ALTICE

Electronics, software and instruments

Terminaux de télécommunication; terminaux mobiles; terminaux de téléphone; terminaux portables; terminaux multimédia; terminaux de radiotéléphonie; assistants numériques personnels; ordinateurs portables; liseuses électroniques; tablettes électroniques numériques portables; téléphones; radiotéléphones; smartphones; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées; terminaux numériques résidentiels; bornes relais; pylônes de téléphonie sans fil; antennes; satellites de télécommunications; récepteurs de géolocalisation par satellites [GPS]; logiciels applicatifs; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique; logiciels de fourniture d'accès à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet); réseaux locaux sans fil; réseaux de radiocommunication; réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet); modems; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; supports d'enregistrement de sons, d'images et de données; cartes à puce; cartes téléphoniques; cartes bancaires; cartes de crédits; cartes magnétiques de débits; cartes SIM; publications électroniques (téléchargeables); brochures électroniques (téléchargeables); appareils de téléassistance.

Paper and printed matter

Papiers, cartons (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); catalogues; prospectus; publications; revues (périodiques); emballages pour radiotéléphones; formulaires; imprimés; livres; journaux; magazines; périodiques; annuaires; recueils de textes et/ou d'images; affiches; affichettes; porte-affiches en papier ou en carton; clichés; illustrations; billets (tickets).

Advertising and business services

Services d'abonnements à des services de télécommunications; abonnements téléphoniques; services d'abonnements radiotéléphoniques; abonnements à un service de radiomessagerie; abonnements à une offre de connexion à Internet; services d'abonnements à un serveur de bases de données; services d'abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet); services d'abonnements à des journaux électroniques; publicité; services de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage; distribution et diffusion de matériel publicitaire, à savoir échantillons; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité; démonstration de produits; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; vente au détail d'articles de téléphonie, de télécommunications et de radiotéléphonie, à savoir vente au détail de téléphones, de téléphones portables, smartphones, radiotéléphones, de boîtiers multiservices, d'appareils de radiomessagerie, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de terminaux numériques résidentiels; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir services d'informations sur des produits et services de télécommunication à des fins de publicité et/ou de vente; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir services de vente au détail, en ligne, de téléphones, de téléphones portables, smartphones, radiotéléphones, de boîtiers multiservices, d'appareils de radiomessagerie, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de terminaux numériques résidentiels; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; organisation d'opérations commerciales de fidélisation d'une clientèle; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle; informations, conseils commerciaux aux consommateurs; gestion des affaires commerciales; conseils en organisation et direction des affaires; investigations pour affaires; administration commerciale; travaux de bureau; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; aide à la direction des affaires; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; direction professionnelle des affaires; aide à l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale en régime de franchise; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial, de connaissances commerciales; exploitation commerciale d'une société de portefeuille (holding); estimation en affaire; conseil en organisation et direction des affaires; consultation pour la direction des affaires; consultation professionnelle d'affaires; expertises en affaires; informations d'affaires; recherches pour affaires; renseignements d'affaires; agences d'import-export; analyses de prix de revient; services de comparaison de prix; comptabilité; services d'approvisionnement [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]; traitement administratif de commande d'achats; études de marché; recherches de marché; marketing; services de gestion commerciale d'abonnement au contenu audio-visuel dans le domaine de l'actualité, du divertissement, du sport, de la comédie, du drame, de la musique et des vidéos musicales; publications de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.

Finance, insurance and real estate

Transferts électroniques de fonds; services de cartes de crédits; services de cartes de débits; services d'information, de consultation en matière bancaire et financière; services d'assurance; services d'information, de consultation en matière d'assurances; services de parrainage financier; affaires financières; affaires monétaires; émission de cartes de paiement; émission de cartes de crédit; émission de cartes bancaires non électroniques; opérations financières; services de porte-monnaie électroniques; paiement par numéros de cartes; services de paiement par voie électronique; affaires immobilières; affaires bancaires; analyses financières; courtage en Bourse; cote en Bourse; constitution de capitaux; investissement de capitaux; courtage; estimations fiscales; expertises fiscales; mise à disposition de garanties financières, financement de garanties, services d'évaluation de garanties financières; prêt sur nantissements; parrainage financier.

Telecommunications

Télécommunications; services de communications téléphoniques; services de communications radiotéléphoniques; services téléphoniques; services de télécommunication; services de radiocommunication; services de radiotéléphonie mobile; services de transferts d'appels, de renvois d'appels; services de communication d'informations sur la liste des abonnés au téléphone; services de messagerie vocale; services de transmission et diffusion de textes, de données, de sons, d'images, d'images animées, de messages, de photographies, de musique, d'informations; services de courrier électronique, de messagerie électronique; services de fourniture d'accès à des réseaux sans fil, téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet; location de téléphones, radiotéléphones, smartphones; agence de presse et d'informations (nouvelles); diffusion de programmes de télévision; diffusion d'informations dans le domaine des télécommunications par la télévision, par câble ou par satellite; diffusion en continu de contenus audio-visuels et multimédias par le biais d'Internet et d'autres réseaux de communications électroniques filaires et non filaires; transmission et diffusion de contenus audio-visuels et multimédias par le biais d'Internet et d'autres réseaux de communications électroniques filaires et non filaires; services de transmission vidéo à la demande; fourniture d'accès à des forums en ligne, forums de discussion et blogues sur l'internet; diffusion de programmes audiovisuels par réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou par câble, satellite, ou ondes; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques; location de temps d'accès à des réseaux de communication; fourniture de connexions aux installations informatiques (services de télécommunication), mise à disposition de connexions à des bases de données par voie de télécommunication, mise à disposition de connexions à un réseau de communication mondial ou à des bases de données par voie de télécommunication; fourniture d'accès à des moteurs de recherche pour l'internet.

Education, entertainment and sport

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; organisation de jeux, de concours avec remise de prix (éducation ou divertissement); organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès; organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement); organisation et conduite d'épreuves pédagogiques; organisation d'expositions à buts culturels, artistiques ou éducatifs; organisation de compétitions sportives; organisation de spectacles; divertissements télévisés; production de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d'émissions de télévision; fourniture en ligne de films, émissions de télévision et autres contenus audio-visuels par le biais d'un service de vidéo à la demande; fourniture en ligne d'informations culturelles via un réseau informatique mondial ayant trait aux films cinématographiques, programmes télévisés, vidéos, vidéos musicales, à la musique; production, distribution et location d'uvres audio-visuelles, de films cinématographiques, de programmation de télévision, de vidéos, de vidéos musicales, de musique.

Science, technology and IT

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; création et entretien de sites web pour des tiers; services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées; services de conception de logiciels applicatifs; services d'élaboration (conception) de logiciels; services de maintenance de logiciels; services de mise à jour de logiciels; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique); conversion de documents d'un support physique vers un support électronique; services de certification (contrôle de qualité); recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; expertises [travaux d'ingénieurs]; recherches technologiques dans le domaine des télécommunications; développement de produits de télécommunication; analyse de systèmes informatiques; logiciel-service (SaaS); informatique en nuage; mise à disposition de logiciels sur des réseaux informatiques (en particulier internet), des réseaux de télécommunications et sur des services de données mobiles (fourniture d'applications hébergées); mise à disposition temporaire d'applications logicielles non téléchargeables accessibles par le biais d'un site Web; mise à disposition temporaire d'applications Web; mise à disposition temporaire d'outils logiciels et applications en ligne.

Medical, beauty and agricultural services

Services médicaux; assistance médicale; services d'assistance médicale d'urgence; surveillance médicale; surveillance de patients; services de surveillance cardiaque par téléphone; services de télémédecine

Legal and security services

Services juridiques; exploitation de brevets, à savoir concession de licences de brevets; concession de licences de propriété industrielle; services de télésurveillance; services de surveillance à distance de domiciles; agences de surveillance diurne et nocturne; consultation en matière de sécurité; conseils dans le domaine des systèmes de surveillance et de sécurité; surveillance des alarmes anti-intrusion; services de surveillance, de télésurveillance et de vidéosurveillance pour la protection des personnes, des biens et des bâtiments; services de surveillance pour la sécurité des personnes à domicile; service de surveillance pour la sécurité des personnes âgées, dépendantes ou handicapées (services sociaux) en matière de prise d'informations, de commande à une entreprise et de suivi de la mise en place par cette entreprise d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat; services d'agents de sécurité par téléassistance; gardiennage, sécurité de locaux d'entreprise, de supermarchés et de propriétés privées; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport); location de systèmes d'alarmes; location de centrales d'alarme et de télésurveillance.

Possessura

Represententa