CAPE 376 2025-08-08

Vu le jugement du 3 octobre 2023, rectifié le 13 octobre 2023, par lequel le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a notamment libéré L.________ des chefs de prévention d’actes d’ordre sexuel avec des enfants (cas 5), tentative d’actes d’ordre sexuel avec des enfants (cas 1.3), contrainte (cas 2.1) et pornographie (au sens de l’art. 197 al. 1 CP pour le cas 5) (I), l’a condamné pour actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, tentative de contrainte sexuelle, pornographie et tentative de pornographie (II) à une peine privative de liberté de 60 mois, sous déduction de 325 jours de détention avant jugement à la date du 2 octobre 2023 (III), a ordonné que soient déduits de la peine, à titre de réparation du tort moral, 18 jours pour 36 jours de détention subis dans des conditions de détention illicites en zone carcérale (IV), a ordonné que soient déduits de la peine, à titre de réparation du tort moral, 23 jours pour 92 jours de détention subis dans des conditions illicites à la prison du Bois-Mermet (V), a ordonné en faveur de L.________ un traitement psychothérapeutique ambulatoire en application de l'art. 63 CP auprès du Service de médecine et psychiatrie pénitentiaires, en détention (VI), a ordonné son maintien en détention pour des motifs de sûreté (VII), a prononcé à son endroit une interdiction à vie d'exercer toute activité professionnelle et toute activité non professionnelle organisée impliquant des contacts réguliers avec des mineurs et ordonné une assistance de probation pour la durée de l'interdiction (VIII), a dit que le jugement sera communiqué au Département de l’enseignement et de la formation professionnelle dès qu’il sera définitif et exécutoire (IX), a dit que L.________ est le débiteur et doit immédiat paiement, à titre de réparation du tort moral, des sommes de 15'000 fr. avec intérêts à 5 % l'an dès le 11 janvier 2021 en faveur d'[...], de 2'000 fr. avec intérêts à 5 % l'an dès le 1er janvier 2018 en faveur de R.________ et de 3'000 fr. avec intérêts à 5 % l'an dès le 1er août 2021 en faveur de H.________ (X), a pris acte pour valoir jugement de la reconnaissance de dette signée par L.________ le 2 octobre 2023 selon laquelle il se reconnaît débiteur d’[...] de la somme de 1'090 fr. plus intérêt à 5% l’an dès le 15 octobre 2021 à titre de dommages et intérêts

(XI), a donné acte pour les surplus de leurs réserves civiles à [...] et H.________ contre L.________ (XII), a rejeté la prétention de R.________ fondée sur l’art. 433 CPP (XIII), a interdit à L.________ pour une durée de 5 ans de contacter [...], [...] de quelque manière que ce soit, ainsi que de s’approcher à moins de 300 mètres de leurs lieux de domicile ou de scolarité (XIV), a statué sur le sort des pièces à conviction (XV), a fixé les indemnités des avocats d’office des parties (XVI à XIX) et a mis les frais de la cause, par 103'820 fr. à la charge de L.________, y compris les indemnités d’office (XX), dites indemnités étant remboursables par le condamné dès que sa situation financière le permettra (XXI),

vu les annonces des 10 et 26 octobre 2023 puis la déclaration motivée du 6 novembre 2023, par lesquelles L.________ a interjeté appel contre ce jugement et son prononcé rectificatif,

vu le jugement du 2 avril 2024, par lequel la Cour d’appel pénale a partiellement admis l’appel de L.________ (I), a réformé le jugement du 3 octobre 2023 aux chiffres I et II de son dispositif (II), a dit que la détention subie depuis le jugement de première instance est déduite (III), a ordonné le maintien de L.________ en détention pour des motifs de sûreté (IV), a alloué une indemnité de défenseur d’office pour la procédure d’appel d’un montant de 7'215 fr. 60, TVA et débours inclus, à Me Margaux Loretan (V), a alloué une indemnité de conseil d’office pour la procédure d’appel d’un montant de 1'814 fr. 50, TVA et débours inclus, à Me Charlotte Iselin (VI), a alloué une indemnité de conseil d’office pour la procédure d’appel d’un montant de 1'468 fr. 70, TVA et débours inclus, à Me Frédéric Hainard (VII), a mis les frais communs de la procédure d'appel, par 5'430 fr., par ¾ à la charge de L.________, soit par 4'072 fr. 50, ainsi que les ¾ de l'indemnité allouée à son défenseur d’office et l’entier des indemnités allouées aux conseils d’office des parties plaignantes, le solde des frais communs et de l’indemnité allouée au défenseur d’office étant laissé à la charge de l’Etat (VIII) et a dit que L.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat de Vaud les ¾ de l’indemnité allouée à son défenseur d’office et les indemnités allouées aux conseils d’office des parties plaignantes que lorsque sa situation financière le permettra (IX), vu l’arrêt du 26 mai 2025, par lequel la Ire Cour de droit pénal du Tribunal fédéral a partiellement admis le recours de L.________ contre ce jugement, a annulé le jugement et a renvoyé la cause à la Cour de céans pour nouvelle décision, le recours étant rejeté dans la mesure de sa recevabilité pour le surplus,

vu le courrier du 25 juillet 2025, par lequel L.________, par son défenseur d’office, a déclaré retirer son appel,

vu les déterminations des parties,

vu les pièces du dossier ;