Assurance-accidents. Remise de l’obligation de restituer. Bonne foi.

en droit

1. Interjeté dans les formes et délai légaux, le recours est recevable.

2. Selon l'article 25 al. 1 LPGA, les prestations indûment touchées doivent être restituées. La restitution ne peut être exigée lorsque l'intéressé était de bonne foi et qu'elle le mettrait dans une situation difficile. Ces deux conditions matérielles sont cumulatives et leur réalisation est nécessaire pour que la remise de l'obligation de restituer soit accordée (ATF 126 V 48 cons. 3c ; arrêt du TF du 13.10.2020 [9C_43/2020] cons. 3).

Selon la jurisprudence, l'ignorance, par le bénéficiaire des prestations, du fait qu'il n'avait pas droit aux prestations ne suffit pas pour admettre qu'il était de bonne foi. Il faut bien plutôt qu'il ne se soit rendu coupable, non seulement d'aucune intention malicieuse, mais aussi d'aucune négligence grave. Il s'ensuit que la bonne foi, en tant que condition de la remise, est exclue d'emblée lorsque les faits qui conduisent à l'obligation de restituer (violation du devoir d'annoncer ou de renseigner) sont imputables à un comportement dolosif ou à une négligence grave. En revanche, le bénéficiaire peut invoquer sa bonne foi lorsque l'acte ou l'omission fautifs ne constituent qu'une violation légère de l'obligation d'annoncer ou de renseigner. Il y a négligence grave quand un ayant droit ne se conforme pas à ce qui peut raisonnablement être exigé d'une personne capable de discernement dans une situation identique et dans les mêmes circonstances (arrêt du TF du 17.02.2022 [8C_557/2021] cons. 4 et les réf. cit.). La bonne foi doit être niée quand l'enrichi pouvait, au moment du versement, s'attendre à son obligation de restituer, parce qu'il savait ou devait savoir, en faisant preuve de l'attention requise, que la prestation était indue (ATF 130 V 414 cons. 4.3). L'examen de l'attention exigible d'un ayant droit qui invoque sa bonne foi relève du droit et la Cour de céans, à l'instar du Tribunal fédéral, le revoit librement (ATF 122 V 221 cons. 3 ; arrêt du TF du 27.10.2013 [9C_319/2013] cons. 2.2. et 2.3).

3. En l'espèce, au mois de juillet 2023, lorsque B.________ a versé à l’assuré les indemnités journalières pour la période du 1^er décembre 2022 au 31 juillet 2023, selon deux décomptes des 19 juillet (CHF 16'159) et 26 juillet 2023 (CHF 1'542.45), celui-ci ne pouvait pas en inférer, même en faisant preuve de la meilleure attention, qu’il s’agissait d’une erreur et qu’il n’y avait pas droit. Outre que la décision par laquelle l’intimée l’a informé qu’il mettait un terme à sa prise en charge, avec effet au 16 octobre 2022, est postérieure à ces deux versements, à aucun moment depuis le dépôt de la déclaration de sinistre LAA de l’assuré, au mois de novembre 2022, B.________ lui a clairement fait part de ses « réserves » quant à son obligation de prester. On ne saurait en effet, comme le souhaiterait l’intimée, interpréter dans ce sens son courrier du 28 novembre 2022. Car, quand bien même celle-ci a qualifié ce document de « Réserves totales » dans la table des matières de son dossier, cette correspondance constituait en réalité - ainsi qu’elle le mentionne d’ailleurs - un « accusé de réception » de la déclaration d’accident, qui informait l’employeur de l’assuré que l’obligation de verser des prestations était actuellement examinée par l’assureur et qu’il serait tenu informé « des prestations d’assurance » dès que « les points en suspens auront été éclaircis ». À partir de cette date, B.________ s’est efforcé de rassembler tous les éléments médicaux dont elle avait besoin, notamment auprès de l’assuré et de ses médecins. Régulièrement interpellée par l’intéressé, par téléphone ou par son passage au guichet, entre les mois de janvier et juin 2023, au sujet de l’état d’avancement de son dossier, B.________ lui a exposé, à chaque fois, l’état de ses démarches pour obtenir toutes informations dont son service médical avait besoin. A l’occasion du dernier passage de l’assuré à la réception de B.________, il lui a été indiqué qu’un point devait encore être éclairci, puis que le dossier serait soumis au service médical et qu’ensuite l’assureur se prononcerait. Reprenant des nouvelles de son dossier environ un mois plus tard, l’intéressé s’est vu répondre ceci : « nous sommes en attente d’une réponse de notre médecin ». La circonstance - ignorée de B.________ et, a fortiori, de l’assuré - que, à cette date, le médecin avait déjà pris position pour un statu quo sine velante à trois mois de l’accident du 27 juin 2022 (appréciation médicale du Dr C.________ du 30.06.2025), n’est pas décisive pour évaluer la bonne foi du recourant. Ce qui est en revanche déterminant est le fait que, au moment de la réception des décomptes de B.________ des 19 et 26 juillet 2023 fixant son droit aux indemnités journalières pour la période du 1^er décembre 2022 au 31 juillet 2023, respectivement leur versement, aucun élément ne pouvait éveiller ses doutes quant au bien-fondé de ce versement, ce qui est le cas en l’occurrence selon ce qui précède. Au demeurant, on ne saurait exiger de l’intéressé qu’il déduise du temps relativement long mis par l’assureur pour instruire sa demande qu’un refus de prise en charge était hautement vraisemblable et attendre de lui qu’il vérifie auprès de l’intimée de la légitimité du versement d’indemnités journalières en sa faveur.

4. Au vu de ce qui précède c'est donc à tort que la remise de l'obligation de restituer a été refusée à l’assuré pour le motif que la condition de la bonne foi n'était pas remplie. Bien fondé, le recours doit être admis, la décision attaquée annulée et la cause renvoyée à l'intimée afin qu'elle examine la demande de remise sous l'angle de la seconde condition, à savoir la rigueur particulière, et rende une nouvelle décision sujette à opposition.

Il est statué sans frais, la LAA n’en prévoyant pas (art. 61 let. f^bis LPGA). Le recourant, qui obtient gain de cause dans sa conclusion subsidiaire, a droit à des dépens qui, à défaut d’un état des honoraires et des frais de sa mandataire, seront fixés sur la base du dossier (art. 64 LTFrais par renvoi de l’art. 67 LTFrais). Tout bien considéré, l’activité déployée par Me D.________ n’a pas excédé quelque 8 heures. Eu égard au tarif appliqué par la Cour de droit public, de l’ordre de 300 francs de l’heure (CHF 2'400), des débours à raison de 10 % des honoraires (CHF 240.- ; art. 63 LTFrais par renvoi de l’art. 67 LTFrais) et de la TVA de 8,1 % (CHF 213.85), l’indemnité de dépens sera fixée à 2'853.85 francs et mise à la charge de B.________.