6B_682/2011

1.

Le recours en matière pénale peut être formé pour violation du droit fédéral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 135 III 670 consid. 1.4 p. 674; 134 III 379 consid. 1.2 p. 382). Le recours doit être suffisamment motivé. Il doit indiquer en quoi la décision attaquée viole le droit (cf. art. 42 al. 2 LTF). Les griefs de violation des droits fondamentaux sont soumis à des exigences de motivation accrues (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). L'acte de recours doit, à peine d'irrecevabilité, contenir un exposé succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques violés et préciser en quoi consiste la violation (cf. ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351; également ATF 136 II 489 consid. 2.8 p. 494).

En l'occurrence, la motivation du recourant ignore dans une large mesure les exigences précitées. Elle s'apparente à une plaidoirie écrite, comportant un mélange de critiques de différentes natures, qu'il n'est pas aisé de distinguer et dont il est parfois difficile de saisir la portée. Les griefs soulevés seront donc traités dans la mesure où ils peuvent être discernés et compris.

2.

2.1

Le Tribunal fédéral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en écarter que si les constatations de ladite autorité ont été établies de façon manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit essentiellement de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; sur la notion d'arbitraire, voir ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5). L'invocation de ce moyen suppose une argumentation claire et détaillée (art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287; 133 III 393 consid. 6 p. 397; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254). Aussi le recourant qui se plaint d'arbitraire ne saurait-il se borner à critiquer la décision attaquée comme il le ferait en procédure d'appel, où l'autorité de recours jouit d'une libre cognition. Il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa thèse à celle de l'autorité précédente, mais il doit démontrer, par une argumentation précise, que cette décision se fonde sur une constatation des faits ou une appréciation des preuves insoutenables (ATF 133 II 396 consid. 3.2 p. 400). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1 LTF).

2.2

Le recourant invoque plusieurs faits qui ne ressortent pas de l'arrêt cantonal, relatifs, par exemple, à des affaires qu'il aurait précédemment menées avec D.________ ou à des démarches qu'il aurait effectuées afin de permettre aux époux Y.________ de recouvrer leurs fonds. Il a en outre produit à l'appui de son mémoire un nombre importants de pièces, sans préciser si elles se trouvent dans le dossier, ni, a fortiori, à quel endroit. Il n'appartient pas au Tribunal fédéral d'éplucher le dossier cantonal pour tenter de retrouver ces éléments et suppléer aux carences de l'auteur du recours, d'autant moins lorsque, comme en l'espèce, le dossier est volumineux (cf. ATF 99 Ia 586 consid. 3 p. 593; arrêt 6B_916/2009 du 3 novembre 2010 consid. 3.2.2;4A_643/2009 du 24 mars 2010 consid. 6.2). Les faits et pièces précités sont irrecevables.

En outre, en tant qu'il discute les faits retenus par les autorités cantonales - bien qu'il ne soulève expressément (art. 106 al. 2 LTF) aucun grief d'arbitraire (art. 9 Cst.) - en se plaignant d'une mauvaise appréciation des faits par l'autorité cantonale ou que celle-ci a ignoré certains éléments, son argumentation relève d'une libre discussion des faits. Il se contente d'opposer sa version à celle retenue par l'autorité cantonale. On ne trouve cependant pas sur quel point il lui reproche réellement, sinon par de simples dénégations ou protestations, d'avoir commis une erreur indéniable ou de s'être livrée à une appréciation absolument insoutenable. Cette argumentation ne satisfait pas aux exigences relatives à la motivation des griefs dirigés contre des constatations de fait, ce qui entraîne l'irrecevabilité du recours à cet égard.

3.

Le recourant conteste qu'il pouvait être reconnu coupable de complicité d'abus de confiance, compte tenu du rôle qu'il avait joué.

3.1

Agit comme complice, celui qui prête intentionnellement assistance à l'auteur pour commettre un crime ou un délit (cf. art. 25 CP).

Objectivement, la complicité, qui est une forme de participation accessoire à l'infraction, suppose que le complice ait apporté à l'auteur principal une contribution causale à la réalisation de l'infraction, de telle sorte que les événements ne se seraient pas déroulés de la même manière sans cette contribution. Il n'est pas nécessaire que l'assistance du complice ait été une condition sine qua non de la réalisation de l'infraction; il suffit qu'elle l'ait favorisée. L'assistance prêtée par le complice peut être matérielle, intellectuelle ou consister en une simple abstention. Subjectivement, le complice doit avoir agi intentionnellement, mais le dol éventuel suffit. Il faut qu'il sache ou se rende compte qu'il apporte son concours à un acte délictueux déterminé et qu'il le veuille ou l'accepte. A cet égard, il suffit qu'il connaisse les principaux traits de l'activité délictueuse qu'aura l'auteur, lequel doit donc avoir pris la décision de l'acte (ATF 132 IV 49 consid. 1.1 p. 51 s; 121 IV 109 consid. 3a p. 119 s.; arrêt 6B_761/2010 du 8 février 2011 consid. 6.2).

3.2

La cour cantonale a relevé notamment que D.________ et le recourant s'étaient présentés comme associés aux époux Y.________, le premier s'occupant des questions bancaires et le second des aspects de "négoce". Ils avaient expliqué à ces derniers que le placement proposé était sûr, que leur argent ne serait pas déplacé sans leur accord et qu'ils en conserveraient toujours le contrôle. Les avoirs confiés n'avaient cependant pas été utilisés conformément aux instructions puisqu'ils avaient été versés sur le compte d'un avocat américain - transfert avec lequel le recourant avait déclaré ne pas avoir été à l'aise -, puis sur celui de H.________, dont ils n'avaient jamais mentionné le nom aux époux Y.________. Le recourant avait présenté H.________ à D.________. Il était tenu informé des démarches entreprises et des conditions d'acceptation de la garantie bancaire. Il s'était également rendu au domicile de H.________ en France pour s'enquérir de celle-ci, sans jamais en référer aux époux Y.________. Il avait rencontré avec D.________, à deux reprises à tout le moins, un employé de la banque G.________ SA au sujet de la procédure d'acceptation de la garantie bancaire et il avait incité son associé à se rendre à Istanbul pour vérifier le document reçu auprès de la banque émettrice, téléphonant même à plusieurs contacts locaux pour l'aider. Enfin, le recourant avait perçu un montant de 185'000 francs sur la base d'un accord verbal stipulant le partage par moitié entre les associés du montant alloué pour la mise en place de l'opération. Ainsi, au vu de l'ensemble des éléments précités, il apparaissait que même si les fonds n'avaient pas été remis au recourant, celui-ci avait apporté une contribution causale à la réalisation de l'abus de confiance. Il avait facilité et encouragé la commission de l'infraction à l'art. 138 ch. 1 CP de telle sorte que l'opération ne se serait pas déroulée de la même manière sans sa contribution. Son comportement devait donc être qualifié de complicité d'abus de confiance.

3.3

Le recourant ne conteste pas que par ses actes, D.________ s'est rendu coupable d'abus de confiance, infraction pour laquelle il a d'ailleurs été condamné par ordonnance de condamnation du Ministère public genevois le 19 août 2009.

Il fait en revanche valoir que son rôle s'est limité à celui d'un "facilitateur", à savoir qu'il devait aider des tiers à atteindre un consensus. Il n'était en revanche intervenu à aucun moment dans l'utilisation des fonds remis par les époux Y.________. En réduisant de la sorte son rôle à celui d'un simple intermédiaire en vue de la conclusion d'un contrat, le recourant s'écarte des constatations cantonales, qui lient le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF). Son argumentation est irrecevable.

De plus, en tant que le recourant conteste que les faits tels qu'ils ont été constatés permettaient de le qualifier de complice, son mémoire n'indique pas quels principes juridiques auraient été violés. Son grief ne répond pas aux exigences de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF. Il est irrecevable. Pour le surplus, l'arrêt attaqué expose correctement les dispositions légales et la jurisprudence relatives à la complicité ainsi que les motifs pour lesquels elles étaient applicables en l'espèce, auxquels il peut être renvoyé (cf. art. 109 al. 3 LTF). La cour cantonale pouvait donc conclure, sans violation du droit fédéral, que le recourant s'était rendu coupable de complicité d'abus de confiance.

4.

Le recourant, qui succombe, supporte les frais de la procédure (art. 66 al. 1 LTF).