TA - AC.2000.0097 - 2000-10-23 - MILNER HUNZIKER Sten et crt c/Ollon

A.

Par arrêt du 18 avril 2000, le Tribunal administratif a confirmé la délivrance d'un permis de construire permettant aux époux Marcel et Françoise Monbaron d'ériger un chalet sur leur parcelle No 3105, au lieu dit "Dedans Vernes", à Villars, Commune d'Ollon. Ce faisant, il a rejeté le recours interjeté par des voisins, Claire et Sten Milner Hunziker, propriétaires de la parcelle no 3125.

B.

En revanche, dans le même arrêt, le Tribunal administratif a annulé l'autorisation délivrée par la Municipalité d'Ollon (ci-après : la municipalité) d'abattre quatorze arbres sis sur la parcelle des époux Monbaron, à la limite entre la zone agricole et la zone de chalets, immédiatement en dessous de l'endroit où doit s'implanter le chalet à construire. Le tribunal a admis le recours déposé contre cette autorisation par les époux Milner. En substance, il a considéré que les besoins de la construction ne justifiaient pas cet abattage dans la mesure ou la faculté d'utiliser la parcelle en question comme terrain à bâtir n'était pas restreinte à l'excès, d'autres implantations plus éloignées des arbres étant possibles. Le tribunal a renvoyé le dossier à la municipalité, invitée à examiner si l'état sanitaire des arbres pouvait justifier leur abattage.

C.

Sur demande des époux Monbaron, la municipalité a mis à l'enquête publique du 12 au 31 mai 2000 une demande d'abattage concernant onze des arbres litigieux. Les époux Milner ayant formé opposition, la municipalité l'a levée par décision du 9 juin 2000. C'est contre cette décision qu'est dirigé le présent recours, déposé le 5 juillet 2000.

D.

Les parties intimées au recours, soit les époux Monbaron et la municipalité se sont déterminées en date du 15 août 2000 concluant au rejet de celui-ci.

Sur décision du juge instructeur, une expertise a été mise en oeuvre et confiée à M. Jean-François Robert, ingénieur-forestier, ancien chef du Service cantonal des forêts. Cet expert a déposé le 14 septembre 2000 un rapport dont on extrait le passage suivant:

"(...)

Les 11 arbres litigieux avaient été numérotés par M. Bolay, ce qui permettait de se référer au rapport de décision de la Municipalité (No 4 du dossier). L'expert les a examinés un à un et a pu constater ce qui suit:

Les frênes No 1, 2 et 3 font partie d'une troche qui a été amputée il y a fort longtemps d'un, voir 2 éléments. Ceux qui restent et qui nous intéressent sont tous un peu penché en divergence (principalement les No 1 et 2), ce qui est normal et pas dangereux en soi. En revanche, tous sont blessés au pied et la blessure laisse apparaître de la pourriture.

Le frêne No 4 est également penché et comporte une assez grosse branche, à mi-hauteur, qui déséquilibre la silhouette et exerce une traction de son côté. Le pied de l'arbre présente également des traces de pourriture.

Le frêne No 5, blessé au pied, a un port droit mais est entouré de lierre.

Le frêne No 6, de relativement faible dimension , est aussi blessé à la base.

Les No 7, 8 et 9 sont des alisiers en troches, de faibles dimensions, branchus et penchés, à notre avis de peu d'intérêt.

Le No 10 en revanche est un érable sycomore, de grosseur moyenne, droit et d'une certaine valeur dans le groupe. Il est légèrement blessé au pied, mais la cicatrice est dure, donc sans pourriture dangereuse.

Quant au No 11, c'est encore un alisier court et déjeté (penché), passablement branchu ne représentant nullement un élément d'élite.

Ces arbres sont sur un terrain en assez forte pente. Ils ont de fortes chances, en cas de chute, de tomber vers l'aval, soit sur la partie non constructible de la propriété, partie qui de surcroît n'est desservie par aucun chemin. Ces circonstances pourraient plaider en faveur de la maintenance du boqueteau, d'autant plus que ces arbres ne marquent aucun signe de dépérissement si l'on se réfère à leur feuillage qui est beau vert. Si on les conserve, ils ont dès lors de fortes chances de rester sur pied longtemps encore, mis à part l'accident toujours possible. Or, si contre toute attente un accident devait se produire, on ne manquerait pas d'accuser la commune qui n'aurait pas délivré l'autorisation d'abattage requise et de lui faire supporter les conséquences de l'accident!..."

Les parties intimées au recours se sont déterminées sur ce rapport en date des 26 septembre 2000 (les époux Monbaron), 28 septembre 2000 (municipalité) et se sont toutes deux ralliées aux conclusions de l'expert, qui préconise de délivrer l'autorisation d'abattage, sauf pour l'érable no 10. Les époux Milner ont quant à eux maintenus leurs conclusions.

Le tribunal a ensuite statué à huis clos, comme il en a avisé les parties.