CPF 2026/166

I. Formé contre une décision de l’autorité inférieure de surveillance dans le délai de dix jours suivant sa notification (art. 18 al. 1 LP et 28 al. 1 LVLP [loi d’application dans le Canton de Vaud de la LP du 18 mai 1955 ; BLV 280.05]), le recours a été déposé en temps utile. Il comporte des conclusions et l’énoncé des moyens invoqués (art. 28 al. 3 LVLP), de sorte qu’il est conforme aux exigences de l’art. 18 LP et de la jurisprudence y relative en matière de motivation (TF 5A_118/2018 du 7 février 2018 consid.

4.1

et les références citées). Il est recevable, ainsi que la pièce nouvelle produite à son appui (art. 28 al. 4 LVLP).

La réponse de l’Office intimé du 25 mars 2026 et les pièces produites avec celle-ci, déposées en temps utile, sont également recevables (art. 31 al. 1 LVLP).

L’écriture complémentaire déposée par le recourant le 21 mars 2026 est en revanche irrecevable, dès lors qu’elle l’a été après l’échéance du délai de recours reporté au premier jour utile (art. 31 LP ; art. 142 al. 3 CPC), soit le lundi 16 mars 2026.

II. Le recourant reproche à la première juge de lui avoir infligé une amende de 200 fr. pour procédé téméraire.

a) Aux termes de l'art. 20a al. 2 ch. 5 LP, les procédures devant les autorités cantonales de surveillance sont gratuites. La partie ou son représentant qui use de procédés téméraires ou de mauvaise foi peut être condamné à une amende de 1'500 fr. au plus ainsi qu'au paiement des émoluments et des débours. Se verra reprocher un comportement téméraire ou de mauvaise foi celui qui – en violation du devoir d'agir selon la bonne foi, principe aussi applicable en procédure – forme un recours – ou une plainte – sans avoir d'intérêt concret digne de protection et bien que la situation en fait et en droit soit claire, avant tout pour ralentir la procédure de poursuite (ATF 127 III 178 consid. 2a ; 120 III 107 consid. 4a ; 111 Ia 148 consid. 4 ; TF 5A_270/2025 du 30 octobre 2025 consid. 3.3.3 ; TF 5A_438/2020 du 15 juin 2020 consid. 5.1 ; TF 5A_350/2017 du 28 juillet 2017 consid. 3.7 ; TF 5A_825/2015 du 7 mars 2016 consid. 5.1). Il s'agit ainsi de sanctionner les procédés qui troublent le cours ordinaire de l'exécution forcée et les procédés dilatoires, dont le devoir général d'agir de bonne foi implique de s'abstenir (Jeandin, Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2e éd. 2025, n° 21 ad art. 20a LP), tels que le dépôt d'un recours voué d'emblée à l'échec parce que la situation de fait et de droit est claire, la multiplication d'actes peu intelligibles, le fait de soulever des griefs « tous azimuts » faisant fi des règles de com-pétence des juridictions saisies (TF 5A_270/2025 consid.

3.3.3

précité ; TF 5A_438/2020 consid. 5.1 précité ; TF 7B.105/2005 du 3 août 2005 consid. 3.2). La condamnation aux frais ou à une amende en vertu de l'art. 20a al. 2 ch. 5 LP relève du (large) pouvoir d'appréciation de l'autorité de surveillance, dont l'exercice n'est revu en instance fédé-rale qu'avec retenue (TF 5A_270/2025 précité consid. 2.2 ; TF 5A_438/ 2020 consid. 5.1 précité ; TF 5A_640/2014 du 16 octobre 2014 consid. 4).

b) Le recourant fait valoir qu’il n’aurait pas reçu le courrier du 4 février 2026, par lequel la première juge a observé que les arguments exposés étaient ceux auxquels il avait déjà été répondu dans le prononcé sur plainte qu’elle avait rendu le 15 janvier 2026 et, partant, a imparti au recourant un délai pour indiquer s’il entendait maintenir ses plaintes. Il estime qu’il n’y aurait ainsi pas lieu de considérer qu’il avait tacitement maintenu ses plaintes. Par ailleurs, le sanctionner pour avoir déposé treize plaintes reviendrait en pratique à assimiler l’exercice d’une voie de droit légale à un abus, sans démontrer concrètement une intention dilatoire ou un comportement contraire à la bonne foi. De plus, le montant de l’amende serait disproportionné, puisque le prononcé n’expliquerait pas en quoi ses démarches auraient troublé l’ordre public.

En l’occurrence, le recourant a déposé treize plaintes le 2 février 2026 fondées sur un unique argument, à savoir que dès lors que sa raison individuelle avait été radiée du registre du commerce le 12 août 2026, il ne serait plus sujet à la poursuite par voie de faillite. Or, comme l’a relevé à juste titre l’autorité intimée, cette question avait déjà été tranchée dans une précédente et récente décision, dont le recourant n’avait pas contesté la motivation, fondée sur le fait que le délai de six mois de l’art. 40 al. 1 LP se terminait le 12 février 2026. Du reste, dans ses treize plaintes, le recou-rant indique expressément cette date comme pertinente. Dans ces conditions, le dépôt de treize plaintes identiques contre treize autres comminations de faillite antérieures au 12 février 2026, en soulevant à nouveau un grief déjà écarté par une décision entrée en force et que le recourant savait être infondé, était clairement contraire à la bonne foi et voué à l’échec. L’appréciation de la première juge ne prête à cet égard pas le flanc à la critique et ne peut qu’être confirmée. Quant au montant de l’amende, il n’est nullement disproportionné puisque le maximum prévu par la loi est de 1'500 francs. Les treize plaintes étaient manifestement vouées à l’échec et le montant de l’amende, par 200 fr., reste très modeste. Au surplus, le caractère téméraire de la démarche du recourant ne découle pas de son absence de réponse à l’interpellation de la première juge, mais bien de la démarche consistant à déposer treize plaintes sur la base d’une argumentation qu’il savait infondée.

c) Par courrier du 31 mars 2026, la Présidente de céans a imparti au recourant un délai pour se déterminer sur la suite de la procédure, eu égard au fait que, selon le suivi des envois postaux, le pli du 4 février 2026 de la Présidente du Tribunal d’arrondissement qu’il prétendait n’avoir pas reçu lui avait bien été remis le 6 février suivant. Le recourant ne s’est pas déterminé dans le délai imparti et a persisté dans son recours, alors même que celui-ci reposait sur une allégation qu’il savait être inexacte, à savoir que le pli en question ne lui était pas parvenu, si bien qu’il ne pouvait être inféré de son silence une démarche dilatoire ou contraire à la bonne foi. Ce faisant, le recourant a à nouveau fait preuve d’un comportement qui peut être qualifié de contraire à la bonne foi et de téméraire ; il doit être sanctionné par le prononcé d’une nouvelle amende, dont le montant sera fixé à 500 francs.

III. En conclusion, le recours doit être rejeté et le prononcé confirmé.

Une amende de 500 fr. est infligée au recourant en application de

Au surplus, le présent arrêt est rendu sans frais ni dépens (art. ch. 5 LP ; art. 61 al. 2 let. a et 62 al. 2 OELP [ordonnance du 23 septembre 1996 sur les émoluments perçus en application de la LP ; RS 281.35]).