TACC 229 2009-03-05

attendu que G.________ a déposé plainte le 12 février 2009, dénonçant l'évacuation forcée dont il avait fait l'objet le 9 février 2009 entre 6h30 et 7h00, alors que cette mesure aurait dû avoir lieu le 6 février 2009, que le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte, au motif que G.________ avait refusé de quitter son domicile le 6 février et avait été averti qu'un contrôle serait réalisé le 9 février 2009, que ce dernier conteste cette décision; attendu que, par prononcé de mesures protectrices de l'union conjugale du 25 novembre 2008, un délai au 29 décembre 2008 a été fixé à G.________ pour quitter le domicile conjugal, que le Président du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a refusé d'accorder l'effet suspensif à l'appel déposé par le recourant contre ce prononcé, qu'une sommation préalable a été adressée au recourant le 6 janvier 2009, que l'épouse de ce dernier a requis l'exécution forcée le 14 janvier 2009, que, par ordonnance du 15 janvier 2009, le Président du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a ordonné l'exécution forcée du prononcé précité au 6 février 2009, que le recourant a refusé de quitter les lieux le 6 février 2009 et a, en conséquence, été averti qu'il serait procédé à une vérification le 9 février 2009, qu'il n'a pas obtempéré, que, bien que différée de quelques jours, l'exécution forcée dont le recourant a fait l'objet n'est constitutive d'aucune infraction pénale; attendu en outre que les frais de la cause ont été mis à la charge de G.________ par 200 fr., qu'aux termes de l'article 159 CPP, le plaignant peut, même si le prévenu est condamné à une peine, être astreint à supporter une partie des frais si l'équité l'exige, notamment s'il a agi par dol, témérité ou légèreté ou s'il a compliqué l'instruction, que, pour qu'une plainte puisse être considérée comme abusive, il faut non seulement que l'infraction reprochée soit inexistante, mais encore que le plaignant lui-même ait excédé les limites de son droit de réagir contre son adversaire, c'est-à-dire qu'il ait su ou dû normalement se rendre compte qu'il n'était pas fondé à se considérer comme lésé et à porter plainte (TAcc., Brunner, 12 septembre 1957), qu'en l'occurrence, le recourant savait qu'il devait quitter le domicile conjugal jusqu'au 6 février 2009 à minuit, que sa plainte pour évacuation forcée trois jours plus tard est

manifestement abusive, que c'est à juste titre que le magistrat instructeur a mis les frais de la cause à sa charge; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant en vertu de l'article 307 CPP.