C1 25 51

1.

1.1 En vertu du principe de l'autorité de l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral, l'autorité cantonale à laquelle une affaire est renvoyée (cf. art. 107 al. 2, 1ère phrase, LTF) est tenue de fonder sa nouvelle décision sur les considérants de droit de cet arrêt. Sa cognition est ainsi limitée par les motifs de l'arrêt de renvoi, en ce sens qu'elle est liée par ce qui a été jugé définitivement par le Tribunal fédéral et, sous réserve de nova éventuellement admissibles, par les constatations de fait qui n'ont pas été critiquées devant lui ou l'ont été sans succès. Quant à l'examen juridique, il se limite aux questions laissées ouvertes par l'arrêt de renvoi, ainsi qu'aux conséquences qui en découlent ou aux problèmes qui leur sont liés (BOVEY, Commentaire de la LTF, 3ème éd., 2022, n. 31 ad art. 107 LTF). La motivation de l'arrêt de renvoi détermine ainsi dans quelle mesure l'autorité cantonale est liée à la première décision, décision de renvoi qui fixe aussi bien le cadre du nouvel état de fait que celui de la nouvelle motivation juridique (ATF 148 I 127 consid. 3.1 et l'arrêt cité ; cf. ég. arrêt du Tribunal fédéral 7B_438/2023 du 12 septembre 2023 consid. 2.2.1). En revanche, la nouvelle décision de l'autorité cantonale peut se fonder sur des considérations qui n'ont pas été mentionnées dans l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral ou sur lesquelles cette autorité ne s'est pas encore exprimée (arrêt du Tribunal fédéral 7B_438/2023 précité et les références).

1.2 Dans son arrêt du 5 février 2025, le Tribunal fédéral a renvoyé la cause à la Juge de céans afin qu'elle statue à nouveau sur le point de l'indemnité d'environnement à laquelle prétend B.____, ainsi que sur les dépens de la procédure cantonale. S'agissant de cette indemnité, notre Haute Cour a précisé qu'il y avait lieu d'examiner si l'intéressé avait droit à une indemnité de niveau 4, et partant à un montant de 786 fr. 40, comme il le réclamait, puisque cette question était contestée par A.____. Il n'y a donc pas lieu de compléter l'instruction de la cause mais uniquement d'établir, sur la base du dossier constitué, les faits nécessaires à l'examen de la prétention élevée à ce titre par B.____, avant de statuer sur les dépens des parties.

II. Statuant en faits

2.

2.1. B.____ (ci-après : l'employé, le demandeur ou l'appelé), au bénéfice d'une formation de carrossier-peintre effectuée en France (dos. p. 702), a été engagé par A.____ (ci-après : l'employeuse, la défenderesse ou l'appelante) par contrat du 25 mars 2016 comme opérateur de production.

A.____ a notamment pour but le placement de personnel. Elle est soumise à la CCT LSE, laquelle a fait l'objet d'arrêtés d'extension successifs du Conseil fédéral.

L'employé a été mis à disposition de E.____ SA (ci-après : E.____), active dans le domaine de la chimie sur le site industriel de Q.____, pour une durée indéterminée à compter du 1er avril 2016.

E.____ est dotée d'une convention collective de travail, dont le champ d'application n'a fait l'objet d'aucune extension, de même que d'un règlement du personnel pour la Suisse. Ce dernier prévoit le versement d'une indemnité d'environnement aux salariés qui, sur certains postes de travail définis, sont régulièrement exposés à des nuisances environnementales, telles que poussières, pollution, humidité, etc. (dos. pièce 12 p. 68).

2.2 Le contrat de mission temporaire de B.____ prévoyait un horaire moyen de 8 heures par jour ainsi qu'un salaire horaire, vacances (10,64 %) et jours fériés (3,2 %) compris, de 25 fr. 80 brut, auquel s'ajoutaient 5 fr. 90 brut d'indemnité de travail en quatre équipes (ci-après : prime quatre équipes).

Le 1er juin 2016, un nouveau contrat a été signé entre les parties pour une mission de durée indéterminée débutant le lendemain, à la même fonction et auprès de la même entreprise, mais dans un autre bâtiment. L'horaire moyen, le salaire horaire et le supplément de salaire convenus étaient identiques ; le supplément en question correspondait toutefois à une indemnité de travail en cinq équipes (ci-après : prime cinq équipes) et le 13ème salaire était inclus dans le salaire de base.

La mission temporaire auprès de E.____ a pris fin le 6 novembre 2016.

2.3 Les parties se disputent la question de la pénibilité du travail effectué par B.____.

2.3.1 Se prévalant du règlement du personnel pour la Suisse de E.____, qui prévoit le versement d'une indemnité d'environnement aux salariés qui sont régulièrement exposés à des nuisances environnementales, B.____ a allégué en procédure que le niveau d'inconvénient pour l'activité exercée auprès de son employeuse s'élevait à 4, soit le niveau maximum prévu (all. 16 et 17 p. 3 et all. 64 et 65 p. 128). Après l'audition de deux responsables des ressources humaines (ci-après : responsable RH) - l'une œuvrant au sein de E.____, l'autre auprès d'une entreprise concurrente -, il a précisé que les primes d'inconvénient dépendaient de la pénibilité du travail, tel le fait de porter des équipements spéciaux (all. 103 p. 749). Interrogé en qualité de partie, il a indiqué que son travail, qui était identique à celui de ses collègues engagés en fixe, consistait à remplir des fûts de produits insecticides cancérigènes, dans un environnement bruyant et chaud, en sorte qu'il devait porter des protections auditives, en sus d'un casque, d'un tablier et de gants, voire certaines fois d'une combinaison (R. 5 et R. 8 à 11 p. 785).

Interpellée en procédure sur le niveau de nuisance à appliquer au poste occupé par B.____ s'il avait été un employé fixe de E.____, la responsable RH de cette société n'a pas été en mesure de répondre. Elle s'est contentée de dire, d'une manière toute générale, que l'indemnité d'environnement était fonction du poste occupé, notamment de la durée, de la fréquence et du degré d'exposition aux nuisances, plus particulièrement au bruit (R. 5 et R. 6 p. 650), que le fait de porter une combinaison n'impliquait pas automatiquement l'allocation d'une telle indemnité (R. 16 p. 652) et que la plupart du temps, les employés temporaires faisaient de la manutention (R. 21 p. 653). Elle s'est toutefois engagée à produire en cause la grille des salaires, primes et indemnités versés à un employé fixe occupant un poste correspondant à celui qu'avait occupé B.____ (R. 22 P. 653), ce qu'elle a fait le 2 novembre 2021 (dos. p. 706), après que le Tribunal du travail lui ait rappelé sa promesse par ordonnance du 25 octobre 2021 (dos. p. 705). S'agissant plus particulièrement de l'indemnité d'environnement, ce document ne fait que reprendre les montants arrêtés selon les 4 niveaux de nuisance prévus dans le règlement du personnel pour les collaborateurs qui y sont régulièrement exposés, en fonction du poste de travail, de l'effet dans le temps et de l'intensité. Il ne dit rien de celui éventuellement afférant au poste correspondant à celui qu'avait occupé B.____. Il n'en va pas différemment du témoignage des deux autres responsables RH œuvrant auprès d'entreprises concurrentes entendues en procédure. Ces dernières, si elles ont bel et bien confirmé que les opérateurs touchaient des primes pour inconvénient liées à la pénibilité de leur travail en lien avec le bruit, la saleté, la chaleur ou le port d'un équipement spécial (R. 6 p. 658 ; R. 10 p. 778), elles n'ont pas été invitées à s'exprimer sur le niveau de nuisance de l'emploi effectivement occupé par B.____ auprès de

Aucun autre témoin n'a été convié à s'expliquer sur cette question.

2.3.2 Pour sa part, E.____ a toujours contesté les allégations de ce dernier selon lesquelles le niveau d'inconvénient pour l'activité qu'il exerçait auprès d'elle était le maximum prévu par le règlement du personnel de l'entreprise (ad all. 16 et 17 p. 92 et ad all. 64 et 65 p. 434). Interpellé sur les primes auxquelles aurait eu droit B.____ s'il était employé de E.____ en 2022 lors de son interrogatoire en qualité de partie, le représentant de l'employeuse s'est cantonné à confirmer qu'il aurait perçu une prime de travail en équipe, à condition qu'il ait effectivement œuvré en équipe, sans rien dire sur le niveau d'inconvénient dont il aurait pu bénéficier pour l'activité qu'il exerçait auprès d'elle (R. 5 p. 788).

III. Considérant en droit

3. Parmi les revendications élevées par l'appelé au titre de suppléments de salaire dû en vertu de l'article 24 al. 2 CCT LSE, seules sont encore litigieuses celles relatives à l'indemnité d'environnement, à l'exclusion des primes quatre et cinq équipes, ainsi que des primes de congé supplémentaire pour travail en équipe et de travail de nuit/repos compensatoire, toutes définitivement acquises au terme de l'arrêt du Tribunal fédéral du 5 février 2025.

L'appelante, qui conteste devoir verser à l'appelé un quelconque montant à ce titre, encore moins une indemnité de niveau 4 comme retenue par les premiers juges, se prévaut de ce que la preuve de la pénibilité du travail effectué à son service n'a pas été rapportée.

3.1

3.1.1 Sous le titre "Suppléments de salaire", l'article 24 CCT LSE (englobé dans la décision d'extension du Conseil fédéral) prévoit ce qui suit :

" 1 Les suppléments pour travail supplémentaire, travail nocturne et travail du dimanche ne peuvent pas être cumulés. C'est le barème le plus élevé qui s'applique.

Demeurent réservées des réglementations internes à l'entreprise et celles de conventions collectives dans des entreprises connaissant le travail en équipe et le travail dominical régulier (domaine de la santé, restauration, transports publics et régies publiques, tourisme, etc.). Leurs dispositions internes ou résultant de conventions collectives de travail doivent être appliquées, en matière de suppléments de salaire, également pour le personnel loué. "

De par le renvoi contenu à l'alinéa 2 de cette disposition, dont le Tribunal fédéral a dit, dans son arrêt du 5 février 2025, qu'il concernait tous types de suppléments de salaire, et non seulement ceux auxquels l'alinéa 1 était circonscrit, la CCT LSE rend applicable les dispositions du règlement du personnel de E.____ relatives à l'indemnité d'environnement (cf. arrêt du Tribunal précité consid. 6.2 et 6.3).

Selon ce règlement, les employés qui, sur certains postes de travail définis, sont régulièrement exposés à des nuisances environnementales, telles que poussière, pollution, humidité, etc., ont droit à une indemnité annuelle fixée selon un niveau de nuisance allant de 1 à 4 à respectivement 480 fr., 1'080 fr., 1'380 fr. et 1'680 fr., au terme d'une classification effectuée de manière paritaire par les représentant(e)s du personnel et les Ressources Humaines, selon l'effet dans le temps et l'intensité (faible à très fort) des nuisances en question.

3.1.2 Dans les litiges portant, comme en l'espèce, sur un contrat de travail dont la valeur litigieuse ne dépasse pas 30'000 fr. et instruits en procédure simplifiée, la maxime inquisitoire selon l'article 247 al. 2 CPC - ou maxime inquisitoire sociale - prévaut (cf. art. 247 al. 2 let. b ch. 2 CPC). Dans ce cadre, le tribunal a l'obligation d'établir d'office les faits, laquelle comprend le devoir d'interpellation accru du juge découlant de l'article 247 al. 1 CPC, disposition qui, formellement, s'applique à l'ensemble des causes soumises, comme en l'espèce, à la procédure simplifiée (SCHWEIZER, Commentaire romand, 2ème éd., 2019, n. 6 ad art. 153 CPC ; TAPPY, Commentaire romand, 2ème éd., 20219, n. 4, 16 et 21 ad art. 247 CPC). Celui-ci doit venir en aide aux parties et les amener, par des questions appropriées, à compléter les allégations insuffisantes et à désigner leurs moyens de preuve (arrêt du Tribunal fédéral 4D_76/2020 du 2 juin 2021 consid. 5.3 et l'arrêt cité). En outre, le juge doit tenir compte des faits exorbitants, à savoir les faits pertinents qui n'ont pas été allégués, mais qui ressortent de l'instruction (arrêt du Tribunal fédéral 4A_428/2016 du 15 février 2017 consid. 3.2.2.2 et les arrêts cités). De plus, s'il a des motifs objectifs de soupçonner que les allégués et offres de preuves d'une partie sont lacunaires, et qu'il a connaissance, sur la base des déclarations des parties et/ou du dossier, de moyens de preuve pertinents, il peut ordonner d'office leur administration (cf. art. 153 al. 1 CPC ; ATF 141 III 569 consid. 2.3.2 et l'arrêt cité).

La maxime inquisitoire sociale et le devoir d'interpellation accru du juge ne s'appliquent qu'en première instance et concernent avant tout les personnes non assistées et dépourvues de connaissances juridiques. Ils n'ont qu'une portée restreinte vis-à-vis des parties représentées par un avocat, le juge pouvant présupposer que ce dernier a les connaissances nécessaires pour conduire le procès et faire des allégations et offres de preuve complètes (ATF 141 III 569 précité ; plus récemment, arrêt du Tribunal fédéral 5D_17/2020 du 16 avril 2020 consid. 4.2 et les références).

3.1.3 Selon l'article 8 CC, chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. En l'absence de disposition spéciale contraire, cette disposition répartit le fardeau de la preuve et détermine quelle partie doit assumer les conséquences de l'échec de la preuve (ATF 129 III 18 consid. 2.6). S'il convient en principe de rapporter la preuve stricte d'un allégué, la certitude absolue n'est pas requise ; de légers doutes peuvent subsister. Une réduction du degré de preuve, notamment à la vraisemblance prépondérante, présuppose qu'une preuve stricte n'est pas possible ou ne peut pas être exigée en raison de la nature de l'affaire, l'article 42 al. 2 CO n'étant en particulier applicable que lorsque le demandeur se trouve dans un état de nécessité quant à la preuve (arrêt du Tribunal fédéral 4A_59/2024 du 20 décembre 2024 consid. 5 et les arrêts cités). L'abaissement du degré de preuve ne doit pas conduire en fin de compte à un renversement du fardeau de la preuve. La partie chargée de la preuve doit alléguer et prouver, dans la mesure du possible et du raisonnable, toutes les circonstances qui plaident en faveur de la réalisation des faits allégués (arrêt du Tribunal fédéral 4A_254/2021 du 21 décembre 2021 consid. 4.1 et la référence).

3.2

3.2.1 En l'occurrence, l'appelé n'a pas allégué les tâches précises qu'il avait été amené à effectuer pour le compte de E.____ en sa qualité d'opérateur de production engagé temporairement. Il s'est contenté de revendiquer la prime maximum d'inconvénient prévue par le règlement du personnel de cette entreprise, en se prévalant de ce que l'indemnité en question était fonction de la pénibilité du travail, tel le fait de porter des équipements spéciaux. Ce n'est que lors de son interrogatoire qu'il a énoncé les tâches qu'il exécutait dans le cadre de sa fonction d'opérateur de production, à savoir remplir des fûts de produits insecticides cancérigènes, et qu'il a décrit l'équipement qu'il devait porter pour ce faire, soit des protections auditives, un casque, un tablier et des gants, voire, certaines fois, une combinaison. Bien que non invoqués dans ses écritures, ces faits, qui ressortent clairement de l'instruction de la cause en procédure simplifiée, doivent être pris en compte en vertu du principe de la maxime inquisitoire sociale applicable en l'espèce, dès lors qu'ils sont pertinents pour déduire le droit de l'appelé à une indemnité d'environnement au vu des conditions prévues dans le règlement du personnel de E.____. Encore faut-il qu'ils aient été établis pour que ce droit lui soit reconnu, ce que les seules déclarations de ce dernier -à qui incombe le fardeau de la preuve en vertu de l'article 8 CC, puisque le niveau de pénibilité de la fonction qu'il exerçait auprès de l'entreprise précitée est contesté -, ne suffisent pas à faire, ce qu'il admet d'ailleurs implicitement en réclamant expressément, dans sa détermination du 16 juin 2025, un abaissement du degré de preuve au sens de l'article 42 al. 2 CO.

3.2.2 A cet égard, il convient de lui donner acte que les témoins entendus en procédure, tous responsables RH auprès d'une entreprise pharmaceutique, confirment que l'indemnité d'environnement est liée à la pénibilité du travail effectué par un opérateur, laquelle est fonction de la durée, de la fréquence et du degré d'exposition aux nuisances telles que le bruit, la saleté, la chaleur ou le port d'un équipement spécial. Ce point étant établi, on ne saurait pour autant rien en déduire s'agissant des activités réellement exercées par l'appelé pour le compte de E.____, pas plus que des conditions dans lesquelles elles étaient effectuées. Les personnes précitées n'ont en effet pas corroboré les dires de ce dernier sur ce point, soit parce qu'elles n'ont pas été en mesure de le faire, soit parce que la question ne leur a pas été posée, et aucun autre témoin n'a été invité à s'exprimer sur cette question, quand bien même il eût été aisé pour l'appelé de requérir ne serait-ce que la déposition de collègues avec qui il avait travaillé pour déterminer les tâches qu'il devait effectuer et le contexte dans lequel il devait le faire. Partant, il ne saurait être question de réduire le degré de la preuve requise, l'intéressé ne se trouvant nullement en état de nécessité au sens de l'article 42 al. 2 CO. Quoi qu'en pense l'appelé, un tel état ne découle pas de ce qu'un témoin - telle, selon lui, la responsable RH de E.____ - collabore mal à l'établissement des faits, mais uniquement de ce qu'une preuve certaine est objectivement impossible à rapporter ou ne peut pas être raisonnablement exigée, ce qui, on l'a dit, n'est pas le cas en l'espèce. Force est donc de constater que rien au dossier ne vient confirmer les dires de l'appelé s'agissant du travail qu'il effectuait auprès de cette société.

En tout état de cause, même si l'on devait tenir pour établi que son travail consistait bel et bien à remplir des fûts de produits insecticides cancérigènes en portant des protections auditives, un casque, un tablier, des gants, et certaines fois une combinaison, on ne serait toujours pas à même de fixer le niveau de pénibilité de ce travail, faute de connaître l'effet de ces nuisances environnementales dans le temps, de même que leur intensité. Le règlement du personnel dont se prévaut l'appelé pour réclamer cette indemnité est clair sur le fait que la classification de ces nuisances en 4 niveaux est fonction de ces critères, lesquels sont encore repris dans la grille des salaires, primes et indemnités versés à un employé fixe occupant un poste correspondant à celui occupé par l'appelé et produit en cause par la responsable RH de E.____. Le règlement précité va même plus loin, en précisant que la classification des postes de travail est effectuée de manière paritaire par les représentant(e)s du personnel et les Ressources Humaines. Or le dossier est muet sur la classification à laquelle les partenaires en question sont parvenus s'agissant du poste de travail occupé par l'appelé, en sorte que rien ne permet de dire que celui-ci a obtenu le niveau maximum, comme soutenu par l'intéressé.

Il suit de là que, faute pour l'appelé d'avoir établi que sa fonction auprès de E.____ réalisait non seulement les conditions de pénibilité donnant droit à une indemnité d'environnement selon le règlement du personnel de l'entreprise, mais encore que la durée, la fréquence et le degré d'exposition aux nuisance atteignait le niveau maximum prévu, il ne saurait lui être alloué aucune prétention à ce titre. Partant, l'appel doit être admis sur ce point.

4. En définitive, l'appelante, qui ne doit rien à l'appelé au titre du différentiel entre le salaire qu'il a touché et le salaire usuel dans la branche d'activité concernée, est condamnée à verser à l'appelé la somme brute de 7'551 fr. 67 à titre de suppléments de salaire au sens de l'article 24 al. 2 CCT LSE, soit 1'989 fr. 95 de prime quatre équipes, 3'120 fr. 24 de prime cinq équipes, 1'944 fr. 88 de congé supplémentaire pour travail en équipe et 496 fr. 60 de travail de nuit/repos compensatoire, sous déduction des charges sociales usuelles, avec intérêts à 5 % l'an dès le 6 novembre 2016.

5. Il reste à statuer sur les dépens de la procédure cantonale, conformément à l'arrêt de renvoi.

5.1 Selon l’article 106 al. 1 CPC, applicable tant en première qu’en seconde instance cantonale (ATF 137 III 470 consid. 6.5.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 5A_496/2013 du 11 septembre 2013 consid. 4.4.1), les dépens doivent être mis à la charge de la partie succombante (1re phrase) ; ils sont répartis selon le sort de la procédure lorsqu'aucune des parties n'obtient entièrement gain de cause (art. 106 al. 2 CPC). Le juge dispose d’une grande liberté d’appréciation, spécialement dans l’application du deuxième alinéa (TAPPY, CPC commenté, op. cit., n. 3 ad art. 106 CPC).

5.1.1 En l'occurrence, le demandeur, qui avait obtenu, en première instance, la totalité des divers suppléments de salaire qu'il réclamait, soit 8'338 fr. 10, voit, en appel, son droit au versement de tels suppléments de salaire être confirmé, mais le montant total être réduit à 7'551 fr. 67. Il succombe par contre sur la question du paiement de la différence entre le salaire usuel et celui qui lui a été versé, prétention qu'il chiffrait à 9'992 fr. 85 tant en première instance qu'en appel. Il n'obtient donc qu'un peu plus du 2/5èmes de ses conclusions, lesquelles s'élevaient au total à 18'330 fr. 95 (8'338 fr. 10 + 9'992 fr. 85). Pour sa part, la défenderesse, qui s'opposait à toutes les prétentions élevées à son encontre, obtient gain de cause sur la question du droit de l'appelé au salaire usuel, mais succombe dans une large mesure sur celle des suppléments de salaire. Compte tenu du sort respectif des conclusions prises par les parties devant l'instance précédente, il se justifie de répartir les dépens de première instance à raison de 2/5èmes à la charge de la défenderesse et de 3/5èmes à la charge du demandeur.

Eu égard aux honoraires fixés par la juge de céans dans son arrêt du 6 mai 2024, dont les montants - 4'500 fr. pour les dépenses occasionnées par la défense du demandeur et 4'200 fr. pour celles occasionnées par la défense de la défenderesse (cf. consid. 9.2.2.1 de l'arrêt précité) - n'ont pas été contestés, le demandeur versera à la défenderesse une indemnité de 2'520 fr. (4'200 fr. x 3/5) à titre de dépens et celle-ci lui versera une indemnité de 1'800 fr. (4'500 fr. x 2/5) au même titre.

5.1.2 En appel, les parties se voient toutes deux déboutées de leurs conclusions, seule l'appelante, qui, à tort, contestait le principe même de l'allocation de suppléments de salaire à l'appelé, obtenant qu'elles soient légèrement réduites, puisqu'elles sont passées de 8'338 fr. 10 à 7'551 fr. 67. Compte tenu toutefois de ce que l'appelé a été contraint de procéder pour se voir reconnaître le droit aux suppléments de salaire et obtenir ce qui lui était dû à ce titre, cette réduction de moins de 10 % de ses prétentions ne justifie pas de lui faire supporter une partie des frais d'intervention de son adverse partie en appel. Chaque partie est donc renvoyée à supporter ses propres frais de défense pour cette procédure.