OOQA
Marca svizra · 783939 · Marca cumbinada · En vigur
Inscripziun en il register
- Numer da registraziun
- 783939
- Numer da la dumonda
- 01230/2022
- Status
- En vigur
- Tip
- Marca cumbinada
- Sco registrada
- OOQA ((fig.))
- Deponida
- 27-01-2022
- Registrada
- 11-07-2022
- Publitgada
- 11-07-2022
- Protegida fin ils
- 27-01-2032
- Lingua da la procedura
- franzos
- Classificaziun da Vienna
- 26.03.04, 26.03.05, 26.03.24, 26.07.15, 27.01.01, 27.01.02, 27.05.01, 27.05.15
Products e servetschs
Oils, fuels and candles
Charbon de narguilé; charbon à narguilé.
Tobacco and smokers’ articles
Narguilés; vaporisateurs oraux pour produits du tabac; vaporisateurs oraux pour produits de succédanés du tabac; tabac sans fumée; tabac pour pipe; tabac pour fumeurs, tabac pour la pipe, tabac à rouler à la main, tabac à chiquer; tabac mentholé; tabac et succédanés du tabac; tabac à rouler; tabac à priser; tabac à pipe mentholé; tabac à pipe; tabac à mâcher; tabac à fumer, tabac à pipe, tabac à rouler, tabac à chiquer; tabac à fumer; tabac à chiquer; tabac; succédanés du tabac à usage non médical et non curatif; succédanés du tabac à usage non médical; succédanés du tabac; rapé (tabac réduit en poudre); racleurs de pipe à tabac; produits du tabac pour être chauffés; produits du tabac; poudres contenant de la nicotine à utiliser dans les dispositifs pour dégager la nicotine par inhalation comme succédanés de tabac; poudre de tabac humide dite snus; poudre de tabac humide; pots à tabac; pipes à tabac; extincteurs pour des cigarettes et cigares chauffés ainsi que pour du tabac chauffé en forme de tiges; dispositifs servant à éteindre des cigarettes et des cigares ainsi que des tiges de tabac chauffé; dispositifs servant à éteindre cigarettes, cigares et tiges de tabac chauffés; dispositifs pour l'inhalation de succédanés du tabac; dispositifs pour dégager la nicotine par inhalation de poudres contenant de la nicotine comme succédanés de tabac; crachoirs pour consommateurs de tabac; crachoirs à tabac; capsules, dosettes, tubes et cartouches remplis de poudres, gels ou liquides contenant de la nicotine en tant que succédanés du tabac; boîtes à tabac en fer; blagues à tabac; bâtonnets de tabac à fumer; arômes, autres qu'huiles essentielles, pour tabacs; arômes, autres que les huiles essentielles, à utiliser dans les cigarettes électroniques et dans les dispositifs pour l'inhalation comme succédanés de tabac ne contenant pas de nicotine; appareils pour vaporiser du tabac ou succédanés du tabac, avec une pièce buccale pour la consommation des vapeurs; appareils électroniques ainsi que leurs parties destinés à chauffer des cigarettes ou du tabac pour dégager des aérosols contenant de la nicotine pour l'inhalation; alésoirs pour pipes à tabac; boîtes pour tabac; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical.
Food and accommodation services
Services de bars à narguilé.
Istorgia
Quai che l’Institut federal da la proprietad intellectuala ha publitgà davart quest titel, il pli nov l’emprim.
- 19-11-2024
Publicaziun
Published in Swissreg on 19.11.2024
- 30-05-2023
Revocà per part
- LGS
- 4, Charbon de narguilé; charbon à narguilé., 34, Narguilés; vaporisateurs oraux pour produits du tabac; vaporisateurs oraux pour produits de succédanés du tabac; tabac sans fumée; tabac pour pipe; tabac pour fumeurs, tabac pour la pipe, tabac à rouler à la main, tabac à chiquer; tabac mentholé; tabac et succédanés du tabac; tabac à rouler; tabac à priser; tabac à pipe mentholé; tabac à pipe; tabac à mâcher; tabac à fumer, tabac à pipe, tabac à rouler, tabac à chiquer; tabac à fumer; tabac à chiquer; tabac; succédanés du tabac à usage non médical et non curatif; succédanés du tabac à usage non médical; succédanés du tabac; rapé (tabac réduit en poudre); racleurs de pipe à tabac; produits du tabac pour être chauffés; produits du tabac; poudres contenant de la nicotine à utiliser dans les dispositifs pour dégager la nicotine par inhalation comme succédanés de tabac; poudre de tabac humide dite snus; poudre de tabac humide; pots à tabac; pipes à tabac; extincteurs pour des cigarettes et cigares chauffés ainsi que pour du tabac chauffé en forme de tiges; dispositifs servant à éteindre des cigarettes et des cigares ainsi que des tiges de tabac chauffé; dispositifs servant à éteindre cigarettes, cigares et tiges de tabac chauffés; dispositifs pour l'inhalation de succédanés du tabac; dispositifs pour dégager la nicotine par inhalation de poudres contenant de la nicotine comme succédanés de tabac; crachoirs pour consommateurs de tabac; crachoirs à tabac; capsules, dosettes, tubes et cartouches remplis de poudres, gels ou liquides contenant de la nicotine en tant que succédanés du tabac; boîtes à tabac en fer; blagues à tabac; bâtonnets de tabac à fumer; arômes, autres qu'huiles essentielles, pour tabacs; arômes, autres que les huiles essentielles, à utiliser dans les cigarettes électroniques et dans les dispositifs pour l'inhalation comme succédanés de tabac ne contenant pas de nicotine; appareils pour vaporiser du tabac ou succédanés du tabac, avec une pièce buccale pour la consommation des vapeurs; appareils électroniques ainsi que leurs parties destinés à chauffer des cigarettes ou du tabac pour dégager des aérosols contenant de la nicotine pour l'inhalation; alésoirs pour pipes à tabac; boîtes pour tabac; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical., 35, Services de vente au détail ou en gros de tabacs et articles pour fumeurs., 43, Services de bars à narguilé. → 4, Charbon de narguilé; charbon à narguilé., 34, Narguilés; vaporisateurs oraux pour produits du tabac; vaporisateurs oraux pour produits de succédanés du tabac; tabac sans fumée; tabac pour pipe; tabac pour fumeurs, tabac pour la pipe, tabac à rouler à la main, tabac à chiquer; tabac mentholé; tabac et succédanés du tabac; tabac à rouler; tabac à priser; tabac à pipe mentholé; tabac à pipe; tabac à mâcher; tabac à fumer, tabac à pipe, tabac à rouler, tabac à chiquer; tabac à fumer; tabac à chiquer; tabac; succédanés du tabac à usage non médical et non curatif; succédanés du tabac à usage non médical; succédanés du tabac; rapé (tabac réduit en poudre); racleurs de pipe à tabac; produits du tabac pour être chauffés; produits du tabac; poudres contenant de la nicotine à utiliser dans les dispositifs pour dégager la nicotine par inhalation comme succédanés de tabac; poudre de tabac humide dite snus; poudre de tabac humide; pots à tabac; pipes à tabac; extincteurs pour des cigarettes et cigares chauffés ainsi que pour du tabac chauffé en forme de tiges; dispositifs servant à éteindre des cigarettes et des cigares ainsi que des tiges de tabac chauffé; dispositifs servant à éteindre cigarettes, cigares et tiges de tabac chauffés; dispositifs pour l'inhalation de succédanés du tabac; dispositifs pour dégager la nicotine par inhalation de poudres contenant de la nicotine comme succédanés de tabac; crachoirs pour consommateurs de tabac; crachoirs à tabac; capsules, dosettes, tubes et cartouches remplis de poudres, gels ou liquides contenant de la nicotine en tant que succédanés du tabac; boîtes à tabac en fer; blagues à tabac; bâtonnets de tabac à fumer; arômes, autres qu'huiles essentielles, pour tabacs; arômes, autres que les huiles essentielles, à utiliser dans les cigarettes électroniques et dans les dispositifs pour l'inhalation comme succédanés de tabac ne contenant pas de nicotine; appareils pour vaporiser du tabac ou succédanés du tabac, avec une pièce buccale pour la consommation des vapeurs; appareils électroniques ainsi que leurs parties destinés à chauffer des cigarettes ou du tabac pour dégager des aérosols contenant de la nicotine pour l'inhalation; alésoirs pour pipes à tabac; boîtes pour tabac; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical., 43, Services de bars à narguilé.
- International classification
- 4,34-35,43 → 4,34,43
Published in Swissreg on 30.05.2023
- 11-07-2022
Registrà
Published in Swissreg on 11.07.2022
Partidas
Possessura
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