vancouver 2010
Marca svizra · 537980 · Marca cumbinada · En vigur
Inscripziun en il register
- Numer da registraziun
- 537980
- Numer da la dumonda
- 01080/2005
- Status
- En vigur
- Tip
- Marca cumbinada
- Sco registrada
- vancouver 2010 ((fig.))
- Deponida
- 22-04-2005
- Registrada
- 20-09-2005
- Publitgada
- 04-10-2005
- Protegida fin ils
- 22-04-2035
- Lingua da la procedura
- franzos
- Classificaziun da Vienna
- 04.05.03, 14.01.13, 14.01.15, 24.11.25, 26.01.01, 26.01.06
- Funtauna
- Swissreg
Products e servetschs
Chemicals
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés.
Cosmetics and cleaning products
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.
Oils, fuels and candles
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage.
Machines and engines
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs.
Electronics, software and instruments
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; casques de protection pour le sport.
Medical devices
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.
Lighting, heating and sanitary
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Vehicles
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Jewellery and watches
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, notamment pièces et médailles commémoratives; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; épinglettes (pins).
Paper and printed matter
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, notamment timbres-poste; journaux, périodiques, livres, photographies, posters et affiches; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés.
Rubber, plastics and insulation
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.
Leather and luggage
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.
Games, toys and sporting goods
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
Meat, dairy and preserved foods
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.
Coffee, bakery and confectionery
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
Beer and soft drinks
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Advertising and business services
Publicité; diffusion d'annonces publicitaires par tous média; notamment sous forme de messages thématiques centrés sur les valeurs humaines; publicité par sponsoring; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; promotion des produits et services de tiers, par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroît de notoriété et/ou d'image et/ou de sympathie dérivé de ceux de manifestations culturelles et sportives, notamment internationales; promotion des produits et services de tiers par le moyen dit du transfert d'image; location d'espaces publicitaires de toutes natureset sur tout support, digital ou non; administration commerciale de la participation d'équipes nationales à une compétition athlétique internationale, et promotion auprès du public et des milieux intéressés du soutien aux dites équipes.
Finance, insurance and real estate
Assurances; affaires financières; affaires bancaires; affaires monétaires; affaires immobilières, services de carte de crédit; financement d'activités sportives et culturelles.
Construction and repair
Construction; réparation; services d'installation.
Telecommunications
Télécommunications; diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées (en direct ou enregistrées).
Transport and travel
Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.
Education, entertainment and sport
Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles, divertissements culturels et sportifs télévisés.
Food and accommodation services
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.
Istorgia
Quai che l’Institut federal da la proprietad intellectuala ha publitgà davart quest titel, il pli nov l’emprim.
- 07-08-2026
Adressa dal possessur midada
- Owner
- Comité International Olympique, Château de Vidy, 1007 Lausanne → Comité International Olympique, Maison Olympique, 1007 Lausanne
Published in Swissreg on 07.08.2026
- 27-03-2025
Prolungà
- Expiry date
- 22.04.2025 → 22.04.2035
Published in Swissreg on 27.03.2025
- 05-06-2024
Represchentant stritgà
- Representative
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (allontanà)
Published in Swissreg on 05.06.2024
- 05-06-2024
Represchentant inscrit
- Representative
- TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Published in Swissreg on 05.06.2024
- 06-05-2020
Adressa dal represchentant midada
- Representative
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Published in Swissreg on 06.05.2020
- 01-05-2019
Adressa dal represchentant midada
- Representative
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne
Published in Swissreg on 01.05.2019
- 14-09-2015
Adressa dal represchentant midada
- Representative
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue de la Gare 10, Case postale 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne
Published in Swissreg on 14.09.2015
- 04-02-2015
Prolungà
Published in Swissreg on 04.02.2015
5 endataziuns pli veglias
- 16-04-2012
Represchentant inscrit
- Representative
- TRADAMARCA, George W. Humphrey, Avenue de la Gare 10,, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue de la Gare 10, Case postale 1451, 1001 Lausanne
Published in Swissreg on 16.04.2012
- 16-09-2010
Stritgà per part
- LGS
- 1, Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés., 3, Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices., 4, Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage., 7, Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs., 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; casques de protection pour le sport., 10, Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, notamment pièces et médailles commémoratives; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; épinglettes (pins)., 16, Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, notamment timbres-poste; journaux, périodiques, livres, photographies, posters et affiches; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés., 17, Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques., 18, Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël., 29, Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles., 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir., 32, Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons., 35, Publicité; diffusion d'annonces publicitaires par tous média; notamment sous forme de messages thématiques centrés sur les valeurs humaines; publicité par sponsoring; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; promotion des produits et services de tiers, par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroît de notoriété et/ou d'image et/ou de sympathie dérivé de ceux de manifestations culturelles et sportives, notamment internationales; promotion des produits et services de tiers par le moyen dit du transfert d'image; location d'espaces publicitaires de toutes natureset sur tout support, digital ou non; administration commerciale de la participation d'équipes nationales à une compétition athlétique internationale, et promotion auprès du public et des milieux intéressés du soutien aux dites équipes., 36, Assurances; affaires financières; affaires bancaires; affaires monétaires; affaires immobilières, services de carte de crédit; financement d'activités sportives et culturelles., 37, Construction; réparation; services d'installation., 38, Télécommunications; diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées (en direct ou enregistrées)., 39, Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages., 41, Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles, divertissements culturels et sportifs télévisés., 43, Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire. → 1, Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés., 3, Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices., 4, Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage., 7, Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs., 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; casques de protection pour le sport., 10, Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, notamment pièces et médailles commémoratives; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; épinglettes (pins)., 16, Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, notamment timbres-poste; journaux, périodiques, livres, photographies, posters et affiches; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés., 17, Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques., 18, Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël., 29, Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles., 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir., 32, Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons., 35, Publicité; diffusion d'annonces publicitaires par tous média; notamment sous forme de messages thématiques centrés sur les valeurs humaines; publicité par sponsoring; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; promotion des produits et services de tiers, par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroît de notoriété et/ou d'image et/ou de sympathie dérivé de ceux de manifestations culturelles et sportives, notamment internationales; promotion des produits et services de tiers par le moyen dit du transfert d'image; location d'espaces publicitaires de toutes natureset sur tout support, digital ou non; administration commerciale de la participation d'équipes nationales à une compétition athlétique internationale, et promotion auprès du public et des milieux intéressés du soutien aux dites équipes., 36, Assurances; affaires financières; affaires bancaires; affaires monétaires; affaires immobilières, services de carte de crédit; financement d'activités sportives et culturelles., 37, Construction; réparation; services d'installation., 38, Télécommunications; diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées (en direct ou enregistrées)., 39, Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages., 41, Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles, divertissements culturels et sportifs télévisés., 43, Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.
- International classification
- 1,3-4,7,9-12,14,16-18,25,28-30,32,35-39,41,43 → 1,3-4,7,9-12,14,16-18,28-30,32,35-39,41,43
Published in Swissreg on 16.09.2010
- 02-04-2007
Represchentant inscrit
- Representative
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, Av. du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → TRADAMARCA, George W. Humphrey, Avenue de la Gare 10,, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne
Published in the SOGC no. 64 of 02.04.2007
- 05-12-2005
LGS
- LGS
- 1, Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés., 3, Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices., 4, Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage., 7, Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs., 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; casques de protection pour le sport., 10, Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, notamment pièces et médailles commémoratives; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; épinglettes (pins)., 16, Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, notamment timbres-poste; journaux, périodiques, livres, photographies, posters et affiches; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés., 17, Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques., 18, Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël., 29, Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles., 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir., 32, Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons., 35, Publicité; diffusion d'annonces publicitaires par tous média; notamment sous forme de messages thématiques centrés sur les valeurs humaines; publicité par sponsoring; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; promotion des produits et services de tiers, par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroît de notoriété et/ou d'image et/ou de sympathie dérivé de ceux de manifestations culturelles et sportives, notamment internationales; promotion des produits et services de tiers par le moyen dit du transfert d'image; location d'espaces publicitaires de toutes natureset surtout support, digital ou non; administration commerciale de la participation d'équipes nationales à une compétition athlétique internationale, et promotion auprès du public et des milieux intéressés du soutien aux dites équipes., 36, Assurances; affaires financières; affaires bancaires; affaires monétaires; affaires immobilières, services de carte de crédit; financement d'activités sportives et culturelles., 37, Construction; réparation; services d'installation., 38, Télécommunications; diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées (en direct ou enregistrées)., 39, Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages., 41, Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles, divertissements culturels et sportifs télévisés., 43, Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire. → 1, Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés., 3, Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices., 4, Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage., 7, Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs., 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; casques de protection pour le sport., 10, Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, notamment pièces et médailles commémoratives; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; épinglettes (pins)., 16, Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, notamment timbres-poste; journaux, périodiques, livres, photographies, posters et affiches; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés., 17, Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques., 18, Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël., 29, Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles., 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir., 32, Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons., 35, Publicité; diffusion d'annonces publicitaires par tous média; notamment sous forme de messages thématiques centrés sur les valeurs humaines; publicité par sponsoring; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; promotion des produits et services de tiers, par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroît de notoriété et/ou d'image et/ou de sympathie dérivé de ceux de manifestations culturelles et sportives, notamment internationales; promotion des produits et services de tiers par le moyen dit du transfert d'image; location d'espaces publicitaires de toutes natureset sur tout support, digital ou non; administration commerciale de la participation d'équipes nationales à une compétition athlétique internationale, et promotion auprès du public et des milieux intéressés du soutien aux dites équipes., 36, Assurances; affaires financières; affaires bancaires; affaires monétaires; affaires immobilières, services de carte de crédit; financement d'activités sportives et culturelles., 37, Construction; réparation; services d'installation., 38, Télécommunications; diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées (en direct ou enregistrées)., 39, Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages., 41, Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles, divertissements culturels et sportifs télévisés., 43, Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.
- International classification
- 1,3-4,7,9-12,14,16-18,25,28-30,32,35-39,41,43 → 1,3-4,7,9-12,14,16-18,25,28-30,32,35-39,41,43
Published in the SOGC no. 236 of 05.12.2005
- 04-10-2005
Registrà
Published in the SOGC no. 192 of 04.10.2005
Partidas
Represententa
Il register numna mintga partida cun num ed adressa. Ina partida è colliada cun ina unitad, sch’exactamain ina unitad dal register da commerzi porta ses num; la via d’ina partida betg uschia renconuschida na vegn betg mussada qua.