CCASS 52 2011-02-11

A. Par jugement du 16 décembre 2010, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de l'Est vaudois a, notamment, condamné G.________, pour violation du domaine secret ou du domaine privé au moyen d'un appareil de prise de vues, à 60 jours-amende, sous déduction de cinq jours de détention avant jugement, le montant du jour-amende étant fixé à 20 fr., peine complémentaire à la condamnation prononcée le 12 octobre 2009 par le Juge d'instruction de l’arrondissement de l'Est vaudois (VIII) et a mis une partie des frais de justice, par 3'073 fr. 60, à sa charge (XII).

B. Ce jugement retient en substance ce qui suit, la cour de céans se référant pour le surplus à l'état de fait dans son intégralité :

1. L'accusé G.________, né en 1990, ressortissant belge originaire de Saint-Domingue, est occupé comme stagiaire en mécanique dans un garage après avoir abandonné un apprentissage.

Dans la nuit du 21 au 22 mai 2009, R.________ a rencontré, à La Tour-de-Peilz, une dizaine de jeunes filles et garçons, dont l'accusé accompagné d'amis, qui se prélassaient à proximité des locaux de la société de sauvetage. Elle a partagé de l'alcool avec eux. Par la suite, elle a entretenu des relations sexuelles simultanément avec G.________ et H.________ dans les toilettes publiques attenantes, alors qu'elle était sous l'influence de Seresta (antidépresseur), de méthadone, de whisky et de vodka; en particulier, elle avait, dans la soirée, consommé presque entièrement une bouteille de whisky mélangée à du Coca-Cola. R.________ a déposé plainte le 25 mai 2009.

Ces ébats ont été partiellement filmés par I.________ et N.________ sur leurs téléphones portables. Les intéressés, déférés conjointement avec H.________ et G.________, ont reconnu qu'ils avaient dû utiliser leurs téléphones portables pour, selon leur terme, "mater" la

scène, puisque la fenêtre des toilettes était à une hauteur excluant la vue directe. Avant d'être effacées par leurs auteurs, les images enregistrées comme ces dernières l'ont indiqué durant l'enquête. En particulier, la dernière nommée a confirmé sa déposition à l'audience, ajoutant qu'G.________ avait également pris l'initiative de lui montrer les images en question.

La déposition du témoin L.________ a mené à une aggravation de l'accusation, conformément à une décision incidente qui a été communiquée séance tenante aux comparants, dont G.________. La décision incidente retient que "(…) le témoin L.________ (avait) déclaré à l'audience de ce jour que N.________ et G.________ lui avaient montré le film figurant sur le téléphone portable montrant la relation sexuelle de la plaignante avec l'un ou l'autre des accusés". Par son défenseur d'office, l'accusé G.________ a alors demandé un délai supplémentaire pour préparer sa défense. Il a été fait droit à cette requête incidente par une brève suspension d'audience.

Interrogé au sujet des faits nouveaux évoqués par le témoin, cet accusé a expliqué qu'il avait eu l'idée de montrer les images en cause avec N.________ à L.________, cette dernière étant l'ex-copine de H.________.

2. Appréciant les faits de la cause, le tribunal correctionnel a considéré que le téléphone portable utilisé devait être considéré comme un appareil de prise de vues et que la scène de relations sexuelles dans l'espace confiné des toilettes relevait du domaine secret ou du domaine privé de la victime, qui ne pouvait pas être perçu par tout un chacun. Partant, l'accusé s'était, toujours selon les premiers juges, rendu coupable de violation du domaine secret ou du domaine privé au moyen d'un appareil de prise de vues au sens de l'art. 179quater CP.

C. En temps utile, G.________ a recouru contre le jugement précité. Dans le délai imparti à cet effet, il a déposé un mémoire concluant principalement à l'annulation du jugement, soit à la réforme du ch. VIII de

son dispositif conformément à l'art. 433a CPP en ce sens que le recourant est, cas échéant après la mise en œuvre de mesures d'instruction, libéré du chef d'accusation de violation du domaine secret ou du domaine privé au moyen d'un appareil de prise de vues, les frais de justice de première instance étant en outre laissés à la charge de l'Etat (ch. XII du dispositif). Subsidiairement, le recourant a conclu à l'annulation du jugement, la cause étant renvoyée à l'autorité cantonale de première instance pour une nouvelle décision dans le sens des considérants à intervenir.