SWISS ARMS
Marca svizra · 563529 · Marca cumbinada · En vigur
Inscripziun en il register
- Numer da registraziun
- 563529
- Numer da la dumonda
- 00626/2007
- Status
- En vigur
- Tip
- Marca cumbinada
- Sco registrada
- SWISS ARMS ((fig.))
- Deponida
- 11-04-2007
- Registrada
- 19-10-2007
- Publitgada
- 06-11-2007
- Protegida fin ils
- 11-04-2027
- Colurs pretendidas
- La croix figurant dans la marque ne sera pas reproduite en blanc sur fond rouge, ni en rouge sur fond blanc, ni dans les couleurs prêtant à confusion avec la croix fédérale suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge.
- Lingua da la procedura
- tudestg
- Classificaziun da Vienna
- 24.13.01, 24.13.23, 25.05.02, 26.11.03, 26.11.06, 26.11.08, 26.11.10
- Funtauna
- Swissreg
Products e servetschs
Electronics, software and instruments
Boussoles, appareils de visée à laser, totalisateurs de coups, appareils optiques tels que lunettes de visée, jumelles et appareils de vision nocturne; éléments et composant électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; appareils et instruments de mesure, de vision ou de simulation pour le tir; jeux vidéo, appareils de jeux adaptés pour l'utilisation de répliques d'armes pour le tir virtuel; logiciels, à l'exception de clés USB; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs; tous les produits nommés de provenance suisse.
Firearms and fireworks
Armes à feu telles que pistolets, fusils, fusils de chasse, armes de poing, revolvers, armes à balles de calibre; armes à gaz telles que pistolets à gaz, pistolets d'alarme, armes de signalisation, pistolets signaleurs; balles et munitions; accessoires compris dans cette classe, en particulier mallettes à fusils, housses à fusils, cartouchières, sangles de fusils, étuis à cartouches; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs, compris dans cette classe; tous les produits nommés de provenance suisse.
Leather and luggage
Cannes-sièges; tous les produits nommés de provenance suisse.
Furniture
Matelas pneumatique; tous les produits nommés de provenance suisse.
Games, toys and sporting goods
Jouets, armes de poing (jouets), reproductions et répliques d'armes; projectiles et munitions pour de telles reproductions et répliques; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir virtuel; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir sur cibles électronique et/ou avec affichage électronique; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs; tous les produits nommés de provenance suisse.
Tobacco and smokers’ articles
Briquets; tous les produits nommés de provenance suisse.
Telecommunications
Etablissment de la communication entre les périphériques informatiques pour l'utilisation des reproductions et des répliques d'armes pour le tir virtuel ou des reproductions et des répliques d'armes équipées de cibles électronique et/ou d'un affichage électronique; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs.
Science, technology and IT
Réalisation de programmes informatiques pour les systèmes électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; réalisation de programmes informatiques pour les jeux électroniques; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs.
Istorgia
Quai che l’Institut federal da la proprietad intellectuala ha publitgà davart quest titel, il pli nov l’emprim.
- 05-02-2025
Represchentant stritgà
- Representative
- Schluep | Degen Rechtsanwälte, Falkenplatz 7, 3012 Bern (allontanà)
Published in Swissreg on 05.02.2025
- 05-02-2025
Represchentant inscrit
- Representative
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Published in Swissreg on 05.02.2025
- 03-05-2017
Prolungà
Published in Swissreg on 03.05.2017
- 19-02-2013
Stritgà per part
- LGS
- 9, Boussoles, appareils de visée à laser, totalisateurs de coups, appareils optiques tels que lunettes de visée, jumelles et appareils de vision nocturne; éléments et composant électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; appareils et instruments de mesure, de vision ou de simulation pour le tir; jeux vidéo, appareils de jeux adaptés pour l'utilisation de répliques d'armes pour le tir virtuel; logiciels, à l'exception de clés USB; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs., 13, Armes à feu telles que pistolets, fusils, fusils de chasse, armes de poing, revolvers, armes à balles de calibre; armes à gaz telles que pistolets à gaz, pistolets d'alarme, armes de signalisation, pistolets signaleurs; balles et munitions; accessoires compris dans cette classe, en particulier mallettes à fusils, housses à fusils, cartouchières, sangles de fusils, étuis à cartouches; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs, compris dans cette classe., 18, Cannes-sièges., 20, Matelas pneumatique., 28, Jouets, armes de poing (jouets), reproductions et répliques d'armes; projectiles et munitions pour de telles reproductions et répliques; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir virtuel; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir sur cibles électronique et/ou avec affichage électronique; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs., 34, Briquets., 38, Etablissment de la communication entre les périphériques informatiques pour l'utilisation des reproductions et des répliques d'armes pour le tir virtuel ou des reproductions et des répliques d'armes équipées de cibles électronique et/ou d'un affichage électronique; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs., 42, Réalisation de programmes informatiques pour les systèmes électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; réalisation de programmes informatiques pour les jeux électroniques; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs. → 9, Boussoles, appareils de visée à laser, totalisateurs de coups, appareils optiques tels que lunettes de visée, jumelles et appareils de vision nocturne; éléments et composant électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; appareils et instruments de mesure, de vision ou de simulation pour le tir; jeux vidéo, appareils de jeux adaptés pour l'utilisation de répliques d'armes pour le tir virtuel; logiciels, à l'exception de clés USB; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs; tous les produits nommés de provenance suisse., 13, Armes à feu telles que pistolets, fusils, fusils de chasse, armes de poing, revolvers, armes à balles de calibre; armes à gaz telles que pistolets à gaz, pistolets d'alarme, armes de signalisation, pistolets signaleurs; balles et munitions; accessoires compris dans cette classe, en particulier mallettes à fusils, housses à fusils, cartouchières, sangles de fusils, étuis à cartouches; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs, compris dans cette classe; tous les produits nommés de provenance suisse., 18, Cannes-sièges; tous les produits nommés de provenance suisse., 20, Matelas pneumatique; tous les produits nommés de provenance suisse., 28, Jouets, armes de poing (jouets), reproductions et répliques d'armes; projectiles et munitions pour de telles reproductions et répliques; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir virtuel; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir sur cibles électronique et/ou avec affichage électronique; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs; tous les produits nommés de provenance suisse., 34, Briquets; tous les produits nommés de provenance suisse., 38, Etablissment de la communication entre les périphériques informatiques pour l'utilisation des reproductions et des répliques d'armes pour le tir virtuel ou des reproductions et des répliques d'armes équipées de cibles électronique et/ou d'un affichage électronique; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs., 42, Réalisation de programmes informatiques pour les systèmes électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; réalisation de programmes informatiques pour les jeux électroniques; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs.
- International classification
- 9,13,18,20,28,34,38,42 → 9,13,18,20,28,34,38,42
Published in Swissreg on 19.02.2013
- 22-09-2011
Represchentant inscrit
- Representative
- Schluep | Degen Rechtsanwälte, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Published in Swissreg on 22.09.2011
- 24-08-2011
Transferì
- Owner
- SAN Swiss Arms AG, Industrieplatz 1, 8212 Neuhausen am Rheinfall → CYBERGUN, 9/11 rue Henri Dunant, ZI Les Bordes, 91070 Bondoufle, France
- Representative
- lic. iur. Daniel Plüss, LL.M., c/o ThomannFischer, Advokatur und Notariat, Elisabethenstrasse 30, Postfach 632, 4010 Basel (allontanà)
Published in Swissreg on 24.08.2011
- 09-05-2011
Stritgà per part
- LGS
- 9, Boussoles, appareils de visée à laser, totalisateurs de coups, appareils optiques tels que lunettes de visée, jumelles et appareils de vision nocturne; éléments et composant électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; appareils et instruments de mesure, de vision ou de simulation pour le tir; jeux vidéo, appareils de jeux adaptés pour l'utilisation de répliques d'armes pour le tir virtuel; logiciels, à l'exception de clés USB; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs., 13, Armes à feu telles que pistolets, fusils, fusils de chasse, armes de poing, revolvers, armes à balles de calibre; armes à gaz telles que pistolets à gaz, pistolets d'alarme, armes de signalisation, pistolets signaleurs; balles et munitions; accessoires compris dans cette classe, en particulier mallettes à fusils, housses à fusils, cartouchières, sangles de fusils, étuis à cartouches; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs, compris dans cette classe., 18, Cannes-sièges., 20, Matelas pneumatique., 28, Jouets, armes de poing (jouets), reproductions et répliques d'armes; projectiles et munitions pour de telles reproductions et répliques; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir virtuel; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir sur cibles électronique et/ou avec affichage électronique; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs., 34, Briquets., 38, Etablissment de la communication entre les périphériques informatiques pour l'utilisation des reproductions et des répliques d'armes pour le tir virtuel ou des reproductions et des répliques d'armes équipées de cibles électronique et/ou d'un affichage électronique; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs., 42, Réalisation de programmes informatiques pour les systèmes électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; réalisation de programmes informatiques pour les jeux électroniques; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs. → 9, Boussoles, appareils de visée à laser, totalisateurs de coups, appareils optiques tels que lunettes de visée, jumelles et appareils de vision nocturne; éléments et composant électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; appareils et instruments de mesure, de vision ou de simulation pour le tir; jeux vidéo, appareils de jeux adaptés pour l'utilisation de répliques d'armes pour le tir virtuel; logiciels, à l'exception de clés USB; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs., 13, Armes à feu telles que pistolets, fusils, fusils de chasse, armes de poing, revolvers, armes à balles de calibre; armes à gaz telles que pistolets à gaz, pistolets d'alarme, armes de signalisation, pistolets signaleurs; balles et munitions; accessoires compris dans cette classe, en particulier mallettes à fusils, housses à fusils, cartouchières, sangles de fusils, étuis à cartouches; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs, compris dans cette classe., 18, Cannes-sièges., 20, Matelas pneumatique., 28, Jouets, armes de poing (jouets), reproductions et répliques d'armes; projectiles et munitions pour de telles reproductions et répliques; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir virtuel; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir sur cibles électronique et/ou avec affichage électronique; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs., 34, Briquets., 38, Etablissment de la communication entre les périphériques informatiques pour l'utilisation des reproductions et des répliques d'armes pour le tir virtuel ou des reproductions et des répliques d'armes équipées de cibles électronique et/ou d'un affichage électronique; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs., 42, Réalisation de programmes informatiques pour les systèmes électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; réalisation de programmes informatiques pour les jeux électroniques; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs.
- International classification
- 9,13,18,20,28,34,38,42 → 9,13,18,20,28,34,38,42
Published in Swissreg on 09.05.2011
- 20-04-2011
Stritgà per part
- LGS
- 8, Couteaux de chasse, couverts de camping., 9, Boussoles, appareils de visée à laser, totalisateurs de coups, appareils optiques tels que lunettes de visée, jumelles et appareils de vision nocturne; éléments et composant électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; appareils et instruments de mesure, de vision ou de simulation pour le tir; jeux vidéo, appareils de jeux adaptés pour l'utilisation de répliques d'armes pour le tir virtuel; logiciels; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs., 13, Armes à feu telles que pistolets, fusils, fusils de chasse, armes de poing, revolvers, armes à balles de calibre; armes à gaz telles que pistolets à gaz, pistolets d'alarme, armes de signalisation, pistolets signaleurs; balles et munitions; accessoires compris dans cette classe, en particulier mallettes à fusils, housses à fusils, cartouchières, sangles de fusils, étuis à cartouches; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs, compris dans cette classe., 18, Gibecières, sacs à dos de randonnée, sacs à dos; cannes-sièges., 20, Matelas pneumatique., 22, Tentes., 25, Vêtements de chasse et de randonée., 28, Jouets, armes de poing (jouets), reproductions et répliques d'armes; projectiles et munitions pour de telles reproductions et répliques; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir virtuel; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir sur cibles électronique et/ou avec affichage électronique; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs., 34, Briquets. Tous les produits nommés de provenance suisse., 38, Etablissment de la communication entre les périphériques informatiques pour l'utilisation des reproductions et des répliques d'armes pour le tir virtuel ou des reproductions et des répliques d'armes équipées de cibles électronique et/ou d'un affichage électronique; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs., 42, Réalisation de programmes informatiques pour les systèmes électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; réalisation de programmes informatiques pour les jeux électroniques; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs. → 9, Boussoles, appareils de visée à laser, totalisateurs de coups, appareils optiques tels que lunettes de visée, jumelles et appareils de vision nocturne; éléments et composant électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; appareils et instruments de mesure, de vision ou de simulation pour le tir; jeux vidéo, appareils de jeux adaptés pour l'utilisation de répliques d'armes pour le tir virtuel; logiciels, à l'exception de clés USB; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs., 13, Armes à feu telles que pistolets, fusils, fusils de chasse, armes de poing, revolvers, armes à balles de calibre; armes à gaz telles que pistolets à gaz, pistolets d'alarme, armes de signalisation, pistolets signaleurs; balles et munitions; accessoires compris dans cette classe, en particulier mallettes à fusils, housses à fusils, cartouchières, sangles de fusils, étuis à cartouches; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs, compris dans cette classe., 18, Cannes-sièges., 20, Matelas pneumatique., 28, Jouets, armes de poing (jouets), reproductions et répliques d'armes; projectiles et munitions pour de telles reproductions et répliques; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir virtuel; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir sur cibles électronique et/ou avec affichage électronique; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs., 34, Briquets., 38, Etablissment de la communication entre les périphériques informatiques pour l'utilisation des reproductions et des répliques d'armes pour le tir virtuel ou des reproductions et des répliques d'armes équipées de cibles électronique et/ou d'un affichage électronique; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs., 42, Réalisation de programmes informatiques pour les systèmes électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; réalisation de programmes informatiques pour les jeux électroniques; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs.
- International classification
- 8-9,13,18,20,22,25,28,34,38,42 → 9,13,18,20,28,34,38,42
Published in Swissreg on 20.04.2011
2 endataziuns pli veglias
- 24-03-2011
Represchentant inscrit
- Representative
- Dr. Egbert Wilms, Holbeinstrasse 31, 8032 Zürich → lic. iur. Daniel Plüss, LL.M., c/o ThomannFischer, Advokatur und Notariat, Elisabethenstrasse 30, Postfach 632, 4010 Basel
Published in Swissreg on 24.03.2011
- 06-11-2007
Registrà
Published in the SOGC no. 215 of 06.11.2007
Partidas
Il register numna mintga partida cun num ed adressa. Ina partida è colliada cun ina unitad, sch’exactamain ina unitad dal register da commerzi porta ses num; la via d’ina partida betg uschia renconuschida na vegn betg mussada qua.