KRONUS

Products e servetschs

Istorgia

Quai che l’Institut federal da la proprietad intellectuala ha publitgà davart quest titel, il pli nov l’emprim.

1. 05-06-2018

   Stritgà, betg prolungà

   Published in Swissreg on 05.06.2018

2. 16-10-2017

   Represchentant stritgà

   Representative

   FRORIEP AG, Bellerivestrasse 201, Postfach, 8034 Zürich (allontanà)

   Published in Swissreg on 16.10.2017

3. 10-08-2016

   Adressa dal represchentant midada

   Representative

   FRORIEP, Bellerivestrasse 201, 8034 Zürich → FRORIEP AG, Bellerivestrasse 201, Postfach, 8034 Zürich

   Published in Swissreg on 10.08.2016

4. 03-12-2013

   Adressa dal represchentant midada

   Representative

   Froriep Renggli, Bellerivestrasse 201, 8034 Zürich → FRORIEP, Bellerivestrasse 201, 8034 Zürich

   Published in Swissreg on 03.12.2013

5. 23-06-2008

   LGS

   LGS

   7, Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; machines à soutirer; séparateurs; appareils pour la fabrication des boissons gazeuses; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses; appareils pour la fabrication des eaux minérales; écharneuses; égreneuses; appareils pour tirer la bière sous pression; pompes à bière; machines de brasserie; machines à couper le pain; barattes; machines à beurre; déshuileurs de vapeur; appareils de nettoyage à vapeur; ouvre-boîtes électriques; machines d'emballage; robots de cuisine électriques; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments; étiqueteuses; machines à plomber les bouteilles; rince-bouteilles; machines à capsuler les bouteilles; hache-viande (machines); presse-fruits électriques à usage ménager; remplisseuses; machines à râper les légumes; machines à laver la vaisselle; décortiqueurs de céréales; appareils de nettoyage à haute pression; moulins à café autres qu'à main; pétrins mécaniques; machines de cuisine électriques; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires; couteaux électriques; machines pour le repassage des lames; séparateurs de crème; malaxeurs; mixeurs; émulseurs électriques à usage domestique; moulins à usage domestique autres qu'à main; moulins à poivre autres qu'à main; étiqueteuses de prix et imprimante d'étiquettes; pressoirs; machines et appareils de nettoyage électriques; coupe-racines (machines); batteurs électriques; agitateurs; scies (machines); éplucheuses (machines); appareils pour la distribution de boissons; machines pour l'affûtage; cisailles électriques; fouets électriques à usage ménager; coupeuses (machines); cireuses électriques pour chaussures; tamis (machines ou parties de machines); cribleurs; rinceuses; pompes à vide (machines); machines à boucher les bouteilles; machines pour l'empaquetage; appareils de lavage; machines à laver le linge; lessiveuses; machines à saucisses; broyeurs ménagers électriques; déchiqueteurs à usage industriel (machines)., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; hottes aspirantes de cuisine; appareils de déshydratation des matières organiques alimentaires; fours de boulangerie; barbecues; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; hottes d'aération; machines pour cuire du pain; grille pain; marmites autoclaves; électriques; torréfacteurs à fruits; tournebroches; appareils et machines à glace; glacières; bouilloires électriques; woks électriques; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles); friteuses électriques; becs de gaz; congélateurs; appareils pour le refroidissement de boissons; grils (appareils de cuisson); rôtissoires; broches de rôtisserie; robinets; appareils à sécher les mains pour lavabos; appareils électriques de chauffage; plaques de chauffage; foyers; yaourtières électriques; filtres à café électriques; cafetières électriques; brûloirs à café; torréfacteurs à café; appareils et installations de cuisson; cuiseurs; ustensiles de cuisson électriques; potagers (fourneaux); cuisinières; refroidisseurs de liquides (installations); installations et machines à rafraîchir; réfrigérateurs; appareils et installations de refroidissement; appareils et machines frigorifiques; récipients frigorifiques; chambres frigorifiques; armoires frigorifiques; vitrines frigorifiques; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; appareils et machines pour la purification de l'air; torréfacteurs à malt; appareils de cuisson à micro-ondes; fours à micro-ondes à usage industriel; installations pour le refroidissement du lait; robinets mélangeurs pour conduites d'eau; brise-jet; poêles (appareils de chauffage); pasteurisateurs; appareils pour fumigations non à usage médical; torréfacteurs; autocuiseurs électriques; éviers; stérilisateurs; thermoplongeurs; chauffe-plats; grille-pain; fers à pâtisserie électriques; accumulateurs de chaleur; bouillottes; plaques chauffantes; réchauffeurs d'eau (appareils); bouilleurs; lavabos; sécheurs de linge électriques; appareils de prise d'eau., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, compris dans cette classe, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; tablettes de rangement; dessertes; tableaux d'affichage; tréteaux (mobilier); bancs (meubles); réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; cuves non métalliques; buffets; buffets roulants (meubles); conteneurs non métalliques; boîtes en bois ou en matières plastiques; barils non métalliques; barriques non métalliques; cannelles de tonneaux non métalliques; bannetons; casiers à bouteilles; hachoirs (tables de bouchers); vaisseliers; porte-serviettes (meubles); distributeurs fixes de serviettes non métalliques; harasses; tabourets; bahuts non métalliques (coffres); fûts en bois pour décanter le vin; mannes (paniers); comptoirs (tables); chantiers non métalliques pour fûts (supports); meubles; meubles métalliques; meubles, glaces (miroirs), cadres; portes de meubles; rayonnages; porte-parapluies; armoires; tiroirs; chariots (mobilier); sièges métalliques; garde-manger non métalliques; bondes non métalliques; panetons; tables; tables métalliques; plateaux de tables; récipients d'emballage en matières plastiques; vitrines (meubles); tables de toilette (mobilier); établis., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence, à condition qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes; poubelles; gobelets; bassins (récipients); récipients pour le ménage ou la cuisine; chopes à bière; poêles à frire; brochettes pour la cuisson (aiguilles métalliques); planches à pain; boîtes à pain; corbeilles à pain; beurriers; cloches à beurre; bâtonnets pour cocktails; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électrique; fermetures pour couvercles de marmites; coquetiers; baquets; bocaux; assiettes jetables; seaux à glace; burettes; huiliers; baguettes (instruments de cuisine); bidons (gourdes); bouteilles; ouvre-bouteilles; moules (ustensiles de cuisine); moules à glaçons; friteuses non électriques; presse-fruits non électriques à usage ménager; légumiers; vaisselle jetable; services à épices; boîtes en verre; verres (récipients); verrerie, porcelaine et faïence comprises dans ces classes; grils (ustensiles de cuisson); supports de grils; porte-serviettes; anneaux et barres porte-serviettes; ustensiles de ménage; gants de ménage; pièges à insectes; récipients calorifuges; bouteilles isolantes; récipient calorifuges; récipients calorifuges pour boissons; récipients calorifuges pour les aliments; cabarets (plateaux à servir); filtres à café non électriques; cafetières non électriques; moulins à café à main; services à café; brocs; carafes; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table; cloches à fromage; casseroles; boîtes à biscuits; produits céramiques pour le ménage; presse-ail (ustensiles de cuisine); moules de cuisine; ustensiles de cuisson non électriques; batteries de cuisine; gamelles; chaudrons; marmites; corbeilles à usage domestique; bonbonnes; tire-bouchons; cristaux (verreries; batteries de cuisine; moules à gâteaux; récipients pour la cuisine; ustensiles de cuisine; articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique; bouteilles réfrigérantes; sacs isothermes; glacières portatives, non électriques; porte-couteaux pour la table; mélangeurs manuels (shakers); émulseurs non électriques à usage domestique; moulins à usage domestique à main; appareils à faire des nouilles (instruments à main); coupes à fruits; gobelets en papier ou en matières plastiques; boîtes pour la distribution de serviettes en papier métalliques; plats en papier; moulins à poivre à main; poivriers; plaques pour empêcher le lait de déborder; emporte-pièces (articles de cuisine); porcelaines; chinoiseries (porcelaines); boîtes à casse-croûte; râpes (ustensiles de ménage); batteurs non électriques; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine); saladiers; salières; spatules (ustensiles de cuisine); écouvillons pour nettoyer les récipients; bols; pelles (accessoires de table); tampons abrasifs pour la cuisine; tasses à bec; fouets non électriques à usage ménager; planches à découper pour la cuisine; marmites autoclaves non électriques; louches de cuisine; couvercles de plats; plats; dessous-de-plat (ustensiles de table); poêlons; boîtes à savon; porte-savon; distributeurs de savon; tamis (ustensiles de ménage); carrousels (articles de cuisine); ronds de serviettes; cribles (stensiles de ménage); siphons pour eaux gazeuses; sorbetières; portecartes de menus; poches à douilles; faïence; soupières; plateaux à usage domestique; plateaux à usage domestique en papier; surtouts de table; vaisselle; services (vaisselle); tasses; boules à thé; boîtes à thé; théières; services à thé; filtres à thé; coupe-pâte (couteau de boulanger); rouleaux à pâtisserie; assiettes; ramasse-miettes; couvercles de pots; pots; poteries; pelles à tartes; entonnoirs; récipients à boire; verres à boire; cornes à boire; auges; soucoupes; fers à bricelets non électriques; pipettes (tâte-vin); woks; cure-dents; porte-cure-dents; broyeurs ménagers non électriques; presses-citron; sucriers., 42, Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conseils en construction; architecture; dessin industriel; décoration intérieure; développement de projets de construction; stylisme (esthétique industrielle); étude de projets techniques. → 7, Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; machines à soutirer; séparateurs; appareils pour la fabrication des boissons gazeuses; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses; appareils pour la fabrication des eaux minérales; écharneuses; égreneuses; appareils pour tirer la bière sous pression; pompes à bière; machines de brasserie; machines à couper le pain; barattes; machines à beurre; déshuileurs de vapeur; appareils de nettoyage à vapeur; ouvre-boîtes électriques; machines d'emballage; robots de cuisine électriques; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments; étiqueteuses; machines à plomber les bouteilles; rince-bouteilles; machines à capsuler les bouteilles; hache-viande (machines); presse-fruits électriques à usage ménager; remplisseuses; machines à râper les légumes; machines à laver la vaisselle; décortiqueurs de céréales; appareils de nettoyage à haute pression; moulins à café autres qu'à main; pétrins mécaniques; machines de cuisine électriques; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires; couteaux électriques; machines pour le repassage des lames; séparateurs de crème; malaxeurs; mixeurs; émulseurs électriques à usage domestique; moulins à usage domestique autres qu'à main; moulins à poivre autres qu'à main; étiqueteuses de prix et imprimante d'étiquettes; pressoirs; machines et appareils de nettoyage électriques; coupe-racines (machines); batteurs électriques; agitateurs; scies (machines); éplucheuses (machines); appareils pour la distribution de boissons; machines pour l'affûtage; cisailles électriques; fouets électriques à usage ménager; coupeuses (machines); cireuses électriques pour chaussures; tamis (machines ou parties de machines); cribleurs; rinceuses; pompes à vide (machines); machines à boucher les bouteilles; machines pour l'empaquetage; appareils de lavage; machines à laver le linge; lessiveuses; machines à saucisses; broyeurs ménagers électriques; déchiqueteurs à usage industriel (machines)., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; hottes aspirantes de cuisine; appareils de déshydratation des matières organiques alimentaires; fours de boulangerie; barbecues; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; hottes d'aération; machines pour cuire du pain; grille pain; marmites autoclaves; électriques; torréfacteurs à fruits; tournebroches; appareils et machines à glace; glacières; bouilloires électriques; woks électriques; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles); friteuses électriques; becs de gaz; congélateurs; appareils pour le refroidissement de boissons; grils (appareils de cuisson); rôtissoires; broches de rôtisserie; robinets; appareils à sécher les mains pour lavabos; appareils électriques de chauffage; plaques de chauffage; foyers; yaourtières électriques; filtres à café électriques; cafetières électriques; brûloirs à café; torréfacteurs à café; appareils et installations de cuisson; cuiseurs; ustensiles de cuisson électriques; potagers (fourneaux); cuisinières; refroidisseurs de liquides (installations); installations et machines à rafraîchir; réfrigérateurs; appareils et installations de refroidissement; appareils et machines frigorifiques; récipients frigorifiques; chambres frigorifiques; armoires frigorifiques; vitrines frigorifiques; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; appareils et machines pour la purification de l'air; torréfacteurs à malt; appareils de cuisson à micro-ondes; fours à micro-ondes à usage industriel; installations pour le refroidissement du lait; robinets mélangeurs pour conduites d'eau; brise-jet; poêles (appareils de chauffage); pasteurisateurs; appareils pour fumigations non à usage médical; torréfacteurs; autocuiseurs électriques; éviers; stérilisateurs; thermoplongeurs; chauffe-plats; grille-pain; fers à pâtisserie électriques; accumulateurs de chaleur; bouillottes; plaques chauffantes; réchauffeurs d'eau (appareils); bouilleurs; lavabos; sécheurs de linge électriques; appareils de prise d'eau., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, compris dans cette classe, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; tablettes de rangement; dessertes; tableaux d'affichage; tréteaux (mobilier); bancs (meubles); réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; cuves non métalliques; buffets; buffets roulants (meubles); conteneurs non métalliques; boîtes en bois ou en matières plastiques; barils non métalliques; barriques non métalliques; cannelles de tonneaux non métalliques; bannetons; casiers à bouteilles; hachoirs (tables de bouchers); vaisseliers; porte-serviettes (meubles); distributeurs fixes de serviettes non métalliques; harasses; tabourets; bahuts non métalliques (coffres); fûts en bois pour décanter le vin; mannes (paniers); comptoirs (tables); chantiers non métalliques pour fûts (supports); meubles; meubles métalliques; meubles, glaces (miroirs), cadres; portes de meubles; rayonnages; porte-parapluies; armoires; tiroirs; chariots (mobilier); sièges métalliques; garde-manger non métalliques; bondes non métalliques; panetons; tables; tables métalliques; plateaux de tables; récipients d'emballage en matières plastiques; vitrines (meubles); tables de toilette (mobilier); établis., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence, à condition qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes; poubelles; gobelets; bassins (récipients); récipients pour le ménage ou la cuisine; chopes à bière; poêles à frire; brochettes pour la cuisson (aiguilles métalliques); planches à pain; boîtes à pain; corbeilles à pain; beurriers; cloches à beurre; bâtonnets pour cocktails; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électrique; fermetures pour couvercles de marmites; coquetiers; baquets; bocaux; assiettes jetables; seaux à glace; burettes; huiliers; baguettes (instruments de cuisine); bidons (gourdes); bouteilles; ouvre-bouteilles; moules (ustensiles de cuisine); moules à glaçons; friteuses non électriques; presse-fruits non électriques à usage ménager; légumiers; vaisselle jetable; services à épices; boîtes en verre; verres (récipients); verrerie, porcelaine et faïence comprises dans ces classes; grils (ustensiles de cuisson); supports de grils; porte-serviettes; anneaux et barres porte-serviettes; ustensiles de ménage; gants de ménage; pièges à insectes; récipients calorifuges; bouteilles isolantes; récipient calorifuges; récipients calorifuges pour boissons; récipients calorifuges pour les aliments; cabarets (plateaux à servir); filtres à café non électriques; cafetières non électriques; moulins à café à main; services à café; brocs; carafes; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table; cloches à fromage; casseroles; boîtes à biscuits; produits céramiques pour le ménage; presse-ail (ustensiles de cuisine); moules de cuisine; ustensiles de cuisson non électriques; batteries de cuisine; gamelles; chaudrons; marmites; corbeilles à usage domestique; bonbonnes; tire-bouchons; cristaux (verreries); batteries de cuisine; moules à gâteaux; récipients pour la cuisine; ustensiles de cuisine; articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique; bouteilles réfrigérantes; sacs isothermes; glacières portatives, non électriques; porte-couteaux pour la table; mélangeurs manuels (shakers); émulseurs non électriques à usage domestique; moulins à usage domestique à main; appareils à faire des nouilles (instruments à main); coupes à fruits; gobelets en papier ou en matières plastiques; boîtes pour la distribution de serviettes en papier métalliques; plats en papier; moulins à poivre à main; poivriers; plaques pour empêcher le lait de déborder; emporte-pièces (articles de cuisine); porcelaines; chinoiseries (porcelaines); boîtes à casse-croûte; râpes (ustensiles de ménage); batteurs non électriques; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine); saladiers; salières; spatules (ustensiles de cuisine); écouvillons pour nettoyer les récipients; bols; pelles (accessoires de table); tampons abrasifs pour la cuisine; tasses à bec; fouets non électriques à usage ménager; planches à découper pour la cuisine; marmites autoclaves non électriques; louches de cuisine; couvercles de plats; plats; dessous-de-plat (ustensiles de table); poêlons; boîtes à savon; porte-savon; distributeurs de savon; tamis (ustensiles de ménage); carrousels (articles de cuisine); ronds de serviettes; cribles (stensiles de ménage); siphons pour eaux gazeuses; sorbetières; portecartes de menus; poches à douilles; faïence; soupières; plateaux à usage domestique; plateaux à usage domestique en papier; surtouts de table; vaisselle; services (vaisselle); tasses; boules à thé; boîtes à thé; théières; services à thé; filtres à thé; coupe-pâte (couteau de boulanger); rouleaux à pâtisserie; assiettes; ramasse-miettes; couvercles de pots; pots; poteries; pelles à tartes; entonnoirs; récipients à boire; verres à boire; cornes à boire; auges; soucoupes; fers à bricelets non électriques; pipettes (tâte-vin); woks; cure-dents; porte-cure-dents; broyeurs ménagers non électriques; presses-citron; sucriers., 42, Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conseils en construction; architecture; dessin industriel; décoration intérieure; développement de projets de construction; stylisme (esthétique industrielle); étude de projets techniques.

   International classification

   7,11,20-21,42 → 7,11,20-21,42

   Published in the SOGC no. 119 of 23.06.2008

6. 26-05-2008

   LGS

   LGS

   7, Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; machines à soutirer; séparateurs; appareils pour la fabrication des boissons gazeuses; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses; appareils pour la fabrication des eaux minérales; écharneuses; égreneuses; appareils pour tir er la bière sous pression; pompes à bière; machines de brasserie; machines à couper le pain; barattes; machines à beurre; déshuileurs de vapeur; appareils de nettoyage à vapeur; ouvre-boîtes électriques; machines d'emballage; robots de cuisine électriques; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments; étiqueteuses; machines à plomber les bouteilles; rince-bouteilles; machines à capsuler les bouteilles; hache-viande (machines); presse-fruits électriques à usage ménager; remplisseuses; machines à râper les légumes; machines à laver la vaisselle; décortiqueurs de céréales; appareils de nettoyage à haute pression; moulins à café autres qu'à main; pétrins mécaniques; machines de cuisine électriques; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires; couteaux électriques; machines pour le repassage des lames; séparateurs de crème; malaxeurs; mixeurs; émulseurs électriques à usage domestique; moulins à usage domestique autres qu'à main; moulins à poivre autres qu'à main; étiqueteuses de prix et imprimante d'étiquettes; pressoirs; machines et appareils de nettoyage électriques; coupe-racines (machines); batteurs électriques; agitateurs; scies (machines); éplucheuses (machines); appareils pour la distribution de boissons; machines pour l'affûtage; cisailles électriques; fouets électriques à usage ménager; coupeuses (machines); cireuses électriques pour chaussures; tamis (machines ou parties de machines); cribleurs; rinceuses; pompes à vide (machines); machines à boucher les bouteilles; machines pour l'empaquetage; appareils de lavage; machines à laver le linge; lessiveuses; machines à saucisses; broyeurs ménagers électriques; déchiqueteurs à usage industriel (machines)., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; hottes aspirantes de cuisine; appareils de déshydratation des matières organiques alimentaires; fours de boulangerie; barbecues; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; hottes d'aération; machines pour cuire du pain; grille pain; marmites autoclaves; électriques; torréfacteurs à fruits; tournebroches; appareils et machines à glace; glacières; bouilloires électriques; woks électriques; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles); friteuses électriques; becs de gaz; congélateurs; appareils pour le refroidissement de boissons; grils (appareils de cuisson); rôtissoires; broches de rôtisserie; robinets; appareils à sécher les mains pour lavabos; appareils électriques de chauffage; plaques de chauffage; foyers; yaourtières électriques; filtres à café électriques; cafetières électriques; brûloirs à café; torréfacteurs à café; appareils et installations de cuisson; cuiseurs; ustensiles de cuisson électriques; potagers (fourneaux); cuisinières; refroidisseurs de liquides (installations); installations et machines à rafraîchir; réfrigérateurs; appareils et installations de refroidissement; appareils et machines frigorifiques; récipients frigorifiques; chambres frigorifiques; armoires frigorifiques; vitrines frigorifiques; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; appareils et machines pour la purification de l'air; torréfacteurs à malt; appareils de cuisson à micro-ondes; fours à micro-ondes à usage industriel; installations pour le refroidissement du lait; robinets mélangeurs pour conduites d'eau; brise-jet; poêles (appareils de chauffage); pasteurisateurs; appareils pour fumigations non à usage médical; torréfacteurs; autocuiseurs électriques; éviers; stérilisateurs; thermoplongeurs; chauffe-plats; grille-pain; fers à pâtisserie électriques; accumulateurs de chaleur; bouillottes; plaques chauffantes; réchauffeurs d'eau (appareils); bouilleurs; lavabos; sécheurs de linge électriques; appareils de prise d'eau., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, compris dans cette classe, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; tablettes de rangement; dessertes; tableaux d'affichage; tréteaux (mobilier); bancs (meubles); réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; cuves non métalliques; buffets; buffets roulants (meubles); conteneurs non métalliques; boîtes en bois ou en matières plastiques; barils non métalliques; barriques non métalliques; cannelles de tonneaux non métalliques; bannetons; casiers à bouteilles; hachoirs (tables de bouchers); vaisseliers; porte-serviettes (meubles); distributeurs fixes de serviettes non métalliques; harasses; tabourets; bahuts non métalliques (coffres); fûts en bois pour décanter le vin; mannes (paniers); comptoirs (tables); chantiers non métalliques pour fûts (supports); meubles; meubles métalliques; meubles, glaces (miroirs), cadres; portes de meubles; rayonnages; porte-parapluies; armoires; tiroirs; chariots (mobilier); sièges métalliques; garde-manger non métalliques; bondes non métalliques; panetons; tables; tables métalliques; plateaux de tables; récipients d'emballage en matières plastiques; vitrines (meubles); tables de toilette (mobilier); établis., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence, à condition qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes; poubelles; gobelets; bassins (récipients); récipients pour le ménage ou la cuisine; chopes à bière; poêles à frire; brochettes pour la cuisson (aiguilles métalliques); planches à pain; boîtes à pain; corbeilles à pain; beurriers; cloches à beurre; bâtonnets pour cocktails; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électrique; fermetures pour couvercles de marmites; coquetiers; baquets; bocaux; assiettes jetables; seaux à glace; burettes; huiliers; baguettes (instruments de cuisine); bidons (gourdes); bouteilles; ouvrebouteilles; moules (ustensiles de cuisine); moules à glaçons; friteuses non électriques; presse-fruits non électriques à usage ménager; légumiers; vaisselle jetable; services à épices; boîtes en verre; verres (récipients); verrerie, porcelaine et faïence comprises dans ces classes; grils (ustensiles de cuisson); supports de grils; porte-serviettes; anneaux et barres porteserviettes; ustensiles de ménage; gants de ménage; pièges à insectes; récipients calorifuges; bouteilles isolantes; récipient calorifuges; récipients calorifuges pour boissons; récipients calorifuges pour les aliments; cabarets (plateaux à servir); filtres à café non électriques; cafetières non électriques; moulins à café à main; services à café; brocs; carafes; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table; cloches à fromage; casseroles; boîtes à biscuits; produits céramiques pour le ménage; presse-ail (ustensiles de cuisine); moules de cuisine; ustensiles de cuisson non électriques; batteries de cuisine; gamelles; chaudrons; marmites; corbeilles à usage domestique; bonbonnes; tire-bouchons; cristaux (verreries; batteries de cuisine; moules à gâteaux; récipients pour la cuisine; ustensiles de cuisine; articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique; bouteilles réfrigérantes; sacs isothermes; glacières portatives, non électriques; porte-couteaux pour la table; mélangeurs manuels (shakers); émulseurs non électriques à usage domestique; moulins à usage domestique à main; appareils à faire des nouilles (instruments à main); coupes à fruits; gobelets en papier ou en matières plastiques; boîtes pour la distribution de serviettes en papier métalliques; plats en papier; moulins à poivre à main; poivriers; plaques pour empêcher le lait de déborder; emporte-pièces (articles de cuisine); porcelaines; chinoiseries (porcelaines); boîtes à casse-croûte; râpes (ustensiles de ménage); batteurs non électriques; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine); saladiers; salières; spatules (ustensiles de cuisine); écouvillons pour nettoyer les récipients; bols; pelles (accessoires de table); tampons abrasifs pour la cuisine; tasses à bec; fouets non électriques à usage ménager; planches à découper pour la cuisine; marmites autoclaves non électriques; louches de cuisine; couvercles de plats; plats; dessous-de-plat (ustensiles de table); poêlons; boîtes à savon; porte-savon; distributeurs de savon; tamis (ustensiles de ménage); carrousels (articles de cuisine); ronds de serviettes; cribles (stensiles de ménage); siphons pour eaux gazeuses; sorbetières; portecartes de menus; poches à douilles; faïence; soupières; plateaux à usage domestique; plateaux à usage domestique en papier; surtouts de table; vaisselle; services (vaisselle); tasses; boules à thé; boîtes à thé; théières; services à thé; filtres à thé; coupe-pâte (couteau de boulanger); rouleaux à pâtisserie; assiettes; ramasse-mi ettes; couvercles de pots; pots; poteries; pelles à tartes; entonnoirs; récipients à boire; verres à boire; cornes à boire; auges; soucoupes; fers à bricelets non électriques; pipettes (tâte-vin); woks; cure-dents; porte-cure-dents; broyeurs ménagers non électriques; presses-citron; sucriers., 42, Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conseils en construction; architecture; dessin industriel; décoration intérieure; développement de projets de construction; stylisme (esthétique industrielle); étude de projets techniques. → 7, Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; machines à soutirer; séparateurs; appareils pour la fabrication des boissons gazeuses; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses; appareils pour la fabrication des eaux minérales; écharneuses; égreneuses; appareils pour tirer la bière sous pression; pompes à bière; machines de brasserie; machines à couper le pain; barattes; machines à beurre; déshuileurs de vapeur; appareils de nettoyage à vapeur; ouvre-boîtes électriques; machines d'emballage; robots de cuisine électriques; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments; étiqueteuses; machines à plomber les bouteilles; rince-bouteilles; machines à capsuler les bouteilles; hache-viande (machines); presse-fruits électriques à usage ménager; remplisseuses; machines à râper les légumes; machines à laver la vaisselle; décortiqueurs de céréales; appareils de nettoyage à haute pression; moulins à café autres qu'à main; pétrins mécaniques; machines de cuisine électriques; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires; couteaux électriques; machines pour le repassage des lames; séparateurs de crème; malaxeurs; mixeurs; émulseurs électriques à usage domestique; moulins à usage domestique autres qu'à main; moulins à poivre autres qu'à main; étiqueteuses de prix et imprimante d'étiquettes; pressoirs; machines et appareils de nettoyage électriques; coupe-racines (machines); batteurs électriques; agitateurs; scies (machines); éplucheuses (machines); appareils pour la distribution de boissons; machines pour l'affûtage; cisailles électriques; fouets électriques à usage ménager; coupeuses (machines); cireuses électriques pour chaussures; tamis (machines ou parties de machines); cribleurs; rinceuses; pompes à vide (machines); machines à boucher les bouteilles; machines pour l'empaquetage; appareils de lavage; machines à laver le linge; lessiveuses; machines à saucisses; broyeurs ménagers électriques; déchiqueteurs à usage industriel (machines)., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; hottes aspirantes de cuisine; appareils de déshydratation des matières organiques alimentaires; fours de boulangerie; barbecues; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; hottes d'aération; machines pour cuire du pain; grille pain; marmites autoclaves; électriques; torréfacteurs à fruits; tournebroches; appareils et machines à glace; glacières; bouilloires électriques; woks électriques; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles); friteuses électriques; becs de gaz; congélateurs; appareils pour le refroidissement de boissons; grils (appareils de cuisson); rôtissoires; broches de rôtisserie; robinets; appareils à sécher les mains pour lavabos; appareils électriques de chauffage; plaques de chauffage; foyers; yaourtières électriques; filtres à café électriques; cafetières électriques; brûloirs à café; torréfacteurs à café; appareils et installations de cuisson; cuiseurs; ustensiles de cuisson électriques; potagers (fourneaux); cuisinières; refroidisseurs de liquides (installations); installations et machines à rafraîchir; réfrigérateurs; appareils et installations de refroidissement; appareils et machines frigorifiques; récipients frigorifiques; chambres frigorifiques; armoires frigorifiques; vitrines frigorifiques; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; appareils et machines pour la purification de l'air; torréfacteurs à malt; appareils de cuisson à micro-ondes; fours à micro-ondes à usage industriel; installations pour le refroidissement du lait; robinets mélangeurs pour conduites d'eau; brise-jet; poêles (appareils de chauffage); pasteurisateurs; appareils pour fumigations non à usage médical; torréfacteurs; autocuiseurs électriques; éviers; stérilisateurs; thermoplongeurs; chauffe-plats; grille-pain; fers à pâtisserie électriques; accumulateurs de chaleur; bouillottes; plaques chauffantes; réchauffeurs d'eau (appareils); bouilleurs; lavabos; sécheurs de linge électriques; appareils de prise d'eau., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, compris dans cette classe, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; tablettes de rangement; dessertes; tableaux d'affichage; tréteaux (mobilier); bancs (meubles); réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; cuves non métalliques; buffets; buffets roulants (meubles); conteneurs non métalliques; boîtes en bois ou en matières plastiques; barils non métalliques; barriques non métalliques; cannelles de tonneaux non métalliques; bannetons; casiers à bouteilles; hachoirs (tables de bouchers); vaisseliers; porte-serviettes (meubles); distributeurs fixes de serviettes non métalliques; harasses; tabourets; bahuts non métalliques (coffres); fûts en bois pour décanter le vin; mannes (paniers); comptoirs (tables); chantiers non métalliques pour fûts (supports); meubles; meubles métalliques; meubles, glaces (miroirs), cadres; portes de meubles; rayonnages; porte-parapluies; armoires; tiroirs; chariots (mobilier); sièges métalliques; garde-manger non métalliques; bondes non métalliques; panetons; tables; tables métalliques; plateaux de tables; récipients d'emballage en matières plastiques; vitrines (meubles); tables de toilette (mobilier); établis., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence, à condition qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes; poubelles; gobelets; bassins (récipients); récipients pour le ménage ou la cuisine; chopes à bière; poêles à frire; brochettes pour la cuisson (aiguilles métalliques); planches à pain; boîtes à pain; corbeilles à pain; beurriers; cloches à beurre; bâtonnets pour cocktails; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électrique; fermetures pour couvercles de marmites; coquetiers; baquets; bocaux; assiettes jetables; seaux à glace; burettes; huiliers; baguettes (instruments de cuisine); bidons (gourdes); bouteilles; ouvre-bouteilles; moules (ustensiles de cuisine); moules à glaçons; friteuses non électriques; presse-fruits non électriques à usage ménager; légumiers; vaisselle jetable; services à épices; boîtes en verre; verres (récipients); verrerie, porcelaine et faïence comprises dans ces classes; grils (ustensiles de cuisson); supports de grils; porte-serviettes; anneaux et barres porte-serviettes; ustensiles de ménage; gants de ménage; pièges à insectes; récipients calorifuges; bouteilles isolantes; récipient calorifuges; récipients calorifuges pour boissons; récipients calorifuges pour les aliments; cabarets (plateaux à servir); filtres à café non électriques; cafetières non électriques; moulins à café à main; services à café; brocs; carafes; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table; cloches à fromage; casseroles; boîtes à biscuits; produits céramiques pour le ménage; presse-ail (ustensiles de cuisine); moules de cuisine; ustensiles de cuisson non électriques; batteries de cuisine; gamelles; chaudrons; marmites; corbeilles à usage domestique; bonbonnes; tire-bouchons; cristaux (verreries; batteries de cuisine; moules à gâteaux; récipients pour la cuisine; ustensiles de cuisine; articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique; bouteilles réfrigérantes; sacs isothermes; glacières portatives, non électriques; porte-couteaux pour la table; mélangeurs manuels (shakers); émulseurs non électriques à usage domestique; moulins à usage domestique à main; appareils à faire des nouilles (instruments à main); coupes à fruits; gobelets en papier ou en matières plastiques; boîtes pour la distribution de serviettes en papier métalliques; plats en papier; moulins à poivre à main; poivriers; plaques pour empêcher le lait de déborder; emporte-pièces (articles de cuisine); porcelaines; chinoiseries (porcelaines); boîtes à casse-croûte; râpes (ustensiles de ménage); batteurs non électriques; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine); saladiers; salières; spatules (ustensiles de cuisine); écouvillons pour nettoyer les récipients; bols; pelles (accessoires de table); tampons abrasifs pour la cuisine; tasses à bec; fouets non électriques à usage ménager; planches à découper pour la cuisine; marmites autoclaves non électriques; louches de cuisine; couvercles de plats; plats; dessous-de-plat (ustensiles de table); poêlons; boîtes à savon; porte-savon; distributeurs de savon; tamis (ustensiles de ménage); carrousels (articles de cuisine); ronds de serviettes; cribles (stensiles de ménage); siphons pour eaux gazeuses; sorbetières; portecartes de menus; poches à douilles; faïence; soupières; plateaux à usage domestique; plateaux à usage domestique en papier; surtouts de table; vaisselle; services (vaisselle); tasses; boules à thé; boîtes à thé; théières; services à thé; filtres à thé; coupe-pâte (couteau de boulanger); rouleaux à pâtisserie; assiettes; ramasse-miettes; couvercles de pots; pots; poteries; pelles à tartes; entonnoirs; récipients à boire; verres à boire; cornes à boire; auges; soucoupes; fers à bricelets non électriques; pipettes (tâte-vin); woks; cure-dents; porte-cure-dents; broyeurs ménagers non électriques; presses-citron; sucriers., 42, Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conseils en construction; architecture; dessin industriel; décoration intérieure; développement de projets de construction; stylisme (esthétique industrielle); étude de projets techniques.

   International classification

   7,11,20-21,42 → 7,11,20-21,42

   Published in the SOGC no. 99 of 26.05.2008

7. 13-05-2008

   LGS

   LGS

   7, Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; machines à soutirer; séparateurs; appareils pour la fabrication des boissons gazeuses; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses; appareils pour la fabrication des eaux minerals; écharneuses; égreneuses; appareils pour tir er la bière sous pression; pompes à bière; machines de brasserie; machines à couper le pain; barattes; machines à beurre; déshuileurs de vapeur; appareils de nettoyage à vapeur; ouvre-boîtes électriques; machines d'emballage; robots de cuisine électriques; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments; étiqueteuses; machines à plumber les bouteilles; rince-bouteilles; machines à capsuler les bouteilles; hache-viande (machines); presse-fruits électriques à usage ménager; remplisseuses; machines à râper les légumes; machines à laver la vaisselle; décortiqueurs de céréales; appareils de nettoyage à haute pression; moulins à café autres qu'à main; pétrins mécaniques; machines de cuisine électriques; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires; couteaux électriques; machines pour le repassage des lames; séparateurs de crème; malaxeurs; mixeurs; émulseurs électriques à usage domestique; moulins à usage domestique autres qu'à main; moulins à poivre autres qu'à main; étiqueteuses de prix et imprimante d'étiquettes; pressoirs; machines et appareils de nettoyage électriques; coupe-racines (machines); batteurs électriques; agitateurs; scies (machines); éplucheuses (machines); appareils pour la distribution de boissons; machines pour l'affûtage; cisailles électriques; fouets électriques à usage ménager; coupeuses (machines); cireuses électriques pour chaussures; tamis (machines ou parties de machines); cribleurs; rinceuses; pompes à vide (machines); machines à boucher les bouteilles; machines pour l'empaquetage; appareils de lavage; machines à laver le linge; lessiveuses; machines à saucisses; broyeurs ménagers électriques; déchiqueteurs à usage industriel (machines)., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; hottes aspirantes de cuisine; appareils de déshydratation des matières organiques alimentaires; fours de boulangerie; barbecues; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; hottes d'aération; machines pour cuire du pain; grille pain; marmites autoclaves; électriques; torréfacteurs à fruits; tournebroches; appareils et machines à glace; glacières; bouilloires électriques; woks électriques; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles); friteuses électriques; becs de gaz; congélateurs; appareils pour le refroidissement de boissons; grils (appareils de cuisson); rôtissoires; broches de rôtisserie; robinets; appareils à sécher les mains pour lavabos; appareils électriques de chauffage; plaques de chauffage; foyers; yaourtières électriques; filtres à café électriques; cafetières électriques; brûloirs à café; torréfacteurs à fé; appareils et installations de cuisson; cuiseurs; ustensiles de cuisson électriques; potagers (fourneaux); cuisinières; refroidisseurs de liquides (installations); installations et machines à rafraîchir; réfrigérateurs; appareils et installations de refroidissement; appareils et machines frigorifiques; récipients frigorifiques; chambres frigorifiques; armoires frigorifiques; vitrines frigorifiques; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; appareils et machines pour la purification de l'air; torréfacteurs à malt; appareils de cuisson à micro-ondes; fours à micro-ondes à usage industriel; installations pour le refroidissement du lait; robinets mélangeurs pour conduites d'eau; brise-jet; poêles (appareils de chauffage); pasteurisateurs; appareils pour fumigations non à usage médical; torréfacteurs; autocuiseurs électriques; éviers; stérilisateurs; thermoplongeurs; chauffe-plats; grille-pain; fers à pâtisserie électriques; accumulateurs de chaleur; bouillottes; plaques chauffantes; réchauffeurs d'eau (appareils); bouilleurs; lavabos; sécheurs de linge électriques; appareils de prise d'eau., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, compris dans cette classe, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; tablettes de rangement; dessertes; tableaux d'affichage; tréteaux (mobilier); bancs (meubles); réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; cuves non métalliques; buffets; buffets roulants (meubles); conteneurs non métalliques; boîtes en bois ou en matières plastiques; barils non métalliques; barriques non métalliques; cannelles de tonneaux non métalliques; bannetons; casiers à bouteilles; hachoirs (tables de bouchers); vaisseliers; porte-serviettes (meubles); distributeurs fixes de serviettes non métalliques; harasses; tabourets; bahuts non métalliques (coffres); fûts en bois pour décanter le vin; mannes (paniers); comptoirs (tables); chantiers non métalliques pour fûts (supports); meubles; meubles métalliques; meubles, glaces (miroirs), cadres; portes de meubles; rayonnages; porte-parapluies; armoires; tiroirs; chariots (mobilier); sièges métalliques; garde-manger non métalliques; bondes non métalliques; panetons; tables; tables métalliques; plateaux de tables; récipients d'emballage en matières plastiques; vitrines (meubles); tables de toilette (mobilier); établis., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence, à condition qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes; poubelles; gobelets; bassins (récipients); récipients pour le ménage ou la cuisine; chopes à bière; poêles à frire; brochettes pour la cuisson (aiguilles métalliques); planches à pain; boîtes à pain; corbeilles à pain; beurriers; cloches à beurre; bâtonnets pour cocktails; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électrique; fermetures pour couvercles de marmites; coquetiers; baquets; bocaux; assiettes jetables; seaux à glace; burettes; huiliers; baguettes (instruments de cuisine); bidons (gourdes); bouteilles; ouvrebouteilles; moules (ustensiles de cuisine); moules à glaçons; friteuses non électriques; presse-fruits non électriques à usage ménager; légumiers; vaisselle jetable; services à épices; boîtes en verre; verres (récipients); verrerie, porcelaine et faïence comprises dans ces classes; grils (ustensiles de cuisson); supports de grils; porte-serviettes; anneaux et barres porteserviettes; ustensiles de ménage; gants de ménage; pièges à insectes; récipients calorifuges; bouteilles isolantes; récipient calorifuges; récipients calorifuges pour boissons; récipients calorifuges pour les aliments; cabarets (plateaux à servir); filtres à café non électriques; cafetières non électriques; moulins à café à main; services à café; brocs; carafes; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table; cloches à fromage; casseroles; boîtes à biscuits; produits céramiques pour le ménage; presse-ail (ustensiles de cuisine); moules de cuisine; ustensiles de cuisson non électriques; batteries de cuisine; gamelles; chaudrons; marmites; corbeilles à usage domestique; bonbonnes; tire-bouchons; cristaux (verrerie9; batteries de cuisine; moules à gâteaux; récipients pour la cuisine; ustensiles de cuisine; articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique; bouteilles réfrigérantes; sacs isothermes; glacières portatives, non électriques; porte-couteaux pour la table; mélangeurs manuels (shakers); émulseurs non électriques à usage domestique; moulins à usage domestique à main; appareils à faire des nouilles (instruments à main); coupes à fruits; gobelets en papier ou en matières plastiques; boîtes pour la distribution de serviettes en papier métalliques; plats en papier; moulins à poivre à main; poivriers; plaques pour empêcher le lait de déborder; emporte-pièces (articles de cuisine); porcelaines; chinoiseries (porcelaines); boîtes à casse-croûte; râpes (ustensiles de ménage); batteurs non électriques; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine); saladiers; salières; spatules (ustensiles de cuisine); écouvillons pour nettoyer les récipients; bols; pelles (accessoires de table); tampons abrasifs pour la cuisine; tasses à bec; fouets non électriques à usage ménager; planches à découper pour la cuisine; marmites autoclaves non électriques; ouches de cuisine; couvercles de plats; plats; dessous-de-plat (ustensiles de table); poêlons; boîtes à savon; porte-savon; distributeurs de savon; tamis (ustensiles de ménage); carrousels (articles de cuisine); ronds de serviettes; cribles (stensiles de ménage); siphons pour eaux gazeuses; sorbetières; portecartes de menus; poches à douilles; faïence; soupières; plateaux à usage domestique; plateaux à usage domestique en papier; surtouts de table; vaisselle; services (vaisselle); tasses; boules à thé; boîtes à thé; théières; services à thé; filtres à thé; coupe-pâte (couteau de boulanger); rouleaux à pâtisserie; assiettes; ramasse-mi ettes; couvercles de pots; pots; poteries; pelles à tartes; entonnoirs; récipients à boire; verres à boire; cornes à boire; auges; soucoupes; fers à bricelets non électriques; pipettes (tâte-vin); woks; cure-dents; porte-cure-dents; broyeurs ménagers non électriques; presses-citron; sucriers., 42, Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conseils en construction; architecture; dessin industriel; décoration intérieure; développement de projets de construction; stylisme (esthétique industrielle); étude de projets techniques. → 7, Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs; machines à soutirer; séparateurs; appareils pour la fabrication des boissons gazeuses; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses; appareils pour la fabrication des eaux minérales; écharneuses; égreneuses; appareils pour tir er la bière sous pression; pompes à bière; machines de brasserie; machines à couper le pain; barattes; machines à beurre; déshuileurs de vapeur; appareils de nettoyage à vapeur; ouvre-boîtes électriques; machines d'emballage; robots de cuisine électriques; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments; étiqueteuses; machines à plomber les bouteilles; rince-bouteilles; machines à capsuler les bouteilles; hache-viande (machines); presse-fruits électriques à usage ménager; remplisseuses; machines à râper les légumes; machines à laver la vaisselle; décortiqueurs de céréales; appareils de nettoyage à haute pression; moulins à café autres qu'à main; pétrins mécaniques; machines de cuisine électriques; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires; couteaux électriques; machines pour le repassage des lames; séparateurs de crème; malaxeurs; mixeurs; émulseurs électriques à usage domestique; moulins à usage domestique autres qu'à main; moulins à poivre autres qu'à main; étiqueteuses de prix et imprimante d'étiquettes; pressoirs; machines et appareils de nettoyage électriques; coupe-racines (machines); batteurs électriques; agitateurs; scies (machines); éplucheuses (machines); appareils pour la distribution de boissons; machines pour l'affûtage; cisailles électriques; fouets électriques à usage ménager; coupeuses (machines); cireuses électriques pour chaussures; tamis (machines ou parties de machines); cribleurs; rinceuses; pompes à vide (machines); machines à boucher les bouteilles; machines pour l'empaquetage; appareils de lavage; machines à laver le linge; lessiveuses; machines à saucisses; broyeurs ménagers électriques; déchiqueteurs à usage industriel (machines)., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; hottes aspirantes de cuisine; appareils de déshydratation des matières organiques alimentaires; fours de boulangerie; barbecues; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; hottes d'aération; machines pour cuire du pain; grille pain; marmites autoclaves; électriques; torréfacteurs à fruits; tournebroches; appareils et machines à glace; glacières; bouilloires électriques; woks électriques; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles); friteuses électriques; becs de gaz; congélateurs; appareils pour le refroidissement de boissons; grils (appareils de cuisson); rôtissoires; broches de rôtisserie; robinets; appareils à sécher les mains pour lavabos; appareils électriques de chauffage; plaques de chauffage; foyers; yaourtières électriques; filtres à café électriques; cafetières électriques; brûloirs à café; torréfacteurs à café; appareils et installations de cuisson; cuiseurs; ustensiles de cuisson électriques; potagers (fourneaux); cuisinières; refroidisseurs de liquides (installations); installations et machines à rafraîchir; réfrigérateurs; appareils et installations de refroidissement; appareils et machines frigorifiques; récipients frigorifiques; chambres frigorifiques; armoires frigorifiques; vitrines frigorifiques; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; appareils et machines pour la purification de l'air; torréfacteurs à malt; appareils de cuisson à micro-ondes; fours à micro-ondes à usage industriel; installations pour le refroidissement du lait; robinets mélangeurs pour conduites d'eau; brise-jet; poêles (appareils de chauffage); pasteurisateurs; appareils pour fumigations non à usage médical; torréfacteurs; autocuiseurs électriques; éviers; stérilisateurs; thermoplongeurs; chauffe-plats; grille-pain; fers à pâtisserie électriques; accumulateurs de chaleur; bouillottes; plaques chauffantes; réchauffeurs d'eau (appareils); bouilleurs; lavabos; sécheurs de linge électriques; appareils de prise d'eau., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, compris dans cette classe, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; tablettes de rangement; dessertes; tableaux d'affichage; tréteaux (mobilier); bancs (meubles); réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; cuves non métalliques; buffets; buffets roulants (meubles); conteneurs non métalliques; boîtes en bois ou en matières plastiques; barils non métalliques; barriques non métalliques; cannelles de tonneaux non métalliques; bannetons; casiers à bouteilles; hachoirs (tables de bouchers); vaisseliers; porte-serviettes (meubles); distributeurs fixes de serviettes non métalliques; harasses; tabourets; bahuts non métalliques (coffres); fûts en bois pour décanter le vin; mannes (paniers); comptoirs (tables); chantiers non métalliques pour fûts (supports); meubles; meubles métalliques; meubles, glaces (miroirs), cadres; portes de meubles; rayonnages; porte-parapluies; armoires; tiroirs; chariots (mobilier); sièges métalliques; garde-manger non métalliques; bondes non métalliques; panetons; tables; tables métalliques; plateaux de tables; récipients d'emballage en matières plastiques; vitrines (meubles); tables de toilette (mobilier); établis., 21, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence, à condition qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes; poubelles; gobelets; bassins (récipients); récipients pour le ménage ou la cuisine; chopes à bière; poêles à frire; brochettes pour la cuisson (aiguilles métalliques); planches à pain; boîtes à pain; corbeilles à pain; beurriers; cloches à beurre; bâtonnets pour cocktails; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électrique; fermetures pour couvercles de marmites; coquetiers; baquets; bocaux; assiettes jetables; seaux à glace; burettes; huiliers; baguettes (instruments de cuisine); bidons (gourdes); bouteilles; ouvrebouteilles; moules (ustensiles de cuisine); moules à glaçons; friteuses non électriques; presse-fruits non électriques à usage ménager; légumiers; vaisselle jetable; services à épices; boîtes en verre; verres (récipients); verrerie, porcelaine et faïence comprises dans ces classes; grils (ustensiles de cuisson); supports de grils; porte-serviettes; anneaux et barres porteserviettes; ustensiles de ménage; gants de ménage; pièges à insectes; récipients calorifuges; bouteilles isolantes; récipient calorifuges; récipients calorifuges pour boissons; récipients calorifuges pour les aliments; cabarets (plateaux à servir); filtres à café non électriques; cafetières non électriques; moulins à café à main; services à café; brocs; carafes; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table; cloches à fromage; casseroles; boîtes à biscuits; produits céramiques pour le ménage; presse-ail (ustensiles de cuisine); moules de cuisine; ustensiles de cuisson non électriques; batteries de cuisine; gamelles; chaudrons; marmites; corbeilles à usage domestique; bonbonnes; tire-bouchons; cristaux (verreries; batteries de cuisine; moules à gâteaux; récipients pour la cuisine; ustensiles de cuisine; articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique; bouteilles réfrigérantes; sacs isothermes; glacières portatives, non électriques; porte-couteaux pour la table; mélangeurs manuels (shakers); émulseurs non électriques à usage domestique; moulins à usage domestique à main; appareils à faire des nouilles (instruments à main); coupes à fruits; gobelets en papier ou en matières plastiques; boîtes pour la distribution de serviettes en papier métalliques; plats en papier; moulins à poivre à main; poivriers; plaques pour empêcher le lait de déborder; emporte-pièces (articles de cuisine); porcelaines; chinoiseries (porcelaines); boîtes à casse-croûte; râpes (ustensiles de ménage); batteurs non électriques; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine); saladiers; salières; spatules (ustensiles de cuisine); écouvillons pour nettoyer les récipients; bols; pelles (accessoires de table); tampons abrasifs pour la cuisine; tasses à bec; fouets non électriques à usage ménager; planches à découper pour la cuisine; marmites autoclaves non électriques; louches de cuisine; couvercles de plats; plats; dessous-de-plat (ustensiles de table); poêlons; boîtes à savon; porte-savon; distributeurs de savon; tamis (ustensiles de ménage); carrousels (articles de cuisine); ronds de serviettes; cribles (stensiles de ménage); siphons pour eaux gazeuses; sorbetières; portecartes de menus; poches à douilles; faïence; soupières; plateaux à usage domestique; plateaux à usage domestique en papier; surtouts de table; vaisselle; services (vaisselle); tasses; boules à thé; boîtes à thé; théières; services à thé; filtres à thé; coupe-pâte (couteau de boulanger); rouleaux à pâtisserie; assiettes; ramasse-mi ettes; couvercles de pots; pots; poteries; pelles à tartes; entonnoirs; récipients à boire; verres à boire; cornes à boire; auges; soucoupes; fers à bricelets non électriques; pipettes (tâte-vin); woks; cure-dents; porte-cure-dents; broyeurs ménagers non électriques; presses-citron; sucriers., 42, Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conseils en construction; architecture; dessin industriel; décoration intérieure; développement de projets de construction; stylisme (esthétique industrielle); étude de projets techniques.

   International classification

   7,11,20-21,42 → 7,11,20-21,42

   Published in the SOGC no. 90 of 13.05.2008

8. 13-05-2008

   Adressa dal possessur midada

   Owner

   Kronus AG, Churerstrasse 20, 8808 Pfäffikon → Kronus AG, Spinnereistrasse 6, 8866 Ziegelbrücke

   Published in the SOGC no. 90 of 13.05.2008

Partidas

Il register numna mintga partida cun num ed adressa. Ina partida è colliada cun ina unitad, sch’exactamain ina unitad dal register da commerzi porta ses num; la via d’ina partida betg uschia renconuschida na vegn betg mussada qua.