes; articles en matières plastiques, à savoir liteaux ou moulures pour cadres de tableaux, capsules ou bouchons pour bouteilles, cintres porte-habits, crochets, fûts, tringles de rideaux et crochets pour rideaux, vis, rivets, chevilles, caisses, garnitures de meubles et de portes, échalas, réservoirs, récipients d'emballage.

Clothing and footwear

Vêtements, chapellerie; vêtements pour le sport et les loisirs, bas, gants, bonnets, casquettes, chapeaux, tenues d'entraînement, shorts, T-shirts, sweat-shirts (pull-overs et sous-pulls), tricots, tenues pour transpirer; chaussures; chaussures de sport; bottes, souliers et pantoufles; ceintures.

Games, toys and sporting goods

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (non compris dans d'autres classes), raquettes de tennis et de squash, patins à glace, patins à roulettes, skis, fixations de skis, bâtons de skis, snow-boards, tees de golf; cartes à jouer.

Meat, dairy and preserved foods

Viande, viande séchée, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; saucissons; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Coffee, bakery and confectionery

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; sauces à salade; épices; glace à rafraîchir.

Agricultural and horticultural produce

Produits agricoles, horticoles, forestiers; fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; aliment pour les animaux, malt.

Beer and soft drinks

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons, non compris dans d'autres classes.

Alcoholic beverages

Boissons alcooliques (à l'exception de bières).

Advertising and business services

Vente au détail (aussi au moyen de réseaux informatique et de télécommunication globaux) à savoir regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément; publicité et relations publiques; publicité par les média électroniques et plus particulièrement par réseau mondial de communication dit Internet; mise à disposition d'informations commerciales par voie de télécommunication mondiale dit Internet; courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, gestion de fichiers informatiques, organisation d'exposition à but commercial et publicitaire, promotion des ventes (pour des tiers), mise à jour de documentation publicitaire, publicité par correspondance (en particulier au moyen du réseau informatique global dit Internet, y compris catalogue électronique pour la vente à distance); informations d'affaires concernant la recherche de produits; consultations professionnelles d'affaires; gestion et organisation des affaires; administration d'une entreprise; travaux de bureau; analyses de prix de revient; études et analyses de marché; services d'approvisionnement d'aliments et de boissons pour le compte de tiers; consultations professionnelles en relation avec la vente au détail pour les producteurs et les marchands dans le domaine des aliments, de boissons et des produits non alimentaires; consultations en relation avec les services précités.

Finance, insurance and real estate

Assurances, affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières; consultations en relation avec les services précités.

Construction and repair

Construction, réparation, services d'installation; consultations en relation avec les services précités.

Telecommunications

Télécommunications; consultations en relation avec les services précités.

Transport and travel

Organisation des voyages, services consistant en informations concernant les voyages ou les transports de marchandises par des courtiers et des agences de tourisme, informations relatives aux tarifs, aux horaires et aux modes de transport; consultations en relation avec les services précités.

Treatment of materials

Traitement de matériaux; couture; reliure; consultations en relation avec les services précités.

Education, entertainment and sport

Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles, organisation des congrès, des événements culturels, sportifs, scientifiques ou politiques; informations et consultation en matière d'organisation, de qualité et de coordination d'évènements culturels et sportifs et de fêtes; publication des imprimés, des livres, des journaux et des revues; mise à disposition d'informations en matière d'enseignement et de divertissement par le biais de messageries électroniques, de l'Internet ou d'autres réseaux numériques; consultations en relation avec les services précités.

Science, technology and IT

Information sur les contrôles de qualité; concession de licences de marques et des brevets ainsi que conseils dans ce domaine; décoration d'intérieurs et conception de magasins; location et mise à disposition de temps d'accès à une base de données; recherches scientifiques et industrielles; consultations en relation avec les services précités.

Food and accommodation services

Restauration (alimentation); hébergement temporaire; services d'agences de voyages et de courtiers qui assurent des réservations de logis; consultations en relation avec les services précités.

Medical, beauty and agricultural services

Soins d'hygiène et de beauté; consultations en relation avec les services précités.

Legal and security services

Services d'un bureau des objets trouvés; consultations en relation avec les services précités.

Istorgia

Quai che l’Institut federal da la proprietad intellectuala ha publitgà davart quest titel, il pli nov l’emprim.

  1. 18-10-2021

    Prolungà

    Published in Swissreg on 18.10.2021

  2. 10-05-2016

    Adressa dal represchentant midada

    Representative
    Meisser & Partners AG, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters → Meisser & Partners AG, Schulstrasse 1, 7302 Landquart

    Published in Swissreg on 10.05.2016

  3. 18-12-2013

    Represchentant inscrit

    Representative
    Meisser & Partners, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters → Meisser & Partners AG, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters

    Published in Swissreg on 18.12.2013

  4. 14-09-2011

    Prolungà

    Published in Swissreg on 14.09.2011

  5. 02-06-2008

    Adressa dal represchentant midada

    Representative
    Meisser & Partner, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters → Meisser & Partners, Bahnhofstrasse 8, 7250 Klosters

    Published in the SOGC no. 104 of 02.06.2008

  6. 18-06-2007

    Adressa dal possessur midada

    Owner
    Kanton Graubünden, vertreten durch, das Departement des Innern, und der Volkswirtschaft, Reichsgasse 35, 7000 Chur → Kanton Graubünden, Departement für Volkswirtschaft und Soziales, Reichsgasse 35, 7001 Chur

    Published in the SOGC no. 115 of 18.06.2007

  7. 03-04-2002

    Registrà

    Published in the SOGC no. 63 of 03.04.2002

Partidas

Il register numna mintga partida cun num ed adressa. Ina partida è colliada cun ina unitad, sch’exactamain ina unitad dal register da commerzi porta ses num; la via d’ina partida betg uschia renconuschida na vegn betg mussada qua.