4A_54/2017

1.

1.1

Interjeté en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) par le demandeur, qui a succombé partiellement dans ses conclusions en dommages-intérêts (art. 76 al. 1 LTF), et dirigé contre une décision finale (art. 90 LTF) prise sur recours par le tribunal supérieur du canton (art. 75 LTF) dans une contestation civile dont la valeur litigieuse dépasse très largement 30'000 fr. (art. 72 al. 1 et 74 al. 1 let. b LTF), le recours en matière civile est recevable au regard de ces dispositions.

1.2

Le 7 avril 2017, Z1.________ SA a cédé son activité suisse à Z.________ Bank AG, à Zurich, par contrat de transfert de patrimoine au sens des art. 69 ss de la loi fédérale du 3 octobre 2003 sur la fusion, la scission, la transformation et le transfert de patrimoine (LFus; RS 221.301). Z.________ Bank AG a donc succédé de plein droit à Z1.________ SA en tant qu'intimée au recours (art. 17 al. 3 PCF par renvoi de l'art. 71 LTF; art. 73 al. 2 LFus).

1.3

L'intimée conclut à l'irrecevabilité des conclusions prises par le recourant, conclusions qu'elle qualifie de nouvelles car elles ne correspondraient pas aux conclusions prises devant l'autorité précédente.

1.3.1

En ce qui concerne les conclusions principales du recourant, l'intimée semble invoquer, sous couvert de la nouveauté, le fait que ces conclusions violent l'interdiction de la reformatio in pejus.

Il découle du principe de disposition, qui est l'expression en procédure du principe de l'autonomie privée, que les parties décident librement non seulement si elles veulent introduire un procès (art. 62 al. 1 CPC) ou y mettre fin (art. 241 CPC), mais également si elles veulent interjeter un recours, peu importe qu'elles disposent ou non de l'objet du litige (ATF 137 III 617 consid. 4.5.3; sur l'impossibilité de renoncer à recourir par une clause insérée dans le contrat, cf. ATF 141 III 596 consid. 1.4). Toute juridiction de recours est liée par les conclusions prises par les parties: elle ne peut pas allouer au recourant moins que ce que le tribunal lui a accordé ou le condamner à plus que ce à quoi le tribunal l'a condamné, à moins que sa partie adverse n'ait elle-même interjeté un recours principal ou, dans les voies de droit qui l'admettent, n'ait formé un appel joint. C'est l'expression du principe fondamental, clair et indiscuté, de l'interdiction de la reformatio in pejus (ATF 134 III 151 consid. 3.2 p. 158; 129 III 417 consid. 2.1.1; 129 I 65 consid. 2.3; arrêts 4A_106/2015 du 27 juillet 2015 consid. 1;5A_613/2008 du 15 juillet 2009 consid. 3.2).

Dès lors que le demandeur n'a pas interjeté d'appel principal, ni d'appel joint contre le jugement du Tribunal de première instance, il lui est interdit de le remettre en question et de prendre des conclusions qui vont au-delà, au détriment de la défenderesse, à l'occasion d'un recours contre l'arrêt rendu sur appel de celle-ci. Il s'ensuit que les conclusions principales du demandeur recourant, qui tendent à la condamnation de la défenderesse à lui payer le montant de 1'770'153,19 USD avec intérêts à 6% l'an dès le 1er mai 2009, qui vont au-delà de ce que lui a alloué le tribunal de première instance, sont irrecevables.

En vertu du même principe, dès lors que la banque défenderesse n'a pas interjeté de recours au Tribunal fédéral, le montant de 284'129 USD avec intérêts à 5% l'an dès le 24 février 2011 confirmé par la cour cantonale (ch. 4 du premier jugement) est définitivement acquis au demandeur recourant.

1.3.2

En ce qui concerne les conclusions subsidiaires, il est évident que si le demandeur, intimé à l'appel, a conclu au rejet de l'appel formé par la banque et à la confirmation du premier jugement, sans former d'appel joint, il ne lui est pas possible de prendre des conclusions identiques devant le Tribunal fédéral, en tant que recourant. S'il demande la réforme de l'arrêt attaqué, il doit prendre des conclusions en paiement chiffrées, ce qu'il a fait en concluant au paiement de 1'200'742,50 USD avec intérêts à 5% l'an dès le 24 février 2011. Dans la mesure où ces conclusions ne dépassent pas ce qui lui avait été alloué par le premier jugement, on ne voit pas en quoi elles seraient nouvelles et donc irrecevables. En ce qui concerne la condamnation à transférer à la banque les parts de fonds de placement, il est sans importance que le demandeur y ait conclu ou non: il s'agit en effet d'un chef de conclusions à prendre par le défendeur s'il ne veut pas devoir s'exécuter en payant purement et simplement (art. 82 CO).

Le montant de 284'129 USD avec intérêts à 5% l'an dès le 24 février 2011 étant définitivement acquis au demandeur, seul demeure litigieux le montant de 916'613,50 USD, avec intérêts à 5% l'an dès le 24 février 2011.

1.3.3

Enfin, en tant que l'intimée soutient que dans ses conclusions plus subsidiaires, le recourant aurait dû demander au Tribunal fédéral d'annuler l'arrêt attaqué et de confirmer le jugement de première instance, elle méconnaît que lorsque le Tribunal fédéral réforme la décision cantonale, s'il est en mesure de le faire, et il statue sur l'action, soit en rejetant la demande, soit, après l'avoir admise totalement ou partiellement, en condamnant le défendeur à payer un certain montant.

2.

Sous réserve de la violation des droits constitutionnels (art. 106 al. 2 LTF), le Tribunal fédéral applique d'office le droit (art. 106 al. 1 LTF), à l'état de fait constaté dans l'arrêt cantonal ou, cas échéant, à l'état de fait qu'il aura rectifié (art. 97 al. 1, 105 al. 2 LTF). Il n'est pas limité par les arguments soulevés dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorité précédente; il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui ont été articulés ou, à l'inverse, rejeter un recours en adoptant une argumentation différente de celle de l'autorité précédente (ATF 135 III 397 consid. 1.4 et l'arrêt cité).

3.

Le demandeur étant domicilié à l'étranger, la cause est de nature internationale (art. 1 al. 1 LDIP). Comme le contrat liant les parties prévoit l'application du droit suisse aux relations entre la banque suisse et le client, il y a lieu d'admettre que ce droit gouverne lesdits rapports contractuels (art. 116 al. 1 et 2 LDIP), ce que les plaideurs ne contestent d'ailleurs pas.

4.

Dans son recours au Tribunal fédéral, le client recourant invoque premièrement la violation des art. 58 al. 1 CPC et 97 ss CO, reprochant à la cour cantonale d'avoir limité son dommage en vertu du principe ne ultra petita (en ce qui concerne les opérations non autorisées). Deuxièmement, il se plaint de violation des art. 8 CC, 42 al. 2, 97 ss et 398 CO (en ce qui concerne le dommage occasionné par les transactions relatives aux parts du fonds de placement litigieux).

Vu ces deux griefs, vu l'interdiction de la reformatio in pejus (cf. consid. 1.3.1 ci-dessus) et vu que le premier grief n'a de sens que si le second est rejeté, il s'impose d'examiner d'abord le second grief. En effet, ce n'est que si le montant de 916'613,50 USD n'est pas dû au titre du dommage en relation avec les parts du fonds de placement litigieux, que la question d'une éventuelle compensation entre les postes réclamés peut se poser.

5.

En ce qui concerne, premièrement, l'achat des parts du fonds de placement litigieux, la cour cantonale a exclu tout dommage. Le client recourant réclame le montant de 916'613,50 USD avec intérêts à 5% l'an dès le 24 février 2011, montant qui lui avait été alloué par le tribunal de première instance. Il invoque la violation des art. 8 CC, 42 al. 2, 97 ss et 398 CO, citant également la loi fédérale sur les placements collectifs de capitaux du 23 juin 2006 (dans sa version au 1er janvier 2007; ci-après: LPCC/2007; RS 951.31) et la loi fédérale sur les bourses et le commerce de valeurs mobilières du 24 mars 1995 (LBVM; RS 954.1).

5.1

Avant d'examiner les conditions de la responsabilité de la banque, il s'impose de déterminer quel type de contrat a été conclu entre la banque et le client au moment de l'achat de ces parts de fonds de placement. Dans un arrêt 4A_593/2015 du 13 décembre 2016 consid. 7, le Tribunal fédéral a résumé sa jurisprudence à ce sujet.

5.1.1

En matière d'opérations boursières, s'agissant des devoirs contractuels de diligence et de fidélité de la banque envers son client, la jurisprudence distingue trois types de relations contractuelles: (1) le contrat de gestion de fortune ( Vermögensverwaltungsvertrag), (2) le contrat de conseil en placements ( Anlageberatungsvertrag) et (3) la relation de simple compte/dépôt bancaire ( blosse Konto-/Depot-Beziehung; execution only) (ATF 133 III 97 consid. 7.1 p. 102; arrêt 4A_593/2015 du 13 décembre 2016 consid. 7).

De la qualification du contrat passé entre la banque et le client dépendent l'objet exact et l'étendue des devoirs contractuels d'information, de conseil et d'avertissement de la banque ( Aufklärungs-, Beratungs- und Warnpflichten) (arrêts 4A_593/2015 précité consid. 7;4A_336/2014 du 18 décembre 2014 consid. 4.2;4A_364/2013 du 5 mars 2014 consid. 6.2;4A_525/2011 du 3 février 2012 consid. 3.1-3.2, in AJP 2012 p. 1317 ss;4A_90/2011 du 22 juin 2011 consid. 2.2.1). Ces devoirs contractuels découlent des obligations de diligence et de fidélité ancrées dans les règles du mandat (art. 398 al. 2 CO), dans le principe de la confiance (art. 2 CC) ou encore dans l'art. 11 LBVM.

5.1.2

Dans le mandat de gestion de fortune, le client charge la banque de gérer tout ou partie de sa fortune en déterminant elle-même les opérations boursières à effectuer, dans les limites fixées par le contrat en ce qui concerne la stratégie de placement et l'objectif poursuivi par le client (arrêts 4A_41/2016 du 20 juin 2016 consid. 3.1;4A_336/2014 du 18 décembre 2014 consid. 4.1;4A_168/2008 du 11 juin 2008 consid. 2.1, in SJ 2009 I 13). L'existence d'un contrat de gestion de fortune n'exclut nullement que le client puisse occasionnellement donner des instructions à la banque (arrêt 4A_90/2011 du 22 juin 2011 consid. 2.2.1).

Les devoirs d'information, de conseil et d'avertissement de la banque sont les plus étendus (arrêts 4A_336/2014 du 18 décembre 2014 consid. 4.2;4A_364/2013 du 5 mars 2014 déjà cité, ibidem; cf. aussi ATF 124 III 155 consid. 3a p. 162 s. et les arrêts cités).

5.1.3

Dans le contrat de conseil en placements, le client sollicite des informations et conseils de la part de la banque, mais il décide toujours lui-même des opérations à effectuer; la banque ne peut en entreprendre que sur instructions ou avec l'accord de son client (arrêts 4A_90/2011 du 22 juin 2011 déjà cité, ibidem;4A_262/2008 du 23 septembre 2008 consid. 2.1). Ce pouvoir décisionnel constitue le principal critère de distinction par rapport au contrat de gestion de fortune.

Les devoirs d'information, de conseil et d'avertissement de la banque ne peuvent pas être fixés de manière générale, mais dépendent du type de contrat conclu et des circonstances du cas concret, notamment des connaissances et de l'expérience du client (arrêts 4A_336/2014 précité consid. 4.2;4A_364/2013 du 5 mars 2014 déjà cité, ibidem). Ainsi, lorsque la banque " recommande " d'acquérir un titre déterminé, elle doit connaître la situation financière de la société émettrice et ses perspectives d'avenir, ainsi que les avis exprimés par la presse économique et les agences de cotation, l'étendue des recherches à effectuer n'étant toutefois pas illimitée. L'étendue du devoir d'information de la banque dépend aussi des connaissances et du degré d'expérience du client; si le client connaît les risques de la spéculation, la banque n'a pas de devoir d'information. Selon les cas, le conseil donné par la banque peut devoir se rapporter également à l'adéquation du placement envisagé par rapport à la situation financière personnelle du client (ATF 133 III 97 consid. 7.2 in fine); la banque doit donc se renseigner sur cet aspect, et notamment s'enquérir du degré de risque que le client est prêt à assumer (arrêt 4A_444/2012 du 10 décembre 2012 consid. 3.2, in SJ 2013 I 512). La banque peut aussi devoir avertir le client que sa stratégie n'est pas adéquate, devoir qui ne doit toutefois pas être admis trop facilement.

En règle générale, le client supporte seul le risque découlant de sa décision, sachant qu'il ne peut pas se fier sûrement à un conseil concernant un événement futur incertain (ATF 119 II 333 consid. 7a p. 336). La banque n'assume pas de responsabilité pour le (mauvais) conseil donné, à moins qu'au moment où elle s'est exprimée, son conseil - objectivement faux - n'ait été manifestement déraisonnable (ATF 119 II 333 consid. 7a; arrêt 4A_444/2012 du 10 décembre 2012 déjà cité, ibidem).

Toutefois, lorsque la banque s'engage, en principe contre rémunération, à suivre les investissements effectués personnellement par son client, en observant l'évolution des avoirs que celui-ci détient auprès d'elle ou d'un tiers, et à le conseiller régulièrement, en lui proposant des investissements ou des changements dans l'affectation de ses capitaux, il s'agit d'un contrat de conseil en placements qui se rapproche du contrat de gestion de fortune, mais s'en distingue par le fait que c'est le client qui décide, en dernière analyse, des placements à effectuer: il y a participation active de la banque à la planification d'investissements et à leur changement dans le temps (arrêt 4A_168/2008 du 11 juin 2008 consid. 2.1 et 2.2).

5.1.4

Dans le contrat de simple compte/dépôt bancaire (e xecution only), la banque s'engage uniquement à exécuter les instructions ponctuelles d'investissement du client, sans être tenue de veiller à la sauvegarde générale des intérêts de celui-ci (arrêts 4C.385/2006 du 2 avril 2007 consid. 2.1;4A_369/2015 du 25 avril 2016 consid. 2).

Le devoir d'information de la banque est ici le plus faible: la banque n'est pas tenue d'assurer la sauvegarde générale des intérêts de son client, ni d'assumer un devoir général d'information tant au sujet des ordres donnés par celui-ci que sur le développement probable des investissements choisis et sur les mesures à prendre pour limiter les risques (ATF 133 III 97 consid. 7.1.1; arrêts déjà cités 4A_336/2014 du 18 décembre 2014, ibidem;4A_364/2013 du 5 mars 2014, ibidem;4C.385/2006 du 2 avril 2007 consid. 2). Elle n'a pas à vérifier le caractère approprié de l'opération demandée par le client, ni l'adéquation de celle-ci par rapport à l'ensemble de son portefeuille. Tel est le cas lorsque le client dispose des connaissances et de l'expérience requises, qu'il n'a pas besoin d'être informé puisqu'il connaît déjà les risques liés aux placements qu'il opère et qu'il peut assumer financièrement les risques du placement. De même, la banque n'assume pas de devoir d'information lorsqu'elle communique sur demande à ses clients les attentes générales de son établissement ou de tiers sur l'évolution de certains instruments financiers (ATF 133 III 97 consid. 7.1.1; arrêts déjà cités 4A_336/2014 du 18 décembre 2014, ibidem;4A_364/2013 du 5 mars 2014, ibidem; 4C.385/2006 du 2 avril 2007, ibidem).

Dans des situations exceptionnelles, il y a cependant lieu d'admettre que la banque a un devoir de mise en garde (cf. consid. 5.1.3 supra; ATF 133 III 97 consid. 7.1.2 p. 103; arrêts 4A_369/2015 du 25 avril 2016 déjà cité, consid. 2.3;4A_271/2011 du 16 août 2011 consid. 3). C'est le cas lorsque la banque se rend compte ou devait se rendre compte, en faisant preuve de l'attention commandée par les circonstances, que le client n'a pas identifié le risque lié au placement qu'il envisage (ATF 133 III 97 consid. 7.1.2 et 7.2; arrêt 4A_369/2015 du 25 avril 2016 déjà cité, consid. 2.3; cf. aussi ATF 124 III 155 consid. 3a p. 162). C'est également le cas lorsque, dans le cadre d'une relation d'affaires durable entre le client et la banque, un rapport particulier de confiance s'est développé, en vertu duquel le premier peut, sur la base des règles de la bonne foi, attendre des avertissements de la seconde, même s'il ne les a pas demandés (ATF 133 III 97 consid. 7.1.2 et 7.2; arrêt 4A_369/2015 du 25 avril 2016 déjà cité, consid. 2.3).

Savoir si les parties ont conclu un contrat de simple compte/dépôt ou un contrat de conseil en placements ne dépend donc pas exclusivement du contrat écrit passé (ATF 133 III 97 consid. 7.2), mais des connaissances et de l'expérience du client, voire de la relation de confiance particulière liant le client à sa banque, et cela même si la banque ne perçoit pas de rémunération spéciale, mais seulement des commissions sur les ordres passés.

5.2

Il découle de cette jurisprudence que, même si le contrat écrit conclu est intitulé " execution only ", il y a lieu d'admettre que la banque fournit un conseil en placement lorsque, à l'occasion d'une transaction particulière, le client sollicite de sa part des informations et/ou conseils et que la banque se rend compte ou doit se rendre compte que son client ignore les risques de cette transaction. Il en va de même lorsque la banque prend contact avec le client et lui recommande d'acquérir des titres alors que les connaissances et l'expérience du client ne lui permettent pas d'apprécier et de supporter le risque d'un tel investissement et que la banque le sait ou doit le savoir. Il importe peu que la banque ne perçoive pas de rémunération spéciale de conseil en placement, mais seulement une commission sur l'ordre passé sur les instructions du client. En revanche, un ordre passé directement par le client par voie électronique (e-banking), sans avoir sollicité d'informations ou de conseils de la part de la banque, ne peut relever que du contrat execution only, pour lequel la banque n'assume une responsabilité que pour mauvaise exécution de l'ordre donné. De même, il n'y a pas de conseil en placement lorsque la banque se borne à communiquer à ses clients les attentes générales de son établissement ou de tiers sur l'évolution de certains titres ou instruments financiers.

La qualification du contrat dépend ainsi de la prestation qui a été demandée par le client et de celle qui a été fournie ou qui aurait dû être fournie par la banque. Lorsque la banque donne ou aurait dû donner des conseils ou émettre des mises en garde, on peut imputer à la banque, conformément au principe de la confiance, que le client pouvait de bonne foi comprendre ses déclarations, comportement ou omissions comme relevant d'un conseil en placement (arrêt 4A_635/2016 du 22 janvier 2018 consid. 5.2, en particulier consid. 5.2.3; cf. JÖRG SCHMIDT, Informationspflichten des Finanzdienstleisters bei " Execution-only-Geschäften ", in Bankvertragsrecht, 2017, p. 221 ss, qui semble limiter l'application du principe de la confiance au cas où il existe une relation durable entre le client et la banque).

5.3

Le recourant reproche en substance à la banque d'avoir distribué au public, et donc à lui-même, des parts d'un fonds de placement collectif étranger non approuvé par l'autorité de surveillance (FINMA) et d'avoir également violé ses devoirs d'information et de mise en garde alors qu'il s'agissait d'un investissement à risque dans un fonds de type hedge fund.

5.3.1

Il ressort des constatations de fait de l'arrêt attaqué que le client disposait d'une formation en business administration, avait travaillé pendant onze ans dans une banque, a eu une activité dans diverses entreprises où il était chargé de l'examen du niveau des crédits de celles-ci et a été le patron d'une entreprise active dans le commerce du tabac pendant une quinzaine d'années. Sa relation avec la banque défenderesse a débuté en juillet 2007 et les opérations litigieuses d'achat et de revente des parts du fonds litigieux ont eu lieu entre 2007 et 2009.

La cour cantonale a retenu qu'il n'est pas possible de déduire du courriel envoyé au client par le chargé de relation de la banque que celle-ci lui aurait indiqué que l'achat des parts de ce fonds était un placement sûr.

Ensuite, sur la base de ce courriel, la cour a retenu qu'il n'est pas possible de déterminer si c'est la banque qui lui a proposé d'acheter des parts de ce fonds ou si c'est lui qui a souhaité investir dans ce fonds. Les circonstances dans lesquelles le demandeur et d'autres clients ont été amenés à investir dans ce fonds n'ont pas été alléguées ni prouvées.

La cour a également constaté qu'il ressort de l'administration des preuves que, malgré ses dénégations, le demandeur entretenait des liens avec B.W.________, directeur et membre du advisory board du fonds litigieux: en effet, le compte du demandeur a été alimenté par un virement de 696'500 USD provenant d'un compte appartenant à celui-là le 25 juillet 2007 et il n'explique pas pour quel motif il a reçu un tel montant d'un des directeurs du fonds, de surcroît deux mois avant qu'il n'investisse dans ledit fonds. En outre, le compte du demandeur a été presque exclusivement approvisionné par des virements provenant de sociétés offshore, à propos desquelles celui-ci ne fournit aucune explication, et non par des remises d'espèces provenant de la vente d'or qu'il détenait chez lui comme il l'a allégué.

5.3.2

Le recourant ne démontre pas l'arbitraire de ces constatations de fait (art. 97 al. 1 LTF, 9 Cst. et 106 al. 2 LTF). Pour l'essentiel, il se limite à émettre des considérations purement théoriques, sans lien avec le cas concret.

Tout d'abord, en ce qui concerne ses connaissances et son expérience, le recourant ne conteste pas vraiment les constatations de l'arrêt attaqué, se limitant à invoquer abstraitement le devoir de la banque d'informer et de conseiller un investisseur inexpérimenté, qui n'est pas en mesure de reconnaître un danger, en particulier lorsqu'il investit dans des hedge funds, et ne spécule pas uniquement sur sa fortune, mais également avec les crédits de la banque. D'ailleurs, le fait que le demandeur ait investi au moyen de crédits accordés par la banque n'a été ni allégué ni prouvé.

Lorsqu'il soutient que, bien qu'ayant travaillé dans une banque en Turquie, il n'avait aucune connaissance en matière de placements collectifs et que la banque ignorait quelles étaient ses connaissances exactes puisqu'elle ne le connaissait que depuis deux mois, le recourant se borne à des affirmations, sans aucune démonstration de l'arbitraire.

Lorsqu'il se prévaut du devoir d'information de la banque qu'il tire de l'art. 11 LBVM, peu importe le rapport contractuel liant le client à la banque, et invoque que les banques doivent rendre les investisseurs attentifs aux risques liés à un type de placement donné, qu'elles ont même une obligation de conseil en vertu de l'art. 24 al. 1 LPCC/2007, il méconnaît que ce devoir d'information et de conseil dépend des connaissances et de l'expérience du client et qu'il n'existe pas en présence d'un client expérimenté comme il l'est, ainsi que l'a constaté sans arbitraire la cour cantonale.

En outre, comme la cour cantonale l'a retenu, sans que le recourant ne la critique sur ce point, la banque ne lui a pas indiqué que ce fonds serait un placement sûr. Le recourant a investi un montant d'environ 1'000'000 USD dans des parts du fonds litigieux en septembre 2007, après avoir reçu deux mois avant un montant de 695'500 USD du directeur même de ce fonds, et n'a pas fourni la moindre explication à ce sujet. Cela a amené la cour cantonale à être convaincue que la thèse de la banque, selon laquelle c'est lui-même qui a décidé d'investir dans ce fonds en raison de ses liens avec le directeur du fonds, était prouvée et à écarter toute recommandation ou conseil donnés par la banque. Le recourant objecte certes que l'initiative d'investir a été prise par la banque, qui a formulé une recommandation, mais il ne s'agit là que d'une affirmation qui ne contient pas l'embryon d'une démonstration de l'arbitraire de l'appréciation des preuves effectuée par la cour cantonale. Le recourant ne tente même pas de préciser quelles étaient ses relations (antérieures) avec B.W.________ et avec son fils A.W.________.

Contrairement à ce que croit le recourant, lorsque la banque reconnaît qu'il a subi une perte de 498'192 USD sur la valeur de ses parts dans ce fonds, elle n'admet pas encore une responsabilité de ce chef.

Il faut donc admettre, sur la base des faits constatés, que le client était expérimenté dans le domaine bancaire. Comme il a été constaté que la banque ne lui a pas recommandé l'achat de ces parts, mais que c'est lui qui a souhaité investir dans ce fonds, la banque n'avait pas de devoir d'information et de mise en garde et n'a donc pas assumé une activité de conseillère en placement en relation avec cet achat.

5.3.3

Le recourant soutient encore que la banque aurait violé l'art. 120 LPCC/2007, ainsi que ses devoirs d'information qui découlent de l'art. 20 al. 1 let. c LPCC/2007.

Contrairement à ce qu'il croit, la cour cantonale n'a pas admis qu'il y a eu violation de cette disposition, mais a laissé la question ouverte. La banque intimée fait valoir que la LPCC n'était pas applicable en l'espèce.

Selon la LPCC/2007, les placements collectifs étrangers pour lesquels il est fait appel au public en Suisse ou à partir de la Suisse sont soumis aux art. 119 ss LPCC/2007 qui leur sont directement applicables (art. 2 al. 4 LPCC/2007) et, en particulier, leur distribution au public requiert l'approbation de l'autorité de surveillance pour les documents tels que le prospectus de vente, les statuts ou le contrat de fonds (art. 120 al. 1 LPCC/2007). Dans cette ancienne version de la loi, le critère décisif de l'assujettissement à la LPCC était l'appel au public. Or, selon la jurisprudence, le fait qu'un client, de sa propre initiative, passe un ordre de souscription à des parts de placements collectifs ou sollicite spontanément des informations relatives à un placement collectif déterminé n'est pas constitutif d'un appel au public (ATF 137 II 284 consid. 4.2.2; Circulaire de la Finma 2008/8 - Appel au public - placements collectifs, n. 6). Dans ce cas, le distributeur n'assume aucune obligation d'information, en fonction des connaissances du client, de ses besoins et de sa tolérance au risque (VAÏK MÜLLER/JULIEN DIF, Guide pratique de la commercialisation des placements collectifs en Suisse, 2016, p. 49).

Dès lors que la cour cantonale a retenu sans arbitraire que le client demandeur a lui-même décidé d'investir dans le fonds litigieux en raison de ses liens avec le directeur du fonds et qu'il n'y a eu aucune recommandation ou conseil de la banque, le fonds litigieux n'était pas assujetti à la LPCC/2007. Il n'y a donc pas lieu d'examiner si le fonds litigieux disposait d'une approbation de la Finma, dont le Tribunal de première instance avait constaté l'absence. La banque défenderesse ne saurait donc avoir violé les dispositions de cette loi.

5.3.4

Il s'ensuit que la prétention du demandeur en paiement du montant de 916'613,50 USD avec intérêts (contre transfert des parts) doit être rejetée, par substitution des motifs qui précèdent.

Il n'y a donc pas lieu d'examiner si, comme l'a fait la cour cantonale, le dommage pourrait être calculé en matière de conseil en placement comme en matière de contrat de gestion de fortune, ce qui paraît curieux dès lors que, dans ce dernier contrat, lorsque la stratégie d'investissement décidée n'a pas été respectée, il s'agit d'indemniser l'intérêt positif au contrat (dommages-intérêts positifs).

6.

En ce qui concerne, deuxièmement, les opérations sur le compte du client qui ont été effectuées par le gérant externe ou sa société et qui n'étaient pas autorisées, faute de procuration délivrée à la banque (à ce sujet, cf. l'arrêt 4A_379/2016 du 15 juin 2017), entre le 1er juillet 2009 et le 23 février 2010, la cour cantonale a admis, dans ses motifs, qu'elles s'étaient soldées par une perte de 894'119,35 USD, mais elle a limité la condamnation de la banque défenderesse au montant de 284'000 USD, que celle-ci avait été condamnée à payer au client par le jugement de première instance, faute d'appel joint de celui-ci. Le recourant se plaint de violation des art. 58 al. 1 CPC et 97 ss CO, invoquant avoir conclu en première instance au paiement d'un montant global de 1'770'153,19 USD.

6.1

Aux termes de l'art. 58 al. 1 CPC, le tribunal ne peut accorder à une partie ni plus ni autre chose que ce qui est demandé, ni moins que ce qui est reconnu par la partie adverse. Il s'agit-là de la conséquence principale du principe de disposition (Dispositionsgrundsatz), qui est l'expression en procédure du principe de l'autonomie privée (Privatautonomie). Il appartient aux parties, et à elles seules, de décider si elles veulent introduire un procès et ce qu'elles entendent y réclamer ou reconnaître (arrêts 4A_627/2015 du 9 juin 2016 consid. 5.2;4A_397/2016 du 30 novembre 2016 consid. 2.1). En d'autres termes, le tribunal est lié par les conclusions (Rechtsbegehren) prises par les parties.

En matière de dommage, le juge n'est toutefois lié que par le montant total réclamé dans les conclusions pour les divers postes du dommage. Il peut ainsi allouer davantage pour un des éléments du dommage et moins pour un autre, sans violer le principe de disposition. Les limites dans lesquelles ce type de compensation entre les différents postes du dommage peut être opéré doivent être fixées de cas en cas, au vu des différentes prétentions formulées par le demandeur (ATF 143 III 254 consid. 3.3; 123 III 115 consid. 6d p. 119; 119 II 396 consid. 2; arrêt 4A_684/2014 du 2 juillet 2015 consid. 3.2.1 et les arrêts cités; cf. pour les contributions d'entretien d'un conjoint, les arrêts 5A_310/2010 du 19 novembre 2010 consid. 6.4.3;5A_667/2015 du 1er février 2016 consid. 6.1;5A_865/2015 du 26 avril 2016 consid. 3.1;5A_465/2016 du 19 janvier 2017 consid. 3.1;5F_16/2016 du 20 décembre 2016 consid. 2.2 et les arrêts cités). Autrement dit, à moins que la partie demanderesse n'ait qualifié ou limité les postes de son dommage dans les conclusions elles-mêmes (ATF 142 III 234 consid. 2.2 et les arrêts cités), l'objet du litige est délimité par le montant total qui est réclamé dans les conclusions et le juge n'est lié que par ce montant total.

6.2

Dans les conclusions de sa demande, le client a conclu à la condamnation de la banque défenderesse à lui payer le montant total de 1'770'153,19 USD avec intérêts à 6% l'an dès le 1er mai 2009. Dans ses allégués, il a réclamé des dommages-intérêts pour les opérations effectuées en relation avec l'achat des parts du fonds de placement litigieux, pour lesquelles il a fait valoir un poste de dommage de 1'000'000 USD, et pour les opérations effectuées sans autorisation sur son compte, pour lesquelles il a fait valoir un dommage de 770'153,19 USD, obtenu en soustrayant à l'état de son patrimoine au 4 juin 2009 de 2'925'502,80 USD les montants de 1'000'000 USD (montant de l'achat des parts du fonds de placement litigieux) et de 1'155'349,61 USD (solde de son patrimoine au 30 septembre 2010).

Le tribunal a traité, d'une part, l'achat des parts du fonds de placement litigieux pour 1'000'000 USD, mais en y incluant l'achat complémentaire de parts et la revente ultérieure d'une partie de ces parts, et a admis à ce titre un dommage d'un montant de 916'613,50 USD (contre transfert à la banque des parts, qui ont une valeur résiduelle). Il n'y a pas eu d'appel du client sur ce point, mais sur appel de la banque, la cour cantonale, après avoir admis l'existence d'un contrat execution only, a laissé ouvertes les questions de la violation des devoirs de diligence et d'information de la banque et a rejeté la prétention du client au motif que celui-ci avait échoué à prouver son dommage et le lien de causalité (!).

D'autre part, en ce qui concerne les opérations non autorisées, le tribunal a considéré que le dommage n'était pas démontré car le demandeur n'avait pas produit la liste de toutes les opérations prohibées, mais il lui a alloué le montant reconnu par la banque de 284'129 USD avec intérêts à 5% l'an dès le 24 février 2011. Statuant sur appel de la banque, la cour cantonale a admis, dans ses motifs, l'existence d'un dommage de 894'119,35 USD. Elle a toutefois limité le montant auquel elle a maintenu la condamnation de la banque à 284'129 USD, faute d'appel joint du client, confirmant le ch. 4 du jugement de première instance.

6.3

Dès lors que le demandeur a réclamé dans ses conclusions un montant global, faisant valoir les différents postes de son dommage résultant pour lui des diverses opérations effectuées par la banque sur son compte, sans autorisation ou en violation de ses devoirs, il y a lieu d'admettre que l'objet du litige portait bien sur le montant global réclamé de 1'770'153,19 USD avec intérêts à 6% l'an dès le 1er mai 2009, qu'à la suite de l'appel de la banque défenderesse et en l'absence d'appel joint du client, l'objet du litige ne portait plus que sur le montant global de 1'200'742,50 USD avec intérêts à 5% l'an dès le 24 février 2011, qu'à la suite du recours en matière civile au Tribunal fédéral, le montant de 284'129 USD avec intérêts à 5% l'an dès le 24 février 2011 est définitivement acquis au demandeur, faute de recours principal de la banque, que l'objet du litige ne porte donc plus désormais que sur le montant global de 916'613,50 USD avec intérêts à 5% l'an dès le 24 février 2011, que le juge n'est lié que par ce dernier montant global et qu'un montant supérieur à celui indiqué par le demandeur dans ses allégués peut lui être alloué selon ce qu'impose l'application du droit matériel (applicable d'office) dans les limites de ce montant global.

La cause doit donc être renvoyée à la cour cantonale pour examen des conditions de la responsabilité de la banque et examen de la condition du dommage s'agissant des opérations qu'elle a effectuées sans autorisation sur le compte du client entre le 1er juillet 2009 et le 23 février 2010.

7.

Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis, l'arrêt attaqué annulé et la cause renvoyée à la cour cantonale pour instruction et nouvelle décision au sens des considérants. Le recourant ayant succombé sur le premier motif qu'il invoquait et eu gain de cause sur le second, les frais judiciaires seront répartis par moitié entre les parties et les dépens compensés (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF).