TACC 601 2010-11-16

attendu, liminairement, que le Tribunal d'accusation statue sur la base du dossier tel qu'il était constitué au moment où la décision litigieuse a été prise (JT 1999 III 61), qu'il convient dès lors d'écarter les pièces produites à l'appui du recours, dans la mesure où elles ne figurent pas déjà au dossier; attendu que des motifs de fond ne justifient un refus de suivre que s'ils permettent d'exclure d'emblée et avec certitude une condamnation ou une déclaration de culpabilité (TACC, 15 décembre 1988/550), qu'en l'espèce, le recourant, employé au service externe de M.________SA, a contesté son licenciement le 5 janvier 2009, soit cinq jours après que le nouveau contrat signé par ses soins le 1er septembre 2008 est devenu effectif, qu'estimant ce licenciement abusif, il a ouvert action devant le Tribunal d'arrondissement de La Côte et formulé des prétentions à hauteur de 100'000 fr. environ, qu'il met en question la validité du contrat précité, qu'il soupçonne en effet S.________, agent général, d'avoir imité sur le contrat litigieux la signature de Q.________, cadre de la compagnie d'assurance avec pouvoir de signature collective à deux, que ce soupçon se fonde sur le fait qu'il aurait vu S.________ signer l'annexe 5 du contrat de travail relative notamment au blanchiment, que le recourant reproche également à S.________ d'avoir affirmé faussement qu'il n'avait pas imité la signature de Q.________ ou signé à sa place, lors d'une audience le 18 mai 2010 devant le Tribunal d'arrondissement de La Côte, que ces griefs, vu les éléments figurant au dossier, justifient l'ouverture d'une enquête, qu'il est difficile d'affirmer que rien n'étaye la version du plaignant sans avoir au moins procédé à quelques vérifications, à partir du moment où le dossier, puis la démonstration du juge d'instruction démontre que la situation pénale n'est pas aussi évidente que cela, que le fait que le faux dans les titres n'ait pas été dénoncé plus tôt n'est pas pertinent en soi, qu'il semble en effet que ce soit le contenu de la déposition faite par S.________ lors de l'audience du 18 mai 2010 qui ait déterminé le dépôt de la plainte pénale, qu'il appartiendra dès lors au juge d'instruction d'entendre que si une expertise graphologique est demandée, le juge pourra demander une avance de frais, conformément à l'art. 234 al. 2 CPP,

qu'il importe peu, en outre, qu'un éventuel faux soit sans effet sur le sort de la procédure civile, qu'enfin, on observe que les développements sur la procédure civile vaudoise ne sont pas utiles et ne permettent pas de justifier une décision de classement; attendu, en définitive, que le recours est admis et l'ordonnance annulée, que le dossier est renvoyé au Juge d'instruction de l'arrondissement de La Côte pour qu'il instruise la plainte, puis rende une nouvelle décision, que les frais d'arrêt sont laissés à la charge de l'Etat.