5A_36/2016

1.

Le présent recours a été interjeté en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme légale (art. 42 LTF), contre une décision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2; 133 III 393 consid. 4) prise en matière civile (art. 72 al. 1 LTF) par l'autorité supérieure du canton statuant en dernière instance et sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Le litige porte sur une affaire pécuniaire dont la valeur litigieuse requise est atteinte (art. 51 al. 1 et 4, 74 al. 1 let. b LTF). La recourante a en outre qualité pour recourir (art. 76 al. 1 let. a et b LTF).

2.

2.1

Dès lors que la décision attaquée porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5.1, 585 consid. 3.3), seule peut être dénoncée la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal fédéral n'examine de tels griefs que s'ils ont été invoqués et motivés (" principe d'allégation ", art. 106 al. 2 LTF), à savoir expressément soulevés et exposés de manière claire et détaillée (ATF 139 I 22 consid. 2.2; 137 III 580 consid. 1.3; 135 III 232 consid. 1.2; 134 I 83 consid. 3.2 et les arrêts cités). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner à critiquer la décision attaquée comme il le ferait en instance d'appel, où l'autorité de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa thèse à celle de l'autorité cantonale, mais doit démontrer ses allégations par une argumentation précise (ATF 134 II 349 consid. 3; 133 II 396 consid. 3.2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 II 264 consid. 2.3; 139 II 404 consid. 10.1 et les arrêts cités). Il doit exister un lien entre la motivation du recours et la décision attaquée. Le recourant doit se déterminer par rapport aux considérants de l'arrêt entrepris; il ne peut se contenter de reprendre presque mot pour mot l'argumentation formée devant l'autorité cantonale (ATF 134 II 244 consid. 2.1 et 2.3). Par ailleurs, lorsque la décision attaquée se fonde sur plusieurs motivations indépendantes, alternatives ou subsidiaires, toutes suffisantes, le recourant doit, sous peine d'irrecevabilité, démontrer que chacune d'entre elles est contraire au droit en se conformant aux exigences de motivation requises (ATF 138 I 97 consid. 4.1.4; 133 IV 119 consid. 6.3).

2.2

Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypothèse d'un recours soumis à l'art. 98 LTF, une rectification ou un complètement de l'état de fait n'entre en considération que si l'autorité précédente a violé des droits constitutionnels, les art. 95, 97 et 105 al. 2 LTF ne s'appliquant pas directement (ATF 133 III 393 consid. 7.1, 585 consid. 4.1). Toutefois, l'application de l'art. 9 Cst. aboutit pratiquement au même résultat: le Tribunal fédéral ne corrige les constatations de fait que si elles sont arbitraires et ont une influence sur le résultat de la décision.

3.

Précisant d'emblée qu'en l'état, elle ne contestait pas la contribution d'entretien versée à E.________, la recourante reproche premièrement à l'autorité cantonale d'avoir arbitrairement (art. 9 Cst.) violé l'art. 277 al. 2 CC en considérant que les montants mensuels de 1'500 fr. prétendument avancés - sur une base exclusivement volontaire - par l'intimé aux deux enfants aînés du couple devaient être pris en compte dans la détermination de la contribution d'entretien due en sa faveur. En ayant omis de procéder à l'examen in concreto des conditions d'application de l'art. 277 al. 2 CC, l'autorité précédente avait vidé cette disposition de sa substance. Si elle avait tenu compte de la situation concrète de C.________ et D.________, elle n'aurait pu qu'aboutir au constat que dites conditions d'application n'étaient pas remplies et que tant C.________ que D.________ n'avaient plus droit à une contribution d'entretien de la part de leurs parents.

Ce faisant, comme en appel, la recourante perd de vue que la somme de 1'500 fr. versée à chacun des deux enfants aînés du couple par l'intimé n'a pas été prise en compte dans les charges de ce dernier, mais exclusivement dans l'allocation du solde disponible. Or la recourante n'allègue pas, ni a fortiori ne démontre de manière conforme aux exigences de motivation sus-rappelées (cf. supra consid. 2.1), que l'absence de répartition par moitié de l'excédent l'empêche de maintenir le train de vie mené jusqu'à la cessation de la vie commune, lequel constitue la limite supérieure du droit à l'entretien (ATF 121 I 97 consid. 3b; 118 II 376 consid. 20b et les références). Elle n'explique pas non plus en quoi il serait insoutenable de considérer que l'entretien d'enfants majeurs - entretien dont le versement effectif et régulier est avéré vu notamment les déclarations faites en audience par les intéressés - constitue une circonstance importante justifiant de s'écarter de la règle générale de la répartition par moitié de l'excédent (ATF 119 II 314 consid. 4b/bb). Dans ces conditions, l'on ne saurait considérer que l'autorité cantonale a appliqué l'art. 277 al. 2 CC de manière arbitraire, la jurisprudence exigeant uniquement que les frais d'entretien de l'enfant majeur découlant de cette disposition ne soient pas inclus sans autre considération dans le minimum vital élargi du débirentier (ATF 132 III 209 consid. 2.3; arrêt 5A_823/2014 du 3 février 2015 consid. 5.4), ce qui en l'occurrence a été respecté.

Pour le surplus, force est de constater que la motivation présentée par la recourante, en tant qu'elle tend à démontrer que les conditions d'application de l'art. 277 al. 2 CC ne sont pas réunies, consiste en la reprise mot pour mot de son mémoire d'appel. La recourante ne s'en prend par ailleurs pas aux différents pans du raisonnement du Juge délégué. Ainsi, elle ne dit mot sur le critère de l'intérêt des enfants d'achever leurs formations et d'obtenir les diplômes leur permettant de gagner leur vie, ni sur le constat que les montants litigieux ont le triple avantage d'être identiques pour chaque enfant, de ne pas entamer la couverture des charges personnelles supportées par chacune des parties et d'inciter les enfants à se procurer les ressources nécessaires complémentaires indispensables au paiement de leurs charges. Elle ne se prononce pas non plus sur l'argument du juge précédent consistant à dire que même si l'art. 277 CC n'imposait pas un devoir d'entretien, l'art. 328 CC ou même un devoir moral pourrait entrer en ligne de compte. Dans cette mesure, le recours ne répond dès lors pas aux exigences de motivation applicables en l'espèce (cf. supra consid. 2.1).

Autant que recevable, le grief doit être rejeté.

4.

Pour le cas où il devrait être considéré que C.________ et D.________ ont chacun droit à une pension mensuelle de 1'500 fr. de la part de l'intimé, la recourante fait valoir une violation arbitraire de l'art. 176 CC en tant que la cour cantonale ne pouvait prendre en compte cette pension dans le calcul de la contribution d'entretien due en sa faveur, celle-ci primant les contributions d'entretien versées à des enfants majeurs.

4.1

L'obligation d'entretien du conjoint l'emporte sur celle de l'enfant majeur. Ce principe a été posé pour régler les situations dans lesquelles la capacité contributive de l'époux débirentier n'est pas suffisante pour couvrir à la fois les prétentions du conjoint et celles des enfants majeurs (arrêt 5A_823/2014 du 3 février 2015 consid. 5.4). Les frais d'entretien de l'enfant majeur découlant de l'art. 277 al. 2 CC ne doivent dès lors pas être inclus sans autre considération dans le minimum vital élargi du débirentier (ATF 132 III 209 précité; arrêt 5A_823/2014 précité). Cette jurisprudence vaut également en matière de mesures provisionnelles (ATF 132 III 209 précité) et de mesures protectrices (arrêt 5P.384/2002 du 17 décembre 2002 consid. 2.1).

4.2

Une fois encore, la recourante perd de vue que les pensions de 1'500 fr. versées aux enfants majeurs du couple n'ont pas été intégrées aux charges de l'intimé. Quoi qu'il en soit, ce dernier dispose à l'évidence des ressources nécessaires pour subvenir tant aux besoins de son épouse qu'à l'entretien de ses enfants majeurs.

Infondé, le grief doit être rejeté.

5.

En définitive, le recours doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité, aux frais de la recourante (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'accorder des dépens à l'intimé, qui n'a pas été invité à répondre (art. 68 al. 1 LTF).