TACC 819 2009-12-30

attendu que G.________ a déposé plainte pénale le 21 novembre 2009 contre Y.________ pour diffamation et calomnie (P. 4), que G.________ reproche au prévenu, en sa qualité d'inspecteur auprès de la police de Sûreté, d'avoir procédé à son audition le 1er septembre 2009 et de l'avoir accusé faussement d'avoir commis des attouchements sur sa petite fille, F.________, âgée de 6 ans, qu'il se plaint également du fait que cet inspecteur lui aurait dit: "vous n'êtes pas si important que ça, il serait mieux de reconnaître les faits, que j'aurai pu la coincer derrière une porte et que j'aurais pu la pincer", que par ordonnance du 8 décembre 2009, le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte de G.________, considérant en substance qu'aucune infraction ne pouvait être retenue à l'encontre du prévenu étant donné qu'il avait agi comme la loi l'autorisait à le faire, que G.________ conteste cette décision; attendu que des motifs de fond ne justifient un refus de suivre que s'ils permettent d'exclure d'emblée et avec certitude une condamnation ou une déclaration de culpabilité (TAcc., C. SA, 15 décembre 1988/550; Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, 3ème éd., Bâle 2008, n. 1 ad art. 176 CPP, p. 201); attendu que le plaignant fait l'objet d'une enquête instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de La Côte pour actes d'ordre sexuel avec des enfants et actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, d'office et sur dénonciation du Service de protection de la jeunesse (dossier n° PE09.017016-SJU), que dans le cadre de cette enquête, une réquisition au sens des art. 169 à 171 CPP a été adressée à la police de Sûreté, que celle-ci a été attribuée à l'inspecteur Y.________, que les propos litigieux, à supposer qu'ils aient été proférés, ont été tenus dans le cadre des investigations confiées à la police de Sûreté, qu'en vertu de l'art. 14 CP, quiconque agit comme la loi l'ordonne ou l'autorise se comporte de manière licite, même si l'acte est punissable en vertu du présent code ou d'une autre loi, que, partant, le comportement du prévenu, mettant en cause le recourant dans un interrogatoire de police, n'est pas illicite puisqu'il a agi comme la loi l'autorisait à le faire, que toute condamnation est dès lors d'emblée exclue,

que c'est donc à bon droit que le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte de G.________; attendu qu'en vertu de l'art. 159 al. 1 CPP, le plaignant et la partie civile peuvent être astreints à supporter une partie des frais si l'équité l'exige, notamment s'ils ont agi par dol, témérité ou légèreté ou s'ils ont compliqué l'instruction, qu'on ne peut parler de légèreté ou de témérité que dans les cas où, après avoir consciencieusement pesé le pour et le contre, l'accusateur privé aurait dû s'abstenir de déposer plainte (Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, 3ème éd., Bâle 2008, n. 2.4 ad art. 159 CPP, p. 175 et les arrêts cités), qu'au vu des éléments susmentionnés, G.________ aurait dû s'abstenir de porter plainte, que sa plainte peut dès lors être qualifiée de légère, que c'est donc à bon droit que le magistrat instructeur a mis les frais à la charge du plaignant; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP).