AS 2022 826

Ordonnance sur les structures de l’armée (OStrA)

Préambule

Le Conseil fédéral suisse

arrête:

I

L’ordonnance du 29 mars 2017 sur les structures de l’armée¹ est modifiée comme suit:

Art. 4, let. h et i

Les Grandes Unités de l’armée sont les suivantes:

h. la brigade d’aviation;
i. la brigade de défense sol-air.

Art. 5, let. d et f

Les formations professionnelles de l’armée sont les suivantes:

d. le commandement du déminage et de l’élimination des munitions non explosées;
f. le Service de protection préventive de l’armée.

Art. 7

Abrogé

II

L’annexe 1 est modifiée conformément au texte ci-joint.

III

La présente ordonnance entre en vigueur le 1^er janvier 2023.

23 novembre 2022

Au nom du Conseil fédéral suisse:

Le président de la Confédération, Ignazio Cassis
Le chancelier de la Confédération, Walter Thurnherr

(art. 1)

Structures de l’armée

Insérer selon le tableau ci-après, les indications suivantes:

– 1^er échelon de l’articulation «Commandement des Opérations», 2^e échelon de l’articulation «Renseignement militaire», échelon de la structure

1^er échelon de l’articulation	2^e échelon de l’articulation	Échelon de la structure
Commandement des Opérations
	Renseignement militaire
		Service de protection préventive de l’armée

Remplacer selon le tableau ci-après les indications suivantes:

– 1^er échelon de l’articulation «Commandement des Opérations», 2^e échelon de l’articulation «Forces aériennes», 3^e échelon de l’articulation et échelon de la structure
– 1^er échelon de l’articulation «Base d’aide au commandement», 2^e échelon de l’articulation «Brigade d’aide au commandement 41», échelon de la structure
– 1^er échelon de l’articulation «Commandement de l’Instruction», 2^e échelon de l’articulation «Formation d’application génie/sauvetage/ NBC», échelon de la structure
– 1^er échelon de l’articulation «Commandement de l’Instruction», 2^e échelon de l’articulation «Formation d’application de défense contre avions et de l’aide au commandement»

1^er échelon de l’articulation	2^e échelon de l’articulation	3^e échelon de l’articulation	Échelon de la structure


…
Commandement des Opérations
…
	Forces aériennes
			Centrale des opérations des Forces aériennes, y compris: escadre de transport aérien 4
			Commandement de la base aérienne 2, y compris: – escadre de transport aérien 2 – groupe de transport aérien 2 – escadre de transport aérien 3 – groupe de transport aérien 3
			Commandement de la base aérienne 4
			Commandement de la base aérienne 7, y compris: commandement de drones 84
			Commandement de la base aérienne 11, y compris: – escadre d’aviation 11 – groupe d’aérodrome 11 – escadre d’aviation 14 – groupe d’aérodrome 14 – escadre de transport aérien 1 – groupe de transport aérien 1
			Commandement de la base aérienne 13, y compris: – escadre d’aviation 13 – groupe d’aérodrome 13
...
	...
		Brigade d’aviation 31
			Groupe radar mobile des Forces aériennes 2
			Groupe de renseignement des Forces aériennes 1
			Groupe de renseignement des Forces aériennes 2
		Brigade de défense sol-air 33
			Groupe de défense contre avions moyenne 32
			Groupe de défense contre avions moyenne 34
			Groupe de défense contre avions moyenne 45
			Groupe d’engins guidés légers de défense contre avions 1
			Groupe d’engins guidés légers de défense contre avions 5
			Groupe d’engins guidés légers de défense contre avions 7
…
Base d’aide au commandement
	Brigade d’aide au commandement 41
			Commandement d’aide au commandement système/instruction/support
			Brigade d’aide au commandement Bataillon d’état-major 41
			Bataillon de quartier général 11
			Bataillon de quartier général 22
			Bataillon de quartier général 25
			Bataillon d’ondes dirigées 4
			Bataillon d’ondes dirigées 16
			Bataillon d’ondes dirigées 17
			Bataillon d’ondes dirigées 21
			Bataillon d’ondes dirigées 32
			Groupe de l’électronique 46
			Groupe de guerre électronique 51
			Groupe de guerre électronique 52
			Bataillon cyber 42
…
Commandement de l’Instruction
…
	Formation d’application génie/sauvetage/NBC
			Bataillon d’intervention d’aide en cas de catastrophe 104 (204)
			Centre de compétences NBC/DEMUNEX, y compris: – commandement DEMUNEX – bataillon de défense NBC 10 – bataillon de défense NBC 20
			Centre de compétences du sport de l’armée
	Formation d’application d’aide au commandement
…