TACC 11 2010-01-11

attendu liminairement, que la voie du recours de l'art. 295 let. b CPP est ouverte à l'encontre de la décision du président du tribunal saisi, ensuite du dépôt d'une demande de relief, ordonnant la détention préventive du recourant (Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, 3ème éd., Bâle 2008, n. 2.1.5 ad art. 295 CPP, p. 319); attendu que le prévenu à l'égard duquel existent des présomptions suffisantes de culpabilité peut être mis en détention préventive s'il présente un danger pour la sécurité ou l'ordre publics, si sa fuite est à craindre ou si sa liberté offre des inconvénients sérieux pour l'instruction (art. 59 al. 1 CPP), que le prévenu doit être libéré dès la disparition des motifs de détention (art. 59 al. 2 CPP), que la détention préventive, qui porte une atteinte grave aux droits fondamentaux du prévenu et peut compromettre sa considération, doit respecter le principe de proportionnalité des intérêts en présence; attendu que la mise en détention provisoire n'est possible que s'il existe, préalablement à toute autre cause, de graves soupçons de culpabilité à l'égard de l'auteur présumé (Piquerez, Traité de procédure pénale suisse, 2ème éd., Zurich 2006, n. 841, p. 535); attendu, en l'espèce, que le recourant ne conteste pas l'existence de présomptions de culpabilité suffisantes, même s'il a déclaré ne pas admettre l'intégralité des faits retenus à sa charge dans le jugement du 18 septembre 2008; attendu que le prononcé entrepris se fonde sur le risque de récidive, que l'intensité du risque de récidive doit s'apprécier en fonction du passé, des antécédents judiciaires de l'inculpé, de sa fragilité psychique, de ses fréquentations, de la nature des infractions commises, du nombre et de la fréquence des infractions en cause (Piquerez, Les mesures provisoires en procédure civile, administrative et pénale, RDS 1997 II p. 50), qu'en l'espèce, il ressort de l'extrait de son casier judiciaire que le recourant a été condamné le 25 août 1999 par le Tribunal correctionnel de Lausanne pour escroquerie, crime manqué d'escroquerie et induction de la justice en erreur à quatre mois d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans (révoqué le 16 septembre 2003), le 6 novembre 2001 par le Bezirksamt d'Aarau pour violation grave et violation simple des règles de la circulation routière à 5 jours d'emprisonnement et 750 fr.

d'amende, le 16 septembre 2003 par le Tribunal correctionnel de Lausanne pour abus de confiance, escroquerie et infraction à la loi fédérale sur le séjour et l'établissement des étrangers à 12 mois d'emprisonnement sous déduction de 203 jours de détention préventive, avec expulsion pendant cinq ans avec sursis, enfin le 4 mai 2004 par le

Juge d'instruction de l'arrondissement de La Côte pour violation grave des règles de la circulation routière à une amende de 1'500 fr., que dans la présente affaire, le recourant est accusé d'avoir commis en quelques mois plusieurs infractions contre le patrimoine portant sur plusieurs centaines de milliers de francs – activité délictueuse présumée qui se caractérise par une certaine intensité et par la répétition d'infractions de même nature, que les faits reprochés au recourant s'étendent pour l'essentiel du mois de novembre 2002 à la fin du mois de décembre 2004, ainsi qu'il ressort de l'ordonnance de renvoi du 16 août 2007, qu'en novembre 2002, le recourant faisait déjà l'objet de la procédure qui a abouti à sa condamnation en date du 16 septembre 2003, qu'à la fin de l'année 2004, l'enquête PE04.029568-AUP était déjà ouverte contre le recourant depuis août 2004, que l'intéressé est ainsi accusé d'avoir commis les infractions pénales qui lui sont reprochées dans la présente affaire malgré les enquêtes dirigées contre lui, que de surcroît, il est soupçonné d'avoir commis au cours de l'année 2004 plusieurs infractions pendant le délai d'épreuve qui assortissait sa libération conditionnelle le 24 janvier 2004, qu'il ressort du dossier que le recourant semble avoir agi par goût du luxe et de l'argent facile, les sommes obtenues au moyen des infractions dont il est accusé lui ayant permis de mener grand train de vie, qu'à l'audience, le recourant a fait plaider qu'il avait évolué depuis sa condamnation du 16 septembre 2003 et les faits qui font l'objet de la présente cause, qu'il avait rompu avec ses mauvaises fréquentations d'alors, qui auraient déterminé son activité délictueuse antérieure, que la relation sentimentale qu'il entretient avec sa compagne et sa paternité l'avaient transformé, qu'il a résolu de tourner le dos à son passé et de faire face à ses responsabilités, qu'il ne s'est toutefois pas constitué prisonnier, qu'il a déclaré que son activité de courtier en immeubles lui rapportait des revenus mensuels de l'ordre de 5'000 à 6'000 fr., estimant toutefois le montant de ses dettes à environ 150'000 fr., qu'il n'a pas fourni d'indication précise sur cette activité, aucune pièce n'ayant été produite, qu'au-delà de ses simples affirmations, il n'est ainsi pas parvenu à rendre vraisemblable des moyens d'existence réguliers, dont on

ignore la nature exacte, qu'en raison de ces incertitudes, jointes à la réitération d'infractions présumées en cours d'enquête, aux antécédents du recourant, à l'intensité de l'activité délictueuse qui lui est imputée en 2004 et au fait qu'il a trompé la confiance mise en lui lors de sa libération conditionnelle, le risque de récidive doit être tenu pour concret, que l'on peut en effet craindre, vu ce qui a été exposé plus haut, que le recourant ne trempe à nouveau dans des affaires douteuses pour alimenter son train de vie, que la décision refusant la mise en liberté provisoire du recourant est dès lors bien fondée au regard de l'art. 59 al. 1 ch. 1 CPP; attendu, pour le surplus, que le principe de proportionnalité des intérêts en présence demeure respecté, compte tenu de la gravité des infractions imputées au recourant, de ses antécédents, ainsi que de la durée de la détention préventive subie à ce jour (ATF 132 I 21 c. 4.1; 128 I 149 c. 2.2; 126 I 172 c. 5a), étant précisé que l'audience de jugement a d'ores et déjà été fixée au 10 mai 2010; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et le prononcé confirmé, que les frais du présent arrêt, ainsi que l'émolument d'audience, sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP).