AS 2011 1985

Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires

Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

Modification du 16 mai 2011

L’Office fédéral de la santé publique, vu l’art. 5, al. 1, de l’ordonnance du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants1, arrête:

I Les listes 1, 3a, 3b, 3c et 5 de l’annexe de l’ordonnance du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants sont remplacées par la version ci-jointe.

II

Disposition transitoire de la modification du 16 mai 2011 La noix de muscade non conforme à la modification du 16 mai 2011 de la présente ordonnance peut être importée, fabriquée et étiquetée selon l’ancien droit jusqu’au 31 mai 2013. Elle peut être remise au consommateur jusqu’à épuisement des stocks.

III La présente modification entre en vigueur le 1er juin 2011.

16 mai 2011 Office fédéral de la santé publique: Pascal Strupler

1 RS 817.021.23

2011-0947 1985

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

Annexe (ch. I)

1 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,

valeurs limites) pour les produits phytosanitaires, les produits de protection des denrées emmagasinées et les régulateurs de croissance des plantes Explications

1.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la

liste, pour la denrée à l’état frais ou non travaillée. Pour les denrées sèches, lorsqu’elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées. Les groupes et la classification des denrées alimentaires ainsi que le descrip- tif des parties du produit auxquelles se rapportent les concentrations maxi- males se basent sur l’annexe I du règlement (CE) no 396/20052. Le code cor- respondant au système européen figure dans la colonne 2 de la liste.

1.2 Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés,

etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au pro- rata de sa présence dans le produit. 1.3 Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite ainsi que pour les préparations à base de céréales et les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, la valeur de tolérance est de 0,01 mg/kg, rapportée à la pré- paration prête à la consommation, si aucune concentration maximale parti- culière n’est fixée. Cette disposition ne s’applique pas aux substances natu- rellement présentes dans les matières premières (p. ex. ions de bromure, cuivre, soufre).

2 Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 fév. 2005

concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, JO L 70 du 16.3.2005, p. 1; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) no 893/2010, JO L 266 du 9.10.2010, p. 10

1986

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

1.4 Pour les combinaisons substance active-denrée alimentaire sans concentra-

tion maximale spécifiée dans les colonnes 4 ou 5, les valeurs énumérées dans les règlements mentionnés dans la colonne 6 sont applicables et font office de valeurs de tolérance. La colonne 6 spécifie les règlements modi- fiant le règlement (CE) no 396/2005 dans lesquels sont indiquées les concen- trations maximales applicables aux différentes substances actives3. Dans ces cas, ce sont les définitions des résidus figurant dans les règlements concer- nés qui s’appliquent.

1.5 Les concentrations maximales fixées pour les «denrées non spécifiées»

(cf. colonne 3), qui figurent dans les colonnes 4 ou 5 de la liste, concernent les quantités de substances étrangères provenant de l’utilisation non agricole de ces substances (substances utilisées pour lutter contre les parasites et la vermine dans les locaux destinés aux denrées alimentaires, substances utili- sées pour la protection du bois, etc.). Ne sont pas incluses les concentrations maximales définies pour l’eau de boisson; celles-ci sont incorporées à la liste 4.

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

1,1-Dichloro-2,2- toutes les denrées annexe du règlement bis(4-éthylphényl) alimentaires selon le (CE) no 149/2008 éthane (éthylane, décret de la colonne 6 perthane) Abamectine 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et autres " salades similaires, y compris les brassica- cées

3 Les références des règlements modifiant le règlement (CE) no 396/2005 (cf. note de bas de p. au ch. 1.1) sont les suivantes: – Règlement (CE) no 149/2008, JO L 58 du 1.3.2008, p. 1 – Règlement (CE) no 839/2008, JO L 234 du 30.8.2008, p. 1 – Règlement (CE) no 822/2009, JO L 239 du 10.9.2009, p. 5 – Règlement (CE) no 1050/2009, JO L 290 du 6.11.2009, p. 7 – Règlement (CE) no 1097/2009, JO L 301 du 17.11.2009, p. 6 – Règlement (CE) no 304/2010, JO L 94 du 15.4.2010, p. 1 – Règlement (UE) no 459/2010, JO L 129 du 28.5.2010, p. 3 – Règlement (UE) no 750/2010, JO L 220 du 21.8.2010, p. 1 – Règlement (UE) no 765/2010, JO L 226 du 28.8.2010, p. 1 – Règlement (UE) no 893/2010, JO L 266 du 9.10.2010, p. 10

1987

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Abamectine 0252000 épinards et similaires " " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof 0.1 somme de l´avermectine B1a, de l´avermectine B1b et du delta-8,9 isomère de l´avermectine B1a " 0256000 fines herbes annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.01 sauf céleri en bran- ches; somme de l´avermectine B1a, de l´avermectine B1b et du delta-8,9 isomère de l´avermectine B1a " 0270030 céleri en branches 0.05 somme de l´avermectine B1a, de l´avermectine B1b et du delta-8,9 isomère de l´avermectine B1a " 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (CE) no 149/2008 " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Acephate 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151000 raisins de table et 0.5 raisins de cuve " 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 839/2008

1988

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Acephate 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits et " baies " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes 0.5 " 0230000 légumes-fruits 0.5 " 0240000 brassicacées 0.5 " 0250000 légumes-feuilles et 0.5 fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- 0.5 res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.5 " 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (CE) no 839/2008 " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Acéquinocyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 893/2010 décret de la colonne 6 Acetamiprid 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 750/2010 " 0211000 pommes de terre 0.05 " 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) no 750/2010 tropicaux " 0213000 autres légumes- " racines et légumes- tubercules à l’exception des betteraves sucrières " 0220000 légumes-bulbes 0.01 autres " 0220020 oignons 0.05 " 0220030 échalotes 0.05

1989

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Acetamiprid 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (UE) no 750/2010 " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et autres 5 salades similaires, y compris les brassica- cées " 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) no 750/2010 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof 5 " 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) no 750/2010 " 0260000 légumineuses potagè- 0.01 autres res (fraîches) " 0260030 pois frais, non écos- 0.1 sés " 0260040 pois frais, écossés 0.1 " 0270000 légumes à tiges 0.01 sauf poireaux " 0270060 poireaux 0.1 " 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (UE) no 750/2010 " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Acétochlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Acibenzolar-S- 0100000 fruits annexe du règlement methyl (UE) no 750/2010 " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées "

1990

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Acibenzolar-S- 0251000 laitues et autres 0.2 sauf cresson, mâche; methyl salades similaires, y acide libre inclus compris les brassica- cées " 0251010 mâche 0.02 acide libre inclus " 0251040 cresson 0.02 " " 0252000 épinards et similaires 0.02 sauf épinards; acide libre inclus " 0252010 épinards 0.5 acide libre inclus " 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) no 750/2010 " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof 0.2 acide libre inclus " 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) no 750/2010 " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Acide gibbérellique toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Acide naphthyl- toutes les denrées annexe du règlement acétique, 1- alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Acide phosphonique cf. aussi fosétyl-Al " 0151000 raisins de table et 50 raisins de cuve " vin 100 Aclonifen toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6

1991

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Acrinathrine 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Alachlore 0240000 brassicacées 0.02 " 0500030 maïs 0.02 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Alanycarbe 0151000 raisins de table et cf. méthomyl raisins de cuve Aldicarbe 0100000 fruits 0.02 sulfoxyde et sulfone inclus " 0200000 légumes 0.02 sauf légumes-bulbes; sulfoxyde et sulfone inclus " 0220000 légumes-bulbes 0.05 sulfoxyde et sulfone inclus " 0300000 légumineuses séchées 0.02 " " 0401000 graines oléagineuses 0.05 " " 0500000 céréales 0.05 " " 0610000 thé 0.05 " " 0700000 houblon 0.05 " " 0800000 épices 0.05 " " 0900010 betteraves sucrières 0.02 " Amidosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Aminopyralide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 459/2010 décret de la colonne 6 Amisulbrom toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 750/2010 décret de la colonne 6 Amitraze 0100000 fruits 0.05 sauf fruits à pépins; somme d’amitraze et de tous les métaboli- tes contenant le groupe 2,4-diméthyl- aniline, calculée en amitraze " 0130000 fruits à pépins 0.5 somme d’amitraze et de tous les métaboli- tes contenant le groupe 2,4-diméthyl- aniline, calculée en amitraze " 0200000 légumes 0.05 "

1992

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Amitraze 0300000 légumineuses séchées 0.05 " " 0401000 graines oléagineuses 0.05 sauf graines de coton; somme d’amitraze et de tous les métabolites contenant le groupe 2,4-diméthylaniline, calculée en amitraze " 0401090 graines de coton 1 somme d’amitraze et de tous les métaboli- tes contenant le groupe 2,4-diméthyl- aniline, calculée en amitraze " 0500000 céréales 0.05 " " 0610000 thé 0.1 " " 0700000 houblon 0.1 " " 0800000 épices 0.1 " Amitrole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Anilazine 0500000 céréales 0.1 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Aramite toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Asulam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Atrazine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) Azadirachtine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Azimsulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Azinphos-éthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6

1993

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Azinphos-méthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) Azocyclotin 0100000 fruits 0.05 autres; seul ou avec cyhexatin, calculé en cyhexatin " 0110000 agrumes 0.2 seul ou avec cyhexa- tin, calculé en cyhexatin " 0120000 fruits à coque 0.1 " " 0130000 fruits à pépins 0.2 " " 0140000 fruits à noyau 0.2 " " 0151000 raisins de table et 0.2 " raisins de cuve " 0200000 légumes 0.05 " " 0401000 graines oléagineuses 0.05 " " 0500000 céréales 0.05 " " 0610000 thé 0.1 " " 0700000 houblon 0.1 " " 0800000 épices 2 " Azoxystrobine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 750/2010 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 459/2010 (modification de l’annexe IIIB) Barbane toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Beflubutamid toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Bénalaxyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB)

1994

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Benfluraline toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Benfuracarbe toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Bénomyl cf. carbendazime Bensultap 0100000 fruits 0.02 dosé comme nereistoxine " 0200000 légumes 0.02 " " 0401060 graines de colza 0.02 " " 0500000 céréales 0.02 " Bentazone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 893/2010 décret de la colonne 6 Benthiavalicarb 0100000 fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0211000 pommes de terre " " 0212000 légumes-racines et " légumes-tubercules tropicaux " 0213000 autres légumes- 0.01 sauf carottes; ben- racines et légumes- thiavalicarb- tubercules à isopropyl (KIF-230 l’exception des R-L) ainsi que son betteraves sucrières énantiomère (KIF-

230 S-D) et ses

diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D) " 0213020 carottes 0.02 benthiavalicarb- isopropyl (KIF-230 R-L) ainsi que son énantiomère (KIF-230 S-D) et ses diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D) " 0220000 légumes-bulbes 0.01 autres; benthiavali- carb-isopropyl (KIF-230 R-L) ainsi que son énantiomère (KIF-230 S-D) et ses diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D)

1995

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Benthiavalicarb 0220020 oignons 0.02 benthiavalicarb- isopropyl (KIF-230 R-L) ainsi que son énantiomère (KIF-230 S-D) et ses diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D) " 0220030 échalotes 0.02 " " 0230000 légumes-fruits annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et autres 0.2 benthiavalicarb- salades similaires, y isopropyl (KIF-230 compris les brassica- R-L) ainsi que son cées énantiomère (KIF-230 S-D) et ses diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D) " 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof 0.2 benthiavalicarb- isopropyl (KIF-230 R-L) ainsi que son énantiomère (KIF-230 S-D) et ses diastéréomères (KIF-230 R-L et KIF-230 S-D) " 0256000 fines herbes annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon "

1996

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Benthiavalicarb 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Benthiavalicarb- cfr. benthiavalicarb isopropyl Benzoximate 0130000 fruits à pépins 0.5 " 0140000 fruits à noyau 0.5 " 0150000 baies et petits fruits 0.5 Benzthiazuron 0200000 légumes 0.05 Benzyladénine, 6- 0130010 pommes 0.01 Bifénazate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Bifenox toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Bifenthrine 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.3 " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0151010 raisins de table 0.2 " 0151020 raisins de cuve 0.2 " 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0153000 fruits de ronces 0.1 sauf framboises, (espèces de Rubus) mûres " 0153010 mûres 0.3

1997

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

1 2 3 4 5 6

Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Bifenthrine 0153030 framboises 0.3 " 0154000 autres petits fruits et 0.1 sauf groseilles baies " 0154030 groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis) " 0160000 fruits divers annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0210000 légumes-racines et 0.1 sauf pommes de légumes-tubercules terre " 0211000 pommes de terre 0.05 " 0220000 légumes-bulbes 0.1 " 0231000 solanacées annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0232000 cucurbitacées à peau " comestible " 0233000 cucurbitacées à peau 0.1 non comestible " 0234000 maïs doux 0.1 " 0239000 autres légumes-fruits 0.1 " 0241000 choux à développe- annexe du règlement ment d’inflorescence (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0242000 choux pommés 1 " 0243000 choux à feuilles 0.1 " 0244000 choux-raves 0.1 " 0251000 laitues et autres 2 salades similaires, y compris les brassica- cées

1998

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

1 2 3 4 5 6

Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Bifenthrine 0252000 épinards et similaires 0.1 " 0253000 feuilles de vigne 0.1 " 0254000 cresson d’eau 0.1 " 0255000 chicorée Witloof 2 " 0256000 fines herbes 0.1 " 0260000 légumineuses potagè- 0.1 sauf haricots frais, res (fraîches) non écossés " 0260010 haricots frais, non 0.5 écossés " 0270000 légumes à tiges 0.1 " 0280000 champignons comes- 0.1 tibles " 0300000 légumineuses séchées annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Binapacryl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Bitertanol 0100000 fruits 0.05 autres " 0120000 fruits à coque 0.1 " 0130000 fruits à pépins 2 " 0140010 abricots 1 " 0140020 cerises 1 " 0140030 pêches 1 " 0140040 prunes 2 " 0163020 bananes 3 " 0200000 légumes 0.05 sauf concombres, cornichons, courget- tes, tomates " 0231010 tomates 3

1999

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

1 2 3 4 5 6

Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Bitertanol 0232010 concombres 0.5 " 0232020 cornichons 0.5 " 0232030 courgettes 0.5 " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " 0401000 graines oléagineuses 0.1 " 0500000 céréales 0.05 " 0610000 thé 0.1 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Bixafène 0500010 orge 0.5 " 0500050 avoine 0.5 " 0500070 seigle 0.05 " 0500090 blé 0.05 Boscalid toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 459/2010 décret de la colonne 6 Bromophos-éthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Bromopropylate 0100000 fruits 0.05 autres " 0110000 agrumes 2 " 0130000 fruits à pépins 2 " 0140000 fruits à noyau 2 " 0150000 baies et petits fruits 2 " 0200000 légumes 0.05 sauf haricots non écossés, tomates " 0231010 tomates 1 " 0260010 haricots frais, non 1 écossés " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " 0401000 graines oléagineuses 0.1 " 0500000 céréales 0.05 " 0610000 thé 0.1 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Bromoxynil toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Bromuconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6

2000

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

1 2 3 4 5 6

Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Bromure de méthyle 0120000 fruits à coque 0.01 au moment de la remise au consom- mateur " fruits secs 0.01 " " légumes secs 0.01 " " 0500000 céréales 0.01 " " produits céréaliers 0.01 " destinés à être consommés crus " 0610000 thé 0.01 " " 0620000 grains de café 0.01 " " 0630000 plantes à infusion 0.01 " " 0640000 Cacao (fèves fermen- 0.01 " tées ou séchées) " 0800000 épices 0.01 " " oeufs en poudre 0.01 " Bromure ionique 0100000 fruits 10 autres, frais " 0110000 agrumes 30 " 0120000 fruits à coque 50 " 0152000 fraises 20 " fruits secs 50 " 0200000 légumes 30 autres, frais " légumes secs 100 sauf bolets séchés " 0210000 légumes-racines et 50 légumes-tubercules " 0251000 laitues et autres 100 200 salades similaires, y compris les brassica- cées " 0255000 chicorée Witloof 100 200 " 0256000 fines herbes 50 " bolets 400 secs " 0300000 légumineuses séchées 50 " 0401000 graines oléagineuses 50 " 0500000 céréales 50 " 0610000 thé 50 " 0620000 grains de café 50 " 0630000 plantes à infusion 100 " 0640000 Cacao (fèves fermen- 50 tées ou séchées) " 0700000 houblon 20

2001

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Bromure ionique 0800000 épices 400 " oeufs en poudre 50 Bupirimate 0130010 pommes 1 ethyrimol inclus, calculé en bupirimate " 0152000 fraises 0.5 " " 0154040 groseilles à maque- 2 " reau " 0700000 houblon 10 " " 0800000 épices 0.05 " Buprofézine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151000 raisins de table et " raisins de cuve " vin 0.05 " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0153000 fruits de ronces 0.05 autres (espèces de Rubus) " 0153010 mûres 0.1 " 0153030 framboises 0.1 " 0154000 autres petits fruits et annexe du règlement baies (UE) no 459/2010 " 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Butafenacil 0130000 fruits à pépins 0.02 " 0140000 fruits à noyau 0.02 " 0151000 raisins de table et 0.02 raisins de cuve

2002

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Butraline 0260010 haricots frais, non 0.02 écossés " 0260020 haricots frais, écossés 0.02 " 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Butylate 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Cadusafos préparations pour 0.006 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée " préparations à base de 0.006 " céréales et autres aliments pour bébés Camphéchlore 0500000 céréales 0.1 camphène chloré contenant 67 à 69 % de chlore " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 " 1010000 viandes, préparations 0.05 sauf viande de de viande, abats, volaille; exprimé sur sang, graisses anima- la matière grasse; les somme des compo- sés des trois indica- teurs Parlar nos 26,

50 et 62

" 1020000 lait, crème, beurre et 0.01 exprimé sur la fromage matière grasse; somme des compo- sés des trois indica- teurs Parlar nos 26,

50 et 62

Captafol 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Captane 0100000 fruits 0.02 autres " 0120010 amandes 0.3 " 0130000 fruits à pépins 3 seul ou avec folpet " 0140000 fruits à noyau 1 sauf abricots, cerises " 0140010 abricots 3 " 0140020 cerises 5 " 0150000 baies et petits fruits 3 seul ou avec folpet " 0163030 mangues 2 " 0200000 légumes 0.1 autres " 0211000 pommes de terre 0.05 " 0231010 tomates 2 seul ou avec folpet

2003

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Captane 0231030 aubergines 2 " " 0251030 chicorée 2 " 0260010 haricots frais, non 2 seul ou avec folpet écossés " 0260020 haricots frais, écossés 2 " " 0270060 poireaux 2 " 0300000 légumineuses séchées 0.02 " 0401000 graines oléagineuses 0.02 " 0500000 céréales 0.02 " 0610000 thé 0.05 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Carbaryl 0100000 fruits 0.05 sauf olives " olives 5 " 0200000 légumes 0.05 sauf tomates " 0231010 tomates 0.5 " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " 0401000 graines oléagineuses 0.05 " 0500000 céréales 0.5 " 0610000 thé 0.1 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 " 1010000 viandes, préparations 0.05 exprimé sur la de viande, abats, matière grasse sang, graisses anima- les " 1020000 lait, crème, beurre et 0.05 " fromage " 1030000 oeufs d’oiseaux 0.05 Carbendazime 0100000 fruits 0.1 autres; somme de bénomyl et carben- dazime, exprimée en carbendazime " 0110000 agrumes 0.5 somme de bénomyl et carbendazime, exprimée en carben- dazime " 0130000 fruits à pépins 0.2 " " 0140010 abricots 0.2 " " 0140020 cerises 0.5 " " 0140030 pêches 0.2 " " 0140040 prunes 0.5 "

2004

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Carbendazime 0151000 raisins de table et 0.5 " raisins de cuve " 0152000 fraises 0.5 " " 0163040 papayes 0.2 " " 0200000 légumes 0.1 autres; somme de bénomyl et carben- dazime, exprimée en carbendazime " 0231010 tomates 0.5 somme de bénomyl et carbendazime, exprimée en carben- dazime " 0231030 aubergines 0.5 " " 0231040 okras, camboux 2 " " 0242010 choux de Bruxelles 0.5 " " 0251000 laitues et autres 1 " salades similaires, y compris les brassica- cées " 0255000 chicorée Witloof 1 " " 0260010 haricots frais, non 0.2 " écossés " 0260030 pois frais, non écos- 0.2 " sés " 0280010 champignons de 1 " culture " 0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf fèves de soja; somme de bénomyl et carbendazime, exprimée en carben- dazime " 0401070 fèves de soja 0.2 somme de bénomyl et carbendazime, exprimée en carben- dazime " 0500010 orge 2 " " 0500050 avoine 2 " " 0500070 seigle 0.1 " " 0500090 blé 0.1 " " 0700000 houblon 0.1 " " 0800000 épices 0.1 " Carbetamide 0255000 chicorée Witloof 0.02 " 0260030 pois frais, non écos- 0.05 sés " 0260040 pois frais, écossés 0.05

2005

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Carbetamide 0401060 graines de colza 0.05 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Carbofuran 0100000 fruits 0.02 sauf agrumes; 3-hydroxycarbofuran inclus, calculé en carbofuran " 0110000 agrumes 0.3 3-hydroxycarbofuran inclus, calculé en carbofuran " 0200000 légumes 0.05 autres; 3-hydroxy- carbofuran inclus, calculé en carbofu- ran " 0211000 pommes de terre 0.02 3-hydroxycarbofuran inclus, calculé en carbofuran " 0220020 oignons 0.1 " " 0220030 échalotes 0.1 " " champignons de Paris 0.8 " " 0300000 légumineuses séchées 0.02 " " 0401000 graines oléagineuses 0.1 " " 0500000 céréales 0.02 sauf maïs; 3-hydroxycarbofuran inclus, calculé en carbofuran " 0500030 maïs 0.05 3-hydroxycarbofuran inclus, calculé en carbofuran " 0610000 thé 0.05 " " 0700000 houblon 0.05 " " 0800000 épices 0.05 " " 0900010 betteraves sucrières 0.05 " Carbosulfan 0213020 carottes 0.1 " 0213060 panais 0.1 " 0610000 thé 0.1 " 0700000 houblon 1 " 0800000 épices 0.1 " denrées alimentaires 0.05 autres végétales Carboxine 0500000 céréales 0.2 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05

2006

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Carfentrazone-éthyle toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Cartap toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Carvone, d- 0211000 pommes de terre 5 Chlorantraniliprole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 459/2010 décret de la colonne 6 Chlorbenside toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Chlorbufam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Chlordane toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Chlordécone 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Chlorfenson toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Chlorfenvinphos 0100000 fruits 0.02 somme des isomères E et Z " 0200000 légumes 0.02 autres; somme des isomères E et Z " 0213020 carottes 0.5 somme des isomères E et Z " 0213060 panais 0.5 " " 0213080 radis 0.5 " " 0213100 rutabagas 0.5 " " 0213110 navets 0.5 " " 0220000 légumes-bulbes 0.1 sauf ail, échalotes; somme des isomères E et Z " 0220010 ail 0.5 somme des isomères E et Z " 0220030 échalotes 0.5 " " 0232030 courgettes 0.1 " " 0240000 brassicacées 0.1 sauf chou pomme, choux-raves, rutaba- gas; somme des isomères E et Z

2007

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Chlorfenvinphos 0242020 chou pomme 0.5 somme des isomères E et Z " 0244000 choux-raves 0.3 " " 0251010 mâche 0.1 " " 0251040 cresson 0.1 " " 0252010 épinards 0.1 " " 0256040 persil 0.5 " " 0270010 asperges 0.1 " " 0270030 céleri en branches 0.5 " " 0270060 poireaux 0.1 " " 0280010 champignons de 0.05 " culture " 0300000 légumineuses séchées 0.02 " " 0401000 graines oléagineuses 0.02 " " 0500000 céréales 0.02 " " 0610000 thé 0.05 " " 0700000 houblon 0.05 " " 0800000 épices 0.05 " Chloridazon toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Chlormequat 0100000 fruits 0.05 sauf fruits à coque, olives, poires " 0120000 fruits à coque 0.1 " 0130020 poires 0.2 " olives 0.1 " 0200000 légumes 0.05 sauf champignons de culture " 0280010 champignons de 10 culture " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " 0401000 graines oléagineuses 0.1 " 0500000 céréales 0.05 sauf avoine, blé, orge, seigle " 0500010 orge 2 " 0500050 avoine 5 " 0500070 seigle 2 " 0500090 blé 2 " 0610000 thé 0.1 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1

2008

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Chlormequat 1010000 viandes, préparations 0.05 sauf foie de bovins, de viande, abats, rognons de bovins sang, graisses anima- les " 1012030 foie de bovins 0.1 " 1012040 rognons de bovins 0.2 " 1020000 lait, crème, beurre et 0.05 fromage " 1030000 oeufs d’oiseaux 0.05 Chlorobenzilate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Chloropicrine 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Chlorothalonil 0100000 fruits 0.01 autres " 0130000 fruits à pépins 1 " 0140010 abricots 1 " 0140030 pêches 1 " 0151010 raisins de table 1 " 0151020 raisins de cuve 3 " 0152000 fraises 3 " 0154020 Airelles canneberges 2 (Vaccinium oxycoc- cus) " 0154030 groseilles (rouges, 10 blanches ou noires- cassis) " 0154040 groseilles à maque- 10 reau " 0163020 bananes 0.2 " 0163040 papayes 20 " 0200000 légumes 0.01 autres " 0211000 pommes de terre 0.05 " 0213020 carottes 1 " 0213030 céleris-raves 1 " 0220010 ail 0.5 " 0220020 oignons 0.5 " 0220030 échalotes 0.5 " 0220040 oignons de printemps 5 " 0231010 tomates 2 " 0231020 poivrons 2 " 0231030 aubergines 2

2009

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Chlorothalonil 0232010 concombres 1 " 0232020 cornichons 5 " 0233000 cucurbitacées à peau 1 non comestible " 0241010 brocolis 3 " 0241020 choux-fleurs 3 " 0242000 choux pommés 3 " 0256000 fines herbes 5 " 0260010 haricots frais, non 5 écossés " 0260020 haricots frais, écossés 2 " 0260030 pois frais, non écos- 2 sés " 0260040 pois frais, écossés 0.3 " 0270030 céleri en branches 10 " 0270060 poireaux 10 " 0280010 champignons de 2 culture " 0300000 légumineuses séchées 0.01 " 0401000 graines oléagineuses 0.01 sauf arachides " 0401020 arachides 0.05 " 0500000 céréales 0.1 sauf maïs " 0500030 maïs 0.05 " 0610000 thé 0.1 " 0700000 houblon 50 " 0800000 épices 0.1 " 0900010 betteraves sucrières 0.05 Chlorotoluron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Chloroxuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Chlorphénapyr 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Chlorprophame 0100000 fruits 0.05 3-chloroaniline inclus, exprimé en chlorprophame " 0200000 légumes 0.05 sauf pommes de terre; 3-chloroaniline inclus, exprimé en chlorprophame " 0211000 pommes de terre 10 30

2010

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

1 2 3 4 5 6

Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Chlorprophame 0300000 légumineuses séchées 0.05 3-chloroaniline inclus, exprimé en chlorprophame " 0401000 graines oléagineuses 0.1 " " 0500000 céréales 0.02 " " 0610000 thé 0.1 " " 0700000 houblon 0.1 " " 0800000 épices 0.1 " Chlorpyrifos 0100000 fruits 0.05 autres " 0110000 agrumes 0.3 sauf citrons, manda- rines " 0110030 citrons 0.2 " 0110050 mandarines 2 " 0130000 fruits à pépins 0.5 " 0140000 fruits à noyau 0.2 sauf cerises " 0140020 cerises 0.3 " 0151000 raisins de table et 0.5 raisins de cuve " 0152000 fraises 0.2 " 0153010 mûres 0.5 " 0153030 framboises 0.5 " 0154030 groseilles (rouges, 1 blanches ou noires- cassis) " 0154040 groseilles à maque- 1 reau " 0162010 kiwis 2 " 0163020 bananes 3 " 0200000 légumes 0.05 autres " 0213020 carottes 0.1 " 0213080 radis 0.2 " 0220020 oignons 0.2 " 0220030 échalotes 0.2 " 0231010 tomates 0.5 " 0231020 poivrons 0.5 " 0231030 aubergines 0.5 " 0242000 choux pommés 1 " 0243010 choux de Chine 0.5 " 0270050 artichauts 1 " 0500010 orge 0.2 " 0610000 thé 0.1

2011

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

1 2 3 4 5 6

Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Chlorpyrifos 0700000 houblon 0.1 " 0810000 graines «épices» 5 " 0820000 fruits et baies 1 «épices» " 0830000 écorces «épices» 0.1 " 0840000 racines ou rhizomes 1 «épices» " 0850000 boutons «épices» 0.1 " 0860000 stigmates de fleurs 0.1 «épices» " 0870000 arille «épices» 0.1 " 1016000 viandes de volaille 0.05 exprimé sur la matière grasse " 1020000 lait, crème, beurre et 0.01 " fromage " 1030000 oeufs d’oiseaux 0.01 " denrées non spéci- 0.05 fiées Chlorpyrifos-méthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) Chlorsulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Chlorthal-dimethyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Chlorthiamide 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Chlozolinate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Cinidon-éthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Clétodime 0130000 fruits à pépins 0.05 " 0151000 raisins de table et 0.05 raisins de cuve " 0152000 fraises 0.5

2012

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Clétodime 0200000 légumes 0.1 sauf choux pommés, pois frais, écossés, pois frais, non écossés " 0242000 choux pommés 0.5 " 0260030 pois frais, non écos- 0.5 sés " 0260040 pois frais, écossés 0.5 " 0401010 graines de lin 0.2 " 0401050 graines de tournesol 0.2 " 0401060 graines de colza 0.1 " 0401070 fèves de soja 0.5 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 " 0900010 betteraves sucrières 0.05 Clodinafop toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Clofentezine 0100000 fruits 0.02 autres " 0110000 agrumes 0.5 " 0130000 fruits à pépins 0.5 " 0140000 fruits à noyau 0.2 " 0150000 baies et petits fruits 0.3 autres " 0151000 raisins de table et 0.1 raisins de cuve " 0152000 fraises 2 " 0153010 mûres 3 " 0153030 framboises 3 " 0154030 groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis) " 0200000 légumes 0.02 sauf concombres, melons, tomates " 0231010 tomates 0.3 " 0232010 concombres 0.3 " 0233010 melons 0.1 " 0500000 céréales 0.02 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Clomazone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 1050/2009 décret de la colonne 6

2013

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Clopyralid toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Clothianidin 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 765/2010 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151010 raisins de table 0.6 " 0151020 raisins de cuve 0.05 " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 765/2010 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits et " baies " 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " " 1000000 produits d’origine " animale – animaux terrestres Composés du 0130000 fruits à pépins 15 dosé comme cuivre cuivre (cuivre) " 0140000 fruits à noyau 15 " " 0150000 baies et petits fruits 15 " " 0200000 légumes 15 " " 0700000 houblon 1000 " " 0800000 épices 40 " " 0900010 betteraves sucrières 15 " Composés du toutes les denrées annexe du règlement mercure alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6

2014

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Cyanamide toutes les denrées annexe du règlement (H2NCN) alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Cyanazine 0260030 pois frais, non écos- 0.02 sés " 0260040 pois frais, écossés 0.02 " 0401070 fèves de soja 0.02 Cyanure farine de céréales 6 d’hydrogène " 0500000 céréales 15 Cyazofamid 0100000 fruits 0.01 autres " 0151000 raisins de table et 0.5 raisins de cuve " 0200000 légumes 0.01 autres " 0231010 tomates 0.2 " 0231030 aubergines 0.2 " 0232000 cucurbitacées à peau 0.1 comestible " 0233000 cucurbitacées à peau 0.1 non comestible " 0300000 légumineuses séchées 0.01 " 0401000 graines oléagineuses 0.02 " 0500000 céréales 0.02 " 0610000 thé 0.02 " 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Cyclanilide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Cyclopropène, 1- toutes les denrées annexe du règlement Méthyl- alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Cycloxydime 0130000 fruits à pépins 0.05 " 0140000 fruits à noyau 0.05 " 0150000 baies et petits fruits 0.05 " 0200000 légumes 0.1 autres " 0251000 laitues et autres 0.2 salades similaires, y compris les brassica- cées " 0255000 chicorée Witloof 0.2 " haricots fourragers 5 (féveroles)

2015

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Cycloxydime 0401060 graines de colza 0.5 " 0401070 fèves de soja 0.3 " 0500030 maïs 0.1 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 " 0900010 betteraves sucrières 0.05 Cycluron 0200000 légumes 0.05 " 0500000 céréales 0.05 Cyflufénamid 0130000 fruits à pépins 0.02 " 0151000 raisins de table et 0.2 raisins de cuve " 0500010 orge 0.1 " 0500070 seigle 0.05 " 0500090 blé 0.05 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Cyfluthrine 0100000 fruits 0.02 autres; cyfluthrine, y compris d´autres mélanges de consti- tuants isomères (somme des isomè- res) " 0130000 fruits à pépins 0.2 cyfluthrine, y compris d´autres mélanges de consti- tuants isomères (somme des isomè- res) " 0140010 abricots 0.3 " " 0140020 cerises 0.2 " " 0140030 pêches 0.3 " " 0140040 prunes 0.2 " " 0151000 raisins de table et 0.3 " raisins de cuve " 0200000 légumes 0.02 autres; cyfluthrine, y compris d´autres mélanges de consti- tuants isomères (somme des isomè- res)

2016

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Cyfluthrine 0231010 tomates 0.05 cyfluthrine, y compris d´autres mélanges de consti- tuants isomères (somme des isomè- res) " 0231020 poivrons 0.3 " " 0232010 concombres 0.1 " " 0241010 brocolis 0.05 " " 0241020 choux-fleurs 0.05 " " 0242000 choux pommés 0.2 " " 0243000 choux à feuilles 0.3 " " 0251000 laitues et autres 0.5 " salades similaires, y compris les brassica- cées " 0255000 chicorée Witloof 0.5 " " 0260010 haricots frais, non 0.05 " écossés " 0260020 haricots frais, écossés 0.05 " " 0260030 pois frais, non écos- 0.05 " sés " 0260040 pois frais, écossés 0.05 " " 0300000 légumineuses séchées 0.02 " " 0401060 graines de colza 0.05 " " 0500000 céréales 0.02 sauf maïs; cyfluthri- ne, y compris d´autres mélanges de constituants isomè- res (somme des isomères) " 0500030 maïs 0.05 cyfluthrine, y compris d´autres mélanges de consti- tuants isomères (somme des isomè- res) " 0610000 thé 0.1 " " 0700000 houblon 20 " " 0800000 épices 0.1 " " 0900010 betteraves sucrières 0.02 " " 1010000 viandes, préparations 0.05 " de viande, abats, sang, graisses anima- les

2017

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Cyfluthrine 1020000 lait, crème, beurre et 0.02 " fromage " 1030000 oeufs d’oiseaux 0.02 " " denrées non spéci- 0.05 " fiées Cyhalofop-butyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Cyhexatin cf. azocyclotin Cymoxanil toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Cyperméthrine 0100000 fruits 0.05 autres " 0110000 agrumes 2 " 0130000 fruits à pépins 1 " 0140010 abricots 2 " 0140020 cerises 1 " 0140030 pêches 2 " 0140040 prunes 1 " 0150000 baies et petits fruits 0.5 sauf airelles rouges, fraises, groseilles, groseilles à maque- reau, myrtilles " 0200000 légumes 0.05 autres " 0220010 ail 0.1 " 0220020 oignons 0.1 " 0220030 échalotes 0.1 " 0220040 oignons de printemps 0.05 " 0230000 légumes-fruits 0.5 sauf cucurbitacées " 0232000 cucurbitacées à peau 0.2 comestible " 0233000 cucurbitacées à peau 0.2 non comestible " 0240000 brassicacées 0.5 sauf choux à feuilles, choux-raves " 0243000 choux à feuilles 1 " 0244000 choux-raves 0.2 " 0251000 laitues et autres 2 salades similaires, y compris les brassica- cées " 0252010 épinards 0.5 " 0252030 feuilles de bettes 0.5

2018

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Cyperméthrine 0255000 chicorée Witloof 2 " 0256000 fines herbes 2 " 0260010 haricots frais, non 0.5 écossés " 0260030 pois frais, non écos- 0.5 sés " 0270010 asperges 0.1 " 0270050 artichauts 2 " 0270060 poireaux 0.5 " 0280020 champignons sauva- 1 ges " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " 0401000 graines oléagineuses 0.2 sauf arachides, fèves de soja, graines de moutarde " 0401020 arachides 0.05 " 0401070 fèves de soja 0.05 " 0401080 graines de moutarde 0.05 " 0500000 céréales 0.05 sauf avoine, orge " 0500010 orge 0.2 " 0500050 avoine 0.2 " 0610000 thé 0.5 " 0700000 houblon 30 " 0810000 graines «épices» 0.1 " 0820000 fruits et baies 0.1 «épices» " 0830000 écorces «épices» 0.1 " 0840000 racines ou rhizomes 0.2 «épices» " 0850000 boutons «épices» 0.1 " 0860000 stigmates de fleurs 0.1 «épices» " 0870000 arille «épices» 0.1 " 0900010 betteraves sucrières 1 Cyproconazole 0130000 fruits à pépins 0.1 " 0140000 fruits à noyau 0.1 " 0151000 raisins de table et 0.02 raisins de cuve " 0213010 betteraves rouges 0.05 " 0231010 tomates 0.05 " 0255000 chicorée Witloof 0.05 " 0270060 poireaux 0.5

2019

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Cyproconazole 0401050 graines de tournesol 0.05 " 0401060 graines de colza 0.05 " 0500000 céréales 0.1 " 0620000 grains de café 0.1 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 " 0900010 betteraves sucrières 0.1 Cyprodinil toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 459/2010 décret de la colonne 6 Cyprosulfamide 0500030 maïs 0.01 Cyromazine 0100000 fruits 0.05 " 0200000 légumes 0.05 autres " 0211000 pommes de terre 1 " 0213020 carottes 1 " 0231010 tomates 1 " 0231020 poivrons 1 " 0231030 aubergines 1 " 0232010 concombres 1 " 0232020 cornichons 1 " 0232030 courgettes 1 " 0233010 melons 0.3 " 0233030 pastèques 0.3 " 0251000 laitues et autres 15 salades similaires, y compris les brassica- cées " 0252010 épinards 5 " 0252030 feuilles de bettes 5 " 0255000 chicorée Witloof 15 " 0256000 fines herbes 15 " 0260010 haricots frais, non 5 écossés " 0260030 pois frais, non écos- 5 sés " 0270030 céleri en branches 2 " 0270050 artichauts 2 " 0280010 champignons de 5 culture " 0500000 céréales 0.05 " 0700000 houblon 0.05

2020

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Cyromazine 0800000 épices 0.05 " 1010000 viandes, préparations 0.05 de viande, abats, sang, graisses anima- les " 1020000 lait, crème, beurre et 0.02 fromage " 1030000 oeufs d’oiseaux 0.2 D, 2,4- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dalapon 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Daminozide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dazomet toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 DB, 2,4- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 DDT poissons 4 exprimé sur la partie comestible; somme de tous les isomères et du DDE + TDE " oeufs de poisson 4 somme de tous les isomères et du DDE + TDE " crustacés 4 exprimé sur la partie comestible; somme de tous les isomères et du DDE + TDE " échinodermes 4 " " mollusques 4 " " foie de poisson 4 somme de tous les isomères et du DDE + TDE " préparations pour 0.005 0.01 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée; somme de tous les isomères et du DDE + TDE " toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6

2021

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Deltaméthrine 0100000 fruits 0.05 autres " 0130000 fruits à pépins 0.1 sauf pommes " 0130010 pommes 0.2 " 0140000 fruits à noyau 0.1 sauf cerises " 0140020 cerises 0.2 " 0151000 raisins de table et 0.2 raisins de cuve " 0152000 fraises 0.2 " 0153010 mûres 0.5 " 0153030 framboises 0.5 " 0154030 groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis) " 0154040 groseilles à maque- 0.2 reau " olives 1 " 0162010 kiwis 0.2 " 0200000 légumes 0.05 autres " 0220000 légumes-bulbes 0.1 " 0230000 légumes-fruits 0.2 sauf aubergines, gombos, tomates " 0231010 tomates 0.3 " 0231030 aubergines 0.3 " 0231040 okras, camboux 0.3 " 0241010 brocolis 0.1 " 0241020 choux-fleurs 0.1 " 0242010 choux de Bruxelles 0.1 " 0242020 chou pomme 0.1 " 0243000 choux à feuilles 0.5 " 0251000 laitues et autres 0.5 salades similaires, y compris les brassica- cées " 0252010 épinards 0.5 " 0255000 chicorée Witloof 0.5 " 0256000 fines herbes 0.5 " 0260010 haricots frais, non 0.2 écossés " 0260020 haricots frais, écossés 0.2 " 0260030 pois frais, non écos- 0.2 sés " 0260040 pois frais, écossés 0.2

2022

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Deltaméthrine 0270050 artichauts 0.1 " 0270060 poireaux 0.2 " 0300000 légumineuses séchées 1 " 0401000 graines oléagineuses 0.05 sauf graines de colza, graines de moutarde " 0401060 graines de colza 0.1 " 0401080 graines de moutarde 0.1 " 0500000 céréales 2 " 0610000 thé 5 " 0700000 houblon 5 " 0800000 épices 0.05 " 1010000 viandes, préparations 0.5 sauf viande de de viande, abats, volaille; exprimé sur sang, graisses anima- la matière grasse les " 1016000 viandes de volaille 0.1 exprimé sur la matière grasse " 1020000 lait, crème, beurre et 0.05 " fromage " 1030000 oeufs d’oiseaux 0.05 Desmédiphame toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Diafenthiuron 0231010 tomates 0.6 " 0231020 poivrons 0.6 " 0231030 aubergines 0.6 " 0232010 concombres 0.3 " 0240000 brassicacées 0.2 Diallate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Diazinon 0100000 fruits 0.05 autres " 0110000 agrumes 0.01 " 0130010 pommes 0.01 " 0130020 poires 0.01 " 0140000 fruits à noyau 0.2 sauf cerises " 0140020 cerises 0.3 " 0152000 fraises 0.1 " 0153010 mûres 0.1 " 0153030 framboises 0.2

2023

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

1 2 3 4 5 6

Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Diazinon 0154010 myrtilles (Vaccinium 0.2 vaccinium) " 0154020 Airelles canneberges 0.2 (Vaccinium oxycoc- cus) " 0154030 groseilles (rouges, 0.2 blanches ou noires- cassis) " 0154040 groseilles à maque- 0.2 reau " 0162010 kiwis 0.2 " 0163080 ananas 0.3 " 0200000 légumes 0.05 autres " 0211000 pommes de terre 0.02 " 0212000 légumes-racines et 0.01 légumes-tubercules tropicaux " 0213020 carottes 0.2 " 0213080 radis 0.1 " 0231010 tomates 0.01 " 0231030 aubergines 0.5 " 0232000 cucurbitacées à peau 0.1 comestible " 0240000 brassicacées 0.5 sauf choux à déve- loppement d’inflorescence, choux-raves, choux verts " 0241000 choux à développe- 0.01 ment d’inflorescence " 0243020 choux verts 0.01 " 0244000 choux-raves 0.2 " 0251000 laitues et autres 0.5 sauf chicorée salades similaires, y compris les brassica- cées " 0251030 chicorée 0.01 " 0252010 épinards 0.5 " 0255000 chicorée Witloof 0.5 " 0256000 fines herbes 0.5 " 0260010 haricots frais, non 0.2 écossés " 0260020 haricots frais, écossés 0.2

2024

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

1 2 3 4 5 6

Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Diazinon 0260030 pois frais, non écos- 0.2 sés " 0260040 pois frais, écossés 0.2 " 0270010 asperges 0.1 " 0270030 céleri en branches 0.2 " 0270040 fenouil 0.2 " 0270060 poireaux 0.2 " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " 0401000 graines oléagineuses 0.05 " huile d’olive vierge 0.3 " 0500000 céréales 0.02 " 0600000 thé, café, infusions et 0.02 cacao " 0700000 houblon 0.5 " 0810000 graines «épices» 5 " 0820000 fruits et baies 0.1 «épices» " 0830000 écorces «épices» 0.02 " 0840000 racines ou rhizomes 0.5 «épices» " 0850000 boutons «épices» 0.02 " 0860000 stigmates de fleurs 0.02 «épices» " 0870000 arille «épices» 0.02 " 1020010 lait 0.01 " denrées non spéci- 0.02 fiées Dibrométhane, 1,2- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dicamba toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dichlobenil 0100000 fruits 0.5 sauf raisins de table et raisins de cuve; dichlorobenzamide inclus " 0151000 raisins de table et 1.5 dichlorobenzamide raisins de cuve inclus " 0700000 houblon 0.05 " " 0800000 épices 0.05 "

2025

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Dichlofluanide 0100000 fruits 5 sauf baies et petits fruits; diméthylami- nosulfanilide inclus, calculé en dichlo- fluanide " 0150000 baies et petits fruits 10 diméthylaminosulfa- nilide inclus, calculé en dichlofluanide " jus de raisins 1 " " vin 1 " " 0200000 légumes 5 autres; diméthylami- nosulfanilide inclus, calculé en dichlo- fluanide " 0251000 laitues et autres 10 diméthylaminosulfa- salades similaires, y nilide inclus, calculé compris les brassica- en dichlofluanide cées " 0255000 chicorée Witloof 10 " Dichloroéthane, 1,2- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dichloropropène, toutes les denrées annexe du règlement 1,3- alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dichlorprop toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dichlorvos 0100000 fruits 0.1 " 0200000 légumes 0.1 " 0500000 céréales 2 " produits céréaliers 0.3 " 0640000 Cacao (fèves fermen- 2 tées ou séchées) " 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.1 " 1020010 lait 0.01 " denrées non spéci- 0.1 fiées Diclofop 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Dicloran toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6

2026

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Dicofol 0100000 fruits 0.02 sauf agrumes, fruits à coque, raisins de table et raisins de cuve " 0110000 agrumes 2 " 0120000 fruits à coque 0.05 " 0151000 raisins de table et 2 raisins de cuve " 0200000 légumes 0.02 sauf cucurbitacées, tomates " 0231010 tomates 1 " 0232010 concombres 0.2 " 0232020 cornichons 0.2 " 0232030 courgettes 0.2 " 0233000 cucurbitacées à peau 0.5 non comestible " 0300000 légumineuses séchées 0.02 " 0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines de coton " 0401090 graines de coton 0.1 " 0500000 céréales 0.02 " 0610000 thé 20 " 0700000 houblon 50 " 0810000 graines «épices» 0.05 " 0820000 fruits et baies 0.1 «épices» " 0830000 écorces «épices» 0.05 " 0840000 racines ou rhizomes 0.1 «épices» " 0850000 boutons «épices» 0.05 " 0860000 stigmates de fleurs 0.05 «épices» " 0870000 arille «épices» 0.05 " 1012000 viandes de bovins 0.5 exprimé sur la matière grasse " 1012030 foie de bovins 1 " 1013000 viandes d’ovins 0.5 exprimé sur la matière grasse " 1013030 foie d’ovins 1 " 1014000 viandes de caprins 0.5 exprimé sur la matière grasse " 1014030 foie de caprins 1 " 1016000 viandes de volaille 0.1 exprimé sur la matière grasse

2027

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Dicofol 1020010 lait 0.02 Dieldrine (somme 0100000 fruits 0.01 aldrine/dieldrine, calculée en dieldri- ne) " 0200000 légumes 0.01 sauf cucurbitacées, panais " 0213060 panais 0.02 " 0232010 concombres 0.02 " 0232030 courgettes 0.02 " 0233000 cucurbitacées à peau 0.03 non comestible " 0300000 légumineuses séchées 0.01 " 0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines de courges " 0401100 graines de courge 0.03 0.15 " huile de graines de 0.05 0.25 courges " 0500000 céréales 0.01 " 0610000 thé 0.02 " 0640000 Cacao (fèves fermen- 0.05 tées ou séchées) " 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.1 " 1010000 viandes, préparations 0.2 exprimé sur la de viande, abats, matière grasse sang, graisses anima- les " 1020000 lait, crème, beurre et 0.15 " fromage " 1030000 oeufs d’oiseaux 0.02 " poissons 0.05 exprimé sur la partie comestible " oeufs de poisson 0.2 " crustacés 0.05 exprimé sur la partie comestible " échinodermes 0.05 " " mollusques 0.05 " " foie de poisson 0.2 " préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée

2028

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Dieldrine (somme préparations à base de 0.003 " aldrine/dieldrine, céréales et autres calculée en dieldri- aliments pour bébés ne) Diétofencarb 0151000 raisins de table et 0.5 raisins de cuve " 0152000 fraises 0.2 " 0220020 oignons 0.1 " 0220030 échalotes 0.1 " 0231010 tomates 0.5 " 0251000 laitues et autres 0.1 salades similaires, y compris les brassica- cées " 0255000 chicorée Witloof 0.1 " 0260010 haricots frais, non 0.1 écossés " 0260020 haricots frais, écossés 0.1 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Difénoconazole 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 765/2010 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151000 raisins de table et " raisins de cuve " 0152000 fraises 0.2 " 0153000 fruits de ronces annexe du règlement (espèces de Rubus) (UE) no 765/2010 " 0154000 autres petits fruits et " baies " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes 0.1 " 0231000 solanacées 0.05 autres " 0231010 tomates 2 " 0231020 poivrons 0.5 " 0231030 aubergines 0.4

2029

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Difénoconazole 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 765/2010 " 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées 0.5 sauf choux à feuilles " 0243000 choux à feuilles 2 " 0251000 laitues et autres 1 autres salades similaires, y compris les brassica- cées " 0251060 roquette 2 " 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) no 765/2010 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof 1 " 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) no 765/2010 " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270010 asperges 0.05 " 0270020 cardons 0.3 " 0270030 céleri en branches 0.5 " 0270050 artichauts 0.05 " 0270060 poireaux 0.5 " 0270070 rhubarbe 0.3 " 0270080 pousses de bambou 0.05 " 0270090 coeurs de palmier 0.05 " 0270990 autres «légumes à 0.05 tiges» " 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (UE) no 765/2010 " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon "

2030

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Difénoconazole 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Diflubenzuron 0130000 fruits à pépins 1 4-chlorphénylurée et acide 2,6-difluoro- benzoïque inclus " 0140000 fruits à noyau 1 " " 0153030 framboises 1 " " 0240000 brassicacées 0.5 " " champignons de Paris 1 " " 0500000 céréales 0.05 " " 0700000 houblon 0.05 " " 0800000 épices 0.2 " " 1020010 lait 0.05 " Diflufenican toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dimefuron 0260030 pois frais, non écos- 0.05 sés " 0260040 pois frais, écossés 0.05 " 0401060 graines de colza 0.05 Diméthachlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Diméthénamide-P toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dimethipin toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dimethoate 0100000 fruits 0.02 autres; somme de dimethoate et omethoate, exprimée en dimethoate " 0120000 fruits à coque 0.05 somme de dimethoa- te et omethoate, exprimée en dimethoate " 0140020 cerises 0.2 " " 0150000 baies et petits fruits 0.5 sauf raisins de table et raisins de cuve; somme de dimethoa- te et omethoate, exprimée en dimethoate

2031

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Dimethoate 0161030 olives de table 2 somme de dimethoa- te et omethoate, exprimée en dimethoate " 0200000 légumes 0.02 autres; somme de dimethoate et omethoate, exprimée en dimethoate " 0213030 céleris-raves 0.1 somme de dimethoa- te et omethoate, exprimée en dimethoate " 0220040 oignons de printemps 2 " " 0300000 légumineuses séchées 0.02 " " 0401000 graines oléagineuses 0.05 " " 0402000 fruits oléagineux 0.05 autres; somme de dimethoate et omethoate, exprimée en dimethoate " 0402010 olives à huile 2 somme de dimethoa- te et omethoate, exprimée en dimethoate " 0500000 céréales 0.02 autres; somme de dimethoate et omethoate, exprimée en dimethoate " 0500070 seigle 0.05 somme de dimethoa- te et omethoate, exprimée en dimethoate " 0500090 blé 0.05 " " 0610000 thé 0.05 " " 0620000 grains de café 0.05 " " 0631000 fleurs «plantes à 0.1 autres; somme de infusion» dimethoate et omethoate, exprimée en dimethoate " 0631010 Fleurs de camomille 1 somme de dimethoa- te et omethoate, exprimée en dimethoate " 0632000 feuilles «plantes à 0.1 autres; somme de infusion» dimethoate et omethoate, exprimée en dimethoate

2032

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Dimethoate 0632990 autres «plantes à 1 somme de dimethoa- infusion/feuilles» te et omethoate, exprimée en dimethoate " 0633000 racines «plantes à 0.1 " infusion» " 0639000 autres infusions 0.05 " " 0640000 Cacao (fèves fermen- 0.05 " tées ou séchées) " 0650000 caroube 0.05 " " 0700000 houblon 0.05 " " 0810000 graines «épices» 5 " " 0820000 fruits et baies 0.5 " «épices» " 0830000 écorces «épices» 0.05 " " 0840000 racines ou rhizomes 0.1 " «épices» " 0850000 boutons «épices» 0.05 " " 0860000 stigmates de fleurs 0.05 " «épices» " 0870000 arille «épices» 0.05 " " 0900000 plantes sucrières 0.02 autres; somme de dimethoate et omethoate, exprimée en dimethoate " 0900010 betteraves sucrières 1 somme de dimethoa- te et omethoate, exprimée en dime- thoate Diméthomorphe 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 750/2010 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151000 raisins de table et " raisins de cuve " vin 0.2 " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 750/2010 " 0153000 fruits de ronces 0.05 sauf mûres (espèces de Rubus) " 0153010 mûres 0.2 " 0154000 autres petits fruits et annexe du règlement baies (UE) no 750/2010

2033

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Diméthomorphe 0160000 fruits divers " " 0211000 pommes de terre " " 0212000 légumes-racines et " légumes-tubercules tropicaux " 0213000 autres légumes- 0.05 autres racines et légumes- tubercules à l’exception des betteraves sucrières " 0213040 raifort 0.2 " 0213080 radis 1 " 0213100 rutabagas 0.2 " 0213110 navets 0.2 " 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (UE) no 750/2010 " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et autres " salades similaires, y compris les brassica- cées " 0252000 épinards et similaires 0.05 autres " 0252010 épinards 0.2 " 0252020 pourpier 1 " 0253000 feuilles de vigne annexe du règlement (UE) no 750/2010 " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof " " 0256000 fines herbes " " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon "

2034

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Diméthomorphe 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Dimoxystrobine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Diniconazole 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Dinocap 0100000 fruits 0.05 " 0232010 concombres 0.05 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Dinosèbe toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dinoterb toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dioxathion toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Diphenylamine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Diquat 0100000 fruits 0.05 exprimé en cation diquat " 0200000 légumes 0.05 " " 0300000 légumineuses séchées 0.2 " " 0401000 graines oléagineuses 0.1 autres; exprimé en cation diquat " 0401010 graines de lin 5 exprimé en cation diquat " 0401050 graines de tournesol 1 " " 0401060 graines de colza 2 " " 0401070 fèves de soja 0.2 " " 0401080 graines de moutarde 0.5 " " 0401140 graines de chanvre 0.5 " " 0700000 houblon 0.1 " " 0800000 épices 0.1 " Disulfoton 0500010 orge 0.2 O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton " 0500080 sorgho 0.2 "

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Disulfoton 0500090 blé 0.1 " " 0610000 thé 0.05 " " 0700000 houblon 0.05 " " 0800000 épices 0.05 " " denrées alimentaires 0.02 autres; O-analogue, végétales sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton " préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée; O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculé en disulfoton " préparations à base de 0.003 " céréales et autres aliments pour bébés Dithianon 0130000 fruits à pépins 0.6 " 0140020 cerises 3 " 0140040 prunes 3 " 0151000 raisins de table et 1.5 raisins de cuve " 0154030 groseilles (rouges, 3 blanches ou noires- cassis) " 0154040 groseilles à maque- 3 reau " 0700000 houblon 100 " 0800000 épices 0.01 Dithiocarbamates 0100000 fruits 0.05 autres; dosé comme (Diméthyle-, Ethylè- CS2 ne-bis-, Propylène- bis-) " 0110000 agrumes 5 dosé comme CS2 " 0120110 noix communes 0.1 " " 0130000 fruits à pépins 5 " " 0140000 fruits à noyau 2 " " 0151000 raisins de table et 5 " raisins de cuve " 0152000 fraises 10 " " 0154030 groseilles (rouges, 5 " blanches ou noires- cassis)

2036

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

1 2 3 4 5 6

Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Dithiocarbamates 0154040 groseilles à maque- 5 " (Diméthyle-, Ethylè- reau ne-bis-, Propylène- bis-) " olives 5 " " 0163020 bananes 2 " " 0163030 mangues 2 " " 0163040 papayes 7 " " 0200000 légumes 0.05 autres; dosé comme CS2 " 0211000 pommes de terre 0.3 dosé comme CS2 " 0213010 betteraves rouges 0.5 " " 0213020 carottes 0.2 " " 0213030 céleris-raves 0.3 " " 0213040 raifort 0.2 " " 0213060 panais 0.2 " " 0213070 persil à grosse racine 0.2 " " 0213080 radis 2 " " 0213090 scorsonères (salsifis 0.2 " noirs) " 0220010 ail 0.5 " " 0220020 oignons 1 " " 0220030 échalotes 1 " " 0231010 tomates 3 " " 0231020 poivrons 5 " " 0231030 aubergines 3 " " 0231040 okras, camboux 0.5 " " 0232000 cucurbitacées à peau 2 " comestible " 0233000 cucurbitacées à peau 1 " non comestible " 0240000 brassicacées 1 autres; dosé comme CS2 " 0241010 brocolis 1 dosé comme CS2 " 0241020 choux-fleurs 1 " " 0242010 choux de Bruxelles 2 " " 0242020 chou pomme 3 " " 0243000 choux à feuilles 0.5 sauf chou vert; dosé comme CS2 " 0243020 choux verts 2 dosé comme CS2 " 0244000 choux-raves 1 "

2037

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Dithiocarbamates 0251000 laitues et autres 5 " (Diméthyle-, Ethylè- salades similaires, y ne-bis-, Propylène- compris les brassica- bis-) cées " 0252010 épinards 2 " " 0254000 cresson d’eau 0.3 " " 0255000 chicorée Witloof 0.5 " " 0256000 fines herbes 5 " " 0260010 haricots frais, non 1 " écossés " 0260020 haricots frais, écossés 0.1 " " 0260030 pois frais, non écos- 1 " sés " 0260040 pois frais, écossés 0.1 " " 0270010 asperges 0.5 " " 0270030 céleri en branches 0.5 " " 0270060 poireaux 3 " " 0270070 rhubarbe 0.5 " " 0300000 légumineuses séchées 0.05 autres; dosé comme CS2 " 0300010 haricots séchés 0.1 dosé comme CS2 " 0300030 pois séchés 0.1 " " 0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf graines de colza; dosé comme CS2 " 0401060 graines de colza 0.5 dosé comme CS2 " 0500000 céréales 0.05 autres; dosé comme CS2 " 0500010 orge 2 dosé comme CS2 " 0500050 avoine 2 " " 0500070 seigle 1 " " 0500090 blé 1 " " 0610000 thé 0.1 " " 0700000 houblon 25 " " 0800000 épices 25 " Diuron 0130000 fruits à pépins 0.05 " 0140000 fruits à noyau 0.05 " 0150000 baies et petits fruits 0.05 " 0270010 asperges 1 " 0700000 houblon 0.5 " 0800000 épices 0.1

2038

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

DNOC toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Dodécadiènol, 0130010 pommes 0.05 (E,E)-8,10- Dodécadiènylacéta- 0151000 raisins de table et 0.01 te, E-7,Z-9- raisins de cuve Dodécénylacétate, 0151000 raisins de table et 0.01 Z-9- raisins de cuve Dodine 0100000 fruits 0.2 sauf fruits à noyau, fruits à pépins " 0130000 fruits à pépins 1 " 0140000 fruits à noyau 1 " 0200000 légumes 0.2 " 0700000 houblon 0.2 " 0800000 épices 0.2 Emamectine 0130000 fruits à pépins 0.02 emamectine benzoa- benzoate te B1a, exprimée en emamectine Endosulfan 0100000 fruits 0.05 autres; somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endo- sulfan " 0120000 fruits à coque 0.1 somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endo- sulfan " 0130000 fruits à pépins 0.1 sauf poires; somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endo- sulfan " 0130020 poires 0.3 somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endo- sulfan " 0140000 fruits à noyau 0.1 "

2039

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Endosulfan 0150000 baies et petits fruits 0.1 sauf raisins de table et raisins de cuve; somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endo- sulfan " 0151000 raisins de table et 0.5 somme des isomères raisins de cuve alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endo- sulfan

" 0200000 légumes 0.05 sauf poivrons, tomates; somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endo- sulfan " 0231010 tomates 0.5 somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endo- sulfan " 0231020 poivrons 1 " " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " " 0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf fèves de soja, graines de coton; somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endo- sulfan " 0401070 fèves de soja 0.5 somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d’endosulfan, exprimée en endo- sulfan " 0401090 graines de coton 5 " " 0500000 céréales 0.05 " " 0610000 thé 30 " " 0700000 houblon 0.1 " " 0810000 graines «épices» 1 " " 0820000 fruits et baies 5 " «épices» " 0830000 écorces «épices» 0.1 "

2040

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Endosulfan 0840000 racines ou rhizomes 0.5 " «épices» " 0850000 boutons «épices» 0.1 " " 0860000 stigmates de fleurs 0.1 " «épices» " 0870000 arille «épices» 0.1 " Endrine préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée " préparations à base de 0.003 " céréales et autres aliments pour bébés " toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Epoxiconazole 0213010 betteraves rouges 0.05 " 0500000 céréales 0.1 autres " 0500010 orge 1 " 0500050 avoine 1 " 0500070 seigle 0.2 " 0500090 blé 0.2 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 " 0900010 betteraves sucrières 0.05 EPTC (Eptam) 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Éthalfluraline 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Ethephon 0100000 fruits 0.05 autres " 0120000 fruits à coque 0.1 " 0130010 pommes 0.5 " 0140020 cerises 3 " 0151010 raisins de table 0.05 " 0151020 raisins de cuve 1 " 0154030 groseilles (rouges, 0.05 blanches ou noires- cassis) " 0163080 ananas 0.5 " 0200000 légumes 0.05 sauf poivrons, tomates " 0231010 tomates 1 " 0231020 poivrons 0.05

2041

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Ethephon 0300000 légumineuses séchées 0.05 " 0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf graines de coton " 0401090 graines de coton 2 " 0500000 céréales 0.05 sauf blé, orge, seigle " 0500010 orge 0.5 " 0500070 seigle 0.5 " 0500090 blé 0.2 " 0610000 thé 0.1 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Ethion 0100000 fruits 0.01 " 0200000 légumes 0.01 sauf céleri en bran- ches, persil " 0256040 persil 2 " 0270030 céleri en branches 0.1 " 0300000 légumineuses séchées 0.01 " 0401000 graines oléagineuses 0.02 " 0500000 céréales 0.01 " 0610000 thé 3 " 0700000 houblon 0.02 " 0810000 graines «épices» 3 " 0820000 fruits et baies 5 «épices» " 0830000 écorces «épices» 0.02 " 0840000 racines ou rhizomes 0.3 «épices» " 0850000 boutons «épices» 0.02 " 0860000 stigmates de fleurs 0.02 «épices» " 0870000 arille «épices» 0.02 Ethofumesate 0100000 fruits 0.05 somme de l’éthofumesate et 2,3-dihydro-3,3- diméthyl-2-oxo- benzofuran-5-yl méthane sulphonate exprimée en éthofu- mesate

2042

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Ethofumesate 0200000 légumes 0.05 sauf betteraves rouges, épinards, fines herbes; somme de l’éthofumesate et 2,3-dihydro-3,3- diméthyl-2-oxo- benzofuran-5-yl méthane sulphonate exprimée en éthofu- mesate " 0213010 betteraves rouges 0.1 somme de l’éthofumesate et 2,3-dihydro-3,3- diméthyl-2-oxo- benzofuran-5-yl méthane sulphonate exprimée en éthofu- mesate " 0252010 épinards 0.1 " " 0256000 fines herbes 1 " " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " " 0401000 graines oléagineuses 0.1 " " 0500000 céréales 0.05 " " 0610000 thé 0.1 " " 0700000 houblon 0.1 " " 0800000 épices 0.5 " " 0900010 betteraves sucrières 0.1 " Ethoprophos préparations pour 0.008 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée " préparations à base de 0.008 " céréales et autres aliments pour bébés " toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Ethoxyquine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Ethoxysulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Ethyrimol cf. bupirimate Etofenprox toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6

2043

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Etoxazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Etridiazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Famoxadone 0100000 fruits 0.02 sauf raisins de table et raisins de cuve " 0151000 raisins de table et 2 raisins de cuve " 0200000 légumes 0.02 autres " 0231010 tomates 1 " 0231030 aubergines 0.2 " 0232010 concombres 0.2 " 0232020 cornichons 0.2 " 0232030 courgettes 0.2 " 0233010 melons 0.3 " 0401000 graines oléagineuses 0.05 " 0500000 céréales 0.1 sauf maïs, orge, riz " 0500010 orge 0.2 " 0500030 maïs 0.02 " 0500060 riz 0.02 " 0610000 thé 0.05 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Fenamidone 0100000 fruits annexe du règlement (UE) no 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " vin 0.5 5-methyl-5-phényl- 3-phénylamino- imidazolidin-2,4- dione inclus " 0210000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) no 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB)

2044

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Fenamidone 0220000 légumes-bulbes 0.1 sauf oignons de printemps " 0220040 oignons de printemps 0.5 " 0231010 tomates 0.5 " 0231020 poivrons 0.02 " 0231030 aubergines 0.5 " 0231040 okras, camboux 0.02 " 0231990 autres «solanacées» 0.02 " 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0241010 brocolis 0.2 " 0241020 choux-fleurs 0.2 " 0241990 autres «choux à 0.02 développement d’inflorescence» " 0242010 choux de Bruxelles 0.02 " 0242020 chou pomme 0.1 " 0242990 autres «choux pom- 0.02 més» " 0243000 choux à feuilles annexe du règlement (UE) no 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0244000 choux-raves " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.02 sauf poireaux " 0270060 poireaux 0.2

2045

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Fenamidone 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (UE) no 893/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Fenarimol 0100000 fruits 0.02 autres " 0130000 fruits à pépins 0.3 " 0140010 abricots 0.5 " 0140020 cerises 1 " 0140030 pêches 0.5 " 0151000 raisins de table et 0.3 raisins de cuve " 0152000 fraises 0.3 " 0153030 framboises 0.1 " 0154030 groseilles (rouges, 1 blanches ou noires- cassis) " 0154040 groseilles à maque- 1 reau " 0163020 bananes 0.2 " 0200000 légumes 0.02 autres " 0232010 concombres 0.2 " 0232020 cornichons 0.2 " 0232030 courgettes 0.2 " 0233000 cucurbitacées à peau 0.05 non comestible " 0300000 légumineuses séchées 0.02 " 0401000 graines oléagineuses 0.02 " 0500000 céréales 0.02 " 0610000 thé 0.05 " 0700000 houblon 5

2046

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Fenarimol 0800000 épices 0.05 Fenazaquine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 893/2010 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 0.2 " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (UE) no 893/2010 " 0151000 raisins de table et " raisins de cuve " 0152000 fraises " " 0153000 fruits de ronces 0.2 (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits et 0.2 baies " 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 893/2010 " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Fenbuconazole 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Fenbutatin oxyde toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 1050/2009, décret de la colonne 6 rectificatif du 19.12.2009 Fenchlorphos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Fenhexamide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 765/2010 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) Fenitrothion 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 459/2010

2047

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Fenitrothion 0120000 fruits à coque 0.1 " 0130000 fruits à pépins 0.1 " 0140000 fruits à noyau 0.1 " 0150000 baies et petits fruits 0.1 autres " 0154050 cynorhodons 0.5 " 0154060 mûres (Morus spp.) 0.5 " 0154070 azerole (nèfle médi- 0.5 terranéenne) " 0154080 sureau noir 0.5 " 0161050 carambole 0.5 " 0161070 jamelongue (prune de 0.5 Java) " 0162040 figue de Barbarie 0.5 (figue de cactus) " 0162050 caïmite 0.5 " 0162060 plaqueminier de 0.5 Virginie (kaki de Virginie) " 0163060 chérimoles 0.5 " 0163090 fruit de l’arbre à pain 0.5 " 0163100 durion 0.5 " 0163110 corossol (cachiment 0.5 hérissé) " 0200000 légumes annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " Fenoxaprop-ethyl 0200000 légumes 0.01 sauf pommes de terre " 0211000 pommes de terre 0.05 " 0401060 graines de colza 0.02 " 0500000 céréales 0.02 " 0900010 betteraves sucrières 0.01 Fenoxaprop-P toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6

2048

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Fenoxycarb toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Fenpropathrine 0120000 fruits à coque annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0150000 baies et petits fruits " " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées " " 0232000 cucurbitacées à peau " comestible " 0233000 cucurbitacées à peau 0.01 sauf melons non comestible " 0234000 maïs doux annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Fenpropidine 0151000 raisins de table et 1 raisins de cuve " vin 0.1 " 0500010 orge 0.5 " 0500070 seigle 0.2

2049

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Fenpropidine 0500090 blé 0.2 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Fenpropimorphe 0100000 fruits 0.05 autres " 0150000 baies et petits fruits 1 sauf raisins de table et raisins de cuve " 0163020 bananes 2 " 0200000 légumes 0.05 sauf choux de Bruxelles, poireaux " 0242010 choux de Bruxelles 0.5 " 0270060 poireaux 1 " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " 0401000 graines oléagineuses 0.05 " 0500000 céréales 0.05 autres " 0500010 orge 0.5 " 0500050 avoine 0.5 " 0500070 seigle 0.5 " 0500090 blé 0.5 " 0610000 thé 0.1 " 0700000 houblon 10 " 0800000 épices 0.1 " 0900010 betteraves sucrières 0.05 Fenpyroximate 0130000 fruits à pépins 0.2 " 0140000 fruits à noyau 0.2 " 0150000 baies et petits fruits 0.2 " 0231010 tomates 0.2 " 0231020 poivrons 0.2 " 0231030 aubergines 0.2 " 0232010 concombres 0.1 " 0260010 haricots frais, non 0.2 écossés " 0260020 haricots frais, écossés 0.2 " 0700000 houblon 10 " 0800000 épices 0.1 Fensulfothion préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée; O- analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en fensulfo- thion

2050

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Fensulfothion préparations à base de 0.003 " céréales et autres aliments pour bébés Fenthion 0100000 fruits 0.01 sauf agrumes, cerises, olives; O- analogue, sulfoxydes et sulfones inclus, exprimés en fenthion " 0110000 agrumes 3 O-analogue, sulf- oxydes et sulfones inclus, exprimés en fenthion " 0140020 cerises 2 " " olives 1 " " 0200000 légumes 0.01 " " 0300000 légumineuses séchées 0.01 " " 0401000 graines oléagineuses 0.02 " " huile d’olive vierge 0.3 " " 0610000 thé 0.1 " " 0700000 houblon 0.1 " " 0810000 graines «épices» 7 " " 0820000 fruits et baies 1 " «épices» " 0830000 écorces «épices» 0.02 " " 0840000 racines ou rhizomes 0.1 " «épices» " 0850000 boutons «épices» 0.02 " " 0860000 stigmates de fleurs 0.02 " «épices» " 0870000 arille «épices» 0.02 " Fentine acétate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Fentine hydroxyde toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Fentine, dérivés de préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée; somme, calculée en fentine hydroxyde " préparations à base de 0.003 " céréales et autres aliments pour bébés

2051

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Fenvalérate et toutes les denrées annexe du règlement esfenvalérate (som- alimentaires selon le (CE) no 839/2008 me des isomères RR décret de la colonne 6 (modification de et SS) l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) Fenvalérate et toutes les denrées annexe du règlement esfenvalérate (som- alimentaires selon le (CE) no 149/2008 me des isomères RS décret de la colonne 6 et SR) Fipronil 0500000 céréales 0.002 sauf maïs " 0700000 houblon 0.01 somme de fipronil et de son métabolite sulfone (MB46136), exprimée en fipronil " 0800000 épices 0.005 " " préparations pour 0.004 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée; somme de fipronil et de fipronil-désulfinyl, exprimée en fipronil " préparations à base de 0.004 " céréales et autres aliments pour bébés Flazasulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Flonicamid 0130000 fruits à pépins 0.2 somme de flonica- mid et de ses méta- bolites (4-trifluoro- méthyl- nicotinoyl)glycine et acide 4-trifluoro- méthyl-nicotinique, déterminée comme flonicamid " 0211000 pommes de terre 0.05 " " 0232000 cucurbitacées à peau 0.5 " comestible " 0700000 houblon 2 " " 0800000 épices 0.05 " Florasulam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Fluazifop-butyl 0130000 fruits à pépins 0.02

2052

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Fluazifop-butyl 0150000 baies et petits fruits 0.02 sauf fraises " 0152000 fraises 0.2 " 0211000 pommes de terre 0.3 " 0213010 betteraves rouges 0.2 " 0213020 carottes 0.3 " 0213030 céleris-raves 0.3 " 0213090 scorsonères (salsifis 0.3 noirs) " 0220020 oignons 0.1 " 0220030 échalotes 0.1 " 0231010 tomates 0.1 " 0252010 épinards 0.5 " 0260010 haricots frais, non 0.1 écossés " 0260020 haricots frais, écossés 0.1 " 0260030 pois frais, non écos- 0.3 sés " 0260040 pois frais, écossés 0.3 " 0270040 fenouil 0.1 " 0270060 poireaux 0.1 " 0401060 graines de colza 1 " 0700000 houblon 0.1 " 0810010 anis vert 1 " 0810020 carvi noir 0.1 " 0810030 graines de céleri 0.1 " 0810040 graines de coriandre 1 " 0810050 graines de cumin 1 " 0810060 graines d’aneth 0.1 " 0810070 graines de fenouil 1 " 0810080 fenugrec 0.1 " 0810090 noix de muscade 0.1 " 0810990 autres «épices/ 0.1 graines» " 0820000 fruits et baies 0.1 «épices» " 0830000 écorces «épices» 0.1 " 0840000 racines ou rhizomes 0.1 «épices» " 0850000 boutons «épices» 0.1 " 0860000 stigmates de fleurs 0.1 «épices»

2053

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Fluazifop-butyl 0870000 arille «épices» 0.1 " 0900010 betteraves sucrières 0.2 Fluaziname 0130000 fruits à pépins 0.2 " 0151000 raisins de table et 0.5 raisins de cuve " 0211000 pommes de terre 0.01 " 0220020 oignons 0.01 " 0220030 échalotes 0.01 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Flucycloxuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Flucythrinate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Fludioxonil 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151000 raisins de table et 3 raisins de cuve " vin 0.5 " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits et " baies " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et autres " salades similaires, y compris les brassica- cées " 0252000 épinards et similaires " " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau "

2054

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Fludioxonil 0255000 chicorée Witloof 3 " 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Flufenacet 0100000 fruits 0.05 " 0200000 légumes 0.05 sauf pommes de terre " 0211000 pommes de terre 0.1 " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " 0401000 graines oléagineuses 0.05 " 0500000 céréales 0.05 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Flufenoxuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 1050/2009 décret de la colonne 6 Flufenzine 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Flumioxazine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Fluometuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Fluopicolide 0151020 raisins de cuve 2 " 0211000 pommes de terre 0.02 " 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02

2055

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Fluoroglicofène 0500000 céréales 0.005 " 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Fluorure toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Fluorure de sulfuryle fruits secs 0.05 au moment de la remise au consom- mateur " toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Fluoxastrobine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Flupyrsulfuron- toutes les denrées annexe du règlement méthyl alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Fluquinconazole 0130000 fruits à pépins 0.2 " 0500000 céréales 0.05 sauf blé, orge, seigle " 0500010 orge 0.1 " 0500070 seigle 0.1 " 0500090 blé 0.1 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Flurenol 0500000 céréales 0.05 Flurochloridone 0211000 pommes de terre 0.05 " 0401050 graines de tournesol 0.05 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Fluroxypyr toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 822/2009, décret de la colonne 6 rectificatif du 10.03.2010 Flurprimidole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Flurtamone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Flusilazole 0130000 fruits à pépins 0.1 " 0151000 raisins de table et 0.1 raisins de cuve " 0163020 bananes 0.05

2056

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Flusilazole 0401060 graines de colza 0.05 " 0500000 céréales 0.05 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Flutolanil toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Flutriafol 0500000 céréales 0.1 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 " 0900010 betteraves sucrières 0.02 Fluvalinate, tau- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Folpet 0100000 fruits 0.02 autres " 0130000 fruits à pépins 3 seul ou avec captane " 0140000 fruits à noyau 1 sauf cerises " 0140020 cerises 2 " 0150000 baies et petits fruits 3 seul ou avec captane " 0200000 légumes 0.02 autres " 0211000 pommes de terre 0.1 " 0213030 céleris-raves 0.1 " 0220020 oignons 0.1 " 0220030 échalotes 0.1 " 0231010 tomates 2 seul ou avec captane " 0231030 aubergines 2 " " 0233000 cucurbitacées à peau 1 non comestible " 0244000 choux-raves 0.05 " 0251020 salade, Lactuca sativa 2 L. " 0252010 épinards 10 " 0260010 haricots frais, non 2 seul ou avec captane écossés " 0260020 haricots frais, écossés 2 " " 0270030 céleri en branches 1 " 0300000 légumineuses séchées 0.02 " 0401000 graines oléagineuses 0.02 " 0500000 céréales 0.02 sauf blé, orge " 0500010 orge 2 " 0500090 blé 2

2057

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Folpet 0610000 thé 0.05 " 0700000 houblon 150 " 0800000 épices 0.05 Fomesafène 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Foramsulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Forchlorfénuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Formétanate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Formothion toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Fosétyl-Al toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 459/2010 décret de la colonne 6 Fosthiazate 0100000 fruits 0.02 sauf bananes " 0163020 bananes 0.05 " 0200000 légumes 0.02 " 0300000 légumineuses séchées 0.02 " 0401000 graines oléagineuses 0.05 " 0500000 céréales 0.02 " 0610000 thé 0.05 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Fuberidazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Furathiocarb 0241010 brocolis 0.1 " 0241020 choux-fleurs 0.1 " 0610000 thé 0.1 " 0700000 houblon 5 " 0800000 épices 0.1 " denrées alimentaires 0.05 autres végétales Glufosinate 0100000 fruits 0.05 somme du glufosina- te, de ses sels, MPP et NAG, exprimée en équivalents du glufosinate

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Glufosinate 0200000 légumes 0.05 sauf pommes de terre; somme du glufosinate, de ses sels, MPP et NAG, exprimée en équiva- lents du glufosinate " 0211000 pommes de terre 0.5 somme du glufosina- te, de ses sels, MPP et NAG, exprimée en équivalents du glufosinate " 0500030 maïs 0.05 " " 0700000 houblon 0.1 " " 0800000 épices 0.1 " " 0900010 betteraves sucrières 0.05 " Glyphosate 0100000 fruits 0.1 autres " 0110020 oranges 0.5 " 0110050 mandarines 0.5 " 0151000 raisins de table et 0.5 raisins de cuve " olives 1 " 0200000 légumes 0.1 sauf champignons sauvages, pommes de terre " 0211000 pommes de terre 0.5 " 0280020 champignons sauva- 50 ges " 0300000 légumineuses séchées 0.1 sauf haricots séchés, lupins, pois séchés " 0300010 haricots séchés 2 " 0300030 pois séchés 10 " 0300040 lupins 10 secs " 0401000 graines oléagineuses 0.1 autres " 0401010 graines de lin 10 " 0401050 graines de tournesol 20 " 0401060 graines de colza 10 " 0401070 fèves de soja 20 " 0401080 graines de moutarde 10 " 0401090 graines de coton 10 " 0500000 céréales 0.1 autres " 0500010 orge 20 " 0500030 maïs 1 " 0500050 avoine 20

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Glyphosate 0500070 seigle 10 " 0500080 sorgho 20 " 0500090 blé 10 " 0610000 thé 2 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Guazatine 0500000 céréales 0.05 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Haloxyfop 0130000 fruits à pépins 0.02 " 0140000 fruits à noyau 0.02 " 0150000 baies et petits fruits 0.02 " 0200000 légumes 0.1 " 0401060 graines de colza 0.1 " huile de colza 0.2 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 " 0900010 betteraves sucrières 0.2 " préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée " préparations à base de 0.003 " céréales et autres aliments pour bébés HCH (isomère toutes les denrées annexe du règlement gamma-HCH, alimentaires selon le (CE) no 149/2008 lindane) décret de la colonne 6 HCH (somme de toutes les denrées annexe du règlement tous les isomères alimentaires selon le (CE) no 149/2008 sans gamma-HCH) décret de la colonne 6 HCH (somme de poissons 0.1 exprimé sur la partie tous les isomères) comestible " oeufs de poisson 0.5 " crustacés 0.1 exprimé sur la partie comestible " échinodermes 0.1 " " mollusques 0.1 " " foie de poisson 0.5 " préparations pour 0.005 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

HCH (somme de préparations à base de 0.01 " tous les isomères) céréales et autres aliments pour bébés HCH, alpha- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 HCH, beta- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Heptachlore/Hepta- 0100000 fruits 0.01 calculé en hepta- chlore époxyde chlore " 0200000 légumes 0.01 " " 0500000 céréales 0.01 " " produits céréaliers 0.002 " " 0610000 thé 0.02 " " 0640000 Cacao (fèves fermen- 0.02 " tées ou séchées) " 0700000 houblon 0.02 " " 0800000 épices 0.1 " " 1010000 viandes, préparations 0.2 exprimé sur la de viande, abats, matière grasse; sang, graisses anima- calculé en hepta- les chlore " 1020000 lait, crème, beurre et 0.1 " fromage " 1030000 oeufs d’oiseaux 0.02 calculé en hepta- chlore " poissons 0.05 exprimé sur la partie comestible; calculé en heptachlore " oeufs de poisson 0.2 calculé en heptachlo- re " crustacés 0.05 exprimé sur la partie comestible; calculé en heptachlore " échinodermes 0.05 " " mollusques 0.05 " " foie de poisson 0.2 calculé en heptachlo- re " préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée; calculé en heptachlore " préparations à base de 0.003 " céréales et autres aliments pour bébés

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Heptenophos 0130000 fruits à pépins 0.05 " 0140000 fruits à noyau 0.05 " 0150000 baies et petits fruits 0.05 " 0200000 légumes 0.05 " 0401060 graines de colza 0.05 " 0500000 céréales 0.05 " 0900010 betteraves sucrières 0.05 Hexachlorobenzène poissons 0.1 exprimé sur la partie comestible " oeufs de poisson 0.5 " crustacés 0.1 exprimé sur la partie comestible " échinodermes 0.1 " " mollusques 0.1 " " foie de poisson 0.5 " préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée " préparations à base de 0.003 " céréales et autres aliments pour bébés " toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Hexaconazole 0100000 fruits 0.02 autres " 0120000 fruits à coque 0.05 " 0130010 pommes 0.1 " 0130020 poires 0.1 " 0151000 raisins de table et 0.1 raisins de cuve " 0152000 fraises 0.2 " 0163020 bananes 0.1 " 0200000 légumes 0.02 sauf légumes-bulbes, tomates " 0220000 légumes-bulbes 0.1 " 0231010 tomates 0.1 " 0300000 légumineuses séchées 0.02 " 0401000 graines oléagineuses 0.05 " 0500000 céréales 0.02 sauf blé, orge " 0500010 orge 0.1 " 0500090 blé 0.1 " 0610000 thé 0.05

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Hexaconazole 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Hexaflumuron 0130000 fruits à pépins 0.5 " 0211000 pommes de terre 0.02 Hexythiazox 0130000 fruits à pépins 0.05 " 0140000 fruits à noyau 0.05 " 0150000 baies et petits fruits 0.05 " 0700000 houblon 20 " 0800000 épices 0.05 Hydrazide maléique toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Hymexazol 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05

Imazalil 0100000 fruits 0.02 autres " 0110000 agrumes 5 " 0130000 fruits à pépins 5 " 0163020 bananes 2 " 0200000 légumes 0.02 autres " 0211000 pommes de terre 0.02 5 " 0231010 tomates 0.5 " 0232000 cucurbitacées à peau 0.2 comestible " 0233000 cucurbitacées à peau 0.2 sauf melons non comestible " 0233010 melons 2 " 0300000 légumineuses séchées 0.02 " 0401000 graines oléagineuses 0.02 " 0500000 céréales 0.02 " 0610000 thé 0.1 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Imazamox toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Imazaquine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Imazosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6

2063

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Imidaclopride 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 893/2010 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151020 raisins de cuve 1 " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 893/2010 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits et " baies " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées " " 0232010 concombres 1 " 0232020 cornichons 0.5 " 0233000 cucurbitacées à peau annexe du règlement non comestible (UE) no 893/2010 " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0251000 laitues et autres 2 autres salades similaires, y compris les brassica- cées " 0251020 salade, Lactuca sativa 2 L. " 0251030 chicorée 1 " 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) no 893/2010 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof " " 0256000 fines herbes " " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270010 asperges 0.05 " 0270020 cardons 0.5 " 0270040 fenouil 0.05

2064

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Imidaclopride 0270050 artichauts 0.5 " 0270060 poireaux 0.05 " 0270070 rhubarbe 0.05 " 0270080 pousses de bambou 0.05 " 0270090 coeurs de palmier 0.05 " 0270990 autres «légumes à 0.05 tiges» " 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (UE) no 893/2010 " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Indoxacarb 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau 1 somme des isomères S et R " 0151000 raisins de table et 2 " raisins de cuve " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits et " baies " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0241000 choux à développe- " ment d’inflorescence " 0242010 choux de Bruxelles 0.1 somme des isomères S et R " 0242020 chou pomme 3 "

2065

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Indoxacarb 0242990 autres «choux pom- 0.02 " més» " 0243000 choux à feuilles annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0244000 choux-raves " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.02 autres; somme des isomères S et R " 0270030 céleri en branches 2 somme des isomères S et R " 0270050 artichauts 0.1 " " 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (UE) no 459/2010 " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Iodosulfuron-méthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Ioxynil 0100000 fruits 0.05 " 0200000 légumes 0.05 autres " 0213020 carottes 0.2 " 0213060 panais 0.2 " 0220010 ail 0.2 " 0220020 oignons 0.2 " 0220030 échalotes 0.2 " 0220040 oignons de printemps 3 " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " 0401000 graines oléagineuses 0.1 " 0500000 céréales 0.05 " 0610000 thé 0.1 " 0700000 houblon 0.1

2066

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Ioxynil 0800000 épices 0.1 Iprodione 0100000 fruits 0.02 autres " 0110030 citrons 5 " 0110050 mandarines 1 " 0120060 noisettes 0.2 " 0130000 fruits à pépins 5 " 0140000 fruits à noyau 3 " 0150000 baies et petits fruits 10 sauf fraises " vin 2 " 0152000 fraises 15 " 0162010 kiwis 5 " 0200000 légumes 0.02 autres " 0213020 carottes 0.5 " 0213030 céleris-raves 0.3 " 0213040 raifort 0.5 " 0213060 panais 0.5 " 0213070 persil à grosse racine 0.5 " 0213080 radis 0.3 " 0220010 ail 0.2 " 0220020 oignons 0.2 " 0220030 échalotes 0.2 " 0220040 oignons de printemps 3 " 0231010 tomates 5 " 0231020 poivrons 5 " 0231030 aubergines 5 " 0232000 cucurbitacées à peau 2 comestible " 0233000 cucurbitacées à peau 1 non comestible " 0241010 brocolis 0.1 " 0241020 choux-fleurs 0.1 " 0242000 choux pommés 5 sauf choux de Bruxelles " 0242010 choux de Bruxelles 0.5 " 0243010 choux de Chine 5 " 0244000 choux-raves 0.1 " 0251000 laitues et autres 10 salades similaires, y compris les brassica- cées " 0255000 chicorée Witloof 2

2067

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Iprodione 0256000 fines herbes 10 " 0260010 haricots frais, 5 non écossés " 0260030 pois frais, non écos- 2 sés " 0260040 pois frais, écossés 0.3 " 0270070 rhubarbe 0.2 " 0300000 légumineuses séchées 0.2 " 0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines de colza, graines de lin, graines de tournesol " 0401010 graines de lin 0.5 " 0401050 graines de tournesol 0.5 " 0401060 graines de colza 0.5 " 0500000 céréales 0.02 sauf avoine, blé, orge, riz " 0500010 orge 0.5 " 0500050 avoine 0.5 " 0500060 riz 3 " 0500090 blé 0.5 " 0610000 thé 0.1 " 0700000 houblon 0.1 " 0810000 graines «épices» 0.1 " 0820010 piment de la 0.1 Jamaïque " 0820020 poivre anisé (poivre 0.1 du sichuan) " 0820030 carvi 2 " 0820040 cardamome 0.1 " 0820050 baies de genièvre 0.1 " 0820060 poivre, noir et blanc 0.1 " 0820070 gousses de vanille 0.1 " 0820080 tamarin 0.1 " 0820990 autres «épices/fruits 0.1 et baies» " 0830000 écorces «épices» 0.1 " 0840000 racines ou rhizomes 0.1 «épices» " 0850000 boutons «épices» 0.1 " 0860000 stigmates de fleurs 0.1 «épices» " 0870000 arille «épices» 0.1

2068

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Iprovalicarbe toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Isoproturon toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Isopyrazam 0500010 orge 0.6 " 0500050 avoine 0.6 " 0500070 seigle 0.2 " 0500090 blé 0.2 Isoxabène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Isoxaflutole 0100000 fruits 0.05 somme d’isoxaflutole, RPA

202248 et RPA

203328, exprimée en isoxaflutole " 0200000 légumes 0.05 " " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " " 0401000 graines oléagineuses 0.1 " " 0500000 céréales 0.05 " " 0610000 thé 0.1 " " 0700000 houblon 0.1 " " 0800000 épices 0.1 " Kresoxim-methyl 0130000 fruits à pépins 0.2 " 0150000 baies et petits fruits 1 " olives 0.2 " 0213010 betteraves rouges 0.05 " 0231010 tomates 0.5 " 0231020 poivrons 1 " 0231030 aubergines 0.5 " 0232000 cucurbitacées à peau 0.5 comestible " 0233000 cucurbitacées à peau 0.2 non comestible " 0270010 asperges 0.05 " 0270060 poireaux 5 " 0500000 céréales 0.05 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 " 0900010 betteraves sucrières 0.05

2069

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Lactofen 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Lambda- 0110000 agrumes 0.2 sauf oranges, pam- Cyhalothrine plemousses " 0110010 pamplemousses 0.1 " 0110020 oranges 0.1 " 0120000 fruits à coque 0.05 " 0130000 fruits à pépins 0.1 " 0140000 fruits à noyau 0.1 sauf abricots, pêches " 0140010 abricots 0.2 " 0140030 pêches 0.2 " 0150000 baies et petits fruits 0.1 sauf fraises, fram- boises, raisins de table et raisins de cuve " 0151000 raisins de table et 0.2 raisins de cuve " 0152000 fraises 0.5 " 0153030 framboises 0.2 " olives 0.5 " 0163030 mangues 0.1 " 0210000 légumes-racines et 0.02 sauf céleris-reves, légumes-tubercules radis " 0213030 céleris-raves 0.1 " 0213080 radis 0.1 " 0220000 légumes-bulbes 0.02 sauf oignons de printemps " 0220040 oignons de printemps 0.05 " 0230000 légumes-fruits 0.1 sauf aubergines, cucurbitacées à peau non comestible, maïs doux " 0231030 aubergines 0.5 " 0233000 cucurbitacées à peau 0.05 non comestible " 0234000 maïs doux 0.05 " 0240000 brassicacées 0.1 sauf choux à feuilles, chou pomme " 0242020 chou pomme 0.2 " 0243000 choux à feuilles 1

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Lambda- 0250000 légumes-feuilles et 0.1 sauf épinards, fines Cyhalothrine fines herbes herbes, laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées " 0251000 laitues et autres 1 sauf Lactuca sativa salades similaires, y L. compris les brassica- cées " 0251020 salade, Lactuca sativa 0.5 L. " 0252010 épinards 0.5 " 0252030 feuilles de bettes 0.5 " 0256000 fines herbes 1 " 0260010 haricots frais, non 0.2 écossés " 0260020 haricots frais, écossés 0.02 " 0260030 pois frais, non écos- 0.2 sés " 0260040 pois frais, écossés 0.2 " 0270000 légumes à tiges 0.1 sauf céleri en bran- ches, fenouil, poi- reaux " 0270030 céleri en branches 0.3 " 0270040 fenouil 0.3 " 0270060 poireaux 0.3 " 0280010 champignons de 0.02 culture " 0280020 champignons sauva- 0.5 ges " 0300000 légumineuses séchées 0.02 " 0401000 graines oléagineuses 0.05 " 0500000 céréales 0.02 sauf orge " 0500010 orge 0.05 " 0610000 thé 1 " 0700000 houblon 10 " 0800000 épices 0.05 " 0900010 betteraves sucrières 0.02 Lénacile toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Linuron 0100000 fruits 0.05 " 0200000 légumes 0.05 autres

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Linuron 0213020 carottes 0.2 " 0213030 céleris-raves 0.5 " 0213060 panais 0.2 " 0213070 persil à grosse racine 0.2 " 0256000 fines herbes 1 " 0260010 haricots frais, non 0.1 écossés " 0260020 haricots frais, écossés 0.1 " 0260030 pois frais, non écos- 0.1 sés " 0260040 pois frais, écossés 0.1 " 0270030 céleri en branches 0.1 " 0270040 fenouil 0.1 " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " 0401000 graines oléagineuses 0.1 " 0500000 céréales 0.05 " 0610000 thé 0.1 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Lufénurone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Malathion toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe IIIA) Mancozèbe cf. dithiocarbamates Mandipropamid 0151000 raisins de table et 2 raisins de cuve " 0211000 pommes de terre 0.01 " 0220020 oignons 0.2 " 0220030 échalotes 0.2 " 0251000 laitues et autres 7 salades similaires, y compris les brassica- cées " 0255000 chicorée Witloof 7 " 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Manèbe cf. dithiocarbamates MCPA toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 MCPB cf. MCPA Mecarbame 0610000 thé 0.1 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 " denrées alimentaires 0.05 autres végétales Mécoprop toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Mépanipyrime 0100000 fruits 0.01 autres " 0130000 fruits à pépins 0.5 " 0151000 raisins de table et 3 raisins de cuve " 0152000 fraises 2 " 0153010 mûres 0.5 " 0153030 framboises 0.5 " 0200000 légumes 0.01 autres " 0220010 ail 0.1 " 0220020 oignons 0.1 " 0220030 échalotes 0.1 " 0231010 tomates 1 " 0255000 chicorée Witloof 0.5 " 0260010 haricots frais, non 0.2 écossés " 0260020 haricots frais, écossés 0.2 " 0300000 légumineuses séchées 0.01 " 0401000 graines oléagineuses 0.02 " 0500000 céréales 0.01 " 0610000 thé 0.02 " 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Mépiquat toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Mepronil 0211000 pommes de terre 0.05 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Mésosulfuron- toutes les denrées annexe du règlement méthyl alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Mésotrione toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Metalaxyl 0100000 fruits 0.05 autres; somme de tous les isomères " 0110000 agrumes 0.5 somme de tous les isomères " 0130000 fruits à pépins 1 " " 0150000 baies et petits fruits 0.5 sauf raisins de table et raisins de cuve; somme de tous les isomères " 0151000 raisins de table et 2 somme de tous les raisins de cuve isomères " vin 0.6 " " 0200000 légumes 0.05 autres; somme de tous les isomères " 0213020 carottes 0.1 somme de tous les isomères " 0213040 raifort 0.1 " " 0213060 panais 0.1 " " 0213080 radis 0.1 " " 0220000 légumes-bulbes 0.5 sauf oignons de printemps; somme de tous les isomères " 0220040 oignons de printemps 0.2 somme de tous les isomères " 0231010 tomates 0.2 " " 0231020 poivrons 0.5 " " 0231030 aubergines 0.2 " " 0232010 concombres 0.5 " " 0233010 melons 0.2 " " 0233030 pastèques 0.2 " " 0241010 brocolis 0.2 " " 0241020 choux-fleurs 0.2 " " 0242020 chou pomme 1 " " 0243020 choux verts 0.2 " " 0251000 laitues et autres 2 sauf chicorée; salades similaires, y somme de tous les compris les brassica- isomères cées

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Metalaxyl 0251030 chicorée 1 somme de tous les isomères " 0252010 épinards 0.3 " " 0255000 chicorée Witloof 0.3 " " 0256000 fines herbes 2 " " 0270060 poireaux 0.2 " " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " " 0401000 graines oléagineuses 0.1 " " 0500000 céréales 0.05 " " 0610000 thé 0.1 " " 0700000 houblon 10 " " 0800000 épices 0.1 " Métaldéhyde toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Métamitrone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Métazachlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 459/2010 décret de la colonne 6 Metconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 893/2010 décret de la colonne 6 Methabenzthiazuron 0130000 fruits à pépins 0.05 " 0140000 fruits à noyau 0.05 " 0150000 baies et petits fruits 0.05 " 0260030 pois frais, non écos- 0.05 sés " 0260040 pois frais, écossés 0.05 " haricots fourragers 0.05 (féveroles) " 0500000 céréales 0.05 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Méthacrifos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Methamidophos 0100000 fruits 0.01 sauf pêches " 0140030 pêches 0.05 " 0200000 légumes 0.01 sauf pois frais, non écossés

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Methamidophos 0260030 pois frais, non écos- 0.5 sés " 0300000 légumineuses séchées 0.01 " 0401000 graines oléagineuses 0.01 sauf fèves de soja, graines de coton " 0401070 fèves de soja 0.2 " 0401090 graines de coton 0.2 " 0610000 thé 0.02 " 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.1 Methidathion 0100000 fruits 0.1 sauf agrumes, fruits à coque, olives, prunes " 0110000 agrumes 2 " 0120000 fruits à coque 0.05 " 0140040 prunes 0.2 " olives 1 " 0200000 légumes 0.05 sauf pommes de terre " 0211000 pommes de terre 0.02 " 0300000 légumineuses séchées 0.02 " 0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines de colza " 0401060 graines de colza 0.05 " huile d’olive vierge 0.5 " 0500000 céréales 0.02 " 0610000 thé 0.1 " 0630000 plantes à infusion 0.5 " 0700000 houblon 5 " 0800000 épices 0.1 " 0900010 betteraves sucrières 0.05 Methiocarbe 0700000 houblon 0.1 sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en methiocarbe " 0800000 épices 0.1 " " denrées alimentaires 0.05 sauf épices, houblon; végétales sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en methiocarbe Méthomyl 0100000 fruits 0.2 autres; somme de méthomyl et thiodi- carbe, calculée en méthomyl

2076

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Méthomyl 0110000 agrumes 0.02 somme de méthomyl et thiodicarbe, calculée en métho- myl " 0120000 fruits à coque 0.05 " " 0130010 pommes 0.02 " " 0130020 poires 0.02 " " 0130030 coings 0.02 " " 0140000 fruits à noyau 0.02 sauf cerises; somme de méthomyl et thiodicarbe, calculée en méthomyl " 0140020 cerises 0.1 somme de méthomyl et thiodicarbe, calculée en métho- myl " 0151010 raisins de table 0.02 " " 0151020 raisins de cuve 0.5 " " 0163020 bananes 0.02 " " 0163030 mangues 0.02 " " 0163080 ananas 0.02 " " 0200000 légumes 0.2 autres; somme de méthomyl et thiodi- carbe, calculée en méthomyl " 0210000 légumes-racines et 0.05 " légumes-tubercules " 0211000 pommes de terre 0.02 somme de méthomyl et thiodicarbe, calculée en métho- myl " 0213020 carottes 0.02 " " 0213030 céleris-raves 0.02 " " 0213080 radis 0.02 " " 0213100 rutabagas 0.02 " " 0231000 solanacées 0.02 " " 0232010 concombres 0.02 " " 0233000 cucurbitacées à peau 0.02 " non comestible " 0234000 maïs doux 0.02 " " 0240000 brassicacées 0.02 sauf choux de Bruxelles; somme de méthomyl et thiodi- carbe, calculée en méthomyl

2077

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Méthomyl 0251020 salade, Lactuca sativa 0.1 somme de méthomyl L. et thiodicarbe, calculée en métho- myl " 0251030 chicorée 0.02 " " 0256000 fines herbes 0.3 " " 0270060 poireaux 0.02 " " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " " 0401000 graines oléagineuses 0.05 sauf arachides, fèves de soja, graines de coton; somme de méthomyl et thiodi- carbe, calculée en méthomyl " 0401020 arachides 0.1 somme de méthomyl et thiodicarbe, calculée en métho- myl " 0401070 fèves de soja 0.1 " " 0401090 graines de coton 0.1 " " 0500000 céréales 0.05 " " 0610000 thé 0.1 " " 0700000 houblon 10 " " 0800000 épices 0.1 " " 0900010 betteraves sucrières 0.05 " Méthoprène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Méthoxychlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Methoxyfenozide 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 2

2078

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Methoxyfenozide 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0150000 baies et petits fruits " " vin 0.5 " 0160000 fruits divers annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0230000 légumes-fruits " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- 0.02 autres res (fraîches) " 0260010 haricots frais, non 2 écossés " 0260020 haricots frais, écossés 0.3 " 0260040 pois frais, écossés 0.3 " 0270000 légumes à tiges annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales "

2079

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Methoxyfenozide 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Métirame zinc cf. dithiocarbamates Metobromuron 0200000 légumes 0.1 Métolachlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Metosulam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Metoxuron 0151000 raisins de table et 0.05 raisins de cuve " 0213020 carottes 0.05 " 0500000 céréales 0.05 Metrafenone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Métribuzine 0211000 pommes de terre 0.1 " 0213020 carottes 0.1 " 0231010 tomates 0.1 " 0260030 pois frais, non écos- 0.02 sés " 0260040 pois frais, écossés 0.02 " 0270010 asperges 0.1 " haricots fourragers 0.02 (féveroles) " 0401070 fèves de soja 0.02 " 0500000 céréales 0.05 sauf maïs " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Metsulfuron-méthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Mévinphos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Milbémectine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6

2080

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Molinate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Monolinuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Monuron 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.05 Myclobutanil 0100000 fruits 0.02 autres " 0110000 agrumes 3 " 0120000 fruits à coque 0.05 " 0130000 fruits à pépins 0.5 " 0140010 abricots 0.3 " 0140020 cerises 1 " 0140030 pêches 0.5 " 0140040 prunes 0.5 " 0150000 baies et petits fruits 1 " 0163020 bananes 2 " 0200000 légumes 0.02 autres " 0213020 carottes 0.2 " 0213040 raifort 0.2 " 0213060 panais 0.2 " 0213070 persil à grosse racine 0.2 " 0231010 tomates 0.3 " 0231020 poivrons 0.5 " 0231030 aubergines 0.3 " 0232010 concombres 0.1 " 0232020 cornichons 0.1 " 0232030 courgettes 0.1 " 0233000 cucurbitacées à peau 0.2 non comestible " 0251010 mâche 5 " 0260010 haricots frais, non 0.3 écossés " 0270050 artichauts 0.5 " 0300000 légumineuses séchées 0.02 " 0401000 graines oléagineuses 0.05 " 0500000 céréales 0.02 " 0610000 thé 0.05 " 0700000 houblon 2 " 0800000 épices 0.05

2081

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Naphthylacétamide, toutes les denrées annexe du règlement 1- alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Napropamide 0152000 fraises 0.1 " 0240000 brassicacées 0.1 " 0260010 haricots frais, non 0.1 écossés " 0260020 haricots frais, écossés 0.1 " 0401060 graines de colza 0.1 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Nicosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Nicotine 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (UE) no 765/2010 Nitrofène préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée " préparations à base de 0.003 " céréales et autres aliments pour bébés " toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Nitrothal-isopropyl 0130000 fruits à pépins 0.3 Novaluron 0130000 fruits à pépins 0.3 " 0211000 pommes de terre 0.01 " 0241010 brocolis 0.5 " 0241020 choux-fleurs 0.5 " 0242000 choux pommés 0.5 " 0700000 houblon 0.01 " 0800000 épices 0.01 Omethoate cf. dimethoate " préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée " préparations à base de 0.003 " céréales et autres aliments pour bébés o-Phénylphénol toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 304/2010 décret de la colonne 6 Orbencarb 0211000 pommes de terre 0.01

2082

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Orbencarb 0213020 carottes 0.01 " 0260030 pois frais, non écos- 0.01 sés " 0260040 pois frais, écossés 0.01 " haricots fourragers 0.01 (féveroles) " 0401070 fèves de soja 0.01 " 0500000 céréales 0.05 Oryzalin toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Oxadiargyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Oxadiazon toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Oxadixyl 0151000 raisins de table et 1 raisins de cuve " vin 0.75 " 0153030 framboises 0.05 " 0211000 pommes de terre 0.05 " 0220020 oignons 0.1 " 0220030 échalotes 0.1 " 0231010 tomates 0.1 " 0251000 laitues et autres 0.5 salades similaires, y compris les brassica- cées " 0252010 épinards 0.1 " 0255000 chicorée Witloof 0.5 " 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Oxamyl 0100000 fruits 0.01 sauf mandarines " 0110050 mandarines 0.02 " 0200000 légumes 0.01 autres " 0231010 tomates 0.02 " 0231020 poivrons 0.02 " 0231030 aubergines 0.02 " 0232010 concombres 0.02 " 0232020 cornichons 0.02 " 0232030 courgettes 0.03

2083

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Oxamyl 0300000 légumineuses séchées 0.01 " 0401000 graines oléagineuses 0.02 " 0500000 céréales 0.01 " 0610000 thé 0.02 " 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Oxasulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Oxycarboxine 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Oxyde d’éthylène 0100000 fruits 0.1 somme d’oxyde d’éthylène et de 2- chloro-éthanol exprimée en oxyde d’éthylène " 0200000 légumes 0.1 " " 0300000 légumineuses séchées 0.1 " " 0401000 graines oléagineuses 0.2 " " 0500000 céréales 0.02 " " 0610000 thé 0.2 " " 0700000 houblon 0.2 " " 0800000 épices 0.2 " Oxydéméton-méthyl préparations pour 0.006 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée; somme de oxydemeton- methyl, demeton-S- methyl et demeton- S-methyl-sulfone; calculée en demeton- S-methyl " préparations à base de 0.006 " céréales et autres aliments pour bébés " toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 1097/2009 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) Oxyfluorfène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6

2084

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Paclobutrazol 0130010 pommes 0.3 " 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Paraquat toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Parathion 0100000 fruits 0.05 paraoxon inclus " 0200000 légumes 0.05 " " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " " 0401000 graines oléagineuses 0.05 " " 0500000 céréales 0.05 " " 0610000 thé 0.1 " " 0700000 houblon 0.1 " " 0810000 graines «épices» 0.1 " " 0820000 fruits et baies 0.1 " «épices» " 0830000 écorces «épices» 0.1 " " 0840000 racines ou rhizomes 0.2 " «épices» " 0850000 boutons «épices» 0.1 " " 0860000 stigmates de fleurs 0.1 " «épices» " 0870000 arille «épices» 0.1 " Parathion-méthyle toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) Penconazole 0130000 fruits à pépins 0.2 " 0140000 fruits à noyau 0.1 " 0150000 baies et petits fruits 0.1 sauf fraises, groseil- les, raisins de table et raisins de cuve " 0151000 raisins de table et 0.2 raisins de cuve " 0152000 fraises 0.5 " 0154030 groseilles (rouges, 0.5 blanches ou noires- cassis) " 0200000 légumes 0.05 autres " 0231010 tomates 0.1

2085

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Penconazole 0231020 poivrons 0.2 " 0231030 aubergines 0.1 " 0232000 cucurbitacées à peau 0.1 comestible " 0233000 cucurbitacées à peau 0.1 non comestible " 0270050 artichauts 0.2 " 0500000 céréales 0.05 " 0700000 houblon 0.5 " 0800000 épices 0.1 Pencycuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Pendiméthaline 0100000 fruits 0.05 " 0200000 légumes 0.05 autres " 0210000 légumes-racines et 0.2 sauf pommes de légumes-tubercules terre " 0260010 haricots frais, non 0.2 écossés " 0260020 haricots frais, écossés 0.2 " 0260030 pois frais, non écos- 0.2 sés " 0260040 pois frais, écossés 0.2 " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " 0401000 graines oléagineuses 0.05 " 0500000 céréales 0.05 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Penoxsulame toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Perméthrine 0110000 agrumes 0.5 " 0130000 fruits à pépins 1 " 0140000 fruits à noyau 1 " 0151000 raisins de table et 1 raisins de cuve " 0152000 fraises 1 " 0162010 kiwis 1 " 0211000 pommes de terre 0.05 " 0231010 tomates 0.5 " 0231020 poivrons 0.5 " 0231030 aubergines 0.5

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Perméthrine 0232000 cucurbitacées à peau 0.5 comestible " 0233000 cucurbitacées à peau 0.5 non comestible " 0240000 brassicacées 1 " 0251000 laitues et autres 2 salades similaires, y compris les brassica- cées " 0252010 épinards 1 " 0255000 chicorée Witloof 2 " 0256000 fines herbes 2 " 0260010 haricots frais, non 0.5 écossés " 0260020 haricots frais, écossés 0.5 " 0270010 asperges 1 " 0270030 céleri en branches 2 " 0270060 poireaux 0.5 " 0270070 rhubarbe 2 " 0500000 céréales 2 sauf maïs " 0500030 maïs 0.2 " 0610000 thé 2 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 " 1020010 lait 0.05 " 1030000 oeufs d’oiseaux 0.05 " denrées non spéci- 0.5 fiées Pethoxamide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Phénamiphos 0100000 fruits 0.02 sauf bananes; somme de phénami- phos et de ses sulfoxide et sulfone exprimée en phéna- miphos " 0163020 bananes 0.05 somme de phénami- phos et de ses sulfoxide et sulfone exprimée en phéna- miphos

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Phénamiphos 0200000 légumes 0.02 autres; somme de phénamiphos et de ses sulfoxide et sulfone exprimée en phénamiphos " 0231010 tomates 0.05 somme de phénami- phos et de ses sulfoxide et sulfone exprimée en phéna- miphos " 0231020 poivrons 0.05 " " 0231030 aubergines 0.05 " " 0232030 courgettes 0.05 " " 0233030 pastèques 0.05 " " 0242010 choux de Bruxelles 0.05 " " 0300000 légumineuses séchées 0.02 " " 0400000 graines et fruits 0.05 " oléagineux " 0500000 céréales 0.02 " " 0600000 thé, café, infusions et 0.05 " cacao " 0700000 houblon 0.05 " " 0800000 épices 0.05 " Phenmédiphame toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Phénothrine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Phenthoate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Phorate 0401020 arachides 0.1 O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculé en phorate " 0610000 thé 0.1 " " 0700000 houblon 0.1 " " 0800000 épices 0.5 " " denrées alimentaires 0.05 autres; O-analogue, végétales sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en phorate Phosalone 0100000 fruits 1 sauf fruits à pépins, olives, pêches

2088

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

1 2 3 4 5 6

Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Phosalone 0130000 fruits à pépins 2 " 0140030 pêches 2 " olives 0.1 " 0200000 légumes 1 sauf champignons, légumes-racines et légumes-tubercules " 0210000 légumes-racines et 0.05 sauf pommes de légumes-tubercules terre " 0211000 pommes de terre 0.1 " 0280000 champignons comes- 0.1 tibles " 0401060 graines de colza 0.1 " 0500000 céréales 0.1 " 0700000 houblon 0.1 " 0810000 graines «épices» 2 " 0820000 fruits et baies 2 «épices» " 0830000 écorces «épices» 0.1 " 0840000 racines ou rhizomes 3 «épices» " 0850000 boutons «épices» 0.1 " 0860000 stigmates de fleurs 0.1 «épices» " 0870000 arille «épices» 0.1 " 1020010 lait 0.03 Phosmet 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau " " 0151000 raisins de table et " raisins de cuve " 0152000 fraises " " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao

2089

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Phosmet 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Phosphamidon toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Phosphine 0120000 fruits à coque 0.01 au moment de la remise au consom- mateur " fruits secs 0.01 " " légumes secs 0.01 " " 0280000 champignons comes- 0.01 séchés; au moment tibles de la remise au consommateur " 0500000 céréales 0.1 au moment de la remise au consom- mateur " produits céréaliers 0.01 " " 0620000 grains de café 0.01 " " 0640000 Cacao (fèves fermen- 0.01 " tées ou séchées) " 0700000 houblon 0.02 " " 0800000 épices 0.05 " Phosphite cf. acide phosphoni- que Phoxim toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Picolinafène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Picoxystrobine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Pinoxaden toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Pipéronyl butoxyde 0120000 fruits à coque 8 " 0130000 fruits à pépins 0.5 " 0140000 fruits à noyau 0.5 " 0150000 baies et petits fruits 0.5 " fruits secs 8 " 0200000 légumes 0.5 " légumes secs 8

2090

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Pipéronyl butoxyde 0401000 graines oléagineuses 8 " 0500000 céréales 20 " produits céréaliers 2 " 0610000 thé 3 " 0630000 plantes à infusion 3 " 1020010 lait 0.02 " denrées non spéci- 0.5 fiées Pirimicarbe 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 750/2010 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins 1 " 0140000 fruits à noyau 1 autres; somme du pirimicarbe et desméthyl pirimi- carbe, exprimée en pirimicarbe " 0140010 abricots 2 somme du pirimi- carbe et desméthyl pirimicarbe, expri- mée en pirimicarbe " 0140020 cerises 5 " " 0151000 raisins de table et 1 " raisins de cuve " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 750/2010 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits et " baies " 0160000 fruits divers " " 0211000 pommes de terre 1 somme du pirimi- carbe et desméthyl pirimicarbe, expri- mée en pirimicarbe " 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (UE) no 750/2010 tropicaux " 0213000 autres légumes- 1 somme du pirimi- racines et légumes- carbe et desméthyl tubercules à pirimicarbe, expri- l’exception des mée en pirimicarbe betteraves sucrières " 0220000 légumes-bulbes 1 " " 0230000 légumes-fruits 1 "

2091

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Pirimicarbe 0240000 brassicacées 1 " " 0251000 laitues et autres 5 sauf chicorée, salades similaires, y salade, Lactuca compris les brassica- sativa L.; somme du cées pirimicarbe et desméthyl pirimi- carbe, exprimée en pirimicarbe " 0251020 salade, Lactuca sativa 1 somme du pirimi- L. carbe et desméthyl pirimicarbe, expri- mée en pirimicarbe " 0251030 chicorée 1 " " 0252000 épinards et similaires 2 " " 0254000 cresson d’eau annexe du règlement (UE) no 750/2010 " 0255000 chicorée Witloof 2 somme du pirimi- carbe et desméthyl pirimicarbe, expri- mée en pirimicarbe " 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) no 750/2010 " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 1 somme du pirimi- carbe et desméthyl pirimicarbe, expri- mée en pirimicarbe " 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (UE) no 750/2010 " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Prochloraz 0100000 fruits 0.05 autres " 0110000 agrumes 10 " 0120000 fruits à coque 0.1 " 0130000 fruits à pépins 0.2 " 0140000 fruits à noyau 0.2

2092

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Prochloraz 0163010 avocats 5 " 0163030 mangues 5 " 0163040 papayes 5 " 0163080 ananas 5 " 0200000 légumes 0.05 autres " 0220010 ail 0.5 " 0220030 échalotes 5 " 0251000 laitues et autres 5 salades similaires, y compris les brassica- cées " 0255000 chicorée Witloof 5 " 0256000 fines herbes 5 " 0280010 champignons de 2 culture " 0401010 graines de lin 0.5 " 0401050 graines de tournesol 0.5 " 0401060 graines de colza 0.5 " 0500000 céréales 0.05 autres " 0500010 orge 1 " 0500050 avoine 1 " 0500060 riz 1 " 0500070 seigle 0.5 " 0500090 blé 0.5 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.2 Procymidone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 1097/2009 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) Profenofos 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Prohexadione 0130000 fruits à pépins 0.05 prohexadione et ses sels exprimés en prohexadione " 0500000 céréales 0.2 " " 0700000 houblon 0.1 " " 0800000 épices 0.1 " Propachlore 0200000 légumes 0.05

2093

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Propachlore 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Propamocarbe 0200000 légumes 0.2 autres " 0213080 radis 10 " 0220040 oignons de printemps 5 " 0231010 tomates 2 " 0231030 aubergines 10 " 0232000 cucurbitacées à peau 1.5 comestible " 0233000 cucurbitacées à peau 2 non comestible " 0241010 brocolis 2 " 0241020 choux-fleurs 2 " 0242020 chou pomme 2 " 0251000 laitues et autres 15 salades similaires, y compris les brassica- cées " 0252010 épinards 30 " 0255000 chicorée Witloof 15 " 0256000 fines herbes 30 " 0270060 poireaux 5 " 0700000 houblon 0.2 " 0800000 épices 0.2 Propanil 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Propaquizafop toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Propargite 0130000 fruits à pépins 1.5 " 0140000 fruits à noyau 1.5 " 0150000 baies et petits fruits 1.5 sauf raisins de table et raisins de cuve " 0151000 raisins de table et 3 raisins de cuve " 0200000 légumes 0.5 " 0610000 thé 5 " 0700000 houblon 100 " 0800000 épices 0.02 Prophame toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6

2094

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Propiconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Propinèbe cf. aussi dithiocar- bamates " 0100000 fruits 0.05 autres; exprimé en propylènediamine " 0130000 fruits à pépins 0.3 exprimé en propylè- nediamine " 0140020 cerises 0.3 " " 0151000 raisins de table et 1 " raisins de cuve " olives 0.3 " " 0200000 légumes 0.05 autres; exprimé en propylènediamine " 0211000 pommes de terre 0.2 exprimé en propylè- nediamine " 0213030 céleris-raves 0.3 " " 0231010 tomates 2 " " 0231020 poivrons 1 " " 0232010 concombres 2 " " 0233010 melons 1 " " 0233030 pastèques 1 " " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " " 0401000 graines oléagineuses 0.1 " " 0500000 céréales 0.05 " " 0610000 thé 0.1 " " 0700000 houblon 25 " " 0810000 graines «épices» 0.1 " " 0820000 fruits et baies 0.1 " «épices» " 0830000 écorces «épices» 0.1 " " 0840000 racines ou rhizomes 0.1 " «épices» " 0850010 clous de girofle 0.1 " " 0850020 câpres 25 " " 0850990 autres «épices/ 0.1 " boutons» " 0860000 stigmates de fleurs 0.1 " «épices» " 0870000 arille «épices» 0.1 "

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Propinèbe préparations pour 0.006 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée; somme de propinèbe et de propylènethiourée " préparations à base de 0.006 " céréales et autres aliments pour bébés Propisochlore toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Propoxur 0100000 fruits 0.05 sauf citrons, groseil- les, groseilles à maquereau, limettes, mandarines " 0110030 citrons 0.3 " 0110040 limettes 0.3 " 0110050 mandarines 0.3 " 0154030 groseilles (rouges, 0.2 blanches ou noires- cassis) " 0154040 groseilles à maque- 0.2 reau " 0200000 légumes 0.05 sauf brocolis, choux pommés, choux- fleurs, poireaux " 0241010 brocolis 0.5 " 0241020 choux-fleurs 0.5 " 0242000 choux pommés 0.5 " 0270060 poireaux 1 " 0610000 thé 0.1 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 " 1020010 lait 0.005 " denrées non spéci- 0.05 fiées Propoxycarbazone toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Propyzamide 0100000 fruits 0.02 " 0200000 légumes 0.02 autres " 0251000 laitues et autres 1 salades similaires, y compris les brassica- cées

2096

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Propyzamide 0255000 chicorée Witloof 1 " 0256000 fines herbes 1 " 0300000 légumineuses séchées 0.02 " 0401000 graines oléagineuses 0.05 " 0500000 céréales 0.02 " 0610000 thé 0.05 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Proquinazid toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Prosulfocarb 0211000 pommes de terre 0.05 " 0220000 légumes-bulbes 0.05 " 0500000 céréales 0.05 " 0700000 houblon 0.05 " 0810010 anis vert 0.05 " 0810020 carvi noir 0.2 " 0810030 graines de céleri 0.05 " 0810040 graines de coriandre 0.2 " 0810050 graines de cumin 0.05 " 0810060 graines d’aneth 0.05 " 0810070 graines de fenouil 0.05 " 0810080 fenugrec 0.05 " 0810090 noix de muscade 0.05 " 0810990 autres «épices/ 0.05 graines» " 0820010 piment de la Jamaï- 0.05 que " 0820020 poivre anisé (poivre 0.05 du sichuan) " 0820030 carvi 0.5 " 0820040 cardamome 0.05 " 0820050 baies de genièvre 0.05 " 0820060 poivre, noir et blanc 0.05 " 0820070 gousses de vanille 0.05 " 0820080 tamarin 0.05 " 0820990 autres «épices/fruits 0.05 et baies» " 0830000 écorces «épices» 0.05 " 0840000 racines ou rhizomes 0.05 «épices»

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Prosulfocarb 0850000 boutons «épices» 0.05 " 0860000 stigmates de fleurs 0.05 «épices» " 0870000 arille «épices» 0.05 Prosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Prothioconazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 893/2010 décret de la colonne 6 Pymetrozine 0100000 fruits 0.02 autres " 0110000 agrumes 0.3 " 0140010 abricots 0.05 " 0140030 pêches 0.05 " 0152000 fraises 0.5 " 0153010 mûres 3 " 0153030 framboises 3 " 0154030 groseilles (rouges, 0.1 blanches ou noires- cassis) " 0200000 légumes 0.02 autres " 0231010 tomates 0.5 " 0231020 poivrons 1 " 0231030 aubergines 0.5 " 0232000 cucurbitacées à peau 0.5 comestible " 0233000 cucurbitacées à peau 0.2 non comestible " 0242020 chou pomme 0.05 " 0243000 choux à feuilles 0.2 " 0251000 laitues et autres 2 salades similaires, y compris les brassica- cées " 0255000 chicorée Witloof 2 " 0256000 fines herbes 1 " 0260010 haricots frais, non 1 écossés " 0260020 haricots frais, écossés 1 " 0260030 pois frais, non écos- 1 sés " 0260040 pois frais, écossés 1 " 0300000 légumineuses séchées 0.02

2098

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Pymetrozine 0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines de coton " 0401090 graines de coton 0.05 " 0610000 thé 0.1 " 0700000 houblon 15 " 0800000 épices 0.1 Pyraclostrobine 0100000 fruits 0.02 autres " 0110000 agrumes 1 " 0120100 pistaches 1 " 0130000 fruits à pépins 0.3 " 0140010 abricots 0.2 " 0140020 cerises 0.2 " 0140030 pêches 0.2 " 0140040 prunes 0.1 " 0151000 raisins de table et 2 raisins de cuve " 0152000 fraises 0.5 " 0153030 framboises 1 " 0154030 groseilles (rouges, 2 blanches ou noires- cassis) " 0200000 légumes 0.02 autres " 0213020 carottes 0.1 " 0213040 raifort 0.3 " 0213060 panais 0.3 " 0220010 ail 0.2 " 0220020 oignons 0.2 " 0220030 échalotes 0.2 " 0231010 tomates 0.2 " 0231020 poivrons 0.5 " 0231030 aubergines 0.2 " 0241010 brocolis 0.1 " 0241020 choux-fleurs 0.1 " 0242010 choux de Bruxelles 0.2 " 0242020 chou pomme 0.2 " 0251000 laitues et autres 2 salades similaires, y compris les brassica- cées " 0255000 chicorée Witloof 0.2 " 0256000 fines herbes 2 " 0270050 artichauts 1

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Pyraclostrobine 0270060 poireaux 0.5 " 0300000 légumineuses séchées 0.3 " 0401000 graines oléagineuses 0.02 " 0500000 céréales 0.02 autres " 0500010 orge 0.3 " 0500050 avoine 0.3 " 0500070 seigle 0.1 " 0500090 blé 0.1 " 0700000 houblon 10 " 0800000 épices 0.05 " 0900010 betteraves sucrières 0.05 Pyraflufen-éthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Pyrasulfutole 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Pyrazophos 0130010 pommes 0.1 " 0232010 concombres 0.1 " 0500000 céréales 0.1 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Pyrèthres 0100000 fruits 1 " 0200000 légumes 1 sauf champignons " 0280000 champignons comes- 0.1 tibles " 0401000 graines oléagineuses 1 " 0500000 céréales 3 " produits céréaliers 0.3 " 0610000 thé 3 " 0630000 plantes à infusion 3 " 0700000 houblon 0.5 " 0800000 épices 0.5 " 1020010 lait 0.02 " denrées non spéci- 0.5 fiées Pyridabene 0700000 houblon 10 " 0800000 épices 0.05 Pyridate 0100000 fruits 0.05 " 0200000 légumes 0.05 sauf brassicacées, poireaux

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Pyridate 0240000 brassicacées 0.1 sauf chou vert " 0243020 choux verts 0.2 " 0270060 poireaux 1 " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " 0401000 graines oléagineuses 0.05 " 0500000 céréales 0.05 " 0610000 thé 0.1 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Pyrifenox 0130000 fruits à pépins 0.2 " 0140000 fruits à noyau 0.2 " 0150000 baies et petits fruits 0.2 sauf raisins de table et raisins de cuve " 0151000 raisins de table et 0.05 raisins de cuve Pyriméthanil 0100000 fruits 0.05 autres " 0110000 agrumes 10 " 0120010 amandes 0.2 " 0120100 pistaches 0.2 " 0130000 fruits à pépins 5 " 0140010 abricots 3 " 0140030 pêches 10 " 0140040 prunes 3 " 0150000 baies et petits fruits 3 autres " 0151000 raisins de table et 5 raisins de cuve " vin 1 " 0153010 mûres 10 " 0153030 framboises 10 " 0154010 myrtilles (Vaccinium 5 vaccinium) " 0154020 Airelles canneberges 5 (Vaccinium oxycoc- cus) " 0154030 groseilles (rouges, 5 blanches ou noires- cassis) " 0154040 groseilles à maque- 5 reau " 0163020 bananes 0.1 " 0200000 légumes 0.05 autres " 0213020 carottes 1

2101

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

1 2 3 4 5 6

Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Pyriméthanil 0220020 oignons 0.1 " 0220030 échalotes 0.1 " 0231010 tomates 2 " 0231020 poivrons 2 " 0231030 aubergines 2 " 0232000 cucurbitacées à peau 1 sauf concombres comestible " 0232010 concombres 2 " 0251000 laitues et autres 10 salades similaires, y compris les brassica- cées " 0255000 chicorée Witloof 10 " 0256000 fines herbes 3 " 0260010 haricots frais, non 2 écossés " 0260040 pois frais, écossés 0.2 " 0270060 poireaux 1 " 0300000 légumineuses séchées 0.5 " 0401000 graines oléagineuses 0.1 " 0500000 céréales 0.05 " 0610000 thé 0.1 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Pyrimiphos-méthyl 0100000 fruits 0.05 autres " 0110000 agrumes 1 sauf mandarines " 0110050 mandarines 2 " 0151020 raisins de cuve 2 " 0162010 kiwis 2 " 0200000 légumes 0.05 autres " 0213020 carottes 1 " 0231010 tomates 1 " 0231020 poivrons 1 " 0232010 concombres 0.1 " 0233010 melons 1 " 0241010 brocolis 1 " 0241020 choux-fleurs 1 " 0242010 choux de Bruxelles 2 " 0280010 champignons de 2 culture " 0300000 légumineuses séchées 0.05

2102

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Pyrimiphos-méthyl 0401000 graines oléagineuses 0.05 " huile de germe de blé 4 " 0500000 céréales 5 " produits céréaliers 0.5 " 0610000 thé 0.05 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 5 " 1010000 viandes, préparations 0.05 exprimé sur la de viande, abats, matière grasse sang, graisses anima- les " 1020000 lait, crème, beurre et 0.05 " fromage Pyriproxyphène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Pyroxsulam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Quassine 0130000 fruits à pépins 0.02 " 0140040 prunes 0.02 " 0200000 légumes 0.05 Quinalphos toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Quinclorac 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Quinmerac toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Quinoxyfen toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Quintozène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 839/2008 (modification de l’annexe IIIB) Quizalofop toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Quizalofop-éthyle 0152000 fraises 0.05

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Quizalofop-éthyle 0200000 légumes 0.05 " 0401010 graines de lin 0.05 " 0401050 graines de tournesol 0.05 " 0401060 graines de colza 0.05 " 0900010 betteraves sucrières 0.05 Résmethrine toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Rimsulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Rotenone 0130000 fruits à pépins 0.04 " 0140000 fruits à noyau 0.04 " 0150000 baies et petits fruits 0.04 " 0200000 légumes 0.04 " 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Silthiofam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Simazine 0130000 fruits à pépins 0.05 " 0150000 baies et petits fruits 0.05 " 0270010 asperges 0.1 " 0270070 rhubarbe 0.05 " 0500000 céréales 0.1 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.05 Soufre toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008, décret de la colonne 6 rectificatif du 8.7.2008 Spinosad toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Spirodiclofen 0130000 fruits à pépins 0.1 " 0151000 raisins de table et 0.1 raisins de cuve " 0152000 fraises 0.3 " 0700000 houblon 30 " 0800000 épices 0.05 Spiromesifen toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6

2104

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Spirotetramat 0130000 fruits à pépins 0.5 somme de spirote- tramat et BYI08330- enol, exprimée en spirotetramat " 0140020 cerises 1 " " 0140040 prunes 1 " " 0220000 légumes-bulbes 0.2 " " 0231010 tomates 1 " " 0231020 poivrons 1 " " 0231030 aubergines 1 " " 0232010 concombres 0.1 " " 0232030 courgettes 0.1 " " 0233010 melons 0.1 " " 0241000 choux à développe- 0.5 " ment d’inflorescence " 0242010 choux de Bruxelles 0.3 " " 0242020 chou pomme 0.5 " " 0243000 choux à feuilles 1 " " 0244000 choux-raves 0.5 " " 0251020 salade, Lactuca sativa 5 " L. " 0255000 chicorée Witloof 0.05 " " 0700000 houblon 10 " " 0800000 épices 0.1 " Spiroxamine 0151000 raisins de table et 1 raisins de cuve " 0500000 céréales 0.05 sauf avoine, orge " 0500010 orge 0.3 " 0500050 avoine 0.3 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Streptomycine 0130010 pommes 0.01 " 0130020 poires 0.01 " 1040000 miel 0.01 Sulcotrione toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Sulfosate cf. triméthyl- (Glyphosate- sulfonium-cation et trimesium) glyphosate

2105

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Sulfosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 T, 2,4,5- toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Tébuconazole 0140010 abricots 0.3 " 0140020 cerises 0.5 " 0140030 pêches 0.3 " 0151000 raisins de table et 1 raisins de cuve " jus de raisins 0.3 " vin 0.3 " 0153010 mûres 0.05 " 0153030 framboises 0.05 " 0213020 carottes 0.5 " 0220010 ail 0.1 " 0220020 oignons 0.05 " 0220030 échalotes 0.05 " 0231010 tomates 0.5 " 0231020 poivrons 0.5 " 0231030 aubergines 0.5 " 0232010 concombres 0.5 " 0232030 courgettes 0.2 " 0233000 cucurbitacées à peau 0.05 autres non comestible " 0233010 melons 0.2 " 0233020 courges 0.2 " 0233030 pastèques 0.2 " 0240000 brassicacées 0.5 sauf choux à feuilles " 0243000 choux à feuilles 1 " 0255000 chicorée Witloof 0.05 " 0260010 haricots frais, non 2 écossés " 0260020 haricots frais, écossés 2 " 0260030 pois frais, non écos- 0.1 sés " 0260040 pois frais, écossés 0.1 " 0270010 asperges 0.05 " 0270060 poireaux 1 " 0401010 graines de lin 0.05

2106

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Tébuconazole 0401060 graines de colza 0.05 " 0500000 céréales 0.05 sauf orge " 0500010 orge 2 " 0700000 houblon 30 " 0810010 anis vert 2 " 0810020 carvi noir 2 " 0810030 graines de céleri 1 " 0810040 graines de coriandre 2 " 0810050 graines de cumin 1 " 0810060 graines d’aneth 1 " 0810070 graines de fenouil 2 " 0810080 fenugrec 1 " 0810090 noix de muscade 1 " 0810990 autres «épices/ 1 graines» " 0820000 fruits et baies 1 «épices» " 0830000 écorces «épices» 1 " 0840000 racines ou rhizomes 1 «épices» " 0850000 boutons «épices» 1 " 0860000 stigmates de fleurs 1 «épices» " 0870000 arille «épices» 1 Tebufenozide 0130000 fruits à pépins 0.3 " 0151000 raisins de table et 0.3 raisins de cuve " vin 0.1 " 0240000 brassicacées 0.5 " 0251000 laitues et autres 1 salades similaires, y compris les brassica- cées " 0252010 épinards 1 " 0255000 chicorée Witloof 1 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 1 Tébufenpyrad 0130000 fruits à pépins 0.2 " 0140000 fruits à noyau 0.2 " 0150000 baies et petits fruits 0.1 sauf fraises, raisins de table et raisins de cuve

2107

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Tébufenpyrad 0151000 raisins de table et 0.2 raisins de cuve " 0152000 fraises 0.2 " 0700000 houblon 0.5 " 0800000 épices 0.1 Tecnazène toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Tecoram cf. dithiocarbamates Teflubenzuron 0130000 fruits à pépins 0.3 " 0140000 fruits à noyau 0.3 " 0151000 raisins de table et 0.3 raisins de cuve " 0211000 pommes de terre 0.05 " 0231010 tomates 1 " 0231030 aubergines 1 " 0232010 concombres 0.3 " 0240000 brassicacées 0.05 " 0500000 céréales 0.05 " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Tefluthrine 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 " 0900010 betteraves sucrières 0.05 Tembotrione toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 TEPP toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Tepraloxydim 0211000 pommes de terre 0.5 " 0213020 carottes 0.5 " 0213030 céleris-raves 0.2 " 0213050 topinambours 0.5 " 0213060 panais 0.5 " 0213090 scorsonères (salsifis 0.5 noirs) " 0220000 légumes-bulbes 0.2 " 0240000 brassicacées 0.5 sauf choux à feuilles " 0243000 choux à feuilles 1 " 0260010 haricots frais, non 0.5 écossés

2108

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Tepraloxydim 0260020 haricots frais, écossés 0.5 " 0260030 pois frais, non écos- 0.5 sés " 0260040 pois frais, écossés 0.1 " 0270010 asperges 0.1 " 0270030 céleri en branches 0.2 " 0270060 poireaux 0.2 " 0401060 graines de colza 1 " 0401070 fèves de soja 3 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 " 0900010 betteraves sucrières 0.1 Terbacil 0130000 fruits à pépins 0.02 " 0140000 fruits à noyau 0.02 " 0150000 baies et petits fruits 0.02 " 0270010 asperges 0.02 Terbufos 0500030 maïs 0.05 O-analogue, sulf- oxyde et sulfone inclus, calculé en terbufos " 0700000 houblon 0.01 " " 0800000 épices 0.01 " " 0900010 betteraves sucrières 0.05 " " préparations pour 0.003 exprimé sur la nourrissons et prépa- préparation telle que rations de suite consommée; O- analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en terbufos " préparations à base de 0.003 " céréales et autres aliments pour bébés Terbuthylazine 0120000 fruits à coque annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0130000 fruits à pépins 0.1 " 0140000 fruits à noyau annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0151000 raisins de table et 0.1 raisins de cuve " 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 149/2008 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus)

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Terbuthylazine 0154000 autres petits fruits et " baies " 0160000 fruits divers " " 0211000 pommes de terre 0.1 " 0212000 légumes-racines et annexe du règlement légumes-tubercules (CE) no 149/2008 tropicaux " 0213000 autres légumes- " racines et légumes- tubercules à l’exception des betteraves sucrières " 0220000 légumes-bulbes " " 0240000 brassicacées " " 0250000 légumes-feuilles et " fines herbes " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges " " 0280000 champignons comes- " tibles " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Terbutryne 0211000 pommes de terre 0.05 " haricots fourragers 0.05 (féveroles) " 0500000 céréales 0.05 Tetrachlorvinphos 0130000 fruits à pépins 1 " 0140000 fruits à noyau 1 " 0150000 baies et petits fruits 1 sauf raisins de table et raisins de cuve " 0151000 raisins de table et 0.5 raisins de cuve " 0240000 brassicacées 0.05 " 1020010 lait 0.03

2110

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Tetraconazole 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Tétradifon toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Tétraméthrine 1020010 lait 0.02 " denrées non spéci- 0.2 fiées Thiabendazole 0110000 agrumes 5 " 0120000 fruits à coque 0.1 " 0130010 pommes 5 " 0130020 poires 5 " 0140000 fruits à noyau 0.05 " 0150000 baies et petits fruits 0.05 " 0163010 avocats 15 " 0163020 bananes 5 " 0163030 mangues 5 " 0163040 papayes 10 " 0200000 légumes 0.05 autres " 0211000 pommes de terre 15 sauf pommes de terre primeurs " 0212010 manioc 15 " 0212020 patates douces 15 " 0212030 ignames 15 " 0241010 brocolis 5 " 0255000 chicorée Witloof 1 " 0280010 champignons de 10 culture " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " 0401000 graines oléagineuses 0.05 " 0500000 céréales 0.05 " 0610000 thé 0.1 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Thiacloprid 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 765/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 750/2010 (modification de l’annexe IIIB)

2111

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Thiacloprid 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau 0.3 sauf prunes " 0140040 prunes 0.1 " 0151000 raisins de table et annexe du règlement raisins de cuve (UE) no 765/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 750/2010 (modification de l’annexe IIIB) " 0152000 fraises " " 0153000 fruits de ronces 1 autres (espèces de Rubus) " 0153010 mûres 3 " 0153030 framboises 3 " 0154000 autres petits fruits et annexe du règlement baies (UE) no 765/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 750/2010 (modification de l’annexe IIIB) " 0160000 fruits divers " " 0210000 légumes-racines et " légumes-tubercules " 0220000 légumes-bulbes " " 0231000 solanacées 0.02 autres " 0231010 tomates 0.5 " 0231020 poivrons 1 " 0231030 aubergines 0.5 " 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 765/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 750/2010 (modification de l’annexe IIIB) " 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux " " 0239000 autres légumes-fruits "

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Thiacloprid 0241000 choux à développe- " ment d’inflorescence " 0242000 choux pommés " " 0243000 choux à feuilles 0.5 " 0244000 choux-raves annexe du règlement (UE) no 765/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 750/2010 (modification de l’annexe IIIB) " 0251000 laitues et autres 2 salades similaires, y compris les brassica- cées " 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) no 765/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 750/2010 (modification de l’annexe IIIB) " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof 2 " 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) no 765/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 750/2010 (modification de l’annexe IIIB) " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.02 autres " 0270030 céleri en branches 0.5 " 0270040 fenouil 0.5 " 0270060 poireaux 0.1

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Thiacloprid 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (UE) no 765/2010 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (UE) no 750/2010 (modification de l’annexe IIIB) " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Thiaméthoxam toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 765/2010 décret de la colonne 6 Thiencarbazone- 0500030 maïs 0.01 méthyle Thifensulfuron toutes les denrées annexe du règlement méthyle alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Thiobencarb toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Thiocyclamehydro- 0130000 fruits à pépins 0.02 somme de thiocy- génoxalate clamehydrogénoxa- late et nereistoxine " 0140000 fruits à noyau 0.02 " " 0150000 baies et petits fruits 0.02 " " 0211000 pommes de terre 0.02 " " 0231010 tomates 0.3 " " 0232010 concombres 0.3 " " 0240000 brassicacées 0.3 " " 0250000 légumes-feuilles et 0.3 sauf fines herbes; fines herbes somme de thiocy- clamehydrogénoxa- late et nereistoxine " 0270060 poireaux 0.3 somme de thiocy- clamehydrogénoxa- late et nereistoxine

2114

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

1 2 3 4 5 6

Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Thiocyclamehydro- 0401060 graines de colza 0.02 " génoxalate " 0500000 céréales 0.02 " Thiodicarbe cf. méthomyl Thiophanate-methyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 893/2010 décret de la colonne 6 (modification de l’annexe II) et annexe du règlement (CE) no 149/2008 (modification de l’annexe IIIB) Thirame cf. aussi dithiocar- bamates " 0100000 fruits 0.1 autres " 0130010 pommes 5 " 0130020 poires 5 " 0140010 abricots 3 " 0140020 cerises 3 " 0140030 pêches 3 " 0140040 prunes 2 " 0151020 raisins de cuve 3 " 0152000 fraises 10 " 0200000 légumes 0.1 autres " 0251020 salade, Lactuca sativa 2 L. " 0251030 chicorée 2 " 0300000 légumineuses séchées 0.1 " 0401000 graines oléagineuses 0.1 " 0500000 céréales 0.1 " 0610000 thé 0.2 " 0700000 houblon 0.2 " 0800000 épices 0.2 Tolclofos-méthyl toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Tolylfluanide 0130000 fruits à pépins 2 " 0140020 cerises 2 " 0150000 baies et petits fruits 5 sauf fraises " vin 1 N,N-diméthyl-N'-p- tolylsulfamide (DMST) inclus " 0152000 fraises 3

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Tolylfluanide 0231010 tomates 2 " 0232010 concombres 2 " 0251000 laitues et autres 1 salades similaires, y compris les brassica- cées " 0255000 chicorée Witloof 1 " 0700000 houblon 50 N,N-diméthyl-N'-p- tolylsulfamide (DMST) inclus " 0800000 épices 0.1 " Topramezon 0500030 maïs 0.01 " 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Tralkoxydim toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Triadiméfone cf. triadimenol Triadimenol 0100000 fruits 0.1 autres; somme du triadiméfone et triadimenol " 0120000 fruits à coque 0.2 somme du triadimé- fone et triadimenol " 0130010 pommes 0.2 " " 0151000 raisins de table et 2 " raisins de cuve " vin 0.5 " " 0152000 fraises 0.5 " " 0154010 myrtilles (Vaccinium 1 " vaccinium) " 0154020 Airelles canneberges 1 " (Vaccinium oxycoc- cus) " 0154030 groseilles (rouges, 1 " blanches ou noires- cassis) " 0154040 groseilles à maque- 1 " reau " 0163020 bananes 0.2 " " 0163080 ananas 3 " " 0200000 légumes 0.1 autres; somme du triadiméfone et triadimenol " 0220020 oignons 0.5 somme du triadimé- fone et triadimenol

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Triadimenol 0220030 échalotes 0.5 " " 0220040 oignons de printemps 1 " " 0231010 tomates 0.3 " " 0231020 poivrons 0.5 " " 0270050 artichauts 1 " " 0300000 légumineuses séchées 0.1 " " 0401000 graines oléagineuses 0.2 " " 0500000 céréales 0.1 autres; somme du triadiméfone et triadimenol " 0500010 orge 0.2 somme du triadimé- fone et triadimenol " 0500050 avoine 0.2 " " 0500070 seigle 0.2 " " 0500090 blé 0.2 " " 0610000 thé 0.2 " " 0700000 houblon 10 " " 0800000 épices 0.2 " Triallate toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Triasulfuron 0100000 fruits 0.05 " 0200000 légumes 0.05 " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " 0401000 graines oléagineuses 0.05 " 0500000 céréales 0.05 " 0610000 thé 0.1 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Triazamate 0130000 fruits à pépins 0.05 acide libre inclus " 0242000 choux pommés 0.5 " " 0260030 pois frais, non écos- 0.1 " sés " 0260040 pois frais, écossés 0.1 " " 0401050 graines de tournesol 0.05 " " 0900010 betteraves sucrières 0.05 " Triazophos 0100000 fruits 0.01 " 0200000 légumes 0.01 " 0300000 légumineuses séchées 0.01 " 0401000 graines oléagineuses 0.01 " 0500000 céréales 0.02

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Triazophos 0610000 thé 0.02 " 0700000 houblon 0.02 " 0800000 épices 0.02 Triazoxide 0500000 céréales 0.02 sauf maïs Tribénuron-méthyle toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Trichlorfon 0100000 fruits 0.5 " 0200000 légumes 0.5 sauf pommes de terre " 0500000 céréales 0.1 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 " 0900010 betteraves sucrières 0.05 " 1020010 lait 0.05 Triclopyr toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (UE) no 750/2010 décret de la colonne 6 Tricyclazole 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 Tridémorphe 0100000 fruits 0.05 sauf fruits à coque " 0120000 fruits à coque 0.1 " 0200000 légumes 0.05 " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " 0401000 graines oléagineuses 0.1 " 0500000 céréales 0.05 autres " 0500010 orge 0.2 " 0500050 avoine 0.2 " 0610000 thé 20 " 0700000 houblon 0.1 " 0800000 épices 0.1 Trifloxystrobine 0110000 agrumes annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau 0.5 autres " 0140010 abricots 1 " 0140020 cerises 1 " 0140030 pêches 1 " 0140040 prunes 0.2

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Trifloxystrobine 0151000 raisins de table et annexe du règlement raisins de cuve (UE) no 459/2010 " vin 0.3 " 0152000 fraises annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0153000 fruits de ronces 2 (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits et 2 autres baies " 0154030 groseilles (rouges, 1 blanches ou noires- cassis) " 0154040 groseilles à maque- 1 reau " 0160000 fruits divers annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0211000 pommes de terre " " 0212000 légumes-racines et " légumes-tubercules tropicaux " 0213000 autres légumes- 0.02 autres racines et légumes- tubercules à l’exception des betteraves sucrières " 0213020 carottes 0.1 " 0213030 céleris-raves 0.1 " 0213060 panais 0.04 " 0213070 persil à grosse racine 0.04 " 0213090 scorsonères (salsifis 0.04 noirs) " 0213100 rutabagas 0.04 " 0213110 navets 0.04 " 0220000 légumes-bulbes annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0231000 solanacées 0.02 autres " 0231010 tomates 0.5 " 0231020 poivrons 0.3 " 0231030 aubergines 0.5 " 0232000 cucurbitacées à peau annexe du règlement comestible (UE) no 459/2010 " 0233000 cucurbitacées à peau " non comestible " 0234000 maïs doux "

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Trifloxystrobine 0239000 autres légumes-fruits " " 0240000 brassicacées 0.5 sauf choux à feuilles " 0243000 choux à feuilles 3 " 0251000 laitues et autres 2 autres salades similaires, y compris les brassica- cées " 0251020 salade, Lactuca sativa 10 L. " 0251030 chicorée 10 " 0252000 épinards et similaires annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0253000 feuilles de vigne " " 0254000 cresson d’eau " " 0255000 chicorée Witloof 0.1 " 0256000 fines herbes annexe du règlement (UE) no 459/2010 " 0260000 légumineuses potagè- " res (fraîches) " 0270000 légumes à tiges 0.02 autres " 0270030 céleri en branches 1 " 0270060 poireaux 0.5 " 0280000 champignons comes- annexe du règlement tibles (UE) no 459/2010 " 0290000 algues " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Triflumizole 0110000 agrumes annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0120000 fruits à coque " " 0130000 fruits à pépins " " 0140000 fruits à noyau "

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Triflumizole 0151010 raisins de table 0.1 triflumizole et métabolite FM-6- 1(N-(4-chloro-2- trifluorométhyl- phényl)-n- propoxyacétamidi- ne), exprimés en triflumizole " 0151020 raisins de cuve 3 " " 0152000 fraises annexe du règlement (CE) no 839/2008 " 0153000 fruits de ronces " (espèces de Rubus) " 0154000 autres petits fruits et " baies " 0160000 fruits divers " " 0200000 légumes " " 0300000 légumineuses séchées " " 0400000 graines et fruits " oléagineux " 0500000 céréales " " 0600000 thé, café, infusions et " cacao " 0700000 houblon " " 0800000 épices " " 0900000 plantes sucrières " Triflumuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Trifluraline toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Triflusulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Triforine 0100000 fruits 0.01 sauf fruits à coque " 0120000 fruits à coque 0.02 " 0200000 légumes 0.01 sauf légumes-bulbes " 0220000 légumes-bulbes 0.02 " 0300000 légumineuses séchées 0.01 " 0400000 graines et fruits 0.02 sauf olives à huile oléagineux " 0402010 olives à huile 0.01 " 0500000 céréales 0.01

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Triforine 0600000 thé, café, infusions et 0.05 cacao " 0700000 houblon 0.05 " 0800000 épices 0.05 " 0900000 plantes sucrières 0.01 Triméthylsulfonium, 0100000 fruits 0.05 sauf mandarines, cation oranges; résultant de l’utilisation de glyphosate " 0110020 oranges 0.5 résultant de l’utilisation de glyphosate " 0110050 mandarines 0.5 " " 0200000 légumes 0.05 sauf champignons sauvages; résultant de l’utilisation de glyphosate " 0280020 champignons sauva- 20 résultant de ges l’utilisation de glyphosate " 0300000 légumineuses séchées 0.05 " " 0401000 graines oléagineuses 0.05 sauf fèves de soja; résultant de l’utilisation de glyphosate " 0401070 fèves de soja 10 résultant de l’utilisation de glyphosate " 0500000 céréales 0.05 autres; résultant de l’utilisation de glyphosate

" 0500010 orge 10 résultant de l’utilisation de glyphosate " 0500050 avoine 10 " " 0500070 seigle 5 " " 0500090 blé 5 " " 0700000 houblon 0.05 " " 0800000 épices 0.05 " Trinexapac toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Trinexapac-éthyl cf. trinéxapac

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Triticonazole toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6 Tritosulfuron toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 839/2008 décret de la colonne 6 Vamidothion 0100000 fruits 0.05 sauf fruits à pépins; sulfoxyde inclus " 0130000 fruits à pépins 0.5 sulfoxyde inclus " 0200000 légumes 0.05 " Vinclozoline 0100000 fruits 0.05 autres " 0130030 coings 1 " 0130040 nèfles 1 " 0130050 nèfles du japon 1 " 0140020 cerises 0.5 " vin 1 " 0153010 mûres 5 " 0153020 mûres des haies 5 " 0153030 framboises 5 " 0154050 cynorhodons 5 " 0154060 mûres (Morus spp.) 5 " 0154070 azerole (nèfle médi- 5 terranéenne) " 0162010 kiwis 10 " 0200000 légumes 0.05 autres " 0220010 ail 1 " 0220020 oignons 1 " 0232000 cucurbitacées à peau 1 comestible " 0251050 cresson de terre 5 " 0251070 moutarde brune 5 " 0260020 haricots frais, écossés 0.5 " 0300000 légumineuses séchées 0.05 sauf haricots séchés " 0300010 haricots séchés 0.5 " 0400000 graines et fruits 0.05 sauf graines de colza oléagineux " 0401060 graines de colza 1 " 0500000 céréales 0.05 " 0600000 thé, café, infusions et 0.1 cacao " 0700000 houblon 0.05

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance active Code-UE Denrées alimentaires Valeur de Valeur Remarques tolérance limite mg/kg mg/kg

Vinclozoline 0800000 épices 0.1 " 0900000 plantes sucrières 0.05 " 1010000 viandes, préparations 0.05 de viande, abats, sang, graisses anima- les " 1020000 lait, crème, beurre et 0.05 fromage " 1030000 oeufs d’oiseaux 0.05 Zinèbe cf. dithiocarbamates Zirame cf. aussi dithiocar- bamates " 0100000 fruits 0.1 autres " 0130020 poires 1 " 0140020 cerises 5 " 0140040 prunes 2 " 0200000 légumes 0.1 autres " 0300000 légumineuses séchées 0.1 " 0401000 graines oléagineuses 0.1 " 0500000 céréales 0.1 " 0610000 thé 0.2 " 0700000 houblon 0.2 " 0800000 épices 0.2 Zoxamide toutes les denrées annexe du règlement alimentaires selon le (CE) no 149/2008 décret de la colonne 6

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

3a Liste des concentrations maximales (valeurs limites) de résidus des substances pharmacologiquement actives Les concentrations maximales de résidus des substances pharmacologiquement actives sont conformes au tableau 1 figurant à l’annexe du Règlement (UE) no 37/20104. Explications relatives au tableau 1 figurant à l’annexe du règlement (UE) no 37/2010

1 La limite maximale de résidus est la concentration maximale autorisée en

résidus d’une substance pharmacologiquement active dans des denrées ali- mentaires d’origine animale.

2 Les résidus de substances pharmacologiquement actives sont toutes les

substances pharmacologiquement actives (exprimées en µg/kg sur la base du poids frais), qu’il s’agisse de principes actifs, d’excipients ou de produits de dégradation, ainsi que leurs métabolites restant dans des denrées alimen- taires d’origine animale.

3 Sont applicables les valeurs concernant les substances pharmacologiquement

actives associées dans l’annexe à une ou plusieurs limite(s) maximale(s) de résidus.

4 Règlement (UE) no 37/2010 de la Commission du 22 déc. 2009 relatif aux substances pharmacologiquement actives et à leur classification en ce qui concerne les limites maxi- males de résidus dans les aliments d’origine animale, JO L 15 du 20.1.2010, p. 1; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) no 363/2011, JO L 100 du 14.4.2011, p. 28. Cet acte juridique peut être consulté ou commandé contre paiement auprès de l’Office fédéral de la santé publique, 3003 Berne.

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

3b Liste des concentrations maximales (valeurs limites) de résidus des additifs pour l’alimentation animale dans les aliments d’origine animale Explications

1 La limite maximale de résidus est la teneur maximale en résidus résultant de

l’utilisation d’additifs pour l’alimentation animale, au sens de l’art. 2, al. 1, let. d, ch. 7, de l’ordonnance du 26 mai 1999 sur les aliments pour animaux5, dans la denrée alimentaire d’origine animale, et exprimée en µg/kg sur la ba- se du poids frais.

2 Domaine d’application:

K = coccidiostatiques au sens de l’art. 2, al. 1, let. m, de l’ordonnance du 26 mai 1999 sur les aliments pour animaux en corrélation avec l’annexe 2, ch. 4.d.1. de l’ordonnance du 10 juin 1999 sur le Livre des aliments pour animaux6.

Substance active Domaine Espèce animale Denrées alimentaires Limite d’application maximale de résidus µg/kg

Diclazuril K poulets d’engraissement, foie 1500 dindes d’engraissement, pintades " " " rognons 1000 " " " muscle 500 " " " peau et graisse 500 " " lapins foie 2500 " " " rognons 1000 " " " muscle 150 " " " graisse 300 Lasalocide K viande de volaille cf. liste figurant cf. liste au ch. 3a figurant au ch. 3a Maduramicine K poulets d’engraissement foie 150 ammonium " " " rognons 100 " " " peau et graisse 150 " " " muscle 30 Monensine- K poulets d’engraissement, peau et graisse 25 sodium dindes " " " foie, rognons et muscle 8

5 RS 916.307

6 RS 916.307.1. Le contenu de l’annexe n’est pas publié au RO.

Il peut être consulté à l’adresse suivante: http://www.agroscope.admin.ch/futtermittelkontrolle/00710/index.html?lang=fr.

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

Substance active Domaine Espèce animale Denrées alimentaires Limite d’application maximale de résidus µg/kg

Narasine K poulets d’engraissement dans tous les tissus frais 50 Nicarbazine K poulets d’engraissement foie 15000 dinitrocar- banilide (DNC) " " " rognons 6000 dinitrocar- banilide (DNC) " " " muscle 4000 dinitrocar- banilide (DNC) " " " peau et graisse 4000 dinitrocar- banilide (DNC) Robénidine K poulets d’engraissement foie 800 " " " rognons 350 " " " muscle 200 " " " peau et graisse 1300 " " dindes foie 400 " " " rognons 200 " " " muscle 200 " " " peau et graisse 400 Salinomycine- K poulets d’engraissement dans tous les tissus frais 5 sodium

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

3c Liste des concentrations maximales (valeurs limites) de résidus des additifs pour l’alimentation animale dans les aliments d’origine animale résultant du transfert vers des aliments pour animaux non cibles Les concentrations maximales autorisées de résidus, issus d’un transfert, de cocci- diostatiques et d’histomonostatiques dans les aliments d’origine animale sont fixées conformément à l’art. 1, al. 1 et 2 et à l’annexe du Règlement (CE) no 124/20097. Explication du règlement (CE) no 124/2009 La notion de «valeurs maximales» au sens du règlement (CE) no 124/2009 a la même signification que la notion de «concentration maximale» au sens de l’art. 2, al. 1.

7 Règlement (CE) no 124/2009 de la Commission du 10 fév. 2009 établissant des valeurs maximales pour la présence dans les denrées alimentaires de coccidiostatiques et d’histomonostatiques résultant du transfert inévitable de ces substances vers des aliments pour animaux non cibles, JO L 40 du 11.2.2009, p. 7; rectifié par JO L 50 du 21.2.2009, p. 52

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

5 Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,

valeurs limites) pour les toxines microbiennes

Explications concernant la liste

5.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la

liste, pour la denrée mentionnée et pour tous les produits issus des processus de transformation (cf. 5.2). La valeur est applicable à la date où le produit est prêt à être utilisé directement. Elle est par exemple applicable au moment où le produit est utilisé comme ingrédient d’une denrée alimentaire composée (voire lorsqu’il est destiné à la revente pour cet usage) ou lors de la remise aux consommateurs.

5.2 Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés,

fragments, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de leur présence dans le produit. Si l’on dispose de données fiables portant sur les facteurs de concentration ou de dilution, il convient de les utiliser. Dans le cas contraire, l’autorité d’exécution déduit elle-même ces facteurs, au meilleur de son jugement, à partir des informa- tions disponibles; en cas de doute, elle doit utiliser la valeur la plus stricte. Si des concentrations maximales spécifiques sont fixées pour des sous-caté- gories ou des denrées alimentaires transformées, elles doivent être utilisées en priorité. 5.3 Le terme « céréales » inclut aussi les fruits contenant de l’amidon de plantes telles que le sarrasin, l’amarante et le quinoa (pseudo-céréales). Si la liste n’en dispose pas autrement, une concentration maximale fixée pour une cé- réale est également applicable pour la farine de céréales, la mouture et tous types de semoule issus de cette même céréale. Cette règle s’applique de ma- nière analogue à tous les types de céréales.

5.4 Les teneurs maximales s’appliquent aux céréales brutes mises sur le marché

en vue de subir une première transformation. On entend par «première trans- formation» tout traitement physique ou thermique appliqué au grain, autre que le séchage. Les opérations de nettoyage, de tri et de séchage ne sont pas considérées comme une «première transformation» dans la mesure où aucu- ne action physique n’est exercée sur le grain proprement dit et que le grain reste totalement intact après le nettoyage et le tri. Dans les systèmes intégrés de production et de transformation, la teneur maximale s’applique aux céréa- les brutes pour autant qu’elles soient destinées à une première transforma- tion. Lors de la remise aux consommateurs ou en cas d’utilisation directe comme ingrédient, la valeur la plus stricte pour les céréales est applicable. 5.5 Si les arachides et les fruits à coque «entiers» sont analysés, on suppose, lors du calcul de la teneur en aflatoxines, que toute la contamination se trouve sur la partie destinée à être consommée, sauf pour les noix du Brésil.

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

5.6 Liste des abréviations mentionnées dans les colonnes 2, 5 et 6 de la liste:

BT: toxines bactériennes MB: biotoxines marines MY: mycotoxines SK: sclérotes nd: non décelable

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de tolé- limite rance mg/kg mg/kg

Acide domoïque MB mollusques bivalves 20 détermination selon la méthode de référence du MSDA Acide okadaïque MB mollusques bivalves 0.16 l’acide okadaïque, les dinophysis- toxines et les pectenotoxines pris ensemble, en équivalent d’acide okadaïque; détermi- nation selon la méthode de réfé- rence du MSDA Aflatoxine B1 MY céréales 0.002 " MY maïs, destiné à être 0.005 en cas de doute, la soumis à un traitement limite plus stricte de tri ou à d’autres pour céréales méthodes physiques s’applique avant consommation ou utilisation " MY riz, destiné à être 0.005 " soumis à un traitement de tri ou à d’autres méthodes physiques avant consommation ou utilisation " MY germes de céréales 0.002 " MY son 0.002 " MY graines oléagineuses 0.002 graines de melon sont incluses dans le terme graines oléagineuses

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de tolé- limite rance mg/kg mg/kg

Aflatoxine B1 MY graines oléagineuses, 0.008 graines de melon destinées à être sou- sont inclus dans le mises à un traitement terme graines de tri ou à d’autres oléagineuses; à méthodes physiques l’exception des avant consommation ou graines oléagineu- utilisation ses destinées à être broyées pour la fabrication d’huile végétale raffinée; en cas de doute, cette limite ou même la limite plus stricte pour graines oléagineuses s’applique " MY arachides 0.002 " MY arachides, destinées à 0.008 à l’exception des être soumises à un arachides destinées traitement de tri ou à à être broyées pour d’autres méthodes phy- la fabrication siques avant consom- d’huile végétale mation ou utilisation raffinée; en cas de doute, cette limite ou même la limite plus stricte pour arachides s’applique " MY fruits à coque 0.002 autres " MY fruits à coque, autres, 0.005 en cas de doute, la destinés à être soumis à limite plus stricte un traitement de tri ou pour fruits à coque à d’autres méthodes s’applique physiques avant con- sommation ou utilisa- tion " MY amandes 0.008 " MY amandes, destinées à 0.012 en cas de doute, la être soumises à un limite plus stricte traitement de tri ou à pour amandes d’autres méthodes phy- s’applique siques avant consom- mation ou utilisation " MY noisettes 0.005

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Ordonnance sur les substances étrangères et les composants RO 2011

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de tolé- limite rance mg/kg mg/kg

Aflatoxine B1 MY noisettes, destinées à 0.008 en cas de doute, la être soumises à un limite plus stricte traitement de tri ou à pour noisettes d’autres méthodes phy- s’applique siques avant consom- mation ou utilisation " MY noix du Brésil 0.005 " MY noix du Brésil, desti- 0.008 en cas de doute, la nées à être soumises à limite plus stricte un traitement de tri ou pour noix du Brésil à d’autres méthodes s’applique physiques avant consommation ou utilisation " MY noyaux d’abricot 0.008 " MY noyaux d’abricot, desti- 0.012 en cas de doute, la nés à être soumis à un limite plus stricte traitement de tri ou à pour noyaux d’autres méthodes phy- d’abricot s’applique siques avant utilisation " MY pistaches 0.008 " MY pistaches, destinées à 0.012 en cas de doute, la être soumises à un limite plus stricte traitement de tri ou à pour pistaches d’autres méthodes phy- s’applique siques avant consom- mation ou utilisation " MY fruits secs 0.002 " MY fruits secs, destinés à 0.005 en cas de doute, la être soumis à un trai- limite plus stricte tement de tri ou à pour fruits secs d’autres méthodes phy- s’applique siques avant consom- mation ou utilisation " MY épices 0.005 " MY aliments diététiques 0.0001 exprimé sur la destinés à des fins matière sèche médicales spéciales pour nourrissons " MY préparations à base de 0.0001 " céréales et autres aliments pour bébés Aflatoxine M1 MY lait 0.00005 " MY fromage 0.00025

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de tolé- limite rance mg/kg mg/kg

Aflatoxine M1 MY aliments diététiques 0.000025 exprimé sur la destinés à des fins préparation telle médicales spéciales que consommée pour nourrissons " MY préparations pour 0.000025 " nourrissons et prépara- tions de suite Aflatoxines (somme MY céréales 0.004 de B1+B2+G1+G2) " MY maïs, destiné à être 0.01 en cas de doute, la soumis à un traitement limite plus stricte de tri ou à d’autres pour céréales méthodes physiques s’applique avant consommation ou utilisation " MY riz, destiné à être 0.01 en cas de doute, la soumis à un traitement limite plus stricte de tri ou à d’autres pour céréales méthodes physiques s’applique avant consommation ou utilisation " MY germes de céréales 0.004 " MY son 0.004 " MY graines oléagineuses 0.004 graines de melon sont incluses dans le terme graines oléagineuses " MY graines oléagineuses, 0.015 graines de melon destinées à être sou- sont incluses dans mises à un traitement le terme graines de tri ou à d’autres oléagineuses; à méthodes physiques l’exception des avant consommation ou graines oléagineu- utilisation ses destinées à être broyées pour la fabrication d’huile végétale raffinée; en cas de doute, cette limite ou même la limite plus stricte pour graines oléagineuses s’applique " MY arachides 0.004

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de tolé- limite rance mg/kg mg/kg

Aflatoxines (somme MY arachides, destinées à 0.015 à l’exception des de B1+B2+G1+G2) être soumises à un arachides destinées traitement de tri ou à à être broyées pour d’autres méthodes phy- la fabrication siques avant consom- d’huile végétale mation ou utilisation raffinée; en cas de doute, cette limite ou même la limite plus stricte pour arachides s’applique " MY fruits à coque 0.004 autres " MY fruits à coque, autres, 0.01 en cas de doute, la destinés à être soumis à limite plus stricte un traitement de tri ou pour fruits à coque à d’autres méthodes s’applique physiques avant consommation ou utilisation " MY amandes 0.01 " MY amandes, destinées à 0.015 en cas de doute, la être soumises à un limite plus stricte traitement de tri ou à pour amandes d’autres méthodes phy- s’applique siques avant consom- mation ou utilisation " MY noisettes 0.01 " MY noisettes, destinées à 0.015 en cas de doute, la être soumises à un limite plus stricte traitement de tri ou à pour noisettes d’autres méthodes phy- s’applique siques avant consom- mation ou utilisation " MY noix du Brésil 0.01 " MY noix du Brésil, desti- 0.015 en cas de doute, la nées à être soumises à limite plus stricte un traitement de tri ou pour noix du Brésil à d’autres méthodes s’applique physiques avant consommation ou utilisation " MY noyaux d’abricot 0.01 " MY noyaux d’abricot, desti- 0.015 en cas de doute, la nés à être soumis à un limite plus stricte traitement de tri ou à pour noyaux d’autres méthodes phy- d’abricot s’applique siques avant utilisation " MY pistaches 0.01

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de tolé- limite rance mg/kg mg/kg

Aflatoxines (somme MY pistaches, destinées à 0.015 en cas de doute, la de B1+B2+G1+G2) être soumises à un limite plus stricte traitement de tri ou à pour pistaches d’autres méthodes phy- s’applique siques avant consom- mation ou utilisation " MY fruits secs 0.004 " MY fruits secs, destinés à 0.01 en cas de doute, la être soumis à un limite plus stricte traitement de tri ou à pour fruits secs d’autres méthodes s’applique physiques avant consommation ou utilisation " MY épices 0.01 ASP (amnesic shellfish MB mollusques bivalves voir acide domoï- poison) que Azaspiracides MB mollusques bivalves 0.16 en équivalent d’azaspiracide; détermination selon la méthode de référence du MSDA Déoxynivalénol MY avoine brute 1.75 " MY blé dur brut 1.75 " MY maïs brut 1.75 à l’exception du maïs brut destiné uniquement à être transformé par mouture humide (production d’amidon) " MY céréales brutes 1.25 autres " MY céréales 0.75 autres " MY germes de céréales 0.75 " MY pâtes 0.75 exprimé sur une teneur en eau avoisine 12 % " MY son 0.75 " MY céréales pour petit 0.5 déjeuner " MY pain, articles de petite 0.5 y compris collations boulangerie, articles de aux céréales biscuiterie et de biscot- terie " MY préparations à base de 0.2 exprimé sur la céréales et autres matière sèche aliments pour bébés

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de tolé- limite rance mg/kg mg/kg

Dinophysistoxines MB mollusques bivalves voir acide okadaï- que Entérotoxines de BT fromage à base de lait nd Sauf fromages pour staphylocoques ayant subi un traite- lesquels le fabricant ment thermique à une peut prouver aux température inférieure autorités compé- à la température de tentes qu’il n’existe pasteurisation aucun risque de contamination par des entérotoxines de staphylocoques. Produits mis sur le marché pendant la durée de conser- vation. Plan de pré- lèvement d’échan- tillon: l’échantillon comprend 5 unités. Exigences: les entérotoxines ne doivent être décela- bles dans aucune unité d’échantillon: nd dans 25 g selon la méthode de référence du MSDA. " BT fromage affiné à base nd " de lait ou de petit-lait ayant subi un traite- ment thermique à une température supérieure à la température de pasteurisation " BT fromage au lait cru nd Produits mis sur le marché pendant la durée de conser- vation. Plan de pré- lèvement d’échan- tillon: l’échantillon comprend 5 unités. Exigences: les entérotoxines ne doivent être décela- bles dans aucune unité d’échantillon: nd dans 25 g selon la méthode de référence du MSDA.

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de tolé- limite rance mg/kg mg/kg

Entérotoxines de BT fromages à pâte molle nd Sauf fromages pour staphylocoques non affinés (fromages lesquels le fabricant frais) à base de lait ou peut prouver aux de petit-lait ayant été autorités compéten- pasteurisés ou ayant tes qu’il n’existe subi un traitement aucun risque de thermique à une tempé- contamination par rature supérieure à la des entérotoxines température de pasteu- de staphylocoques. risation Produits mis sur le marché pendant la durée de conserva- tion. Plan de prélè- vement d’échan- tillon: l’échantillon comprend 5 unités. Exigences: les entérotoxines ne doivent être décela- bles dans aucune unité d’échantillon: nd dans 25 g selon la méthode de référence du MSDA. " BT lait en poudre nd Ce critère ne s’applique pas aux produits destinés à être transformés dans l’industrie alimentaire. Pro- duits mis sur le marché pendant la durée de conserva- tion. Plan de prélè- vement d’échan- tillon: l’échantillon comprend 5 unités. Exigences: les entérotoxines ne doivent être déce- lables dans aucune unité d’échantillon: nd dans 25 g selon la méthode de référence du MSDA. " BT poudre de petit-lait nd " Ergot SK céréales 500 destinées à la meu- nerie; prélèvement d’un échantillon de

1 kg

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de tolé- limite rance mg/kg mg/kg

Ergot SK " 200 en grains; destinées aux consomma- teurs; prélèvement d’un échantillon de

1 kg

Fumonisines (somme MY maïs brut 4 à l’exception du de B1+B2) maïs brut destiné uniquement à être transformé par mouture humide (production d’amidon) " MY maïs 1 autres " MY céréales pour petit 0.8 déjeuner à base de maïs " MY collations au maïs 0.8 " MY préparations à base de 0.2 exprimé sur la céréales et autres matière sèche aliments pour bébés Ochratoxine A MY extrait de réglisse 0.08 la teneur maximale s’applique à l’extrait non dilué, lorsque 1 kg d’extrait est obtenu à partir de 3 à 4 kg de bois de réglisse " MY bois de réglisse 0.02 " MY épices 0.02 " MY fruits secs 0.02 autres; exprimé sur la matière sèche " MY extrait de café 0.01 café soluble " MY raisins 0.01 secs: raisins de Corinthe, sulta- nines, autres raisins secs " MY cacao 0.005 " MY café torréfié 0.005 " MY céréales brutes 0.005 " MY céréales 0.003 " MY germes de céréales 0.003 " MY son 0.003 " MY jus de raisins 0.002 " MY moût de raisin 0.002

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de tolé- limite rance mg/kg mg/kg

Ochratoxine A MY vin 0.002 à l’exclusion des vins de liqueur et des vins ayant un titre alcoométrique volumique minimal de 15 % " MY vin de fruits 0.002 " MY aliments diététiques 0.0005 exprimé sur la destinés à des fins matière sèche médicales spéciales pour nourrissons " MY préparations à base de 0.0005 " céréales et autres aliments pour bébés Patuline MY cidre 0.05 " MY cidre sans alcool 0.05 " MY jus de fruits 0.05 " MY produits à base de 0.025 0.05 solides et semi- pommes solides, destinés à la consommation directe " MY jus de pomme et 0.01 produits étiquetés et produits à base de vendus comme tels pommes, destinés aux nourrissons et enfants en bas âge " MY préparations à base de 0.01 exprimé sur la céréales et autres préparation telle aliments pour bébés que consommée " MY boissons spiritueuses 0.05 Pectenotoxines MB mollusques bivalves voir acide okadaï- que PSP (paralytic MB mollusques bivalves 0.8 somme; détermina- shellfish poison) tion selon la métho- de de référence du MSDA Saxitoxine MB mollusques bivalves voir PSP Toxines botuliniques BT toutes denrées alimen- nd méthode la plus taires sensible Yessotoxines MB mollusques bivalves 1 en équivalent de yessotoxine; déter- mination selon la méthode de réfé- rence du MSDA Zéaralénone MY huile de maïs raffinée 0.4

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Substance Type Denrées alimentaires Valeur Valeur Remarques de tolé- limite rance mg/kg mg/kg

Zéaralénone MY maïs brut 0.35 à l’exception du maïs brut destiné uniquement à être transformé par mouture humide (production d’amidon) " MY céréales brutes 0.1 autres " MY céréales pour petit 0.1 déjeuner à base de maïs " MY collations au maïs 0.1 " MY maïs 0.1 autres " MY céréales 0.075 autres " MY germes de céréales 0.075 " MY son 0.075 " MY pain, articles de petite- 0.05 y compris collations boulangerie, articles de aux céréales, à biscuiterie et de biscot- l’exclusion des terie collations au maïs " MY préparations à base de 0.02 exprimé sur la céréales et autres matière sèche aliments pour bébés

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