CDAP - AC.2011.0269 - 2012-09-14 - OOSTVEEN et consorts/RONICHRI TRUST FOUNDATION, Municipalité de Lutry, Service de la mob

A.

a) La Fondation Ronichri Trust Foundation, domiciliée à Curaçao (ci-après: la fondation) est notamment propriétaire des parcelles 3'877 et 3'941 du cadastre de la Commune de Lutry. La parcelle 3'877 présente une surface totale de 51'601 m2 dont 31'147 m2 en nature de pré-champ et 12'000 m2 en nature de forêt. Les anciens bâtiments d’une exploitation agricole ont été construits sur ce bien-fonds. La parcelle est longée à l’ouest par le chemin du Crêt-Ministre et à l’est par la rive boisée du cours d’eau "Le Mâcheret". Elle est limitée au sud par les parcelles 4'478 et 4'369 et au nord par la route de la Claie-aux-Moines, qui se situe dans le prolongement du chemin du Crêt-Ministre et qui traverse en amont le cours du Mâcheret. La partie de la parcelle 3'877 longée par le chemin du Crêt-Ministre a été classée en zone de faible densité par le plan général d’affectation de la Commune de Lutry approuvé le 24 septembre 1987 par le Conseil d’Etat. La partie supérieure du bien-fonds, longée par la route de la Claie-aux-Moines, a été classée en zone agricole par le même plan.

b) La parcelle 3'941 présente une superficie totale de 9'750 m2 dont 9'736 en nature de pré-champ et 14 m2 en nature de forêt. Elle est longée à l’est par le chemin du Crêt-Ministre, au nord par le chemin des Coullènes et à l’ouest par le chemin du Crêt-des-Pierres, ainsi que par le domaine public du ruisseau du Crêt-des-Pierres, lequel prend naissance dans le prolongement du chemin du Crêt-des-Pierres. La partie de la parcelle 3'941 en nature de pré-champ a également été classée en zone de faible densité par le plan général d’affectation de la Commune de Lutry approuvé par le Conseil d’Etat le 24 septembre 1987.

B.

a) La fondation a étudié différents projets de construction sur les deux parcelles 3'877 et 3'941. Plusieurs variantes d’avant-projets d’urbanisation ont été présentées devant la Commission communale consultative d’urbanisme (ci-après : la commission communale d’urbanisme), qui a examiné les premières variantes des architectes lors de sa séance du 11 novembre 2005. L’examen du projet s’est poursuivi en 2006 pendant les séances qui se sont déroulées le 17 février, le 24 mars, le 28 avril, le 23 juin et le 3 novembre 2006. Un projet d’urbanisation plus élaboré, tenant compte des remarques de la commission, a été présenté lors de la séance du 27 avril 2007. La commission a alors délivré un préavis positif pour la réalisation sur la grande parcelle, en réservant le point de vue urbanistique pour l’intégration sur la petite parcelle.

b) La fondation a déposé une demande de permis de construire auprès de la Municipalité de Lutry (ci-après: la municipalité) pour chacun des huit bâtiments prévus par le projet d’urbanisation présenté devant la commission, ainsi que pour les deux parkings et le local de réunion (soit 9 dossiers).

c) Les différents dossiers de demande de permis de construire se présentent de la manière suivante pour la parcelle 3877:

- Un dossier (n° 5533) pour la démolition des anciennes constructions rurales sur la parcelle 3'877 et pour la construction d’une salle de réunion et des parkings reliant les différents bâtiments entre eux. Le dossier comprend un récapitulatif des surfaces de plancher utile prévues par le projet, une brochure explicative présentant la démarche architecturale (principes d’implantation des bâtiments), ainsi qu’un descriptif succinct des installations techniques, une demande de label "Minergie", un plan des gabarits, ainsi que les plans de situation et les différents plans, coupes et façades de la salle polyvalente du parking inférieur et du parking supérieur. Le projet prévoit la construction de six bâtiments sur la parcelle 3'877 (numérotés de 1 à 6). Le parking inférieur dessert les bâtiments 1 à 3 et le parking supérieur dessert, toujours sur la parcelle 3'877, les bâtiments 4 à 6. Les deux parkings bénéficient d’une entrée commune par une rampe hélicoïdale aménagée en amont du bâtiment 1.

- Le dossier n° 5534 concernant le bâtiment n°1 comporte également un rapport explicatif sur le concept urbanistique et architectural, ainsi que le récapitulatif des surfaces brutes de plancher utile avec le détail des surfaces prises en compte pour chaque niveau. Le dossier comprend le plan de situation indiquant les altitudes aux angles de la construction, les plans des différents niveaux du bâtiment, les coupes transversales et longitudinales ainsi que les élévations des façades. Le bâtiment 1 présente une longueur totale de l’ordre de 85 m avec des constructions sous forme de logements en terrasse comprenant, depuis son extrémité sud jusqu’à son extrémité nord, six niveaux habitables. Les logements sont desservis à l’intérieur du bâtiment, de part et d’autre par un vaste couloir central ouvert, partiellement éclairé par des ouvertures en toiture, et qui relie par des rampes d’escalier droites les six niveaux du bâtiment. La forme des murs intérieurs de ce couloir de distribution se présente sous forme de « V » avec des patios donnant sur les ouvertures en toiture. La largeur totale de ce vaste espace de distribution peut atteindre plus de 7 m à son point le plus large et 3 m au point le plus resserré dans les espaces aménagés en "V". La notice de calcul de la surface brute de plancher prend en compte dans cet espace de distribution l’emprise des escaliers, ainsi qu’une bande d’une largeur d’un mètre qui relie l’escalier aux entrées des différents logements (passage ou couloir « fictif »). Les autres surfaces de l’espace de distribution ne sont pas prises en compte dans le calcul de la surface brute de plancher utile. Cet espace de distribution dessert ainsi 17 logements en terrasse et traverse le bâtiment de part et d’autre depuis l’entrée en amont pour aboutir à l’aval sur une sortie, qui permet de rejoindre un cheminement piétonnier reliant les bâtiments 2 et 3, une place de jeux et le chemin du Crêt-Ministre.

- Le dossier pour le bâtiment 2 (n° 5535), également desservi par le parking inférieur, comporte aussi un récapitulatif des surfaces brutes de plancher utile avec le détail des surfaces prises en compte à chaque niveau. Le dossier comprend en outre les plans de situation, les plans des différents niveaux du bâtiment, les élévations des façades ainsi que les coupes nécessaires à la compréhension du projet. Le bâtiment présente une longueur totale d’environ 60 m. Il comprend cinq niveaux habitables avec les mêmes principes de distribution intérieure que le bâtiment 1, et le même mode de calcul de la surface brute de plancher utile. L’espace de distribution permet de desservir 13 logements.

- Le dossier du bâtiment 3 (n° 5536) comprend le récapitulatif des surfaces brutes de plancher utile avec un détail des surfaces prises en considération à chaque niveau. Le bâtiment 3 présente une longueur totale d’environ 45 m sur une pente légèrement plus accentuée que celle des bâtiments 1 et 2. Il compte cinq niveaux habitables avec un niveau de sous-sol dégagé dans la pente et il prévoit neuf logements distribués par un système de circulation légèrement différent de celui des bâtiments 1 et 2 pour tenir compte de la pente plus accentuée sur ce secteur; l’espace de distribution central comporte un couloir d’une largeur de 7 m reliant chaque niveau par des escaliers droits centraux et des patios entourant l’escalier et formant des couloirs de part et d’autre du patio donnant accès aux logements prévus sur chacun des niveaux. Le mode de calcul de la surface brute de plancher utile est identique à celui des bâtiments 1 et 2, en ce sens que seule une bande d’une largeur d’un mètre relie les escaliers aux portes d’entrée des logements, sans prendre en compte l’ensemble de la surface de l’espace de distribution (couloir ou passage fictif).

- Le dossier du bâtiment 4 (n° 5537) révèle un principe d’accès différent des bâtiments 1 à 3. Alors que les trois premiers bâtiments sont situés à l’aval de la desserte interne et sont desservis par le parking inférieur, les bâtiments 4 à 6 sont implantés en amont de la voie de desserte interne et ils sont desservis par le parking supérieur. Le dossier comprend aussi un récapitulatif des surfaces brutes de plancher utile avec un détail des surfaces prises en considération à chaque niveau. Comme les bâtiments 1 à 3, le bâtiment 4 est conçu sous la forme d’une construction en terrasse, d’une longueur totale d’environ 50 m avec huit logements sur cinq niveaux habitables. L’aire de distribution principale qui relie les différents niveaux de la construction présente une largeur variant entre 3 m et 5 m. A la différence des bâtiments 1 à 3, l’aire de distribution principale est entièrement ouverte sur l’extérieur depuis son entrée jusqu’à sa sortie, à l’exception d’un passage sous le logement du dernier niveau prévu au dessus de l’entrée de l’espace de distribution. Le sol de l’aire de distribution est à l’air libre, ce qui lui donne l’aspect d’une rue extérieure. Le mode de calcul de la surface brute de plancher utile de l’aire de distribution est identique à celui des bâtiments 1 à 3.

- Le dossier du bâtiment 5 (n° 5538) comprend aussi le récapitulatif des surfaces brutes de plancher utile avec un détail des surfaces prises en considération à chaque niveau. Le bâtiment 5, également desservi par le parking supérieur, est conçu de la même manière que le bâtiment 4 avec une longueur d’environ 50 m mais avec six niveaux habitables. Le bâtiment comprend au total onze logements desservis par une aire de distribution comparable à celle du bâtiment 4, soit une aire ouverte sur l’extérieur dont la largeur varie entre 3 m et 5 m, et qui relie les différents niveaux entre eux par des escaliers droits. Le dossier comporte également une notice concernant le calcul de la surface brute de plancher utile, avec les mêmes principes de calcul concernant la surface prise en considération dans l’aire de distribution.

- Le dossier du bâtiment 6 (n° 5539) comprend aussi le récapitulatif des surfaces brutes de plancher utile avec le détail pour chacun des niveaux. Le bâtiment 6 est également desservi par le parking supérieur et se situe tout en amont de la parcelle 3'877; il est compris entre la rive boisée du cours du Mâcheret et le chemin du Crêt-Ministre. Il est implanté en amont à proximité directe de la limite de la zone agricole. Le bâtiment 6 présente une longueur légèrement inférieure à 50 m et compte dix logements distribués sur cinq niveaux habitables. L’aire de distribution est également ouverte sur l’extérieur sans couverture, à l’exception du passage sous le logement situé au dernier niveau de la construction. Le mode de calcul de la surface brute de plancher utile de l’aire de distribution et des logements est identique à celui des bâtiments 4 et 5.

d) Les bâtiments 7 et 8 prévus sur la parcelle 3'941 résultent d’une autre conception architecturale. Les dossiers des demandes de permis de construire se présentent de la manière suivante:

- Le bâtiment 7 (dossier n° 5540) comprend trois groupes de trois villas contiguës, totalisant neuf villas avec un logement par villa, soit 9 logements. La desserte interne donne sur le chemin du Crêt-des-Pierres et traverse, sur un pont à construire, le ruisseau du Crêt-des-Pierres. Pour chaque villa, l’étage inférieur comporte un garage de deux places et un escalier qui donne accès au niveau du rez inférieur, lequel comprend un espace de dégagement, un sanitaire et deux chambres. On accède depuis ce niveau au rez supérieur comprenant une cuisine ouverte sur un séjour. Il est possible d’accéder directement au rez supérieur par un chemin piétonnier longeant le groupe de villas à l’amont. Chaque villa comprend également à l’étage des combles une pièce habitable donnant sur une terrasse aménagée dans la toiture. Le rez supérieur est prolongé au sud par un balcon d’une profondeur de 3 m et le rez inférieur par un balcon plus modeste, d’une profondeur de 1 m. Un schéma de calcul précise pour chaque niveau de quelle manière la surface brute de plancher utile a été prise en considération.

- Le bâtiment 8 (dossier n° 5541) comporte deux groupes de villas, soit un groupe de trois villas contiguës et un groupe de six villas contiguës, avec une desserte interne donnant sur le chemin du Crêt-Ministre; le concept et les plans de chacune des villas contiguës sont identiques à ceux du bâtiment 7, avec le même mode de calcul de la surface brute de plancher habitable.

e) Les neuf dossiers de demande de permis de construire ont été mis à l’enquête publique simultanément du 11 août au 10 septembre 2007. L’enquête publique a soulevé l’opposition des propriétaires des parcelles directement voisines du projet, notamment Edith Mangani, propriétaire de la parcelle 4'413, Jean-Claude Oberson, propriétaire de la parcelle 4'478, Christian Eugster, propriétaire de la parcelle 4'370, Markus Kohler, propriétaire de la parcelle 4'369, et Benoît Fallot, propriétaire de la parcelle 3'942. L’enquête publique a soulevé au total 74 oppositions, dont l’opposition de la Société d’art public et de l’association Pro Natura.

f) Les dossiers de la demande de permis de construire ont été transmis aux différents services concernés de l’administration cantonale. Les griefs concernant la délimitation de la forêt ont fait l’objet d’une décision de constatation de nature forestière du 2 avril 2008, entrée en force sans avoir fait l’objet d’un recours. La Centrale des autorisations (CAMAC) a transmis à la municipalité le 11 décembre 2008 les préavis et autorisations spéciales des différents services concernés de l’administration cantonale pour chacun des dossiers.

g) Par décisions des 2 et 5 février 2009, la municipalité a délivré les différents permis de construire pour l’ensemble du projet et elle a levé les oppositions. Elle a estimé en substance que les différents dossiers de demande de permis de construire étaient conformes à la réglementation communale, que la question de la surface forestière avait fait l’objet d’une décision en force rendue par le Service des forêts, de la faune et de la nature le 2 avril 2008, et que la question de l’accès au quartier par le chemin du Crêt-Ministre avait fait l’objet d’un projet de réaménagement. La municipalité s’est en outre déterminée de manière plus précise sur les différents griefs soulevés par les recourants concernant le coefficient d’utilisation du sol, la hauteur des bâtiments, la distance aux limites de propriété, la forme des toitures, la volumétrie, l’esthétique et l’intégration du projet, ainsi que les études géotechniques nécessaires à la réalisation de celui-ci.

C.

a) Patrizia et Antonie Oostveen ainsi que seize autres propriétaires ont contesté la décision municipale par le dépôt d’un recours devant la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal le 9 mars 2009. Ils concluent à l’admission du recours et à ce que les décisions de la municipalité levant les oppositions et délivrant les différents permis de construire soient annulées. Ils invoquent à l’appui de leur recours les dispositions relatives à l’esthétique des constructions, la nécessité d’une procédure préalable de planification, l’insuffisance des accès par le chemin du Crêt-MInistre, et ils sollicitent la jonction avec la procédure concernant l’élargissement du chemin. Ils dénoncent en outre une violation des dispositions réglementaires concernant la hauteur du bâtiment, la forme des toitures ainsi qu’une imprécision des plans des aménagements extérieurs.

b) Le Service des eaux, sols et assainissement s’est déterminé sur le recours le 25 mars 2009 en concluant à son rejet. Le Service des forêts, de la faune et de la nature s’est déterminé le 7 avril 2009 et conclut également au rejet du recours en tant qu’il concerne la législation forestière d’une part, et la législation sur la protection de la nature, d’autre part. L’Etablissement cantonal d'assurance (ECA) s’est déterminé le 7 avril 2009 en précisant que la construction des bâtiments projetés était subordonnée à des conditions tenant compte du caractère instable des terrains et des études géotechniques réalisées à ce jour. Le Service de la mobilité s’est déterminé les 8 et 27 avril 2009 en précisant qu’il avait pu effectuer les vérifications nécessaires concernant le nombre de places de stationnement, conforme à la réglementation communale et aux normes VSS.

c) La municipalité a déposé un mémoire réponse le 24 août 2009 en concluant au rejet du recours et à la confirmation des décisions des 2 et 5 février 2009. La fondation a également déposé une réponse au recours le 28 août 2009 en concluant à son rejet et à la confirmation des décisions municipales.

d) Les recourants Patrizia et Antonie Oostveen et consorts ont déposé un mémoire complémentaire le 2 novembre 2009. Ils ont précisé et complété leurs griefs en ce qui concerne notamment la clause d’esthétique, l’élaboration d’une planification préalable, l’élargissement du chemin du Crêt-Ministre, la hauteur des bâtiments, la forme des toitures, la densité et la surface brute de plancher utile, les limites forestières sur les parcelles 3'941 et 3'877 ainsi que les aménagements extérieurs et la configuration du chemin privé à proximité des parcelles 4'478 et 4'369. La municipalité a encore déposé des déterminations sur le mémoire complémentaire des recourants le 3 décembre 2009; la fondation en a fait de même le 4 décembre 2009.

e) Le tribunal a tenu une audience le 9 décembre 2009 à Lutry. Le compte rendu résumé de l’audience comporte les précisions suivantes:

« Le conseil de la municipalité indique que le plan directeur communal, ainsi que les variantes successives du projet contesté présentées à la Commission consultative d'urbanisme de Lutry sont mis à la disposition des recourants pour consultation. Il est convenu que le conseil des recourants les remettra ensuite au tribunal et qu'un délai lui sera imparti pour faire valoir ses observations. S'agissant de la question de savoir si l'avis de la Commission cantonale consultative d'urbanisme et d'architecture doit être requis, mesure à laquelle la municipalité s'oppose, le président informe les parties que le tribunal délibérera à ce sujet à l'issue de l'audience.

Interrogée par le conseil des recourants au sujet de l'obtention du label Minergie, la représentante du SEVEN répond qu'une décision sera prise à la fin du mois de janvier 2010. Cette décision ne sera pas susceptible de recours. Si le label Minergie est obtenu, mais que les mesures constructives requises ne sont pas respectées, une mise en conformité est alors exigée. L'architecte de la constructrice indique que différentes mesures ont été prises en conformité avec le standard Minergie: au niveau énergétique (chauffage à bois); au niveau de l'orientation (sud); et au niveau de la forme (cube). Le conseil des recourants fait remarquer que le système ne semble pas cohérent, vu que l'octroi du label Minergie est postérieur à la délivrance du permis de construire. Les représentants du SEVEN et du SESA sont ensuite autorisés à quitter l'audience.

Le conseil des recourants requiert la production au dossier de l'expertise effectuée par le bureau d'ingénieurs CITEC en octobre 2009 dans le cadre de la procédure relative à l'élargissement du chemin du Crêt-MInistre. Le conseil de la municipalité s'oppose à cette requête. Le président informe les parties que la production de l'expertise n'implique pas la jonction des causes.

Les différents griefs soulevés par les recourants sont discutés. S'agissant de la hauteur des constructions, le conseil des recourants précise que ce grief concerne les bâtiments n° 4, 5, 6, ainsi que les n° 7 et 8. Il explique les motifs pour lesquels la hauteur réglementaire serait dépassée à la lumière des coupes longitudinales. En particulier, la hauteur des bâtiments n° 4, 5 et 6 ne devrait pas être mesurée depuis le niveau du terrain aménagé en déblai au droit des façades, mais depuis le fond des couloirs de distribution. La municipalité et la constructrice contestent ce point de vue et se réfèrent aux coupes, ainsi qu’aux élévations des façades latérales et sud des mêmes bâtiments.

Le conseil des recourants explique ensuite les motifs pour lesquels le coefficient d'utilisation du sol (CUS) ne serait pas respecté. Il estime que toute la surface des couloirs de distribution dans les bâtiments n° 4, 5 et 6 devrait être comptée dans le calcul du CUS. En outre, la largeur des balcons qui excèdent 1.50 m doit également être prise en compte dans le calcul du CUS. La municipalité et la constructrice se réfèrent aux schémas réalisés par la constructrice; les différentes teintes permettent de déterminer ce qui a été pris en compte dans le calcul du CUS.

La question des limites forestières est ensuite abordée. Selon le conseil des recourants, sur la grande parcelle (n° 3877), les balcons des bâtiments n° 5 et 6 empiéteraient sur l'espace inconstructible de 10 m par rapport à la lisière de la forêt, alors que le Service des forêts, de la faune et de la nature n'a accordé aucune autorisation ni dérogation à cette fin. S'agissant de la petite parcelle (n° 3941), le conseil de la municipalité observe qu'une dérogation a été accordée. Le conseil des recourants se rend compte qu'il n'est pas en possession de la bonne synthèse CAMAC et prend acte de l’autorisation délivrée par le Service des forêts concernant le passage de la route d’accès.

S'agissant des aménagements extérieurs, la préoccupation des recourants concerne la nature, la configuration et l'ampleur des terrassements et des autres aménagements qui seront réalisés au bas de la parcelle n° 3877 à la hauteur du chemin d'accès censé desservir les bâtiments n° 1, 2 et 3 et de son débouché sur le chemin du Crêt-MInistre.

Enfin, concernant les places de parc, l'architecte de la constructrice indique que 24 places sont prévues pour la salle de réunion, incluant également des places visiteurs.

Le tribunal procède ensuite à une inspection locale en présence des parties. Il se rend sur la parcelle n° 3877 et visualise l'emplacement des bâtiments projetés n° 1, 2 et 3. Il est discuté des objectifs d'urbanisme de la zone de faible densité. Les recourants exposent ensuite leurs préoccupations par rapport à la volumétrie du projet (effet de masse), et ils expriment leur déception de n'avoir pas été consultés plus tôt. Ils font en outre état des dangers dans le massif forestier au sud, dont la configuration ressemblerait à celle d’une falaise boisée; ils estiment que les constructions et la place de jeux seraient trop proches de la forêt. Le tribunal se déplace par la suite sur le chemin du Crêt-MInistre jusqu'au bas de la parcelle n° 3877, où le président lève l'audience à 16h45. »

Les parties se sont déterminées sur le compte rendu résumé de l'audience.

D.

a) En date du 17 décembre 2009, le tribunal a requis l’avis de la Commission cantonale consultative d’urbanisme et d'architecture (ci-après: la commission cantonale). En outre, il a ordonné l’apport à la procédure de l’expertise réalisée par le bureau CITEC dans le cadre du dossier AC.2008.0311 concernant le projet d’élargissement du chemin du Crêt-MInistre.

b) La commission cantonale a rendu son préavis le 12 avril 2010, lequel comporte notamment les précisions suivantes:

« III. Discussion

1. Le projet s’inscrit dans la zone de faible densité au sens des articles 136 et suivants du Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire du 12 juillet 2005 (approuvé le 1er juin 2005 par le Département des institutions et des relations extérieures).

Cette réglementation est donc récente.

Pour la zone considérée, la distance aux limites est de 6 à 14 m. (art. 135 du règlement). Le règlement ne prévoit en revanche pas de limitation dans la longueur des constructions, ce qui autorise la réalisation d’immeubles de type « chenille ».

La zone agricole débute juste en amont de la parcelle no 3'877, au Nord. La parcelle no 3'941, avoisinante, est quant à elle délimitée à l’Ouest par le Chemin des Coullènes et à l’Est par le Chemin du Crêt-MInistre. Le projet touche donc deux secteurs topographiquement légèrement distincts, des deux côtés de la route du chemin du Crêt-MInistre.

Pour sa partie concernant la parcelle no 3'877, le projet se présente sous la forme de six constructions, l’une au Nord-Est, en amont, à la lisière de la forêt (pas plus hautes que celle-ci), deux constructions en aval étant orientées vers le Sud-Est, puis une série de trois constructions vers le Sud (pour l’une) et le Sud-Est (pour les deux dernières). Ces constructions s’étagent donc sur trois niveaux sur un terrain orienté vers deux directions différentes, le Sud, et le Sud-Est, avec une déclivité vers l’Est, vers le ruisseau « Le Mâcheret » (des ondulations de terrain peuvent donner à penser que la pente Est est quelque peu en mouvement, ce qui est toutefois le propre de cette région).

Le projet prévoit également deux parkings souterrains, avec une rampe hélicoïdale à deux niveaux, ainsi qu’une salle de réunion commune, appelée à devenir un espace de loisirs pour le quartier. Une place de jeu serait conçue tout en bas de la parcelle.

Pour sa partie haute, de l’autre côté de la route du Crêt-MInistre (parcelle no 3'941), le projet comporte deux unités placées le long des courbes de niveau, plus communes dans leur style, à triplex, avec des garages individuels directement accessibles au niveau zéro.

2. Un rural inhabité se trouve sur le site. Il comporte la note 4 au recensement architectural du canton de Vaud (mars 1997). Il est apparu, sur place, qu’il s’agit d’une construction qui ne présente plus d’intérêt, tout ce qui pouvait être détruit (en terme de valeur architecturale) l’ayant été. Le rural a été blanchi à la chaux du côté amont ; seule une petite partie demeure d’origine (la partie habitable). Pour le reste, les ajouts hétéroclites datent du XXème siècle. La construction ne semble pas réutilisable comme telle, pas même pour un espace de loisir ou une salle de réunion. Elle semblerait très difficilement restaurable.

3. En la forme, la décision municipale concerne ainsi un site assez grand. Certes, elle ne représente pas en tant que telle une mesure de planification. Vu la surface qu’elle concerne, elle peut paraître s’en rapprocher. Elle consacrerait en tous les cas un projet d’une certaine maturité, ayant de toute évidence fait l’objet de diverses discussions avec les services communaux, voire des négociations serrées pour ses aspects urbanistiques. Il s’agit en ce sens d’une « architecture de négociation », par opposition à un projet qui aurait été créé à froid, sans réelle concertation préalable.

Sur le fond, le projet renonce de toute évidence à l’émiettement de villas, qui seraient au demeurant réalisables dans le cadre de la zone de faible densité de Lutry, mais dont la lourdeur de l’infrastructure a paru déplaire aux autorités. Il privilégie donc des bâtiments plus imposants, dont certains adoptent la structure de terrasses suivant les courbes de niveau avec une stratification du logement.

Pour le reste, de grandes portions de terrain seraient conservées comme espaces extérieurs naturels. La typologie retenue n’exclut donc pas des espaces latéraux.

IV. Préavis

Ces éléments étant relevés, l’on peut répondre comme il suit aux questions de la CDAP :

1. Peut-on élever une objection contre ce projet sous l’angle de son intégration et/ou de sa densité ?

Le projet paraît conforme à la réglementation existante, qui est assez large dans la typologie des projets admissibles.

Le projet se ferait en marge d’une forêt et en marge de la zone à bâtir, à proximité immédiate de la zone agricole. Dès lors, des considérations liées à l’intégration dans un tissu urbanistique existant ne peuvent pas être évoquées. Le projet utilise de toute manière un compartiment de terrain peu visible depuis le reste du quartier (construit).

En raison de la proximité immédiate d’une zone agricole, l’on pourrait être sensible à l’argument qu’une portion de campagne serait sacrifiée.

La qualité paysagère des lieux mérite-t-elle une considération particulière ? Le verger comporte de grands noyers qui constituent l'élément le plus intéressant du site. On pourrait déplorer que le projet n'ait pas pris en compte cet élément du paysage mais sa conservation n'est pas à considérer comme un objectif incontournable en-dehors d’un vrai verger exploité en la forme d’une exploitation agricole.

Le site a certes de grandes qualités. La CCCUA peut toutefois admettre qu’un bon équilibre entre le bâti et le végétal est en mesure de faire respecter ces qualités, surtout avec de larges parties non privatisées. Ce projet pourra avantageusement porter attention à la cohérence dans l’aménagement, en créant des lignes de continuité végétale, comme des prés. Pour le reste, le projet permet des ouvertures et des vues, dans un endroit présentant un dégagement remarquable. L’espace est d’ailleurs suffisamment grand pour permettre une véritable réflexion en termes de concepts paysagers. Les espaces présentent des dégagements particulièrement bons et il conviendrait simplement d’éviter de tomber dans le piège d’une trop grande privatisation de ces espaces. En bref, l’image verte du site est ainsi maintenue et devrait rester une dominante intéressante.

Les aménagements extérieurs tels que le projet les décrit font sens dans ce contexte. La cohérence de l’intégration (ou pour être plus précis : la composition) avec la topographie existante paraît avoir été soigneusement étudiée et devrait permettre des rapports harmonieux entre les constructions, sous réserve sans doute du projet de gradins ou de l’implantation, tout en bas de la parcelle, de la place de jeu. Ces options sont améliorables, mais ne portent pas atteinte au projet en tant que tel et elles pourront être aménagés directement en collaboration avec le paysagiste.

La typologie des bâtiments pourrait quant à elle paraître étonnante de prime abord sur les plans, mais elle correspond à l’environnement ; la construction en terrasses est une option facilement justifiable dans ce contexte. Le choix de parkings souterrains rajoute de la discrétion sous l’angle de l’intégration dans ce site.

Compte tenu des pentes différentes, la plus importante donnant au SE avec une portion donnant plein Sud, il faut considérer, d’une manière générale, que les réponses architecturales différentes qui ont été apportées se justifient entièrement. C’est en découvrant le terrain, sur place, mouvementé dans ces divers sens, que l’on comprend le projet. Par rapport à ces lignes de pente divergentes, la réponse apportée et la manière dont les différentes pièces sont implantées paraît naturelle.

En conclusion, Il n’y a pas de critère d’intégration qui permettrait de rejeter le projet. Un morceau de campagne va certes disparaître, mais il sera utilisé de manière rationnelle. Des ouvertures entre les constructions seront ménagées, tout particulièrement sur la partie basse du site. Des éléments de continuité paysagère permettront de parfaire l’intégration. Ce projet ne soulève donc pas d’objection sous l’angle de son intégration.

2. Y a-t-il nécessité de recourir, préalablement, à un plan partiel d’affectation (PPA) ?

Le projet concerne une surface suffisamment importante pour que l’on puisse parler de l’érection d’un nouveau quartier (avec la création d’une salle de réunion, l’on a d’ailleurs admis un certain besoin de centralité).

En accolant les habitations, l’on a évidemment évité le problème de la distance aux limites auquel se heurteraient inévitablement des habitations de type individuel. A l’heure de la densification et de la préoccupation d’une occupation rationnelle du territoire, il ne s’agit pas, toutefois, d’un résultat choquant. La zone de faible densité, bien qu’elle concerne a priori une zone de villa, n’exclut précisément pas le projet tel qu’il a été conçu. Celui-ci présente l’avantage indéniable d’une occupation mesurée du sol, sans doute plus mesurée qu’avec une emprise au sol d’une pluralité de maisons individuelles. Il s’agit d’une réponse assez subtile aux nouvelles exigences d’occupation, qui tient compte du règlement actuel tout en permettant le maintien d’un intéressant potentiel hors de l’emprise des constructions.

Une planification permettrait-elle un meilleur résultat, matériellement parlant ? On peut en douter. La planification peut certes avoir pour mérite d’obliger à intégrer un certain nombre de critères dans la réflexion, pour la stimuler dans sa totalité, y compris sur des questions de bruit. Mais l’on ne voit pas, ici, en quoi la coordination serait déficitaire. La réflexion semble même bien aboutie. Obliger à une planification engendrerait immanquablement des frais, sans aucune garantie d’amélioration. L’on voit ici que la réflexion architecturale visait précisément à la conception d’un ensemble. On ne discerne donc pas d’intérêt public qui obligerait à une démarche différente.

Compte tenu de l’importante latitude que permet la réglementation actuelle (la densité faible permettrait même l’éparpillement complet des constructions et un résultat, dans ce cas, aussi incohérent que le tissu d’habitations individuelles dans d’autres sections du quartier à proximité, dont le secteur au Sud-Ouest), on peut considérer que le projet actuel est bien défendable.

En conclusion, le renvoi à une hypothétique obligation de planifier pourrait présenter, sous l’angle urbanistique, le risque d’un projet bien moins abouti. Sous cet angle, le projet paraît suffisamment étudié, au point que l’on discernerait mal en quoi une éventuelle obligation de planifier l’améliorerait encore. (…) »

c) Dans l’intervalle, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal a statué sur les recours formés contre le projet d’agrandissement du chemin du Crêt-MInistre par arrêt du 31 mars 2010 (AC.2008.0311). L’expertise du bureau CITEC réalisée dans le cadre de l’instruction du recours comporte la conclusion suivante:

« Le chemin du Crêt-Ministre, situé sur les hauts de la Commune de Lutry, dessert une trentaine de logements. Par endroits fortement pentu (15 à 20 %) et relativement sinueux, l’axe dispose actuellement d’un gabarit d’environ 3.5 mètres réservé à la circulation; une bande jaune d’un mètre de large est marquée sur le bord droit de la chaussée. Le trafic parcourant ce chemin est faible (500 uv/j), malgré le jalonnement vers Planète Jeux, amenant un trafic de transit.

La réalisation d’un projet de 90 logements dont 80 accessibles par le chemin du Crêt-Ministre au lieu-dit « La Saujalle » va fortement augmenter le trafic circulant sur l’axe. Cette urbanisation utilise cependant l’ensemble du potentiel d’urbanisation restant du secteur. Il n’y a donc pas lieu de craindre une remise en cause de l’aménagement projeté par une extension ultérieure.

Dans le futur, la probabilité pour un piéton de croiser un automobiliste le long du chemin du Crêt-Ministre est quasi certaine, raison pour laquelle un élargissement de la chaussée et une amélioration de la sécurité pour le piéton sont nécessaires.

La réalisation d’un trottoir garantit la sécurité au piéton, en délimitant clairement l’espace prévu à chaque mode. De plus, une largeur de chaussée de 4.5 mètres suffit à deux voitures pour se croiser à vitesse limitée (20 à 25 km/h).

Le gabarit-type prévu dans le projet d’aménagement de la route est conforme à ses usages futurs. Toutefois, afin de ralentir le trafic sur certains tronçons rectilignes, et protéger la traversée piétonne, des rétrécissements ponctuels peuvent être aménagés, à l’image d’exemples similaires à Lutry, Grandvaux ou Lausanne. Pour limiter le bruit engendré par ces aménagements empêchant tout croisement, le véhicule montant doit être prioritaire (règle usuelle de circulation sur les routes de montagnes étroites).

(…)

Enfin, pour assurer la sécurité des piétons jusqu’au bus passant sur la route des Monts-de-Lavaux, un réaménagement du carrefour Crêt-du-Ministre – route des Monts-de-Lavaux est nécessaire intégrant notamment le marquage d’une traversée piétonne en deux temps. »

Les chiffres I à III du dispositif de l’arrêt rendu le 31 mars 2010 dans la cause AC.2008.0311 sont formulés de la manière suivante:

« I. Le recours est partiellement admis.

II. La décision du Département des infrastructures du 30 octobre 2008 est réformée en ce sens que la réalisation des travaux d’élargissement du chemin du Crêt-Ministre est subordonnée à la mise en place d’une zone 30 coordonnée et simultanée à l’achèvement des travaux d’élargissement du chemin du Crêt-Ministre.

III. Le Département des infrastructures, dans le cadre de la procédure d’approbation définitive du plan routier communal, est invité à coordonner les procédures nécessaires au marquage d’une traversée piétonne en deux temps sur la route des Monts-de-Lavaux au droit du carrefour Crêt-Ministre / Monts-de-Lavaux. »

E.

La municipalité et la fondation se sont déterminées sur le préavis de la commission cantonale le 25 mai 2010 en adhérant à ses conclusions. Les recourants se sont déterminés le 17 juin 2010 en « désapprouvant l’appréciation trop sommaire et subjective de la CCCUA relative à l’intégration du projet dans le site et à la densité d’utilisation du sol ». Les recourants reprochent en particulier à la commission cantonale de ne pas s’être exprimée sur la forme des toitures. Ils relèvent en outre que la commission cantonale leur aurait donné raison en reconnaissant la liberté trop importante laissée aux constructeurs par la réglementation communale et en admettant ainsi implicitement la nécessité d'une réglementation plus dense par une planification spéciale.

F.

Par arrêt rendu le 30 décembre 2010 (AC.2009.0043), le tribunal a admis partiellement le recours et il a rendu le dispositif suivant:

« I. Le recours est partiellement admis.

II. Les décisions de la Municipalité de Lutry des 2 et 5 février 2009 délivrant les permis de construire pour les bâtiments 1 à 6 ainsi que pour la salle de réunion et le parking et levant les oppositions des recourants concernant ces bâtiments sont annulées.

En revanche, les décisions de la Municipalité de Lutry des 2 et 5 février 2009 délivrant les permis de construire pour les bâtiments 7 et 8 et levant les oppositions des recourants concernant ces bâtiments sont maintenues.

III. Un émolument de justice de 1'500 (mille cinq cents) francs est mis à la charge des recourants solidairement entre eux et un émolument de 1'500 (mille cinq cents) francs est également mis à la charge de la Fondation Ronichri Trust Foundation.

IV. Les dépens sont compensés. »

G.

a) Agissant par la voie du recours en matière de droit public, Christophe Silvilotti, Claire Pasquier, Valentine et Alexandre Ismail ainsi que Gabriele-Maria Rossi ont recouru contre l'arrêt du 30 décembre 2010 auprès du Tribunal fédéral. Ils ont conclu à la réforme de l'arrêt en ce sens que les décisions de la municipalité autorisant la construction des bâtiments 7 et 8 soient annulées. Subsidiairement, ils ont conclu à l'annulation de l'arrêt cantonal en ce qui concerne les bâtiments 7 et 8 et au renvoi de la cause pour nouveau jugement dans le sens des considérants.

b) Par arrêt du 17 octobre 2011 (1C_57/2011), le recours a été partiellement admis et les points II, paragr. 2, III et IV du dispositif de l'arrêt du 30 décembre 2010 ont été annulés et la cause renvoyée au Tribunal cantonal pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Le Tribunal fédéral a estimé que la juridiction cantonale ne s'était pas prononcée sur la question de savoir si l'accès prévu par le chemin du chemin de Crêt-des-Pierres constituait une voie adaptée à l'utilisation prévue pour la réalisation du bâtiment n° 7.

H.

a) L'instruction de la cause a été reprise sous la référence AC.2011.0269. Le Service de la mobilité s'est déterminé le 14 novembre 2011. Le Service des forêts, de la faune et de la nature le 21 novembre 2011. La Fondation constructrice a déposé des déterminations le 19 décembre 2011 et les recourants le 20 décembre 2011.

b) Le Service des routes s'est prononcé le 21 décembre 2011 en précisant que des démarches avaient été entreprises par la municipalité pour instaurer une zone 30 sur les chemins du Crêt-des-Pierres et du Crêt-Ministre. Il a précisé en outre que la Commune de Lutry étudiait les mesures de modération du trafic ainsi que de signalisation sur le chemin du Crêt-des-Pierres et ceci avant la mise en place de la zone 30.

c) La municipalité s'est déterminée sur le recours le 21 décembre 2011 en concluant au rejet du recours et a produit une étude complémentaire du bureau Transitec du 11 novembre 2011. Les recourants se sont déterminés sur ces documents le 20 janvier 2012. Enfin, la municipalité a produit au tribunal le 17 août 2012 un plan de situation du chemin du Crêt-des-Pierres (1 :1000) et a précisé que le nombre total de logement desservis par cette route s’élevait à 83 logements, y compris les logements desservis par le chemin de l’Azur et le chemin des Poses-Franches. A la demande des recourants, la municipalité a encore précisé le nombre de logements desservis par les chemins situés en amont du chemin du Crêt-des-Pierres, à savoir, 4 logements pour le chemin des Coullènes, 5 logements pour le sentier de Crêt-du-Foux et 7 logements au chemin de la Grange-Rouge, soit 16 logements dont les habitants peuvent utiliser aussi bien le chemin du Crêt-des-Pierres que le chemin du Crêt-Ministre ou encore, la route de la Claie aux Moines.