TACC 218 2009-03-04

attendu, en l'espèce, que le 19 janvier 2006, alors qu'elle suivait un cours d'équitation dans un manège équestre de La Riviera vaudoise, donné par le moniteur, X.________, A.K.________, née le 27 avril 1992, élève de l'Ecole [...], a été victime d'une grave chute ayant entraîné une paraplégie complète (cf. notamment P. 8), que le 10 février 2006, les parents d'A.K.________ ont déposé plainte, notamment contre le moniteur précité pour lésions corporelles graves par négligence (cf. P. 4), que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur d'X.________, considérant qu'aucune négligence, de quelque nature que ce soit, ne pouvait être retenue à la charge de ce dernier, celui-ci ayant effectué son travail avec toute la diligence requise, que B.K.________ et C.K.________ contestent cette décision; attendu que se rend coupable de lésions corporelles par négligence au sens de l'article 125 CP celui qui, par négligence, aura fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé, que pour qu'il y ait lésions corporelles par négligence, il faut tout d'abord que l'auteur ait, d'une part, violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible et que, d'autre part, il n'ait pas déployé l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer à son devoir (cf. notamment ATF 121 IV 207, spéc. p. 211), qu'il faut donc, s'il y a eu violation des devoirs de la prudence, que cette violation puisse être imputée à faute, c'est-à-dire que l'on puisse reprocher à l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, d'avoir fait preuve d'un manque d'effort blâmable (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, n. 8 ad art. 125 CP, p. 147), qu'enfin, pour que l'infraction de lésions corporelles par négligence soit réalisée, il ne suffit pas de constater la violation fautive d'un devoir de prudence et la survenance des lésions corporelles, encore faut-il qu'il existe un rapport de causalité naturelle et adéquate entre cette violation et les lésions subies (cf. notamment ATF 121 IV 207, spéc. p. 212), que la causalité adéquate peut être exclue, l'enchaînement des faits perdant sa portée juridique, si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers,

constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire, que l'on ne pouvait pas s'y attendre, qu'il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener et notamment le comportement de l'auteur (Corboz, op. cit., n. 7 ad art. 125 CP, p. 147), qu'en l'occurrence, X.________ donnait le jour en question une leçon d'équitation à six élèves de l'Ecole [...], qu'il a attribué les chevaux en fonction du niveau de chacune d'entre elles, qu'A.K.________ était considérée comme une élève ayant des connaissances de base d'équitation, que le cheval qui lui a été attribué le 19 janvier 2006 et qu'elle avait déjà monté auparavant est décrit comme un cheval docile, gentil, facile et habitué au travail de manège (cf. PV aud. 10, 11, 12 et 13), que toutes les personnes entendues qui avaient déjà eu l'occasion de monter le cheval en question n'ont jamais eu de problème particulier avec celui-ci (ibid.), qu'après avoir attribué leurs montures aux six élèves, X.________ les a aidées à se mettre en selle, a réglé les étriers et vérifié que le matériel était correctement attaché, que toutes les cavalières portaient une bombe, que les élèves précitées n'ayant pas suivi de cours depuis deux semaines, leur moniteur a alors commencé le cours au pas, avec des exercices basiques (cf. notamment PV aud. 3, 6, 7 et 14), que les élèves présentes le 19 janvier 2006, même les plus débutantes en équitation, ont décrit le cours comme facile et ne représentant pas de difficulté particulière (cf. notamment PV aud. 6), que lorsqu'il s'est rendu compte que tout se passait bien, X.________ a demandé à ses élèves de passer au trot, que le cheval de tête n'a pas voulu suivre le rythme, qu'X.________ s'est alors approché de la première cavalière et lui a remis une cravache, que malgré les précautions prises par X.________ pour tendre cet objet, le cheval a fait un écart, s'est mis à trotter et a heurté un pare- bottes d'un de ses sabots, provoquant un bruit, que le cheval d'A.K.________ a réagi en partant au trot, que cette dernière n'a pas réussi à l'arrêter et a chuté contre un pare-bottes, alors que son cheval effectuait un virage et baissait la tête,

qu'X.________ avait auparavant expliqué à ses élèves une technique pour stopper un cheval qui s'emballe, qu'A.K.________ elle-même reconnaît qu'elle savait comment faire mais qu'elle n'a pas eu le temps de réagir (cf. PV aud. 8), qu'en ce qui concerne la remise de la cravache, l'expert B.________, dans son rapport du 25 juillet 2007, a considéré que cette manœuvre, tout à fait adaptée aux circonstances, avait été faite selon les règles de l'art (cf. P. 38), tout comme l'ensemble du cours donné par que les distances à respecter entre les cheveux étaient également conformes (cf. P. 53), que la réaction du cheval de tête n'était pas prévisible, pas plus que celle de celui monté par A.K.________, qu'au vu de ces éléments, c'est à bon droit que le magistrat instructeur a considéré qu'aucune négligence de quelques nature que ce soit ne pouvait être retenue à l'encontre d'X.________, que le non-lieu prononcé en faveur de ce dernier se justifie; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge des recourants, solidairement entre eux.