ADM 2024 13

A.

C.________ (ci-après : l’intimée) et A.________ (ci-après : le recourant) sont les parents non mariés de B.________ (ci-après : B.________ ou l’enfant), né le _.________ 2014. L’autorité parentale est conjointe selon déclaration du 28 octobre 2015 (dossier APEA p. 22 ; les pages citées ci-après sans autre indication renvoient au dossier produit par l’APEA).

B.

Par jugement du 7 juillet 2020 (p. 43ss et 48s), le juge civil a attribué aux deux parents l’autorité parentale sur B.________, étant précisé que le domicile civil de l’enfant sera chez sa mère et que la garde sera exercée de manière alternée. Le juge civil a fixé l’entretien mensuel convenable de l’enfant à CHF 432.50 et a pour le surplus réglé la prise en charge effective et financière de l’enfant conformément à la convention signée par les parents lors de l’audience du même jour. Il s’ensuit que la prise en charge est laissée à la libre appréciation des parties et fixée comme suit en cas de difficultés : chez le père, du vendredi soir 18 heures au lundi matin (heure de l’école) les semaines impaires et du jeudi soir 18 heures au samedi 18 heures les semaines paires, ainsi que la moitié des vacances scolaires. Finalement, le recourant s’est engagé à verser une contribution d’entretien de CHF 100.- en faveur de son fils.

C.

Le 11 août 2021, l’intimée a saisi l’APEA d’une requête en modification de l’attribution du droit de garde, considérant qu’une garde partagée n’était plus adaptée (p. 5ss). L’APEA a ordonné l’ouverture d’une procédure en faveur de l’enfant le 18 août 2021 (p. 54) et la réalisation d’une évaluation de la situation par une travailleuse sociale (p. 67).

C.1 Dans son rapport du 15 mars 2022 (p. 74ss), la travailleuse sociale relève que, d’une façon générale, le dialogue entre les parents est correct, mais qu’une véritable entente sur les modalités éducatives permettant une bonne organisation pratique sur de nombreux aspects matériels (alimentation, vêtements) fait actuellement défaut. La garde actuelle morcelle trop la vie de l’enfant, avec une iniquité au niveau des weekends. Elle ne convient du reste pas aux deux parents. Ceux-ci offrent des conditions de vie adéquates à l’enfant, avec une prise en charge différente qui est complémentaire. L’intimée peut apporter une stabilité et un cadre à l’enfant, alors que le recourant lui offre un « apprentissage de la vie » en effectuant de nombreuses activités avec lui. La travailleuse sociale recommande dès lors une modification de la convention selon les modalités suivantes : semaine impaire du vendredi soir 18 heures au dimanche soir 18 heures chez le père, un jour dans la semaine chez le père à définir selon le planning de l’école, et la moitié des vacances scolaires.

C.2 Les parties et B.________ ont été entendus les 26 et 28 avril 2022 par l’APEA. B.________ a en substance déclaré qu’il avait tout ce qu’il lui fallait chez chacun de ses parents et qu’il souhaiterait passer une semaine complète chez chacun (p. 129s). L’intimée s’inquiète pour sa part de la prise en charge de B.________ par le recourant (sent la fumée de cheminée, alimentation pas équilibrée, difficultés scolaires) et souhaiterait qu’il puisse se reposer la semaine (p. 131s). Le recourant a indiqué avoir remis le domaine agricole à son fils, qu’il aide quand il veut, qu’il bénéficie d’une rente de l’assurance-invalidité à 50 % et dispose ainsi du temps nécessaire pour son fils. Il aimerait avoir son fils une semaine sur deux et tient vraiment à ce partage par moitié.

Les parties ont finalement convenu ce qui suit, le 28 avril 2022 (p. 137s), dans l’attente d’une évaluation de la situation et d’un rapport attendu pour fin novembre 2022 : le recourant prend en charge B.________ la semaine A, du jeudi à la sortie de l’école au vendredi soir 20 heures et, la semaine B, du vendredi à la sortie de l’école au dimanche soir 18 heures. Au niveau financier, chaque parent prend en charge les frais courants de l’enfant lorsqu’il se trouve chez lui.

C.3 Faisant suite à la convention du 28 avril 2022 précitée, l’APEA a, par décision du 14 juillet 2022 (p. 142ss), institué un droit de regard et d’information, avec pour tâches de favoriser la communication entre les parents, ainsi que collecter les informations auprès des divers professionnels (logopédiste, école), en lien avec notamment la scolarité de B.________ avec effet immédiat, désigné D.________ à cette fin, laquelle est tenue d’établir un rapport au plus tard le 31 juillet 2024. Au vu du congé maladie de D.________, cette dernière a été remplacée par E.________ (p. 140).

C.4 La curatrice remplaçante a dressé l’état de la situation dans son rapport intermédiaire du 2 décembre 2022 (p. 172ss). Elle constate, qu’à l’exception d’un évènement isolé, la convention a pu être respectée et que quelques horaires ont pu être adaptés aux demandes de l’enfant. Le recourant maintient sa requête de garde partagée et souhaiterait s’investir davantage dans la vie de son fils, notamment au niveau scolaire. Il a aménagé une chambre pour lui dans son loft de manière à ce qu’il dispose de son espace. L’intimée se considère plus autoritaire, impose des règles, fixe des horaires et donne un cadre à l’enfant. Le suivi scolaire est très important pour elle. B.________ est à l’aise avec ses deux parents et souhaiterait leur faire plaisir aux deux. Les deux sont complémentaires et indispensables à sa construction. Il ne souhaiterait pas passer une semaine chez l’un, puis une semaine chez l’autre, dès lors qu’il aurait trop l’ennui de l’autre parent. Il préfèrerait être en début de semaine chez sa mère, notamment pour l’école et quelques activités extrascolaires, et les jeudis-vendredis ainsi que quelques week-ends chez son père.

La curatrice recommande en définitive le maintien de la garde telle que fixée le 28 avril 2022, moyennant quelques adaptations les jeudis lorsque l’enfant a la lutte. Le recourant pourrait aller chercher B.________ chez la maman à 17 heures et le garder jusqu’au lendemain les semaines A (recte B ; cf. p. 197), avec le consentement préalable de la maman. Les parents s’organisent actuellement de cette façon qui semble fonctionner très bien et convenir à l’enfant. Cela permet au recourant de profiter de la présence de son fils un jour de plus. Si le père prévoit une activité en dehors de son droit de visite établi, l’intimée est d’accord de concéder de temps en temps un mercredi après-midi ou un samedi, ou quelques jours de plus durant les vacances scolaires, afin que son enfant profite des moments avec son père. Ainsi, cette garde partagée avec quelques changements à la demande de l’enfant semble convenir à son bien-être.

C.5 B.________ a été réentendu le 23 mars 2023 (p. 192ss). Il a le sentiment d’être moins souvent chez son père que chez sa mère et souhaiterait passer 7 jours d’affilée chez l’un, puis 7 jours chez l’autre.

L’intimée a été entendue le 28 mars 2023 (p. 195ss). B.________ a des difficultés scolaires, en particulier en lecture, et bénéficie d’un important soutien (logopédiste, infirmière et thérapie F.________ qui va débuter). L’organisation actuelle convient à l’intimée, qui peine à imaginer des semaines complètes en alternance considérant que son enfant a besoin d’un cadre lorsqu’il est à l’école.

La curatrice a également été entendue (p. 197) et a répété que les parents avaient un fonctionnement différent mais étaient complémentaires pour l’enfant. Elle a discuté du système de garde de semaine partagée avec B.________ qui n’était pas très à l’aise de parler de cela ; il était entre ses deux parents et voudrait faire plaisir aux deux. La curatrice est pour un partage de garde moitié/moitié, mais de façon à ce que l’enfant passe plutôt les débuts de semaine chez sa mère. A son avis, l’enfant est en l’état actuel autant chez son père que chez sa mère mais, ce qui pose problème pour le père, c’est que la convention ne précise pas 50/50.

Le recourant a admis qu’au niveau des droits de visite ils s’arrangeaient bien actuellement (p. 198). Il exige toutefois qu’ils puissent avoir chacun l’enfant moitié/moitié ; il n’a pas envie d’être le « papa vacances ». Il aimerait qu’un partage par moitié soit protocolé, car il a l’impression qu’on veut lui prendre la rente de l’assurance-invalidité pour enfant de CHF 500.- qui est versée directement à l’intimée.

C.6 L’intimée s’est déterminée le 6 juillet 2023 (p. 210ss). Compte tenu de la modification des horaires de l’enfant à compter de la rentrée d’août, elle conclut à l’attribution de la garde exclusive sur l’enfant, subsidiairement au maintien des modalités fixées le 28 avril 2022.

Il ressort d’un courriel de la curatrice du 22 août 2023 (p. 214) que le recourant a informé l’intimée qu’il prendrait désormais son fils les mercredis à la sortie de l’école jusqu’au samedi, soit 3.5 jours, afin d’avoir un partage de garde par moitié. La curatrice a tenté de le raisonner et lui a demandé de respecter la convention dans l’attente d’une décision, mais le recourant estime qu’elle n’était que provisoire, jusqu’à fin novembre 2022, et, qu’à défaut de nouvelle décision, il ferait ce qu’il voulait, persuadé que cela correspond à la volonté de son fils.

C.7 Par courrier du 25 août 2023 (p. 223s), l’APEA a rappelé au recourant son obligation de respecter la convention du 28 avril 2022 jusqu’à ce qu’une nouvelle décision soit prise.

C.8 Le recourant a pris position le 28 août 2023 (p. 226). Il a le sentiment que seule l’intimée est écoutée par l’APEA au détriment de son avis et de celui de son fils, tous deux réclamant un partage par moitié. A défaut de nouvelle décision, il considère que c’est la convention du 7 juillet 2020 qui fait foi. Il se battra bec et ongles pour avoir les mêmes droits que l’intimée.

C.9 Au vu du non-respect par le recourant de la convention d’avril 2022, de l’instabilité qui en résulte, et, en particulier, de la perturbation de B.________, l’intimée a requis le 6 septembre 2023 la suspension du droit de visite du recourant à titre provisoire (p. 233ss). L’APEA a invité les parties et la curatrice à se déterminer sur les divers courriers versés au dossier, ainsi que sur une modification de la mesure actuelle de droit de regard et d’information en une curatelle au sens de l’art. 308 al. 1 et 2 CC (p. 238).

L’intimée a maintenu sa requête et approuve l’instauration d’une curatelle au sens de l’art. 308 CC (p. 241).

Dans son rapport du 3 octobre 2023 (p. 244s), la curatrice constate que la situation s’est dégradée depuis la rentrée scolaire. Malgré le courrier de l’APEA du 25 août 2023, le recourant n’a pas modifié son comportement et ne respecte pas la convention ; il s’ensuit que l’enfant n’a pas passé un week-end complet chez sa mère depuis lors. Rencontré par la curatrice, B.________ a insisté sur le fait qu’il souhaitait que ses parents bénéficient d’une garde alternée 50/50. Au vu de son comportement et de son anxiété palpable, la curatrice pense qu’un conflit de loyauté est en train de s’installer, B.________ craignant de décevoir un de ses parents. La curatrice constate au terme de son rapport que la communication entre les parents s’est dégradée et est très difficile, que le père ne respecte pas le droit de garde de la mère, que l’enfant est au courant du conflit parental, y compris s’agissant des aspects financiers, ce qui ne devrait pas être le cas, que l’enfant est persuadé que c’est lui qui décide et que son père lui donne le choix de la garde, que les devoirs scolaires ne sont pas toujours faits quand il est chez son père, alors qu’il a besoin de cadre et d’aide au niveau scolaire. Dans ces conditions, la curatrice estime qu’une garde alternée à 50/50 ne paraît pas garantir suffisamment de stabilité à l’enfant, à moins que les parents trouvent une entente et une collaboration pour le bien-être de leur enfant. Elle recommande en outre qu’une AEMO soit proposée au père afin de le guider au niveau de quelques manquements éducatifs.

C.10 Par décision du 19 octobre 2023 (p. 248ss), l’APEA a institué une curatelle au sens de l’art. 308 al. 1 CC en faveur de l’enfant en remplacement de la mesure au sens de l’art. 307 al. 3 CC et désigné D.________ en qualité de curatrice. L’APEA a en outre modifié, à titre provisoire, la prise en charge de l’enfant qui s’effectuera, chez le père, la semaine A, du jeudi à la sortie de l’école au vendredi soir à 20 heures et la semaine B, du vendredi à la sortie de l’école au dimanche soir à 18 heures. Il est précisé qu’un recours dirigé contre cette décision n’aura pas d’effet suspensif.

Le recourant a interjeté recours contre cette décision le 25 octobre 2023 (p. 261ss ; proc. ADM 112 / 2023), qui ne tient compte selon lui que des arguments de l’intimée. Il admet avoir décidé d’appliquer la convention du 7 juillet 2020, la seule qui a été acceptée par toutes les parties, étant précisé qu’il agit ainsi avec l’accord de

Dite procédure de recours est devenue sans objet suite au prononcé par l’APEA de la décision du 9 janvier 2024 (cf. consid. D. infra), ce qu’a constaté la Cour de céans dans sa décision du 7 mars 2024.

C.11 Se basant sur ladite décision du 19 octobre 2023, la curatrice e.r. a informé les parties, par courrier du 27 octobre 2023 (p. 265), que la semaine A correspond aux semaines paires et que le recourant accueillera son fils la semaine prochaine (n° 44) du jeudi 2 novembre à la sortie de l’école jusqu’au vendredi soir 20 heures.

Dite organisation n’a pas été respectée par le recourant selon le courriel de l’intimée du 6 novembre 2023 et cette situation est pour elle source d’incertitude (p. 271).

C.12 Les parties ont été auditionnées le 16 novembre 2023 (p. 272ss et 276ss). L’intimée a fait part d’une période difficile avec son fils en lien avec l’exercice du droit de visite. Ce dernier pensait que les droits de visite devaient se partager par moitié et que sa mère lui mentait. La curatrice a pu rétablir la situation, suite à quoi B.________ a pu davantage se confier à l’intimée et lui parler de ses craintes de savoir son père seul et de ne pas lui faire plaisir. Elle a le sentiment que son fils est perdu, qu’il ne sait plus qui écouter, ni qui doit venir le chercher, dès lors que le recourant ne respecte pas la décision de l’APEA. B.________ a besoin d’être soutenu au niveau scolaire. C’est difficile, mais il en est conscient. Concernant sa relation avec le recourant, ils n’ont quasiment plus d’échange. L’intimée a renoncé à exiger du recourant qu’il respecte la décision de l’APEA, dès lors que l’intervention de la police aurait été perturbante pour B.________. Sa passivité a en outre permis un certain apaisement dans ses relations avec son fils.

Le recourant a de son côté dit être ouvert à toute proposition pour autant qu’elle corresponde à une garde partagée. Une garde partagée correspond à 3,5 jours chacun par semaine. Dans la mesure où l’intimée souhaite avoir B.________ en début de semaine, il s’y conforme et le prend en fin de semaine. Si l’intimée souhaite avoir un week-end complet, le recourant s’adaptera et prendra son fils les lundi, mardi et mercredi. Il sait par ailleurs faire preuve de souplesse lors d’anniversaires ou autres événements particuliers. Sa relation avec B.________ est bonne et il constate qu’il se rend désormais avec plaisir chez l’intimée depuis que la garde est partagée, alors que tel n’était pas le cas auparavant. Concernant sa relation avec l’intimée, en dehors d’un litige financier lié à des machines, le recourant estime qu’elle est bonne. S’agissant du conflit de loyauté relevé par la curatrice, le recourant admet que B.________ était tiraillé mais que tel n’est plus le cas avec une garde partagée.

Entendu le 20 novembre 2023, B.________ a précisé que depuis la rentrée scolaire il passait les fins de semaine chez son père qui le ramène chez sa mère le dimanche matin, ou plus tard si son père l’a inscrit à une fête de lutte. Il fait en principe ses devoirs en début de semaine avec sa mère et le dimanche. Il les fait aussi parfois avec son père, mais en a moins en fin de semaine et c’est plus facile avec sa maman. Ce partage par moitié lui convient, mais il préférerait passer une semaine entière chez chacun de ses parents, ce système de demi-semaine étant compliqué. Il pense que cela se passerait bien chez son père. C’est important pour lui de voir son père régulièrement. Il a peur pour lui, car il est seul et n’a personne autour de lui. Il a peur qu’il lui arrive quelque chose, car son demi-frère n’est pas toujours présent.

C.13 L’intimée s’est adressée à la curatrice par courriel le 27 novembre 2023 pour l’informer que le recourant n’avait pas respecté le droit de visite (p. 288s). De plus, elle a rencontré sa sœur qui l’a informée que B.________ se rend régulièrement chez elle le dimanche matin pendant que le recourant se rend au café à 9 heures. B.________ reste régulièrement pour le dîner. Sa sœur accueille volontiers B.________, dont son époux est le parrain, mais a mal au cœur de constater parfois l’état de B.________ ou le manque de compétence du papa. B.________ est par exemple venu chez eux en short, alors qu’il faisait froid, dès lors que tous ses habits étaient sales et que son papa ne faisait pas la lessive. B.________ a en outre dit qu’il en avait marre de regarder la télévision lorsque son papa n’est pas présent.

C.14 Il ressort de l’attestation du Centre … selon F.________ à … du 5 décembre 2023 (p. 292), que la thérapie s’est déroulée en 3 phases. Durant la dernière phase B.________ était accompagné de son papa qui n’a pas fait preuve d’une grande motivation. Ils ont pu constater que la thérapie a pu aider B.________ à avoir plus confiance en lui, être plus sélectif et sûr de lui.

D.

Par décision du 9 janvier 2024, l’APEA a attribué à l’intimée la garde exclusive de l’enfant en modification de la convention du 7 juillet 2020, a fixé le droit aux relations personnelles du recourant sur son fils de la manière suivante : un week-end sur deux, du vendredi à 18 heures au dimanche à 18 heures, les semaines où le droit de visite n’est pas exercé, une demi-journée supplémentaire, par exemple le mercredi de 13h30 à 18 heures, à charge pour la curatrice d’en organiser les modalités, éventuellement de les élargir, ainsi que la moitié des vacances scolaires. L’APEA a en outre institué une curatelle de surveillance des relations personnelles au sens de l’art. 308 al. 2 CC, en sus d’une curatelle éducative au sens de l’art. 308 al. 1 CC et désigné D.________ en tant que curatrice.

Par décision du 2 février 2024, E.________ a été nommée curatrice en remplacement

E.

Sur cette base, la curatrice a informé les parties le 16 janvier 2024 du planning du droit de visite valable pour le 1er semestre 2024 (p. 320 et 322ss), à savoir que le recourant exercerait son droit de visite un week-end sur deux, ainsi que du jeudi après l’école (l’après-midi) jusqu’au vendredi matin à l’école quand le week-end n’est pas prévu chez le père et du jeudi après l’école (après-midi) jusqu’après la lutte quand le week-end est prévu chez le père.

Il ressort du courriel du 18 janvier 2024 de la curatrice et de son courrier du 30 janvier 2024 que le recourant est allé chercher son fils à l’école le jeudi 18 janvier 2024 (midi), qu’il ne respecte pas la décision du 9 janvier 2024 précitée et qu’il n’entend pas le faire, s’en remettant uniquement à la convention du 7 juillet 2020 (p. 320 et 328s). Les appels et courriers de la curatrice sont restés vains, le recourant arguant qu’il continuera avec une garde 50/50. La curatrice a rencontré B.________ le 16 janvier 2024, lequel souhaitait se rendre tous les jeudis après-midi chez son père pour participer à son cours de lutte. Le planning a tenu compte de ses besoins. B.________ a bien compris la décision de l’APEA, mais craignait que ce ne soit pas le cas de son père. Il a le sentiment que s’il ne dit pas à son père que cette décision correspond à sa volonté, son père ne la respectera pas, arguant toujours que la décision lui appartient. La curatrice a rassuré l’enfant, lui a dit que le choix ne lui appartenait pas et qu’il fallait respecter les lois et décisions. Elle lui a remis, à sa demande, une copie du planning établi afin qu’il puisse se repérer et rappeler à son père quand il serait chez lui ou non. Malgré le calendrier et contacts avec le recourant, le planning n’est pas respecté ce qui génère des crises d’angoisses chez l’enfant. Un nouveau planning a été envoyé le 29 janvier 2024 aux parents.

F.

Le recourant a recouru le 1er février 2024 contre la décision de l’APEA du 9 janvier 2024. Il ne comprend pas l’entêtement de l’APEA à lui imposer une décision arbitraire, alors que B.________ a toujours dit clairement qu’il souhaitait une garde alternée 50/50. Il s’était engagé, le temps de l’évaluation, à une autre répartition, suite à quoi l’intimée a déposé une requête pour lui retirer la garde. Quoi qu’il en soit, il peine à voir comment il pourrait respecter la décision du 9 janvier 2024 compte tenu des activités de son fils, à savoir les entraînements de lutte à V.________ les jeudis, les fêtes de lutte les samedis, les entraînements de motocross à W.________ les mercredis et samedis. Son avis et celui de son fils ne sont pas pris en compte. Il est vrai qu’il a décidé d’appliquer la convention du 7 juillet 2020 depuis la rentrée en 5P de B.________. Son fils est toutefois désormais bien intégré et pris en charge au niveau de ses difficultés, ce qui le conforte dans sa décision.

Le recourant a complété son recours le 14 mars 2024, répétant que son fils a le droit d’être entendu. L’intimée va désormais chercher B.________ avant midi pour qu’il ne puisse plus venir avec lui, ce qui déstabilise B.________ qui ne veut plus retourner à l’école. Il ne va pas bien et ses résultats ont chuté. Le recourant a le droit, en tant que père, d’être traité équitablement. Il ne comprend pas que les autorités privilégient l’intimée qui prend un enfant comme un moyen de pression pour détourner sa rente AI, ne rembourse pas les CHF 30'000.- qu’elle lui doit et séquestre ses véhicules.

G.

L’APEA a conclu au rejet du recours, sous suite des frais, dans sa prise de position du 15 mars 2024.

H.

L’intimée a également conclu au rejet du recours, sous suite des frais et dépens dans ses observations du 15 mars 2024. Elle est consciente de la nécessité que B.________ voit son père et n’a aucun problème à lui laisser l’enfant. B.________ continue de rencontrer d’importantes difficultés scolaires et le cadre offert par le recourant n’est pas de nature à garantir le suivi nécessaire. Il ne prend aucune initiative et ne s’investit pas dans les diverses mesures mises en places. Il veut une garde partagée, mais ne mène aucune réflexion en terme de qualité de relation avec l’enfant, plaçant par exemple B.________ chez ses cousins le week-end pendant qu’il boit un café avec des connaissances. Ses motifs paraissent en réalité avant tout pécuniaires craignant certainement une augmentation de la contribution d’entretien de CHF 100.-, dont il ne s’acquitte du reste plus depuis octobre 2023. La collaboration entre les parties s’est compliquée et se répercute sur l’enfant et l’intimée qui, pour éviter des scènes devant son fils et/ou des tiers, a renoncé à son droit de garde. Dans ce contexte une garde partagée est illusoire.

I. Il sera revenu, ci-après, en tant que besoin, sur les autres éléments du dossier.