TACC 81 2010-02-22

attendu que le recours d'O.________ ne porte que sur le non- lieu prononcé en faveur d'Z.________, que le recourant ne conteste pas son renvoi en jugement, que, partant, le présent arrêt ne traitera que de la partie contestée de l'ordonnance par O.________; attendu qu'O.________ a déposé plainte le 8 janvier 2009 contre Z.________ pour voies de fait, dommages à la propriété, injure, utilisation abusive d'une installation de télécommunication et menaces (PV aud. 4), qu'O.________, Z.________ et [...] ont passé ensemble la nuit du 8 au 9 novembre 2009, qu'au cours de cette soirée, une dispute a éclaté entre O.________ et Z.________ aux environs de 5 heures du matin le 9 novembre 2009, lors du trajet en voiture d'Yverdon à Aigle, qu'O.________ a exposé qu'Z.________ a donné un coup de pied dans un des rétroviseurs de sa voiture, qu'O.________ a déclaré que le prévenu l'aurait également injurié à plusieurs reprises en lui disant notamment qu'il devait "baiser [sa] mère et toute la famille", que lors de leur arrêt sur l'aire d'autoroute de Villette-Jordillon, Z.________ l'aurait frappé au visage, qu'O.________ aurait alors saisi une barre de fitness qui se trouvait dans le coffre de sa voiture et aurait frappé le prévenu à l'aide de cet objet, qu'alors qu'O.________ quittait les lieux en compagnie d' [...], le prévenu aurait brisé le second rétroviseur de sa voiture, qu'O.________ reproche encore au prévenu de l'avoir appelé après les faits précités, le matin du 9 novembre 2009 et de l'avoir menacé en disant au plaignant qu'il devait "faire attention à lui et qu'il allait payer un tiers pour le tuer"; attendu que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur d'Z.________, considérant que l'enquête n'avait pas pu établir que ce dernier ait insulté ou menacé le plaignant, ni se serait rendu coupable d'utilisation abusive d'une installation de télécommunication, que concernant les voies de fait, le juge d'instruction a indiqué que le prévenu avait agi en état de légitime défense au sens de l'art. 15 CP, que s'agissant finalement des dommages à la propriété, le juge d'instruction a considéré que la culpabilité du prévenu devait être considérée comme peu importante, qu'O.________ conteste cette décision, qu'il conclut au renvoi en jugement d'Z.________ comme accusé de lésions corporelles simples, subsidiairement de voies de fait, de

dommages à la propriété, d'injure, d'utilisation abusive d'une installation de télécommunication et de menaces; attendu que s'agissant de l'infraction de voies de fait, Z.________ a déclaré qu'O.________ l'a frappé sur la tête avec un objet en métal, que le prévenu a affirmé qu'en se protégeant, il a poussé le plaignant au sol et l'y a maintenu (PV aud. 3), qu' [...] a confirmé les déclarations d'Z.________ (P. 11, p. 5), qu'en outre, les vidéos de surveillance de la station-service de Villette-Jordillon montrent que le prévenu a d'abord réussi à éviter les coups d'O.________ en le repoussant et en le mettant au sol (P. 10; P. 11, p. 4), que le prévenu a donc agi en état de légitime défense au sens de l'art. 15 CP en repoussant l'attaque du plaignant, que c'est dès lors à juste titre que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur d'Z.________ sur le chef d'accusation de voies de fait, que concernant les dommages à la propriété, Z.________ a admis avoir cassé le rétroviseur gauche de la voiture d'O.________ en donnant un coup de pied (PV aud. 2, p. 2), qu'en outre, les vidéos de surveillance de la station-service de Villette-Jordillon montrent que lorsque le plaignant part avec sa voiture, Z.________ donne un coup de pied dans le rétroviseur gauche (P. 10; P. 11, p. 4), que le comportement du prévenu pourrait donc être constitutif de l'infraction de dommages à la propriété au sens de l'art. 144 CP, qu'il appartiendra dès lors au magistrat instructeur de procéder à l'inculpation d'Z.________ pour dommages à la propriété, qu'en ce qui concerne finalement les infractions d'injure, d'utilisation abusive d'une installation de télécommunication et de menaces, Z.________ n'a pas été entendu à ce sujet lors de ses deux auditions (PV aud. 2 et 3), qu'il convient donc de procéder à des mesures d'instructions complémentaires concernant les infractions précitées, notamment en procédant à l'audition d'Z.________; attendu, en définitive, que le recours d'O.________ est partiellement admis, que l'ordonnance est annulée s'agissant du non-lieu prononcé en faveur d'Z.________ pour ce qui a trait aux infractions de dommages à la propriété, injure, utilisation abusive d'une installation de télécommunication et menaces, que le dossier de la cause est renvoyé au Juge d'instruction du canton de Vaud pour qu'il procède à l'inculpation d'Z.________ pour

dommages à la propriété et à un complément d'enquête dans le sens des considérants, puis rende une nouvelle décision, que le non-lieu prononcé en faveur d'Z.________ en ce qui concerne l'infraction de voies de fait est confirmé, que le renvoi en jugement d'O.________ pourra également être confirmé, que l'indemnité due au défenseur d'office d'O.________, fixée à 220 fr., est laissée à la charge de l'Etat, que le Code de procédure pénale ne prévoit pas de dépens alloués à la partie qui obtient gain de cause devant le Tribunal d'accusation (Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon, Piguet, Procédure pénale vaudoise, Bâle 2008, n. 6.3 ad art. 163 CPP, p. 182; JT 1962 III 64), que les frais du présent arrêt sont mis, à concurrence de la moitié, à la charge d'O.________, le solde étant laissé à la charge de l'Etat.