Académie de français

Electronics, software and instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; films cinématographiques impressionnés; cartes magnétiques d'identification; filmes (pellicules) impressionnés; dessins animés; récepteurs (audio, vidéo); étuis à lunettes; aimants décoratifs (magnétos); tapis de souris; publications électroniques téléchargeables; films pour l'enregistrement des sons; appareils pour la reproduction du son; téléphones portables; disques compacts (audio, vidéo); programmes d'ordinateurs enregistrés; logiciels (programmes enregistrés); programmes d'ordinateurs; logiciels téléchargeables.

Paper and printed matter

Papier, carton et produits en ces matières, à condition qu'ils ne soient pas compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies, papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à condition qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes; caractères d'imprimerie; clichés; éphémérides; timbres à adresses; chemises pour documents; dossiers (papeterie); albums; faire-part (papeterie); aquarelles; autocollants (articles de papeterie); rubans de papier; coffrets pour la papeterie (articles de bureau); presse papiers; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils); toile pour reliures; toile pour la peinture; buvards; biblorhaptes; revues (périodiques); papeteries (nécessaires pour écrire); godets pour la peinture; camets; pince-notes; classeurs (articles de bureau); palettes pour peintres; pantographes (instruments de dessin); papier à lettres; buvards; papier-parchemin; articles de papeterie; pinceaux; affiches; horaires imprimés; portraits; postales (cartes); effacer; cadres à composer (imprimerie); pochettes pour passeports; plumes à dessin; appareils pour la reproduction du son; circulaires; répertoires; porte-chéquiers; crayons d'ardoise; ardoises pour écrire; papier d'armoire parfumé ou non; plumiers; plumes à écrire écritoires; plumes à écrire en or; écritoires; instruments d'écriture; bracelets pour instruments à écrire; porte mines; cahiers; craie à écrire; fournitures pour écrire; écrire nécessaires pour écritoires; brosses pour l'écrire; effaceurs pour tableaux; sous-main; publications; pochoirs; fournitures scolaires; taille-crayons, électriques ou non électriques; chevalets pour la peinture; supports pour photographies; modèles de broderie; papier d'emballage; rubans de papier; feuilles (papeterie); emballages pour bouteilles en carton ou en papier; serviettes de table en papier; mouchoirs de poche en papier; cornets de papier; carton de pâte de bois (papeterie); pastels (crayons); dessous de chopes à bière; images; décalcomanies; peintures (tableaux) encadrées ou non; cire à cacheter; billes pour stylos; corbeilles à courrier; fusains (crayons); pince-notes; planchettes à pince (articles de bureau); pinces à billets; coffrets pour la papeterie (articles de bureau); catalogues; dessous de carafes; fiches (papeterie); cartes; cartes géographiques; cartes de souhaits; cavaliers pour fiches; cartonnages; calendriers; cartons à chapeaux (boîtes); carton de pâte de bois (papeterie); cahiers; presses à agrafer (papeterie); appuie-main pour peintres; manuels; gommes (colles) pour la papeterie ou le ménage; graphiques (représentations); reproductions graphiques; photogravures; gluten (colle) pour la papeterie ou le ménage; fils pour reliures; stylographes; photographies; supports pour photographies; pellicules en matières plastiques pour l'emballage; feuilles de viscose autre que pour l'emballage; formulaires; emballages pour bouteilles en carton ou en papier; doigtiers (articles de bureau); ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier; plumes (articles de bureau); essuie plume; godets pour la peinture; boîtes de peinture, matériel scolaire; porte-plume; agrafes de porte-plume; plioirs (articles de bureau); onglets (reliure); drapeaux en papier; trousses à dessin; étuis pour patrons; étiquettes non en tissue; tickets (billets); impressions; imprimeries portatives (articles de bureau); duplicateurs; serres livres; corbeilles à courrier; papier à lettres; livrets; feuilles (papeterie); almanachs.

Clothing and footwear

Vêtements, chaussures, chapellerie; vêtements en cuir; bavettes non en papier; cravates; lavallières; costumes de mascarades; collets (vêtements); cols (faux); chapellerie; doublures confectionnées (parties de vêtements); poches de (vêtements); capuchons (vêtements); calottes; vestes; jerseys (vêtements); vareuses; carcasses de chapeaux; pantalons; sous-pieds; bretelles; gaines (sous-vêtements); chapeaux; chapeaux en papier (habillement); sabots (chaussures); chemisettes; empiècements de chemise; chemises; combinaisons (sous-vêtements); cols (faux); plastrons de chemises; bonnets de douche; chaussons; foulards; vêtements de gymnastique; souliers de gymnastique; ceintures (habillement); ceintures porte-monnaie (habillement); galoches; gabardines (vêtements); justaucorps (body); parkas; costumes de bain; caleçons de bain; peignoirs de bain; bonnets de bain; sandales de bain; souliers de bain; article d'habillements; vêtements en papier; vêtements en imitation de cuirs; sous-vêtements; lingerie de corps sudorifère; manteaux; mitres (habillement); peignoirs; manchons (habillement); barrettes (bonnets); visières (chapellerie); vêtements de dessus; couvre-oreilles (habillement); combinaisons (vêtements); fourrures (vêtements); jupons; pull-overs; pyjamas; imperméables; jupes; tabliers (vêtements); slips; chaussettes; chaussettes (fixe); bandeaux pour la tête (habillement); costumes de plages; chaussures de plages; jarretelles; collants; bas sudorifères

Transport and travel

Transport, emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; accompagnement de voyageurs; visites touristiques; réservation de places de voyage; organisation de croisières; transport de passagers; réservations pour les voyages; réservations pour le transport; transport en automobile; organisation d'excursions.

Education, entertainment and sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; enseignement dans une école de langue française ainsi que l'organisation d'activités sportives et culturelles; mise à disposition d'équipements de karaoké; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation); services de clubs, divertissement ou éducation; reportages photographiques; publication de livres; prêt de livres; microédition; services d'imagerie numérique; services de billetterie, divertissement; sous-titrage; académies (éducation); éducation; informations en matière d'éducation; services de camps de vacances, divertissement; enseignement par correspondance; montage de programmes radiophoniques et de télévision; enseignement par correspondance; locations d'appareils et accessoires cinématographiques; projections de films; studios de cinéma; location de films cinématographiques; projections de films cinématographiques; clubs de santé (mise en forme physique); mise à disposition de parcours de golf; enseignement de la gymnastique; publication de textes autres que textes publicitaires; pensionnats; organisation et conduite de colloques; services de composition musicale; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; agences de modèles pour artistes; représentation de spectacles; services de musées, présentations, expositions; services de orchestras; organisation et conduite de concerts; planification de réceptions (divertissement); réservation de places de spectacles; formation pratiqué; montage de programmes radiophoniques et de télévision; radiophoniques (divertissement); organisations et conduite de séminaires; mise à disposition d'installations sportives; locations d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules; camps (stages) de perfectionnement sportif; organisation de compétitions sportives; postsynchronisation; rédaction de textes autres que textes publicitaires; représentations théâtrales; location d'enregistrements sonores; studio d'enregistrement; culture physique; services de traduction; enseignement; music-hall; organisation et conduite d'ateliers de formation; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de bals; organisation de loteries; organisation de spectacles (services d'imprésarios); organisations de concours (éducations ou divertissement); informations en matière de divertissement; rédactions de scénarios; location d'appareils audio; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision; services de reporters; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; montage de bandes vidéo; production de films sur bandes vidéo; location de bandes vidéo; services de billetterie, divertissement; académies; services d'artistes de spectacles; écoles maternelles (éducation).

Possessura