JACA 2014

Products e servetschs

Istorgia

Quai che l’Institut federal da la proprietad intellectuala ha publitgà davart quest titel, il pli nov l’emprim.

1. 14-08-2006

   Stritgà sin dumonda dal possessur

   Published in the SOGC no. 155 of 14.08.2006

2. 26-06-2006

   LGS

   LGS

   1, Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés., 2, Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordant; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes., 3, Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices., 4, Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage., 5, Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides., 6, Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais., 7, Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs., 8, Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs., 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; casques de protection pour le sport., 10, Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau., 13, Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, notamment pièces et médailles commémoratives; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; épinglettes (pins); horlogerie et instruments chronométriques., 15, Instruments de musique., 16, Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, notamment timbres-poste; journaux, périodiques, livres, photographies, posters et affiches; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés., 17, Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques., 18, Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie., 19, Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes., 22, Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes., 23, Fils à usage textile., 24, Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie., 26, Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles., 27, Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël., 29, Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles., 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir., 31, Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt., 32, Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; autres sirops et préparations pour faire des boissons., 33, Boissons alcooliques (à l'exception des bières)., 34, Tabac; articles pour fumeurs; allumettes., 35, Publicité; diffusion d'annonces publicitaires par tous média; notamment sous forme de messages thématiques centrés sur les valeurs humaines; publicité par sponsoring; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; promotion des produits et services de tiers, par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroît de notoriété et/ou d'image et/ou de sympathie dérivé de ceux de manifestations culturelles et sportives, notamment internationales; promotion des produits et services de tiers par le moyen dit du transfert d'image; location d'espaces publicitaires de toutes natures et sur tout support, digital ou non; services de mise à disposition (fourniture de copies contre paiement) d'archive d'images fixes et mobiles; services d'informations statistiques; administration commerciale de la participation d'équipes nationales à une compétition athlétique internationale, et promotion auprès du public et des milieux intéressés du soutien aux dites équipes; tous les services précités en relation avec la promotion et l'organisation des Jeux Olympiques qui se tiendront à Jaca 2014., 36, Assurances; affaires financières; affaires bancaires; affaires monétaires; affaires immobilières, services decarte de crédit; financement d'activités sportives et culturelles., 37, Construction; réparation; services d'installation., 38, Télécommunications; diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées (en direct ou enregistrées); Télécommunications; diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées (en direct ou enregistrées); radiotéléphonie mobile; communications par terminaux d'ordinateurs électroniques, bases de données et réseaux de télécommunication liés à l'Internet; communications par télex; communications télégraphiques; communications par téléphone; communications par télécopieurs; radiomessagerie; communications par téléconférence; télédiffusion; télévision par câble; radiodiffusion; services d'agences de presse; autres services de transmission de messages; crédit-bail d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et d'autres équipements de communications; diffusion d'un site commercial sur l'Internet; services de radiodiffusion et télédiffusion fournis par le biais de l'Internet; messagerie électronique; fourniture d'accès à des bulletins d'information informatiques et des forums de discussion en ligne; transmission de messages et d'images par ordinateurs; fourniture d'accès à des services de commande et d'achat à domicile et au bureau par ordinateur et/ou technologies de communications interactives; télécommunications d'informations (y compris pages web), programmes informatiques et toutes autres données; services de messagerie électronique; fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs; services de connexions de télécommunications à Internet ou à des bases de données; fourniture d'accès à des sites web de musique numérique sur Internet; fourniture d'accès à des sites web MP3 sur Internet; offre de musique numérique par télécommunications; location de temps d'accès à une base de données centrale (télécommunications); mise à disposition d'accès à des moteurs de recherche; exploitation de forums de discussion sur l'Internet; location de temps d'accès à un serveur central de bases de données; location de temps d'accès à une base de données informatique (services de télécommunication); location de temps d'accès à une base de données informatique., 39, Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; tous les services précités en relation avec la promotion et l'organisation des Jeux Olympiques qui se tiendront à Jaca 2014., 40, Traitement de matériaux., 41, Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles, divertissements culturels et sportifs télévisés; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs; organisation de loteries et compétitions; services de paris et de jeux d'argent liés, ou en rapport, aux sports; services de divertissements fournis lors d'événements sportifs ou concernant les événements sportifs; organisation d'activités et d'événements sportifs et culturels; organisation de compétitions sportives; exploitation d'infrastructures sportives; services de location d'équipements audio et vidéo; production, présentation, distribution diffusion simultanée, interconnections électroniques et/ou location de films et sons et enregistrements vidéo; présentation, mise en réseau et/ou location de produits d'éducation et de divertissements interactifs, disques compacts interactifs, CD-ROM, jeux informatiques; couverture d'événements sportifs radiophoniques et télévisés; services de production de programmes radio et de télévision et de bandes vidéo; productions de dessins animés; productions de programmes animés pour la télévision; services de réservations de tickets pour spectacles et événements sportifs; chronométrage de manifestations sportives; organisation de concours de beauté; divertissement interactif; services de paris en ligne; fourniture de jeux sur l'Internet; fourniture de services de tombola; informations concernant les divertissements ou l'éducation, fournies en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet; fourniture de publications électroniques en ligne; publication de livres, revues, textes (autres que textes publicitaires) et périodiques; publication de livres, revues, textes (autres que textes publicitaires) et de périodiques électroniques en ligne; mise à disposition de musique digitale à partir d'Internet; mise à disposition de musique numérique à partir de sites web Internet MP3; locations de sons et images enregistrés; services de production audio; mise à disposition de résultats sportifs; services d'informations concernant le sport et les événements sportifs; locations de sons et images enregistrés; services de production audio; services d'informations concernant les événements sportifs fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou de l'Internet; services d'édition et de publication; tous les services précités en relation avec la promotion et l'organisation des Jeux Olympiques qui se tiendront à Jaca 2014., 42, Services de recherches scientifiques et industrielles; analyses scientifiques en laboratoire; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; services juridiques, y compris l'engagement de procédures judiciaires destinées à prévenir ou combattre les contrefaçons et le marketing sauvage (ambush marketing); concession de licences de droits de propriété intellectuelle., 43, Services de restauration (alimentation); services de cafétérias et de restaurants; services d'accueil, en particulier fourniture d'aliments et de boissons; services de traiteur; réservation d'hôtels et de logements temporaires; fourniture d'infrastructure pour le divertissement d'entreprises., 44, Services médicaux; contrôles médicaux et pharmaco-toxicologiques; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains et animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture., 45, Services de sécurité pour la protection des biens et des individus dans le cadre de l'organisation de manifestations et compétitions culturelles et sportives. → 1, Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés., 2, Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes., 3, Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices., 4, Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage., 5, Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides., 6, Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais., 7, Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs., 8, Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs., 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; casques de protection pour le sport., 10, Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau., 13, Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, notamment pièces et médailles commémoratives; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; épinglettes (pins); horlogerie et instruments chronométriques., 15, Instruments de musique., 16, Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, notamment timbres-poste; journaux, périodiques, livres, photographies, posters et affiches; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés., 17, Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques., 18, Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie., 19, Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes., 22, Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes., 23, Fils à usage textile., 24, Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie., 26, Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles., 27, Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles., 28, Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël., 29, Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles., 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir., 31, Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt., 32, Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons., 33, Boissons alcooliques (à l'exception des bières)., 34, Tabac; articles pour fumeurs; allumettes., 35, Publicité; diffusion d'annonces publicitaires par tous média; notamment sous forme de messages thématiques centrés sur les valeurs humaines; publicité par sponsoring; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; promotion des produits et services de tiers, par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroît de notoriété et/ou d'image et/ou de sympathie dérivé de ceux de manifestations culturelles et sportives, notamment internationales; promotion des produits et services de tiers par le moyen dit du transfert d'image; location d'espaces publicitaires de toutes natures et sur tout support, digital ou non; services de mise à disposition (fourniture de copies contre paiement) d'archive d'images fixes et mobiles; administration commerciale de la participation d'équipes nationales à une compétition athlétique internationale, et promotion auprès du public et des milieux intéressés du soutien aux dites équipes; tous les services précités en relation avec la promotion et l'organisation des Jeux Olympiques qui se tiendront à Jaca en 2014., 36, Assurances; affaires financières; affaires bancaires; affaires monétaires; affaires immobilières, services de carte de crédit; financement d'activités sportives et culturelles., 37, Construction; réparation; services d'installation., 38, Télécommunications; diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées (en direct ou enregistrées); radiotéléphonie mobile; communications par terminaux d'ordinateurs électroniques, bases de données et réseaux de télécommunication liés à l'Internet; communications par télex; communications télégraphiques; communications par téléphone; communications par télécopieurs; radiomessagerie; communications par téléconférence; télédiffusion; télévision par câble; radiodiffusion; services d'agences de presse; autres services de transmission de messages; crédit-bail d'appareils téléphoniques, de télécopieurs et d'autres équipements de communications; diffusion d'un site commercial sur l'Internet; services de radiodiffusion et télédiffusion fournis par le biais de l'Internet; messagerie électronique; fourniture d'accès à des bulletins d'information informatiques et des forums de discussion en ligne; transmission de messages et d'images par ordinateurs; fourniture d'accès à des services de commande et d'achat à domicile et au bureau par ordinateur et/ou technologies de communications interactives; télécommunications d'informations (y compris pages web), programmes informatiques et toutes autres données; services de messagerie électronique; fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs; services de connexions de télécommunications à Internet ou à des bases de données; fourniture d'accès à des sites web de musique numérique sur Internet; fourniture d'accès à des sites web MP3 sur Internet; offre de musique numérique par télécommunications; location de temps d'accès à une base de données centrale (télécommunications); mise à disposition d'accès à des moteurs de recherche; exploitation de forums de discussion sur l'Internet; location de temps d'accès à un serveur central de bases de données; diffusion simultanée, notamment par interconnections électroniques, de films et d'enregistrements vidéo et de sons., 39, Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; tous les services précités en relation avec la promotion et l'organisation des Jeux Olympiques qui se tiendront à Jaca en 2014., 40, Traitement de matériaux., 41, Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles, divertissements culturels et sportifs télévisés; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs; organisation de loteries et compétitions; services de paris et de jeux d'argent liés, ou en rapport, aux sports; services de divertissements fournis lors d'événements sportifs ou concernant les événements sportifs; organisation d'activités et d'événements sportifs et culturels; organisation de compétitions sportives; exploitation d'infrastructures sportives; services de location d'équipements audio et vidéo; production, présentation, distribution de films et d'enregistrements vidéo et de sons; location de films et d'enregistrements vidéo et de sons; présentation, mise en réseau et/ou location de produits d'éducation et de divertissements interactifs, disques compacts interactifs, CD-ROM, jeux informatiques; couverture d'événements sportifs radiophoniques et télévisés; services de production de programmes radio et de télévision et de bandes vidéo; productions de dessins animés; productions de programmes animés pour la télévision; services de réservations de tickets pour spectacles et événements sportifs; chronométrage de manifestations sportives; organisation de concours de beauté; divertissement interactif; services de paris en ligne; fourniture de jeux sur l'Internet; fourniture de services de tombola; informations concernant les divertissements ou l'éducation, fournies en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet; fourniture de publications électroniques en ligne; publication de livres, revues, textes (autres que textes publicitaires) et périodiques; publication de livres, revues, textes (autres que textes publicitaires) et de périodiques électroniques en ligne; mise à disposition de musique digitale à partir d'Internet; fourniture de musique numérique à partir de sites web Internet MP3; mise à disposition de résultats sportifs; services d'informations concernant le sport et les événements sportifs; locations de sons et images enregistrés; services de production audio; services d'informations concernant les événements sportifs fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou de l'Internet; services d'édition et de publication; tous les services précités en relation avec la promotion et l'organisation des Jeux Olympiques qui se tiendront à Jaca en 2014., 42, Services de recherches scientifiques et industrielles; analyses scientifiques en laboratoire; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; services juridiques, y compris l'engagement de procédures judiciaires destinées à prévenir ou combattre les contrefaçons et le marketing sauvage (ambush marketing); concession de licences de droits de propriété intellectuelle., 43, Services de restauration (alimentation); services de cafétérias et de restaurants; services d'accueil, en particulier fourniture d'aliments et de boissons; services de traiteur; réservation d'hôtels et de logements temporaires; fourniture d'infrastructures pour le divertissement d'entreprises., 44, Services médicaux; contrôles médicaux et pharmaco-toxicologiques; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains et animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture., 45, Services de sécurité pour la protection des biens et des individus dans le cadre de l'organisation de manifestations et compétitions culturelles et sportives.

   International classification

   1-45 → 1-45

   Published in the SOGC no. 121 of 26.06.2006

3. 04-04-2006

   Registrà

   Published in the SOGC no. 66 of 04.04.2006

Partidas

Il register numna mintga partida cun num ed adressa. Ina partida è colliada cun ina unitad, sch’exactamain ina unitad dal register da commerzi porta ses num; la via d’ina partida betg uschia renconuschida na vegn betg mussada qua.