TACC 219 2009-02-23

attendu que H.________ a déposé plainte contre son médecin, le Dr X.________, qui le suivait depuis janvier 2004, lui reprochant de ne pas l'avoir prévenu du risque d'infarctus du myocarde qu'il encourait et de ne pas lui avoir donné des conseils adéquats, risque qui s'est concrétisé le 23 février 2008, que le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte, aux motifs qu'aucun comportement pénalement répréhensible ne pouvait être imputé au prévenu et que le plaignant ne pouvait ignorer les risques liés à sa surcharge pondérale, que H.________ conteste cette décision; attendu que des motifs de fond ne justifient un refus de suivre que s'ils permettent d'exclure d'emblée et avec certitude une condamnation ou une déclaration de culpabilité (TAcc., C. SA, 15 décembre 1988/550), que se rend coupable de lésions corporelles par négligence celui qui, par négligence, aura fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé (art. 125 al. 1 CP), que cette infraction nécessite un rapport de causalité entre le comportement de l'auteur et les lésions corporelles (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, p. 147), qu'elle peut également être réalisée par omission (Moreillon, L'infraction par omission, Genève 1993, no 361, p. 209), qu'en l'espèce, un rapport de causalité fait défaut, qu'en effet, l'omission reprochée par le recourant et les conseils donnés par le médecin ne sont pas à l'origine de l'infarctus survenu le 23 février 2008, qu'au surplus, les prétentions du recourant relèvent de la juridiction civile, que c'est donc à bon droit que le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge de la recourante en vertu de l'article 307 CPP.