TACC 99 2010-03-03

attendu que A.M.________ conteste le non-lieu rendu par le magistrat instructeur, qu'il semble demander que A.R.________ et B.R.________ soient condamnés du chef de contrainte; attendu que le 21 juillet 2008, A.M.________ a adressé au juge d'instruction une dénonciation avec constitution de partie civile (P. 5), deux animateurs d'une église évangélique, de l'avoir forcé, en usant de pressions d'ordre psychologique, à signer une reconnaissance de dette en faveur de son épouse B.M.________ portant sur un montant de 130'000 francs, que B.M.________, qui affirme avoir été présente au moment de ces faits, assure que son mari n'a d'aucune manière été contraint à signer la reconnaissance de dette litigieuse (PV aud. 3, p. 2), qu'elle a expliqué que le montant de 130'000 fr., selon l'estimation de son avocat, correspondait à la valeur des objets que son mari aurait emportés sans son consentement (PV aud. 3, p. 3), portées contre eux (PV aud. 4, p. 2; PV aud. 5, p. 2), qu'ils ont confirmé en substance les déclarations de B.M.________, selon lesquelles le recourant avait prélevé les rentes AI de son épouse et disposé sans droit d'objets appartenant à celle-ci, qu'il n'est pas établi que les intimés, qui doivent être mis au bénéfice de leurs déclarations, ont employé l'un des moyens de contrainte mentionnés à l'art. 181 CP pour amener le recourant à signer la reconnaissance de dette litigieuse, qu'au demeurant, le recourant a admis avoir apposé de fausses signatures sur les deux exemplaires de reconnaissances de dette (PV aud. 1), peu disposé qu'il était apparemment à prendre l'engagement de payer, à raison de 500 fr. par mois, la prétendue dette de 130'000 francs, que le recourant reproche également aux intimés de l'avoir forcé à leur remettre, à la manière d'une dîme, 10 % de ses revenus, que les intimés se sont défendus d'avoir agi de la sorte, qu'ils ont indiqué que les fidèles de l'église étaient libres de donner ce qu'ils voulaient, selon leurs moyens (PV aud. 4, p. 2 et 5, p. 2), que ces déclarations sont confirmées par l'épouse du recourant ainsi que par la déposition d'un témoin (PV aud. 2, p. 2 in fine; PV aud. 3, p. 3 R. 5), qu'il n'est pas non plus avéré que les intimés auraient exercé sur B.M.________ une influence préjudiciable à ses intérêts, que les intimés ont déclaré avoir cherché à venir en aide à

l'épouse du recourant, dans la situation difficile où elle se trouvait, ce que l'intéressée a confirmé, que ces explications sont crédibles, qu'il faut remarquer au surplus que la dénonciation a été déposée alors qu'une procédure de séparation divisait le couple, le recourant paraissant ne pas accepter le départ de son épouse (P. 17 et 18), que c'est dès lors à juste titre que le juge d'instruction a considéré que l'enquête n'avait pas permis d'établir que le recourant, son épouse ou d'autres fidèles de l'église avaient été victimes d'actes de contrainte de la part des intimés, que le recourant, qui se borne à exposer sa propre version des faits, ne fournit aucun élément de nature à remettre en cause ces constatations, qu'aucune mesure d'instruction supplémentaire ne paraît susceptible de contribuer davantage à la manifestation de la vérité; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais d'arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP).