CCUR 49 2025-03-12

A.

Par décision du 10 septembre 2024, notifiée aux parties le 27 novembre 2024, la Justice de paix du district d'Aigle (ci-après : la justice de paix ou les premiers juges) a mis fin à l'enquête en limitation de l'autorité parentale instruite à l'égard de [...], détentrice de l'autorité parentale sur l'enfant Y.________, né le [...] 2013 (l) ; maintenu la mesure de curatelle de représentation de mineur, au sens de l'art. 306 al. 2 CC, instituée en faveur d'Y.________ (Il) ; confirmé dans ses fonctions de curatrice Z._______, assistante sociale auprès du Service des curatelles et tutelles professionnelles (ci-après : SCTP), et rappelé qu'en cas d'absence de la curatrice désignée personnellement, ledit service assurerait son remplacement en attendant son retour ou la désignation d'un nouveau curateur (III) ; rappelé que la curatrice avait pour tâches d'assurer la représentation légale d’Y.________ et de gérer ses biens avec diligence et de veiller à ce que l'enfant reçoive les soins personnels, l'entretien et l'éducation nécessaires (IV) ; retiré le droit de B.________ de déterminer le lieu de résidence d'Y.________, en application de l'art. 310 CC (V) ; confié un mandat de placement et de garde à Z._______, et dit qu'en cas d'absence de la précitée, le SCTP assurerait son remplacement en attendant son retour ou la désignation d'un autre mandataire (VI) ; dit que dans ce cadre, Z._______ exercerait les tâches suivantes : placer le mineur dans un lieu propice à ses intérêts, veiller à ce que la garde du mineur soit assumée convenablement dans le cadre de son placement, veiller au rétablissement d'un lien progressif et durable avec son entourage familial (VII) ; invité Z._______ à remettre annuellement à l’autorité de protection un rapport sur son activité et sur l'évolution de la situation d'Y.________ (VIII), rappelé aux parents que la prétention à la contribution d'entretien de l'enfant passait au SCTP avec tous les droits qui lui sont rattachés dès le jour du placement et que les parents étaient tenus de rembourser les frais d'entretien de leur enfant placé ou d'y contribuer en fonction de leurs revenus conformément à leur obligation d'entretien (IX) et laissé les frais de la cause à la charge de l'Etat (X).

Le premiers juges ont retenu que B.________, détentrice de l’autorité parentale sur Y._______, se trouvait désormais en Suisse, mais qu’elle n’entretenait néanmoins que des contacts très épisodiques avec son fils, de telle sorte qu’elle ne semblait pas connaître ses besoins et qu’elle se montrait en outre peu disponible pour répondre aux sollicitations des professionnels entourant l’enfant, n’était de ce fait pas en mesure d’y répondre. La justice de paix en a déduit que, compte tenu de la méconnaissance des besoins de l’enfant par sa mère, celle-ci n’était pas en mesure de le prendre en charge de manière adéquate et qu’afin de garantir que les décisions utiles puissent être prises dans l’intérêt d’Y._______, il convenait de maintenir la curatelle de représentation au sens de l’art. 306 al. 2 CC instituée en faveur de celui-ci, X.________ ayant adhéré à cette proposition. S’agissant du droit de déterminer le lieu de résidence, la justice de paix a relevé qu’au vu de sa situation (à savoir notamment des troubles du comportement, des difficultés de concentration et relationnelles), Y.________ avait toujours besoin d’une prise en charge spécialisée, qu’une école ordinaire, même privée, n’était pas à même de lui apporter, cet avis étant partagé par l’ensemble des professionnels l’entourant. Relevant qu’un cadre très contenant était indispensable à l’enfant, ce que ni sa mère ni sa grand-mère ne paraissaient en mesure de lui imposer, et que toutes deux avaient fait preuve d’un certain manque de collaboration avec les autorités, la justice de paix a considéré qu’il convenait de confirmer le retrait du droit de B.________ de déterminer le lieu de résidence d’Y._______, aucune autre mesure n'étant, en l'état, susceptible d'apporter à l'enfant la protection dont il avait besoin.

B.

Par acte du 13 décembre 2024, X.________ (ci-après : la recourante), grand-mère d’Y.________, a recouru contre cette décision et conclu, en substance, à ce que l'enfant soit autorisé à quitter l'institution [...] et à venir habiter avec elle.

Le 6 janvier 2025, la justice de paix a renoncé à se déterminer, se référant intégralement au contenu de sa décision du 10 septembre 2024.

Par courrier du 16 janvier 2025, le SCTP, par [...], cheffe de groupe, et Z._______, responsable de mandats de protection, revenait sur les difficultés rencontrées par Y._______ avant son placement et qui avaient conduit à son intégration au foyer [...]. Les signataires de ce courrier indiquaient que depuis le placement d’Y._______, l’enfant avait progressé, améliorant notamment sa concentration en classe et ses compétences relationnelles avec les autres enfants. Il n'était toutefois à ce jour pas encore prêt, malgré cette évolution, à rejoindre une scolarité ordinaire. Pour le surplus, elles relevaient que X.________ et B.________ avaient du mal à saisir l’importance de l’école spécialisée, ce qui représentait en soi une forme de maltraitance. Le SCTP estimait donc que le placement d’Y._______ se justifiait encore afin de répondre à ses besoins et qu’il puisse poursuivre sa progression dans le cadre éducatif, scolaire et thérapeutique offert par l’institution [...].

Dans un courrier du 21 janvier 2025 adressé à B.________, le SCTP lui rappelait qu’elle avait démontré son incapacité à pouvoir assurer un lien régulier et sécurisant avec son fils. Il relevait sa propension à remettre en question le placement de son fils à chaque retour de vacances, ce qui créait une insécurité importante pour Y._______, ainsi que son manque de collaboration avec le SCTP et l’institution [...]. Rappelant que le placement d’Y._______ apparaissait encore nécessaire en l’état pour répondre aux besoins de l’enfant, le SCTP invitait B.________ à collaborer et à rencontrer les intervenants, afin de préparer ensemble un retour potentiel d’Y._______ chez elle dans les meilleures conditions.

Le 29 janvier 2025, la DGEJ a indiqué que sa direction générale n’était intervenue que par le biais du mandat d’évaluation qui lui avait confié par la justice de paix le 22 juin 2023 dans le cadre de l’enquête en limitation de l’autorité parentale ouverte à l’égard de B.________ et que l’Office régional de protection des mineurs (ci-après : ORPM) de l’Est vaudois avait rendu un rapport le 24 janvier 2024. L’ORPM concluait alors au maintien des mandats confiés à Z._______ au sens des art. 306 al. 2 et 310 CC, en vue notamment de préserver le placement d’Y._______ au sein de l’institution [...]. N'étant plus intervenue depuis lors, la DGEJ se référait intégralement à ce dernier rapport.

Dans un courrier non daté, reçu le 24 février 2025 par la justice de paix et le 25 février 2025 par la Chambre de céans, X.________ a relevé des problèmes de sécurité quant aux trajets qu’était amené à faire son petit-fils seul en train jusqu’à Lausanne, des problèmes d’hygiène et le manque d’informations dont elle disposait au sujet de sa scolarité. Elle a conclu en ces termes : « je décline toute responsabilité sur la présence de mon petit-fils Y._______ à [...]».

C.

La Chambre retient les faits suivants :

1. Y.________ est né le [...] 2013 au [...]. Il est arrivé seul en Suisse chez sa grand-mère maternelle, X.________, laquelle a annoncé son arrivée au Service de la population le 7 août 2018. Dès son arrivée, le mineur concerné a séjourné au domicile de sa grand-mère à [...].

2. L’autorité parentale est détenue conjointement par les parents d’Y._______, B.________ et [...], qui résidaient tous deux au [...] au moment de l’arrivée d’Y._______ en Suisse.

Dès lors que les parents de l’enfant, domiciliés à l’étranger, n’étaient pas en mesure d’exercer l’autorité parentale sur Y._______, la justice de paix a, par décision du 11 octobre 2018, institué une curatelle de représentation au sens de l’art. 306 al. 2 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210) en faveur du mineur concerné et nommé en qualité de curatrice Z._______, du SCTP, avec pour tâches d’assurer la représentation légale de l’enfant Y.________, de gérer ses biens avec diligence et de veiller à ce qu’il reçoive les soins personnels, l’entretien et l’éducation nécessaires.

3. Alors qu’il vivait chez sa grand-mère, des difficultés sont apparues dans le comportement et la scolarité de l’enfant et un important réseau a dû être mis en place, composé notamment de l’Unité d’accueil parascolaire (ci-après : UAPE), de l’Action Educative en Milieu Ouvert (ciaprès : AEMO), d'une maman de jour pour les nuits et d'un suivi pédopsychiatrique.

Selon un rapport de l’AEMO du 7 juillet 2022, cette institution était intervenue entre février 2021 et juin 2022 en raison de manquements éducatifs et affectifs de la part de la grand-mère et de problèmes de comportement inquiétants de l’enfant à l’école, notamment avec des filles, à l’UAPE et chez l’accueillante de jour et de nuit lorsque la grand-mère travaillait. Les éducateurs avaient initialement constaté que X.________ peinait à comprendre que le travail puisse également se centrer sur elle et qu’elle puisse présenter des manquements au niveau éducatif. En septembre 2021, la situation d’Y._______ s’était fragilisée à l’école, son comportement n’étant pas adéquat et les devoirs non faits. Une aide aux devoirs et une activité extra-scolaire avaient été mises en place. L’intervention de l’AEMO s’était poursuivie, d’un commun accord avec le SCTP, en se centrant sur Y._______, avec pour objectifs de poursuivre des activités avec lui et l’accompagner dans les actes de la vie quotidienne (hygiène, relation avec ses pairs). Lors du réseau du 27 janvier 2022, les enseignants avaient expliqué que la situation se péjorait, Y._______ pouvant se montrer grossier et ne pas respecter les règles. L’école questionnait également son hygiène. Au vu de la situation, des démarches avaient été entreprises par la curatrice de l’enfant pour lui trouver un internat scolaire, afin qu’il bénéficie d’un suivi plus constant. Dans l’intervalle, les éducateurs de l’AEMO avaient continué leur travail auprès

4. Le suivi AEMO a pris fin au placement de l’enfant à l’Internat [...] à [...] en août 2022.

5. En février 2023, B.________, mère d’Y._______ et détentrice de l’autorité parentale sur ce mineur, est arrivée en Suisse. Elle a été hébergée depuis le 16 août 2023 dans un logement mis à sa disposition par l’Etablissement Vaudois d’Accueil des Migrants (ci-après : EVAM), à Crissier, puis à Lausanne.

6. Par courrier du 8 mai 2023, Z._______ a requis l’ouverture d’une enquête en limitation de l’autorité parentale de la mère d’Y._______, B.________, dès lors que celle-ci souhaitait assumer la garde de son fils et l’inscrire auprès d’un établissement scolaire ordinaire, ce qui ne paraissait pas conforme aux intérêts de l’enfant.

La juge de paix a ouvert une enquête en limitation de l’autorité parentale de B.________. Dans un courrier du 22 juin 2023, elle a confié à la DGEJ le soin de mener cette enquête.

7. Selon un rapport du 19 septembre 2023 de l’Internat [...], la psychologue assistante [...] avait commencé à suivre Y._______ à son arrivée au sein de l’institution en août 2022, à une fréquence hebdomadaire. Le jeune garçon se rendait volontiers en séance et une relation thérapeutique avait pu se mettre en place ; il investissait adéquatement l’espace psychothérapeutique, partageant avec confiance ses vécus et émotions. Selon les observations de la psychologue, l’enfant frappait par son agitation motrice et psychique, papillonnant d’une activité à l’autre, bougeant constamment, passant d’un sujet à l’autre sans prêter attention à la réponse. Il était très sensible aux distractions de son environnement et digressait souvent dans ses récits. Son discours pouvait parfois être décousu, confus, avec une temporalité parfois peu claire, sans toutefois trouble du cours de la pensée. Très rapidement, les professionnels entourant l’enfant s’étaient interrogés sur son agitation et ses causes. Un bilan psychologique avait mis en évidence que l’agitation d’Y._______ ne pouvait pas être comprise comme un trouble de l’attention avec ou sans hyperactivité, mais plutôt comme une difficulté à contenir des angoisses envahissantes. Ces défenses hypomanes contre un vécu dépressif étaient à contextualiser dans un parcours de vie empreint de rupture, de discontinuité et de manque de sécurité, fonctionnement qui se retrouvait dans les situations de traumas très précoces. Dans un tel cas, les aspects de désorganisation de la pensée et du comportement (qui pouvaient prendre l’allure d‘un trouble envahissant du développement) étaient liés à l’environnement et non à un trouble neuro-développemental. Les professionnels ont ainsi retenu un syndrome de stress posttraumatique complexe. Selon la psychologue susnommée, le bilan cognitif de l’enfant montrait des compétences intellectuelles homogènes dans la moyenne des enfants de son âge, avec des résultats dans la moyenne forte pour la mémoire de travail. Néanmoins, en groupe, Y._______ peinait par moment à mobiliser ses bonnes compétences en raison de son agitation, qu’il soit « parasité » par celle des autres ou qu’il la crée luimême. Le lien à l’autre, que ce soit avec l’adulte ou ses pairs, restait en outre très compliqué pour le mineur. Y._______ présentait également une

forte dissociation entre le vécu émotionnel et l’intellectualisation ; il avait besoin de l’étayage d’un adulte pour verbaliser et faire le lien entre ces deux aspects. [...] ajoutait que l’enfant avait très peu de limites et manquait de « contenant physique et psychique » ; il recherchait cette contenance dans des agissements : provocations, mise en danger, transgression des règles, recherche du conflit, violence. Il semblait avoir besoin d’expérimenter les limites, afin de pouvoir se sentir cadré. Selon la psychologue, la prise en charge en psychomotricité devait pouvoir permettre de travailler sur cette perte de repères et ce manque de « contenant ». Elle relevait que la prise en charge institutionnelle, avec ses règles, ses cadres, ses liens sécures, permettait petit à petit à Y._______ de s’ancrer, mais que cela prenait du temps. Au vu du contexte familial et de l’évolution de l’enfant, elle estimait qu’un retour de celui-ci à domicile et/ou dans une scolarité ordinaire ne répondrait pas à ses besoins spécifiques. Il nécessitait encore de bénéficier d’un enseignement spécialisé ainsi que d’une prise en charge éducative et thérapeutique. La psychologue concluait alors que la prise en charge répondait pleinement aux besoins et au développement d’Y._______ et lui permettait d’acquérir des outils qui lui offriraient peut-être, à terme, la possibilité de réintégrer une scolarité ordinaire, mais que tel n’était pas encore le cas.

8. Par requête de mesures superprovisionnelles déposée le 5 juillet 2024, la curatrice a requis le retrait du droit de B.________ de déterminer le lieu de résidence de son fils au motif que X.________ refusait de ramener Y._______ à [...].

Par ordonnance de mesures superprovisionnelles rendue le même jour, puis confirmée par ordonnance de mesures provisionnelles du 10 août 2023, la justice de paix a retiré provisoirement à B.________ son droit de déterminer le lieu de résidence d’Y._______ et a confié à Z._______ un mandat provisoire de placement et de garde, au sens de l’art. 310 CC. Cette décision a été confirmée par arrêt de la Chambre de céans du 1er novembre 2023 (n°218).

9. Le 24 janvier 2024, l’ORPM de [...] a déposé un rapport d’évaluation. Il ressort de ce document que depuis le début du placement, les intervenants ont constaté des progrès, bien que la concentration d’Y._______ et son comportement laissent encore à désirer, tout comme son hygiène. Au moment du rapport, il pouvait demeurer assis une vingtaine de minutes, contre cinq minutes à son arrivée. Il demeurait agité, en particulier dans un groupe supérieur à trois personnes, si bien que l’enseignement spécialisé en sous-effectif restait le plus adapté à sa situation. Il souffrait également de difficultés relationnelles et restait dans des liens utilitaires, peu empathiques et conflictuels, tout en étant en recherche de limites, notamment en se montrant provocateur, en se mettant en danger, en transgressant les règles ou en recherchant le conflit et la violence. Pour l’ORPM, ces besoins spécifiques nécessitaient un cadre très contenant, que ni la mère ni la grand-mère n’étaient en mesure de lui apporter à domicile. En effet, ces dernières paraissaient très peu conscientes tant de ces problématiques massives que de la prise en charge éducative et thérapeutique nécessaire. Elles persistaient ainsi à souhaiter qu’Y.________ revienne vivre au domicile de X.________ et réintègre une scolarité ordinaire.

L’ORPM précisait encore que la mère avait déjà usé, à au moins une reprise, de violence physique à l’égard du mineur et entretenait des contacts très épisodiques avec celui-ci, de telle sorte qu’elle ne semblait pas connaître ses besoins, auxquels elle n’était donc pas en mesure de répondre. Dans ces circonstances, aucun travail ne pouvait être effectué avec celle-ci pour construire un lien mère-fils. De son côté, X.________ était très impliquée dans la vie de son petit-fils, mais avait également de la peine à collaborer avec le réseau dès lors qu’elle ne parvenait pas à comprendre le sens du placement et de la scolarisation spécialisée.

Au terme de son rapport, l’ORPM concluait au maintien des mandats confiés à Z._______, dans le but de préserver le placement à [...] et la scolarité spécialisée.

10. La justice de paix a tenu une audience le 22 août 2024, en présence de X.________, de V.________, assistante sociale à la DGEJ et de Z._______, assistante sociale auprès du SCTP. B.________, bien que régulièrement convoquée, ne s’est pas présentée.

demeurait très compliquée. A l’instar des intervenants de [...], la curatrice devait donc le plus souvent passer par X.________ pour communiquer. Elle relevait notamment diverses difficultés liées à un non-retour de l’enfant après les vacances ou encore aux coûts liés au retour de l’enfant à l’institution après les week-ends passés chez sa mère, lesquels se faisaient en taxi, la mère ayant expliqué être trop fatiguée pour ramener son fils. Pour le surplus, la curatrice relevait que, depuis le début du placement, Y._______ avait beaucoup évolué, tant sur le plan relationnel que scolaire. Toutefois cette évolution était encore insuffisante pour envisager de le réintégrer dans une scolarité « normale », ce qui demeurait l’objectif. Une intégration deux jours par semaine en classe « normale » en 2025 était envisagée. Pour le surplus, Y._______ bénéficiait toujours d’un suivi avec un psychologue. Enfin, la curatrice a exposé que le projet consistait à aider X.________ à trouver un logement plus proche de l’institution [...], afin qu’Y._______ puisse rentrer chez elle le soir.

X.________ a expliqué que B.________ habitait maintenant à [...]. Elle a reconnu qu’un grand travail avait été effectué avec Y._______, mais ne comprenait pas pour quelle raison, malgré cette progression et les certificats médicaux qu’elle avait produits concernant son état de santé, on ne lui laissait pas récupérer son petit-fils. Elle souhaitait l’inscrire dans une école catholique, qui offrait selon elle les mêmes activités que [...] et était constituée de petites classes d’environ sept élèves. X.________ souhaitait également qu’Y._______ puisse voir sa mère, comme il en avait émis le souhait. Elle a ajouté que ce n’était pas un problème si son petitfils venait vivre chez elle, dès lors que son cercle d’amis et son centre d’intérêts se trouvaient à [...] et qu’elle était à l’AI à 100%. A la fin de l’audience, X.________ a déclaré consentir au fait que Z._______ poursuive son mandat.

V.________ a confirmé que la DGEJ n’avait pas de nouvelles informations depuis la fin de son enquête sociale, mais que les propos de la curatrice rejoignaient ce qui était dit par l’ensemble des professionnels pour lesquels la bonne évolution d’Y._______ était due au cadre apporté par l’institution [...].

11. Y._______ a été entendu par la juge de paix le 4 septembre 2024. Il a expliqué vivre à [...] la semaine et rentrer chez sa grand-mère les week-ends. S’agissant de la vie chez sa grand-mère, il a expliqué jouir d’une certaine liberté, mangeant quand il le souhaitait et devant se coucher au plus tard à minuit. Il a déclaré qu’il ne faisait aucune activité avec sa grand-mère, passant ses journées à lire, regarder la télévision et jouer au football. En général, il sortait seul de 14 à 21 heures. Il avait peu, voire pas de contacts avec sa mère, qui ne venait pas le voir le week-end et qui ne l’appelait pas. S’il a dit être bien à [...], il préférerait néanmoins vivre avec sa grand-mère et avoir une plus grande classe, estimant qu’il y aurait davantage d’amis et de rigolade.