6B_936/2018

1.

Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir violé l'art. 85 al. 4 CPP.

1.1

Selon l'art. 85 al. 4 let. a CPP, un prononcé est réputé notifié lorsque, expédié par lettre signature, il n'a pas été retiré dans les sept jours à compter de la tentative infructueuse de remise du pli, si la personne concernée devait s'attendre à une telle remise. La personne concernée ne doit s'attendre à la remise d'un prononcé que lorsqu'il y a une procédure en cours qui impose aux parties de se comporter conformément aux règles de la bonne foi, à savoir de faire en sorte, entre autres, que les décisions relatives à la procédure puissent leur être notifiées. Le devoir procédural d'avoir à s'attendre avec une certaine vraisemblance à recevoir la notification d'un acte officiel naît avec l'ouverture d'un procès et vaut pendant toute la durée de la procédure (ATF 130 III 396 consid. 1.2.3 p. 399). Il est admis que la personne concernée doit s'attendre à la remise d'un prononcé lorsqu'elle est au courant qu'elle fait l'objet d'une instruction pénale au sens de l'art. 309 CPP (arrêts 6B_934/2018 du 9 novembre 2018 consid. 2.1;6B_233/2017 du 12 décembre 2017 consid. 2.1;6B_1032/2015 du 25 mai 2016 consid. 1.1 et les références citées). De jurisprudence constante, celui qui se sait partie à une procédure judiciaire et qui doit dès lors s'attendre à recevoir notification d'actes du juge, est tenu de relever son courrier ou, s'il s'absente de son domicile, de prendre des dispositions pour que celui-ci lui parvienne néanmoins. A ce défaut, il est réputé avoir eu, à l'échéance du délai de garde, connaissance du contenu des plis recommandés que le juge lui adresse. Une telle obligation signifie que le destinataire doit, le cas échéant, désigner un représentant, faire suivre son courrier, informer les autorités de son absence ou leur indiquer une adresse de notification (ATF 141 II 429 consid. 3.1 p. 431; 139 IV 228 consid. 1.1 p. 230 et les références citées).

1.2

La cour cantonale a exposé que le délai de garde du pli ayant contenu l'ordonnance pénale du 17 août 2017 était arrivé à échéance le 25 août 2017. Le recourant prétendait, sans l'établir ni le rendre vraisemblable, qu'il avait pris quatre semaines de vacances à cette époque et qu'à son retour, vers la fin du mois d'août 2017, il se serait rendu à l'office postal mais que le pli avait déjà été retourné à son expéditeur. Selon l'autorité précédente, le recourant avait pourtant été informé de l'existence d'une instruction pénale ouverte à son encontre et devait s'attendre à recevoir une décision en la matière. Le temps écoulé entre son audition en qualité de prévenu - le 29 juin 2017 - et la notification de l'ordonnance pénale en question n'était pas déterminant. En définitive, le recourant n'avait pas pris les mesures idoines, pendant ses prétendues vacances, afin de recevoir l'ordonnance pénale du 17 août 2017.

1.3

Le recourant évoque tout d'abord les circonstances dans lesquelles il aurait, à son retour de vacances, tenté de se faire remettre le pli contenant l'ordonnance pénale du 17 août 2017 à l'office postal. On ne perçoit pas la pertinence de cette argumentation, dès lors que le délai de sept jours à compter de la tentative infructueuse de remise du pli était alors déjà échu, ce qui fondait une fiction de notification selon l'art. 85 al. 4 let. a CPP. Peu importe, partant, que l'intéressé n'eût pas ensuite tenté de se faire remettre l'ordonnance pénale en question avant le mois de novembre 2017. Au demeurant, le recourant perd de vue qu'il lui incombait, dès lors qu'il se savait prévenu dans une procédure pénale, de prendre ses dispositions pour que les décisions des autorités lui parvinssent en cas d'absence, ce qu'il ne prétend nullement avoir fait. Ainsi, son attitude prétendument diligente lors de son retour de vacances est sans influence sur l'application de l'art. 85 al. 4 let. a CPP.

Par ailleurs, le recourant ne peut rien déduire de l'arrêt publié aux ATF 140 IV 82, qu'il invoque, cette jurisprudence concernant spécifiquement la problématique de la double fiction de notification d'une citation puis du retrait de l'opposition au sens de l'art. 355 al. 2 CPP. Le Tribunal fédéral a en revanche, à de nombreuses reprises, admis que la fiction de notification fondée sur l'art. 85 al. 4 let. a CPP pouvait trouver application s'agissant de la notification d'une ordonnance pénale et du départ du délai pour y former opposition (cf. par exemple les arrêts 6B_934/2018 précité consid. 2.3;6B_1032/2015 du 25 mai 2016 consid. 1.4.4).

Enfin, contrairement à ce que suggère le recourant, rien n'imposait au ministère public, à réception du pli recommandé non retiré, de procéder à un nouvel envoi de l'ordonnance pénale du 17 août 2017, puisque celle-ci était précisément, conformément à l'art. 85 al. 4 let. a CPP, réputée avoir été valablement notifiée. On ne voit pas, pour le surplus, en quoi le ministère public aurait adopté une attitude contraire au principe de la bonne foi (cf. art. 3 al. 2 let. a CPP) au moment de la réception du pli recommandé non retiré, celui-ci pouvant dès lors admettre que le recourant se désintéressait du sort de sa cause.

Partant, l'autorité précédente pouvait, sans violer le droit fédéral, considérer que l'ordonnance pénale du 17 août 2017 avait été notifiée au recourant le 25 août 2017 et que l'opposition formée le 16 novembre 2017 était tardive (cf. art. 354 al. 1 CPP). Le grief doit être rejeté.

2.

Le recours doit être rejeté. Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).