SWISS ARMS

Marca svizra · 563529 · Marca cumbinada · En vigur

Inscripziun en il register

Numer da registraziun
563529
Numer da la dumonda
00626/2007
Status
En vigur
Tip
Marca cumbinada
Sco registrada
SWISS ARMS ((fig.))
Deponida
11-04-2007
Registrada
19-10-2007
Publitgada
06-11-2007
Protegida fin ils
11-04-2027
Colurs pretendidas
La croix figurant dans la marque ne sera pas reproduite en blanc sur fond rouge, ni en rouge sur fond blanc, ni dans les couleurs prêtant à confusion avec la croix fédérale suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge.
Lingua da la procedura
tudestg
Classificaziun da Vienna
24.13.01, 24.13.23, 25.05.02, 26.11.03, 26.11.06, 26.11.08, 26.11.10
Funtauna
Swissreg

Products e servetschs

Electronics, software and instruments

Boussoles, appareils de visée à laser, totalisateurs de coups, appareils optiques tels que lunettes de visée, jumelles et appareils de vision nocturne; éléments et composant électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; appareils et instruments de mesure, de vision ou de simulation pour le tir; jeux vidéo, appareils de jeux adaptés pour l'utilisation de répliques d'armes pour le tir virtuel; logiciels, à l'exception de clés USB; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs; tous les produits nommés de provenance suisse.

Firearms and fireworks

Armes à feu telles que pistolets, fusils, fusils de chasse, armes de poing, revolvers, armes à balles de calibre; armes à gaz telles que pistolets à gaz, pistolets d'alarme, armes de signalisation, pistolets signaleurs; balles et munitions; accessoires compris dans cette classe, en particulier mallettes à fusils, housses à fusils, cartouchières, sangles de fusils, étuis à cartouches; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs, compris dans cette classe; tous les produits nommés de provenance suisse.

Leather and luggage

Cannes-sièges; tous les produits nommés de provenance suisse.

Furniture

Matelas pneumatique; tous les produits nommés de provenance suisse.

Games, toys and sporting goods

Jouets, armes de poing (jouets), reproductions et répliques d'armes; projectiles et munitions pour de telles reproductions et répliques; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir virtuel; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir sur cibles électronique et/ou avec affichage électronique; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs; tous les produits nommés de provenance suisse.

Tobacco and smokers’ articles

Briquets; tous les produits nommés de provenance suisse.

Telecommunications

Etablissment de la communication entre les périphériques informatiques pour l'utilisation des reproductions et des répliques d'armes pour le tir virtuel ou des reproductions et des répliques d'armes équipées de cibles électronique et/ou d'un affichage électronique; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs.

Science, technology and IT

Réalisation de programmes informatiques pour les systèmes électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; réalisation de programmes informatiques pour les jeux électroniques; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs.

Istorgia

Quai che l’Institut federal da la proprietad intellectuala ha publitgà davart quest titel, il pli nov l’emprim.

  1. 05-02-2025

    Represchentant stritgà

    Representative
    Schluep | Degen Rechtsanwälte, Falkenplatz 7, 3012 Bern (allontanà)

    Published in Swissreg on 05.02.2025

  2. 05-02-2025

    Represchentant inscrit

    Representative
    Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern

    Published in Swissreg on 05.02.2025

  3. 03-05-2017

    Prolungà

    Published in Swissreg on 03.05.2017

  4. 19-02-2013

    Stritgà per part

    LGS
    9, Boussoles, appareils de visée à laser, totalisateurs de coups, appareils optiques tels que lunettes de visée, jumelles et appareils de vision nocturne; éléments et composant électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; appareils et instruments de mesure, de vision ou de simulation pour le tir; jeux vidéo, appareils de jeux adaptés pour l'utilisation de répliques d'armes pour le tir virtuel; logiciels, à l'exception de clés USB; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs., 13, Armes à feu telles que pistolets, fusils, fusils de chasse, armes de poing, revolvers, armes à balles de calibre; armes à gaz telles que pistolets à gaz, pistolets d'alarme, armes de signalisation, pistolets signaleurs; balles et munitions; accessoires compris dans cette classe, en particulier mallettes à fusils, housses à fusils, cartouchières, sangles de fusils, étuis à cartouches; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs, compris dans cette classe., 18, Cannes-sièges., 20, Matelas pneumatique., 28, Jouets, armes de poing (jouets), reproductions et répliques d'armes; projectiles et munitions pour de telles reproductions et répliques; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir virtuel; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir sur cibles électronique et/ou avec affichage électronique; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs., 34, Briquets., 38, Etablissment de la communication entre les périphériques informatiques pour l'utilisation des reproductions et des répliques d'armes pour le tir virtuel ou des reproductions et des répliques d'armes équipées de cibles électronique et/ou d'un affichage électronique; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs., 42, Réalisation de programmes informatiques pour les systèmes électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; réalisation de programmes informatiques pour les jeux électroniques; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs. → 9, Boussoles, appareils de visée à laser, totalisateurs de coups, appareils optiques tels que lunettes de visée, jumelles et appareils de vision nocturne; éléments et composant électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; appareils et instruments de mesure, de vision ou de simulation pour le tir; jeux vidéo, appareils de jeux adaptés pour l'utilisation de répliques d'armes pour le tir virtuel; logiciels, à l'exception de clés USB; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs; tous les produits nommés de provenance suisse., 13, Armes à feu telles que pistolets, fusils, fusils de chasse, armes de poing, revolvers, armes à balles de calibre; armes à gaz telles que pistolets à gaz, pistolets d'alarme, armes de signalisation, pistolets signaleurs; balles et munitions; accessoires compris dans cette classe, en particulier mallettes à fusils, housses à fusils, cartouchières, sangles de fusils, étuis à cartouches; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs, compris dans cette classe; tous les produits nommés de provenance suisse., 18, Cannes-sièges; tous les produits nommés de provenance suisse., 20, Matelas pneumatique; tous les produits nommés de provenance suisse., 28, Jouets, armes de poing (jouets), reproductions et répliques d'armes; projectiles et munitions pour de telles reproductions et répliques; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir virtuel; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir sur cibles électronique et/ou avec affichage électronique; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs; tous les produits nommés de provenance suisse., 34, Briquets; tous les produits nommés de provenance suisse., 38, Etablissment de la communication entre les périphériques informatiques pour l'utilisation des reproductions et des répliques d'armes pour le tir virtuel ou des reproductions et des répliques d'armes équipées de cibles électronique et/ou d'un affichage électronique; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs., 42, Réalisation de programmes informatiques pour les systèmes électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; réalisation de programmes informatiques pour les jeux électroniques; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs.
    International classification
    9,13,18,20,28,34,38,42 → 9,13,18,20,28,34,38,42

    Published in Swissreg on 19.02.2013

  5. 22-09-2011

    Represchentant inscrit

    Representative
    Schluep | Degen Rechtsanwälte, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Published in Swissreg on 22.09.2011

  6. 24-08-2011

    Transferì

    Owner
    SAN Swiss Arms AG, Industrieplatz 1, 8212 Neuhausen am Rheinfall → CYBERGUN, 9/11 rue Henri Dunant, ZI Les Bordes, 91070 Bondoufle, France
    Representative
    lic. iur. Daniel Plüss, LL.M., c/o ThomannFischer, Advokatur und Notariat, Elisabethenstrasse 30, Postfach 632, 4010 Basel (allontanà)

    Published in Swissreg on 24.08.2011

  7. 09-05-2011

    Stritgà per part

    LGS
    9, Boussoles, appareils de visée à laser, totalisateurs de coups, appareils optiques tels que lunettes de visée, jumelles et appareils de vision nocturne; éléments et composant électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; appareils et instruments de mesure, de vision ou de simulation pour le tir; jeux vidéo, appareils de jeux adaptés pour l'utilisation de répliques d'armes pour le tir virtuel; logiciels, à l'exception de clés USB; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs., 13, Armes à feu telles que pistolets, fusils, fusils de chasse, armes de poing, revolvers, armes à balles de calibre; armes à gaz telles que pistolets à gaz, pistolets d'alarme, armes de signalisation, pistolets signaleurs; balles et munitions; accessoires compris dans cette classe, en particulier mallettes à fusils, housses à fusils, cartouchières, sangles de fusils, étuis à cartouches; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs, compris dans cette classe., 18, Cannes-sièges., 20, Matelas pneumatique., 28, Jouets, armes de poing (jouets), reproductions et répliques d'armes; projectiles et munitions pour de telles reproductions et répliques; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir virtuel; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir sur cibles électronique et/ou avec affichage électronique; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs., 34, Briquets., 38, Etablissment de la communication entre les périphériques informatiques pour l'utilisation des reproductions et des répliques d'armes pour le tir virtuel ou des reproductions et des répliques d'armes équipées de cibles électronique et/ou d'un affichage électronique; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs., 42, Réalisation de programmes informatiques pour les systèmes électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; réalisation de programmes informatiques pour les jeux électroniques; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs. → 9, Boussoles, appareils de visée à laser, totalisateurs de coups, appareils optiques tels que lunettes de visée, jumelles et appareils de vision nocturne; éléments et composant électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; appareils et instruments de mesure, de vision ou de simulation pour le tir; jeux vidéo, appareils de jeux adaptés pour l'utilisation de répliques d'armes pour le tir virtuel; logiciels, à l'exception de clés USB; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs., 13, Armes à feu telles que pistolets, fusils, fusils de chasse, armes de poing, revolvers, armes à balles de calibre; armes à gaz telles que pistolets à gaz, pistolets d'alarme, armes de signalisation, pistolets signaleurs; balles et munitions; accessoires compris dans cette classe, en particulier mallettes à fusils, housses à fusils, cartouchières, sangles de fusils, étuis à cartouches; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs, compris dans cette classe., 18, Cannes-sièges., 20, Matelas pneumatique., 28, Jouets, armes de poing (jouets), reproductions et répliques d'armes; projectiles et munitions pour de telles reproductions et répliques; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir virtuel; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir sur cibles électronique et/ou avec affichage électronique; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs., 34, Briquets., 38, Etablissment de la communication entre les périphériques informatiques pour l'utilisation des reproductions et des répliques d'armes pour le tir virtuel ou des reproductions et des répliques d'armes équipées de cibles électronique et/ou d'un affichage électronique; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs., 42, Réalisation de programmes informatiques pour les systèmes électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; réalisation de programmes informatiques pour les jeux électroniques; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la autodéfense, le tir sportif et les loisirs.
    International classification
    9,13,18,20,28,34,38,42 → 9,13,18,20,28,34,38,42

    Published in Swissreg on 09.05.2011

  8. 20-04-2011

    Stritgà per part

    LGS
    8, Couteaux de chasse, couverts de camping., 9, Boussoles, appareils de visée à laser, totalisateurs de coups, appareils optiques tels que lunettes de visée, jumelles et appareils de vision nocturne; éléments et composant électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; appareils et instruments de mesure, de vision ou de simulation pour le tir; jeux vidéo, appareils de jeux adaptés pour l'utilisation de répliques d'armes pour le tir virtuel; logiciels; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs., 13, Armes à feu telles que pistolets, fusils, fusils de chasse, armes de poing, revolvers, armes à balles de calibre; armes à gaz telles que pistolets à gaz, pistolets d'alarme, armes de signalisation, pistolets signaleurs; balles et munitions; accessoires compris dans cette classe, en particulier mallettes à fusils, housses à fusils, cartouchières, sangles de fusils, étuis à cartouches; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs, compris dans cette classe., 18, Gibecières, sacs à dos de randonnée, sacs à dos; cannes-sièges., 20, Matelas pneumatique., 22, Tentes., 25, Vêtements de chasse et de randonée., 28, Jouets, armes de poing (jouets), reproductions et répliques d'armes; projectiles et munitions pour de telles reproductions et répliques; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir virtuel; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir sur cibles électronique et/ou avec affichage électronique; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs., 34, Briquets. Tous les produits nommés de provenance suisse., 38, Etablissment de la communication entre les périphériques informatiques pour l'utilisation des reproductions et des répliques d'armes pour le tir virtuel ou des reproductions et des répliques d'armes équipées de cibles électronique et/ou d'un affichage électronique; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs., 42, Réalisation de programmes informatiques pour les systèmes électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; réalisation de programmes informatiques pour les jeux électroniques; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs. → 9, Boussoles, appareils de visée à laser, totalisateurs de coups, appareils optiques tels que lunettes de visée, jumelles et appareils de vision nocturne; éléments et composant électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; appareils et instruments de mesure, de vision ou de simulation pour le tir; jeux vidéo, appareils de jeux adaptés pour l'utilisation de répliques d'armes pour le tir virtuel; logiciels, à l'exception de clés USB; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs., 13, Armes à feu telles que pistolets, fusils, fusils de chasse, armes de poing, revolvers, armes à balles de calibre; armes à gaz telles que pistolets à gaz, pistolets d'alarme, armes de signalisation, pistolets signaleurs; balles et munitions; accessoires compris dans cette classe, en particulier mallettes à fusils, housses à fusils, cartouchières, sangles de fusils, étuis à cartouches; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs, compris dans cette classe., 18, Cannes-sièges., 20, Matelas pneumatique., 28, Jouets, armes de poing (jouets), reproductions et répliques d'armes; projectiles et munitions pour de telles reproductions et répliques; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir virtuel; reproductions et répliques d'armes utilisées pour le tir sur cibles électronique et/ou avec affichage électronique; pièces détachées pour tous les articles précités; tous les produits précités pour la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs., 34, Briquets., 38, Etablissment de la communication entre les périphériques informatiques pour l'utilisation des reproductions et des répliques d'armes pour le tir virtuel ou des reproductions et des répliques d'armes équipées de cibles électronique et/ou d'un affichage électronique; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs., 42, Réalisation de programmes informatiques pour les systèmes électronique de commande, de positionnement, de guidage et de protection pour les armes d'épaule et de poing ainsi que pour les stands de tir; réalisation de programmes informatiques pour les jeux électroniques; tous les services pour des produits pour (ou dans le contexte) la chasse, la défense, le tir sportif et les loisirs.
    International classification
    8-9,13,18,20,22,25,28,34,38,42 → 9,13,18,20,28,34,38,42

    Published in Swissreg on 20.04.2011

2 endataziuns pli veglias
  1. 24-03-2011

    Represchentant inscrit

    Representative
    Dr. Egbert Wilms, Holbeinstrasse 31, 8032 Zürich → lic. iur. Daniel Plüss, LL.M., c/o ThomannFischer, Advokatur und Notariat, Elisabethenstrasse 30, Postfach 632, 4010 Basel

    Published in Swissreg on 24.03.2011

  2. 06-11-2007

    Registrà

    Published in the SOGC no. 215 of 06.11.2007

Partidas

Il register numna mintga partida cun num ed adressa. Ina partida è colliada cun ina unitad, sch’exactamain ina unitad dal register da commerzi porta ses num; la via d’ina partida betg uschia renconuschida na vegn betg mussada qua.