SCÈNES de ménages
Marca svizra · 700391 · Marca cumbinada · En vigur
Inscripziun en il register
- Numer da registraziun
- 700391
- Numer da la dumonda
- 61224/2016
- Status
- En vigur
- Tip
- Marca cumbinada
- Sco registrada
- SCÈNES de ménages ((fig.))
- Deponida
- 12-09-2016
- Registrada
- 27-03-2017
- Publitgada
- 27-03-2017
- Protegida fin ils
- 12-09-2036
- Colurs pretendidas
- Gris, jaune, rouge, bleu, blanc.
- Lingua da la procedura
- franzos
- Classificaziun da Vienna
- 26.01.01, 26.01.03, 26.01.18, 26.04.02, 26.04.04, 26.04.09, 26.04.22, 26.07.05
- Funtauna
- Swissreg
Products e servetschs
Electronics, software and instruments
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, mécanismes pour appareils à prépaiement; équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; machines à calculer; extincteurs; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs (appareils de projection), autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute-fidélité, microphones, téléphones, films (pellicules); supports d'enregistrement audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, CD-ROMs, logiciels, logiciels de jeux, cartouches de jeux vidéo; cartes magnétiques; disques et supports de données optiques et magnétiques; interfaces (informatique); publications électroniques téléchargeables.
Paper and printed matter
Produits en papier et en carton, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents; produits de l'imprimerie; livres, journaux, magazines, périodiques et revues; atlas; journaux de bandes dessinées; catalogues; almanachs et calendriers; agendas; articles pour reliures; photographies, supports pour photographies en papier et carton; produits de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; papier d'emballage; produits de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes; matériel pour les artistes, pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); instruments de dessin; instruments d'écriture; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation; caractères d'imprimerie, clichés; stylos, blocs-notes, sous-mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes postales, affiches, autocollants (articles de papeterie); billets (tickets); portraits; aquarelles; dessins, images; lithographies, gravures, photogravures; peintures [tableaux] encadrées ou non; objets d'art gravés ou lithographiés; drapeaux et écussons en papier; représentations et reproductions graphiques.
Clothing and footwear
Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie; bandeaux pour la tête (habillement); bandanas (foulards); bas; bottes, bottines, chaussettes; chaussons; chaussures de plage, de ski et de sport; collants; ceintures (habillement); espadrilles; foulards; écharpes; gants (habillement); souliers et sandales de bain; maillots, caleçons et costumes de bain; peignoirs de bain; bérets; casquettes; chapeaux; visières (chapellerie); body (justaucorps); bretelles; chandails; chemises; chemisettes; cache-col; lingerie de corps; vêtements en cuir; étoles (fourrures); gabardines (vêtements); gilets; imperméables; jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, parkas; pull-overs; pyjamas; sous-vêtements; tee-shirts; tricots (vêtements).
Telecommunications
Télécommunications; services d'agences de presse et d'informations (nouvelles); communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision; diffusion d'émissions radiophoniques et télévisées; services de transmission d'informations par voie télématique, transmission de messages, télégrammes; services de messagerie électronique; communications par Internet; diffusion de programmes de télévision; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites; radiodiffusion; communications par terminaux d'ordinateurs; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs; services de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; fourniture d'accès à des bases de données; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de téléachat; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; communications par réseau de fibres optiques; fourniture de forums de discussion sur l'Internet; informations en matière de télécommunications; location d'appareils de télécommunication; services téléphoniques; services de télédiffusion comprenant l'exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande; transmission et diffusion d'émissions télévisées et de films, et en particulier de programmes vidéo à la demande; services de transmission de vidéo à la demande.
Education, entertainment and sport
Education, formation, divertissement; divertissements radiophoniques et par télévision; activités sportives et culturelles; jeux et divertissements télévisés interactifs; édition, y compris en ligne, de livres, de revues, d'enregistrements sonores et vidéo; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; prêt de livres; production de spectacles, de films (autres que publicitaires), de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales; production de films (autres que publicitaires) sur bandes vidéo; montage de programmes radiophoniques et de télévision; services d'artistes de spectacles; location de films et d'enregistrements phonographiques; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de spectacles (services d'imprésarios); services d'artistes de spectacle; réservation de places pour des spectacles; services de représentations de spectacles musicaux; services de studios d'enregistrement; services d'orchestres et de music-hall; services de reporters; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; services de photographie; reportages photographiques; rédaction de scénarios; services de billetterie (divertissement); services de clubs (divertissement ou éducation); mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; microédition; informations en matière de divertissement; montage, production, et location de films (autres que publicitaires), de vidéo et de programmes de télévision.
Istorgia
Quai che l’Institut federal da la proprietad intellectuala ha publitgà davart quest titel, il pli nov l’emprim.
- 17-08-2026
Prolungà
- Expiry date
- 12.09.2026 → 12.09.2036
Published in Swissreg on 17.08.2026
- 27-03-2017
Registrà
Published in Swissreg on 27.03.2017
Partidas
Possessura
92200 Neuilly sur Seine, FR
Il register numna mintga partida cun num ed adressa. Ina partida è colliada cun ina unitad, sch’exactamain ina unitad dal register da commerzi porta ses num; la via d’ina partida betg uschia renconuschida na vegn betg mussada qua.