Amway

Marca svizra · 524361 · Marca cumbinada · En vigur

Inscripziun en il register

Numer da registraziun
524361
Numer da la dumonda
08913/2002
Status
En vigur
Tip
Marca cumbinada
Sco registrada
Amway ((fig.))
Deponida
14-10-2002
Registrada
03-08-2004
Publitgada
17-08-2004
Protegida fin ils
14-10-2032
Prioritad
26.04.2002 US
Remartgas
Liste détaillée dans le dossier.
Lingua da la procedura
franzos
Classificaziun da Vienna
27.05.01, 27.05.11
Funtauna
Swissreg

Products e servetschs

Cosmetics and cleaning products

Produits pour l'entretien du linge, à savoir produits de blanchissage tous tissus, produits de blanchissage au chlore, détergents et savons pour lessive, assouplisseurs, réhausseurs et préparations pour laver la vaisselle, à savoir détergents sous forme liquide ou en poudre; préparations pour polir et nettoyer à usage ménager, à savoir produits pour nettoyer le four, pour détacher la rouille, pour nettoyer la cuvette des WC, les tapis et les moquettes, l'ameublement et les meubles capitonnés, produits de nettoyage tous usages, détachants, produits pour nettoyer les fenêtre et les verres, produits pour enlever la cire à parquet, composants pour nettoyer et polir les métaux non-précieux, produits de nettoyage pour le chrome et le verre, produits pour polir l'argent, les chaussures, produits pour polir les meubles et crèmes, cires à parquet, cires et produits de nettoyage pour l'extérieur des voitures, produits pour enlever les insectes et le goudron de la carrosserie des véhicules, produits pour nettoyer, étanchéifier et polir le cuir et le vinyle, produits pour dégraisser les moteurs, les autres machines et les places de parkage; produits pour enlever la pellicule d'eau calcaire; préparations cosmétiques et de toilette, à savoir démaquillants pour le visage, lotions astringentes, lotions hydratantes; huiles essentielles pour usage personnel, couleurs à lèvres et baumes pour lèvres, vernis et couleurs à ongles, bases pour ongles et couches de finition pour ongles, pinceaux à sourcils, mascaras, ombre et couleurs à paupières, eye-liners, make-up compacts, crèmes et gels démaquillants, tonifiants pour la peau et correcteurs de teint, fonds de teint liquides, fards à joues; préparations pour le soin des cheveux, y compris shampoings et démêlants, mousses coiffantes et gels, sprays, rinçages et reconstituants pour cheveux, savons, à savoir savons pour usage personnel, shampoings et gels pour le corps; bains moussants, lotions et poudres pour les mains, le bain et le corps, eau de Cologne et parfums, lotions et baumes après-rasage, mousse à raser, dentifrices, eaux buccales et sprays pour rafraîchir l'haleine; préparations non-médicales pour la protection solaire, à savoir huiles, crèmes et lotions pour bronzer, hydratants après soleil, baumes pour lèvres, préparations dépilatoires et déodorants personnels.

Pharmaceuticals

Préparations pharmaceutiques, médicales, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, à savoir pommades antibiotiques ou pour hémorroïdes, antiseptiques, shampoings et démêlants anti-pelliculaires; aliments diététiques à usage médical pour régimes contrôlés médicalement, aliments pour bébés y compris suppléments diététiques pour articles alimentaires dont les suppléments contiennent des vitamines et/ou des minéraux et/ou des protéines, suppléments protéinés sous forme de poudre; bandages adhésifs pour blessures, préparations pour détruire la vermine; fongicides à usage domestique, herbicides à usage domestique, germicides à spectre général, désinfectants tous usages, insecticides et sprays anti-insectes; suppléments alimentaires et/ou diététiques comprenant des vitamines et/ou des minéraux, des herbes, des concentrés de plantes, de protéines en poudre, des acides gras, des fibres des algues et des acides aminés, tous ces produits étant destinés à l'usage médical.

Medical devices

Appareils médicaux utilisant les champs magnétiques pour le traitement de la douleur.

Lighting, heating and sanitary

Appareils pour filtrer l'eau à usage domestique et commercial, filtres et parties pour les produits précités, appareils pour filtrer l'air à usage domestique et commercial, filtres de remplacement pour appareils à filtrer l'air.

Paper and printed matter

Articles en papier, à savoir sacs en papier, boîtes en carton, formulaires non imprimés ou partiellement imprimés, cartes postales, papier à écrire, blocs-note, enveloppes, stylos, brochures, prospectus, cartes à notes, étiquette, affiches, étiquettes imprimées non en tissu, manuels et catalogues destinés à être utilisés par autrui lors de la vente, la publicité et la promotion de produits; lingettes en papier; magazines, circulaires, périodiques, brochures et livres dans le domaine des produits cosmétiques et de toilette, des nettoyants ménagers, des savons, des produits de lessive, des suppléments alimentaires et/ou diététiques, des systèmes domestiques du traitement de l'eau et de l'air.

Household and kitchen utensils

Articles ménagers, à savoir distributeurs pour savon et détergent sous forme liquide ou en poudre; bouteilles à pression et bouteilles à spray vendues vides, balais-éponge, applicateurs à shampoing pour couvertures/tapis et ameublement, tampons à récurer et éponges en acier inoxydable, plateaux fourre-tout et boîtes pour produits et instruments de nettoyage ménager, sacs jetables pour biberons; batterie de cuisine, à savoir poêles métalliques, casseroles, marmites, bains-marie et fours suédois; ustensiles cosmétiques, à savoir petites trousses pour cosmétiques vendues vides, applicateurs pour ombres à paupières et spatules cosmétiques; verres à boire, à savoir gobelets en verre et en cristal, verres en cristal et vaisselle en porcelaine, figurines en porcelaine, en cristal et en verre; chandeliers non en métaux précieux; bougeoirs non en métaux précieux; articles ornementaux, à savoir vases et bols/coupes; ramasse-miettes, plateaux repas, et plateaux à servir non en métaux précieux; récipients en plastique pour le rangement de la nourriture pour usage ménager ou de cuisine.

Meat, dairy and preserved foods

Aliments à grignoter, à savoir barres-snack à base de fruits transformés ou de noix fortifiés avec des vitamines et/ou minéraux, chips de pommes de terre; crème en poudre pour le café.

Coffee, bakery and confectionery

Barres-snack à base de céréales fortifiées avec des vitamines et/ou minéraux; chewing-gum; aliments à grignoter, à savoir soufflés au fromage à base de céréales, tortilla chips au maïs, barres-snack à base de pop-corn éclaté et de graines/mûesli; sucre et café; protéines en poudre pour la consommation humaine.

Beer and soft drinks

Sodas, jus de fruits, eau en bouteille, préparations pour boissons sans alcool à l'arôme de fruits, de chocolat ou de vanille.

Advertising and business services

Services informatisés en ligne de vente au détail dans le domaine de produits cosmétiques et de toilette, de nettoyants ménagers, de savons, des produits de lessive, de suppléments alimentaires et diététiques, de systèmes domestiques de traitement de l'eau et de l'air; services informatisés en ligne de mise à disposition, pour le compte de tiers, de produits divers dans le domaine de produits cosmétiques et de toilette, de nettoyants ménagers, de savons, des produits de lessive, de suppléments alimentaires et diététiques, de systèmes domestiques de traitement de l'eau et de l'air (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et les acheter commodément chez un grossiste; services commerciaux informatisés en ligne sous la forme de services d'assistance à des tiers en rapport avec l'établissement et l'exploitation de contrats de distribution dans le domaine de produits cosmétiques et de toilette, de nettoyants ménagers, de savons, des produits de lessive, de suppléments alimentaires et diététiques, de systèmes domestiques de traitement de l'eau et de l'air; conseils commerciaux sous la forme de services d'assistance à des tiers en rapport avec l'établissement et l'exploitation de contrats de distribution dans le domaine de produits cosmétiques et de toilette, de nettoyants ménagers, de savons, de produits de lessive, de systèmes domestiques de traitement de l'eau et de l'air; services de vente au détail par correspondance de produits cosmétiques et de toilette, de nettoyants ménagers, de savons, de produits de lessive, de suppléments alimentaires et diététiques, de systèmes domestiques de traitement de l'eau et de l'air commandés par catalogue en ligne ou par courrier; mise à disposition, pour le compte de tiers, de divers produits dans le domaine de produits cosmétiques et de toilette, de nettoyants ménagers, de savons, des produits de lessive, de suppléments alimentaires et diététiques, de systèmes domestiques de traitement de l'eau et de l'air, permettant aux consommateurs des les voir et les acheter commodément dans un catalogue de produits de tous genres en les commandant par correspondance ou par des moyens de télécommunication; services d'association, à savoir promotion commerciale des intérêts des propriétaires d'affaires/commerces indépendants.

Istorgia

Quai che l’Institut federal da la proprietad intellectuala ha publitgà davart quest titel, il pli nov l’emprim.

  1. 23-02-2022

    Prolungà

    Published in Swissreg on 23.02.2022

  2. 23-02-2018

    Adressa dal represchentant midada

    Representative
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Published in Swissreg on 23.02.2018

  3. 19-09-2012

    Prolungà

    Published in Swissreg on 19.09.2012

  4. 20-09-2004

    LGS

    LGS
    3, Produits pour l'entretien du linge, à savoir produits de blanchissage tous tissus, produits de blanchissage au chlore, détergents et savons pour lessive, assouplisseurs, réhausseurs et préparations pour laver la vaisselle, à savoir détergents sous forme liquide ou en poudre; préparations pour polir et nettoyer à usage ménager, à savoir produits pour nettoyer le four, pour détacher la rouille, pour nettoyer la cuvette des WC, les tapis et les moquettes, l'ameublement et les meubles capitonnés, produits de nettoyage tous usages, détachants, produits pour nettoyer les fenêtre et les verres, produits pour enlever la cire à parquet, composants pour nettoyer et polir les métaux non-précieux, produits de nettoyage pour le chrome et le verre, produits pour polir l'argent, les chaussures, produits pour polir les meubles et crèmes, cires à parquet, cires et produits de nettoyage pour l'extérieur des voitures, produits pour enlever les insectes et le goudron de la carrosserie des véhicules, produits pour nettoyer, étanchéifier et polir le cuir et le vinyle, produits pour dégraisser les moteurs, les autres machines et les places de parkage; produits pour enlever la pellicule d'eau calcaire; préparations cosmétiques et de toilette, à savoir démaquillants pour le visage, lotions astringentes, lotions hydratantes; huiles essentielles pour usage personnel, couleurs à lèvres et baumes pour lèvres, vernis et couleurs à ongles, bases pour ongles et couches de finition pour ongles, pinceaux à sourcils, mascaras, ombre et couleurs à paupières, eye-liners, make-up compacts, crèmes et gels démaquillants, tonifiants pour la peau et correcteurs de teint, fonds de teint liquides, fards à joues; préparations pour le soin des cheveux, y compris shampoings et démêlants, mousses coiffantes et gels, sprays, rinçages et reconstituants pour cheveux, savons, à savoir savons pour usage personnel, shampoings et gels pour le corps; bains moussants, lotions et poudres pour les mains, le bain et le corps, eau de Cologne et parfums, lotions et baumes après-rasage, mousse à raser, dentifrices, eaux buccales et sprays pour rafraîchir l'haleine; préparations non-médicales pour la protection solaire, à savoir huiles, crèmes et lotions pour bronzer, hydratants après soleil, baumes pour lèvres, préparations dépilatoires et déodorants personnels., 5, Préparations pharmaceutiques, médicales, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, à savoir pommades antibiotiques ou pour hémorroïdes, antiseptiques, shampoings et démêlants anti-pelliculaires; aliments diététiques à usage médical pour régimes contrôlés médicalement, aliments pour bébés y compris suppléments diététiques pour articles alimentaires dont les suppléments contiennent des vitamines et/ou des minéraux et/ou des protéines, suppléments protéines sous forme de poudre; bandages adhésifs pour blessures, préparations pour détruire la vermine; fongicides à usage domestique, herbicides à usage domestique, germicides à spectre général, désinfectants tous usages, insecticides et sprays anti-insectes; suppléments alimentaires et/ou diététiques comprenant des vitamines et/ou des minéraux, des herbes, des concentrés de plantes, de protéines en poudre, des acides gras, des fibres des algues et des acides aminés, tous ces produits étant destinés à l'usage médical., 10, Appareils médicaux utilisant les champs magnétiques pour le traitement de la douleur., 11, Appareils pour filtrer l'eau à usage domestique et commercial, filtres et parties pour les produits précités, appareils pour filtrer l'air à usage domestique et commercial, filtres de remplacement pour appareils à filtrer l'air., 16, Articles en papier, à savoir sacs en papier, boîtes en carton, formulaires non imprimés ou partiellement imprimés, cartes postales, papier à écrire, blocs-note, enveloppes, stylos, brochures, prospectus, cartes à notes, étiquette, affiches, étiquettes imprimées non en tissu, manuels et catalogues destinés à être utilisés par autrui lors de la vente, la publicité et la promotion de produits; lingettes en papier; magazines, circulaires, périodiques, brochures et livres dans le domaine des produits cosmétiques et de toilette, des nettoyants ménagers, des savons, des produits de lessive, des suppléments alimentaires et/ou diététiques, des systèmes domestiques du traitement de l'eau et de l'air., 21, Articles ménagers, à savoir distributeurs pour savon et détergent sous forme liquide ou en poudre; bouteilles à pression et bouteilles à spray vendues vides, balais-éponge, applicateurs à shampoing pour couvertures/tapis et ameublement, tampons à récurer et éponges en acier inoxydable, plateaux fourré-tout et boîtes pour produits et instruments de nettoyage ménager, sacs jetables pour biberons; batterie de cuisine, à savoir poêles métalliques, casseroles, marmites, bains-marié et fours suédois; ustensiles cosmétiques, à savoir petites trousses pour cosmétiques vendues vides, applicateurs pour ombres à paupières et spatules cosmétiques; verres à boire, à savoir gobelets en verre et en cristal, verres en cristal et vaisselle en porcelaine, figurines en porcelaine, en cristal et en verre; chandeliers non en métaux précieux; bougeoirs non en métaux précieux; articles ornementaux, à savoir vases et bols/coupes; ramasse-miettes, plateaux repas, et plateaux à servir non en métaux précieux; récipients en plastique pour le rangement de la nourriture pour usage ménager ou de cuisine., 29, Aliments à grignoter, à savoir barres-snack à base de fruits transformés ou de noix fortifiés avec des vitamines et/ou minéraux, chips de pommes de terre; crème en poudre pour le café., 30, Barres-snack à base de céréales fortifiées avec des vitamines et/ou minéraux; chewing-gum; aliments à grignoter, à savoir soufflés au fromage à base de céréales, tortilla chips au maïs, barres-snack à base de pop-corn éclaté et de graines/mûesli; sucre et café; protéines en poudre pour la consommation humaine., 32, Sodas, jus de fruits, eau en bouteille, préparations pour boissons sans alcool à l'arôme de fruits, de chocolat ou de vanille., 35, Services informatisés en ligne de vente au détail dans le domaine de produits cosmétiques et de toilette, de nettoyants ménagers, de savons, des produits de lessive, de suppléments alimentaires et diététiques, de systèmes domestiques de traitement de l'eau et de l'air; services informatisés en ligne de mise à disposition, pour le compte de tiers, de produits divers dans le domaine de produits cosmétiques et de toilette, de nettoyants ménagers, de savons, des produits de lessive, de suppléments alimentaires et diététiques, de systèmes domestiques de traitement de l'eau et de l'air (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et les acheter commodément chez un grossiste; services commerciaux informatisés en ligne sous la forme de services d'assistance à des tiers en rapport avec l'établissement et l'exploitation de contrats de distribution dans le domaine de produits cosmétiques et de toilette, de nettoyants ménagers, de savons, des produits de lessive, de suppléments alimentaires et diététiques, de systèmes domestiques de traitement de l'eau et de l'air; conseils commerciaux sous la forme de services d'assistance à des tiers en rapport avec l'établissement et l'exploitation de contrats de distribution dans le domaine de produits cosmétiques et de toilette, de nettoyants ménagers, de savons, de produits de lessive, de systèmes domestiques de traitement de l'eau et de l'air; services de vente au détail par correspondance de produits cosmétiques et de toilette, de nettoyants ménagers, de savons, de produits de lessive, de suppléments alimentaires et diététiques, de systèmes domestiques de traitement de l'eau et de l'air commandés par catalogue en ligne ou par courrier; mise à disposition, pour le compte de tiers, de divers produits dans le domaine de produits cosmétiques et de toilette, de nettoyants ménagers, de savons, des produits de lessive, de suppléments alimentaires et diététiques, de systèmes domestiques de traitement de l'eau et de l'air, l'air, permettant aux consommateurs des les voir et les acheter commodément dans un catalogue de produits de tous genres en les commandant par correspondance ou par des moyens de télécommunication; services d'association, à savoir promotion commerciale des intérêts des propriétaires d'affaires/commerces indépendants. → 3, Produits pour l'entretien du linge, à savoir produits de blanchissage tous tissus, produits de blanchissage au chlore, détergents et savons pour lessive, assouplisseurs, réhausseurs et préparations pour laver la vaisselle, à savoir détergents sous forme liquide ou en poudre; préparations pour polir et nettoyer à usage ménager, à savoir produits pour nettoyer le four, pour détacher la rouille, pour nettoyer la cuvette des WC, les tapis et les moquettes, l'ameublement et les meubles capitonnés, produits de nettoyage tous usages, détachants, produits pour nettoyer les fenêtre et les verres, produits pour enlever la cire à parquet, composants pour nettoyer et polir les métaux non-précieux, produits de nettoyage pour le chrome et le verre, produits pour polir l'argent, les chaussures, produits pour polir les meubles et crèmes, cires à parquet, cires et produits de nettoyage pour l'extérieur des voitures, produits pour enlever les insectes et le goudron de la carrosserie des véhicules, produits pour nettoyer, étanchéifier et polir le cuir et le vinyle, produits pour dégraisser les moteurs, les autres machines et les places de parkage; produits pour enlever la pellicule d'eau calcaire; préparations cosmétiques et de toilette, à savoir démaquillants pour le visage, lotions astringentes, lotions hydratantes; huiles essentielles pour usage personnel, couleurs à lèvres et baumes pour lèvres, vernis et couleurs à ongles, bases pour ongles et couches de finition pour ongles, pinceaux à sourcils, mascaras, ombre et couleurs à paupières, eye-liners, make-up compacts, crèmes et gels démaquillants, tonifiants pour la peau et correcteurs de teint, fonds de teint liquides, fards à joues; préparations pour le soin des cheveux, y compris shampoings et démêlants, mousses coiffantes et gels, sprays, rinçages et reconstituants pour cheveux, savons, à savoir savons pour usage personnel, shampoings et gels pour le corps; bains moussants, lotions et poudres pour les mains, le bain et le corps, eau de Cologne et parfums, lotions et baumes après-rasage, mousse à raser, dentifrices, eaux buccales et sprays pour rafraîchir l'haleine; préparations non-médicales pour la protection solaire, à savoir huiles, crèmes et lotions pour bronzer, hydratants après soleil, baumes pour lèvres, préparations dépilatoires et déodorants personnels., 5, Préparations pharmaceutiques, médicales, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, à savoir pommades antibiotiques ou pour hémorroïdes, antiseptiques, shampoings et démêlants anti-pelliculaires; aliments diététiques à usage médical pour régimes contrôlés médicalement, aliments pour bébés y compris suppléments diététiques pour articles alimentaires dont les suppléments contiennent des vitamines et/ou des minéraux et/ou des protéines, suppléments protéinés sous forme de poudre; bandages adhésifs pour blessures, préparations pour détruire la vermine; fongicides à usage domestique, herbicides à usage domestique, germicides à spectre général, désinfectants tous usages, insecticides et sprays anti-insectes; suppléments alimentaires et/ou diététiques comprenant des vitamines et/ou des minéraux, des herbes, des concentrés de plantes, de protéines en poudre, des acides gras, des fibres des algues et des acides aminés, tous ces produits étant destinés à l'usage médical., 10, Appareils médicaux utilisant les champs magnétiques pour le traitement de la douleur., 11, Appareils pour filtrer l'eau à usage domestique et commercial, filtres et parties pour les produits précités, appareils pour filtrer l'air à usage domestique et commercial, filtres de remplacement pour appareils à filtrer l'air., 16, Articles en papier, à savoir sacs en papier, boîtes en carton, formulaires non imprimés ou partiellement imprimés, cartes postales, papier à écrire, blocs-note, enveloppes, stylos, brochures, prospectus, cartes à notes, étiquette, affiches, étiquettes imprimées non en tissu, manuels et catalogues destinés à être utilisés par autrui lors de la vente, la publicité et la promotion de produits; lingettes en papier; magazines, circulaires, périodiques, brochures et livres dans le domaine des produits cosmétiques et de toilette, des nettoyants ménagers, des savons, des produits de lessive, des suppléments alimentaires et/ou diététiques, des systèmes domestiques du traitement de l'eau et de l'air., 21, Articles ménagers, à savoir distributeurs pour savon et détergent sous forme liquide ou en poudre; bouteilles à pression et bouteilles à spray vendues vides, balais-éponge, applicateurs à shampoing pour couvertures/tapis et ameublement, tampons à récurer et éponges en acier inoxydable, plateaux fourre-tout et boîtes pour produits et instruments de nettoyage ménager, sacs jetables pour biberons; batterie de cuisine, à savoir poêles métalliques, casseroles, marmites, bains-marie et fours suédois; ustensiles cosmétiques, à savoir petites trousses pour cosmétiques vendues vides, applicateurs pour ombres à paupières et spatules cosmétiques; verres à boire, à savoir gobelets en verre et en cristal, verres en cristal et vaisselle en porcelaine, figurines en porcelaine, en cristal et en verre; chandeliers non en métaux précieux; bougeoirs non en métaux précieux; articles ornementaux, à savoir vases et bols/coupes; ramasse-miettes, plateaux repas, et plateaux à servir non en métaux précieux; récipients en plastique pour le rangement de la nourriture pour usage ménager ou de cuisine., 29, Aliments à grignoter, à savoir barres-snack à base de fruits transformés ou de noix fortifiés avec des vitamines et/ou minéraux, chips de pommes de terre; crème en poudre pour le café., 30, Barres-snack à base de céréales fortifiées avec des vitamines et/ou minéraux; chewing-gum; aliments à grignoter, à savoir soufflés au fromage à base de céréales, tortilla chips au maïs, barres-snack à base de pop-corn éclaté et de graines/mûesli; sucre et café; protéines en poudre pour la consommation humaine., 32, Sodas, jus de fruits, eau en bouteille, préparations pour boissons sans alcool à l'arôme de fruits, de chocolat ou de vanille., 35, Services informatisés en ligne de vente au détail dans le domaine de produits cosmétiques et de toilette, de nettoyants ménagers, de savons, des produits de lessive, de suppléments alimentaires et diététiques, de systèmes domestiques de traitement de l'eau et de l'air; services informatisés en ligne de mise à disposition, pour le compte de tiers, de produits divers dans le domaine de produits cosmétiques et de toilette, de nettoyants ménagers, de savons, des produits de lessive, de suppléments alimentaires et diététiques, de systèmes domestiques de traitement de l'eau et de l'air (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et les acheter commodément chez un grossiste; services commerciaux informatisés en ligne sous la forme de services d'assistance à des tiers en rapport avec l'établissement et l'exploitation de contrats de distribution dans le domaine de produits cosmétiques et de toilette, de nettoyants ménagers, de savons, des produits de lessive, de suppléments alimentaires et diététiques, de systèmes domestiques de traitement de l'eau et de l'air; conseils commerciaux sous la forme de services d'assistance à des tiers en rapport avec l'établissement et l'exploitation de contrats de distribution dans le domaine de produits cosmétiques et de toilette, de nettoyants ménagers, de savons, de produits de lessive, de systèmes domestiques de traitement de l'eau et de l'air; services de vente au détail par correspondance de produits cosmétiques et de toilette, de nettoyants ménagers, de savons, de produits de lessive, de suppléments alimentaires et diététiques, de systèmes domestiques de traitement de l'eau et de l'air commandés par catalogue en ligne ou par courrier; mise à disposition, pour le compte de tiers, de divers produits dans le domaine de produits cosmétiques et de toilette, de nettoyants ménagers, de savons, des produits de lessive, de suppléments alimentaires et diététiques, de systèmes domestiques de traitement de l'eau et de l'air, permettant aux consommateurs des les voir et les acheter commodément dans un catalogue de produits de tous genres en les commandant par correspondance ou par des moyens de télécommunication; services d'association, à savoir promotion commerciale des intérêts des propriétaires d'affaires/commerces indépendants.
    International classification
    3,5,10-11,16,21,29-30,32,35 → 3,5,10-11,16,21,29-30,32,35

    Published in the SOGC no. 182 of 20.09.2004

  5. 17-08-2004

    Registrà

    Published in the SOGC no. 158 of 17.08.2004

Partidas

Il register numna mintga partida cun num ed adressa. Ina partida è colliada cun ina unitad, sch’exactamain ina unitad dal register da commerzi porta ses num; la via d’ina partida betg uschia renconuschida na vegn betg mussada qua.