TACC 108 2010-03-08

attendu que N.________ a déposé plainte pénale le 8 janvier 2010 contre Me J.________ et Me M.________ pour "abus de fonction" (P. 5), que le plaignant expose avoir été victime d'un accident de ski le 31 mars 2009 et avoir consulté les deux avocats précités, qu'étant donné que sa plainte était insuffisamment motivée, N.________ a été invité par le magistrat instructeur à la refaire (P. 7), que le plaignant a dès lors produit un écrit complémentaire en date du 17 février 2010 (P. 8), qu'il a expliqué en substance que Me J.________ et Me M.________ n'ont pas respecté le mandat qu'il leur avait confié suite à son accident de ski du 31 mars 2009 et à son opération de l'épaule gauche, que par ordonnance du 19 février 2010, le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte, considérant que la commission d'une infraction pénale n'était absolument pas rendue vraisemblable dans le cas d'espèce, que N.________ conteste cette décision, qu'en outre, il précise sa plainte en invoquant que les deux avocats précités n'ont pas averti sa caisse maladie qu'il ne souffrait pas d'une maladie mais avait été victime d'un accident de ski; attendu que des motifs de fond ne justifient un refus de suivre que s'ils permettent d'exclure d'emblée et avec certitude une condamnation ou une déclaration de culpabilité (TAcc., C. SA, 15 décembre 1988/550; Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, 3ème éd., Bâle 2008, n. 1 ad art. 176 CPP, p. 201), qu'en l'espèce, les faits reprochés par le plaignant à l'encontre de Me J.________ et de Me M.________, peu intelligibles, ne sont constitutifs d'aucune infraction pénale, que toute condamnation peut dès lors être exclue, que c'est donc à juste titre que le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte du recourant; attendu en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP).