TACC 78 2010-02-22

attendu qu'en vertu de l'art. 299 CPP, lorsque le juge condamne à une amende un témoin qui refuse de répondre ou une personne régulièrement citée qui, sans excuse valable, ne comparaît pas ou se présente dans un état tel que son audition ne peut avoir lieu (art. 192 et 193 CPP), le condamné peut recourir au Tribunal d'accusation, que le recours de A.J.________ est dès lors recevable conformément à la disposition précitée; attendu que selon l'art. 192 CPP, le juge peut condamner à une amende jusqu'à 5'000 fr. toute personne régulièrement citée qui, sans excuse valable, ne comparaît pas ou se présente dans un état tel que son audition ne peut avoir lieu (al. 1), que le juge annule l'amende si la personne condamnée présente, dans les cinq jours dès celui où le prononcé lui a été signifié, une excuse valable (al. 2), qu'en l'espèce, A.J.________ a été régulièrement cité le 5 octobre 2009 à une audience du 27 octobre 2009, mais ne s'y est pas présenté, qu'un nouveau mandat de comparution a été adressé au prénommé le 28 décembre 2009 le convoquant à une audience le 20 janvier 2010, qu'il a toutefois à nouveau fait défaut à cette audience, qu'à l'appui de son recours, A.J.________ invoque sa précarité et une situation de vie très difficile, qu'il n'apporte cependant aucune autre précision, qu'il ne présente ainsi aucune excuse valable à son absence aux deux audiences précitées, que c'est donc à juste titre que le magistrat instructeur a condamné A.J.________ à une amende pour défaut de comparution conformément à l'art. 192 CPP, qu'en outre, le montant de l'amende n'est pas excessif;

attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP).