TACC 9 2010-01-08

attendu que le prévenu à l'égard duquel existent des présomptions suffisantes de culpabilité peut être mis en détention préventive s'il présente un danger pour la sécurité ou l'ordre publics, si sa fuite est à craindre ou si sa liberté offre des inconvénients sérieux pour l'instruction (art. 59 al. 1 CPP), que le prévenu doit être libéré dès la disparition des motifs de détention (art. 59 al. 2 CPP), que la détention préventive, qui porte une atteinte grave aux droits fondamentaux du prévenu et peut compromettre sa considération, doit respecter le principe de proportionnalité des intérêts en présence; attendu que la mise en détention provisoire n'est possible que s'il existe, préalablement à toute autre cause, de graves soupçons de culpabilité à l'égard de l'auteur présumé (Piquerez, Traité de procédure pénale suisse, Zurich 2006, n. 841, p. 535); attendu, en l'espèce, qu'il est reproché au recourant d'avoir à Vevey, dans la nuit du 22 au 23 novembre 2007, frappé K.________ au visage, de l'avoir fait tomber, puis, alors qu'elle se trouvait à terre, de lui avoir apposé un couteau au niveau du cou et de l'avoir contrainte à entretenir des relations sexuelles jusqu'à éjaculation (cf. P. 8/1 et PV aud. 1), que lors des faits, le recourant aurait mordu sa victime au niveau de la bouche (ibid.), que K.________ a déposé plainte (cf. PV aud. 1), que le magistrat instructeur a demandé à l'Institut de médecine légale de procéder à l'examen clinique de la plaignante, qu'il ressort du rapport établi que les lésions constatées sont compatibles avec la version des faits donnée par celle-ci (cf. P. 6), que le magistrat instructeur a inculpé F.________ de viol qualifié, subsidiairement viol (cf. PV aud. 8), qu'au vu des éléments figurant au dossier, il existe des indices de culpabilité suffisants à l'encontre du recourant; attendu que le magistrat instructeur a fondé sa décision sur le risque de fuite (art. 59 al. 1 ch. 2 CPP);

attendu que le risque de fuite existe en soi dans toute procédure pénale, qu'il convient d'apprécier la gravité de ce risque dans chaque cas particulier, qu'il ne suffit pas que la fuite soit objectivement possible, encore faut-il que le risque de voir le condamné se soustraire à la poursuite pénale ou à l'exécution d'un jugement présente concrètement une certaine vraisemblance, que le risque de fuite s'apprécie notamment en fonction de la quotité de la peine encourue, ainsi que de l'ampleur des infractions commises, qu'il doit également s'analyser en fonction de l'ensemble de critères tels que le caractère de l'intéressé, sa moralité, ses ressources, ses liens avec l'Etat qui le poursuit ainsi que ses contacts avec l'étranger (cf. notamment ATF 125 I 60 consid. 3), que le prévenu détenu à titre préventif uniquement en raison d'un risque de fuite a le droit d'être libéré s'il peut fournir des garanties adéquates de sa présence au procès (cf. notamment ATF 133 I 27), que ces garanties ne se limitent pas au versement d'une caution financière, qu'elles peuvent également consister en des mesures de contrôle judiciaire telles que le dépôt du passeport ou des papiers d'identité (Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon, Piguet, Procédure pénale vaudoise, Bâle 2008, n. 2.4.6 ad art. 59 CPP, p. 87), qu'en tant qu'elles emportent une atteinte moins grave à la liberté personnelle que la détention préventive, de telles mesures s'imposent même en l'absence d'une base légale expresse (ibid.), que, par ailleurs, elles peuvent également se cumuler (ibid.); attendu, en l'occurrence, que le recourant est un ressortissant turc arrivé en Suisse il y a trois ans, que sa demande d'asile a été rejetée et un recours est actuellement pendant, qu'il n'a aucune activité lucrative en Suisse, que certes sa femme et son plus jeune fils vivent en Suisse, mais la majorité de sa famille est restée au pays, que les faits qui lui sont reprochés sont graves, qu'il est de surcroît mis en cause dans le cadre d'un brigandage commis le 25 juin 2007 à Lausanne à l'encontre d'une prostituée (dossier n° PE07.012364-LML) (cf. P. 18), qu'il existe donc un risque concret et majeur que le recourant quitte la Suisse pour regagner son pays d'origine, mais également un pays tiers où une demande d'asile pourrait être déposée, afin de se soustraire aux poursuites pénales engagées contre lui,

que dans les circonstances du cas d'espèce, notamment de la peine à laquelle le recourant pourrait être condamné, le dépôt de ses documents d'identité ne saurait être suffisant pour exclure tout risque de fuite, qu'en ce qui concerne le versement d'une caution, cette mesure n'entre pas en ligne de compte dans le cas particulier au vu de la situation financière précaire du recourant, qu'en conséquence, le risque de fuite justifie le maintien du recourant en détention préventive; attendu enfin qu'au vu de la durée de la détention préventive déjà subie et de la peine à laquelle F.________ s'expose, la proportionnalité des intérêts en présence est encore respectée (ATF 123 I 268, JT 1999 IV que l'on relèvera à cet égard que l'enquête touche à sa fin, le rapport de police étant sur le point d'être déposé de sorte que le recourant va être prochainement renvoyé en jugement; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant en vertu de l'art. 307 CPP.