AS 2014 3023

Ordonnance relative à la loi fédérale sur la Banque nationale suisse (Ordonnance de la Banque nationale, OBN)

Modification du 7 mai 2014

La Banque nationale suisse arrête:

I L’ordonnance du 18 mars 2004 de la Banque nationale1 est modifiée comme suit:

Art. 14 Engagements déterminants 1 Pour le calcul des réserves minimales, les banques doivent tenir compte des enga- gements ci-dessous, libellés en francs suisses: a. engagements résultant de papiers monétaires ne pouvant être attribués ni à des banques ni à la clientèle, jusqu’à trois mois d’échéance; b. engagements envers les banques à vue ou échéant dans les trois mois; c. 20 % des engagements résultant des dépôts de la clientèle dénonçables (sans les fonds déposés dans le cadre de la prévoyance liée); d. engagements résultant des dépôts de la clientèle à vue ou échéant dans les trois mois (y compris les avoirs au jour le jour); e. engagements résultant d’obligations de caisse échéant dans les trois mois; f. engagements résultant d’opérations de financement de titres échéant dans les trois mois. 1bis Les engagements envers des banques elles-mêmes soumises à l’obligation de détenir des réserves minimales en vertu des art. 17 et 18 LBN ne sont pas détermi- nants pour le calcul des réserves minimales.

2 Les engagements monétaires résultant de pensions de titres conclues avec des

banques et la Banque nationale ne sont pas déterminants pour le calcul des réserves minimales.

II L’annexe est modifiée conformément au texte ci-joint.

1 RS 951.131

2014-1929 3023

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III La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2015.

7 mai 2014 Au nom de la Banque nationale suisse: Le président de la Direction générale, Thomas J. Jordan Un membre de la Direction générale, Jean-Pierre Danthine

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Annexe

Enquêtes

Désignation de l’enquête: Bilan mensuel détaillé Objet de l’enquête: postes du bilan et opérations fiduciaires sur la base des dispositions du Conseil fédéral2 et de la FINMA3 régissant l’établissement des comptes des banques; ventilation selon la durée résiduelle, selon la mon- naie (franc suisse, dollar des Etats-Unis, euro, yen), selon le siège ou le domicile des clients (Suisse ou étranger) et selon le secteur économique; créances et engagements monétaires inscrits au bilan et résultant de pensions de titres et de garanties en espèces des- tinées à couvrir des prêts et d’autres opérations; cré- dits accordés en collaboration avec des banques à l’étranger et portés au bilan de ces dernières Type d’enquête: enquête partielle Etablissements tenus banques dont la somme du bilan et les opérations de renseigner: fiduciaires portent au total sur un montant supérieur à 150 millions de francs et dont la somme du bilan atteint à elle seule au moins 100 millions de francs ventilation selon le secteur économique: banques dont les actifs en Suisse dépassent 1,5 milliard de francs Niveau de consolidation: comptoir; entreprise Fréquence: mensuelle Délai de remise des données 15 jours à compter de la date 17 jours (banques appelées à fournir des données de référence de l’enquête: pour l’enquête sur les postes du bilan entrant dans la statistique monétaire) Dispositions particulières: –

2 Chap. 4, art. 25 à 42 de l’O du 30 avril 2014 sur les banques et les caisses d’épargne (RS 952.02).

3 Circ.-FINMA 2015/1 Comptabilité banques, du 27 mars 2014.

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L’enquête ci-après est insérée après l’enquête intitulée «Postes du bilan entrant dans la statistique monétaire»:

Désignation de l’enquête: Statistique détaillée de fin d’année Objet de l’enquête: postes du bilan et opérations hors bilan sur la base des dispositions du Conseil fédéral4 et de la FINMA5 régissant l’établissement des comptes des banques; ventilation selon la durée résiduelle, selon la mon- naie (franc suisse, dollar des Etats-Unis, euro, yen), selon le siège ou le domicile des clients (Suisse ou étranger); compte de résultat et informations com- plémentaires; répartition par pays des actifs, des passifs et des opérations fiduciaires; créances et engagements monétaires inscrits au bilan et résultant de pensions de titres et de garanties en espèces destinées à couvrir des prêts et d’autres opérations Type d’enquête: enquête exhaustive enquête partielle pour la répartition par pays Etablissements tenus toutes les banques de renseigner: répartition par pays: banques devant participer à la statistique des euro-monnaies Niveau de consolidation: entreprise; comptoir et groupe pour certaines parties de l’enquête Fréquence: annuelle Délai de remise des données à compter de la date de référence de l’enquête: 3 mois Dispositions particulières: –

4 Chap. 4, art. 25 à 42 de l’O du 30 avril 2014 sur les banques et les caisses d’épargne (RS 952.02).

5 Circ.-FINMA 2015/1 Comptabilité banques, du 27 mars 2014.

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L’enquête ci-après est insérée après l’enquête intitulée «Statistique détaillée de fin d’année»:

Désignation de l’enquête: Statistique sur l’encours des crédits Objet de l’enquête: encours des crédits (limites, utilisation, corrections de valeur, amortissements) et créances compromises; subdivision des crédits en créances hypothécaires et créances sur la clientèle (gagées et en blanc), ventila- tion selon la durée résiduelle, selon la branche éco- nomique, selon le siège ou le domicile du débiteur (Suisse ou étranger) et selon la taille de l’entreprise débitrice Type d’enquête: enquête partielle Etablissements tenus banques dont les crédits octroyés au secteur non de renseigner: bancaire en Suisse dépassent 280 millions de francs Niveau de consolidation: comptoir Fréquence: mensuelle Délai de remise des données à compter de la date de référence de l’enquête: 20 jours Dispositions particulières: –

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L’enquête ci-après est insérée après l’enquête intitulée «Statistique sur l’encours des crédits »:

Désignation de l’enquête: Enquête sur la qualité des crédits Objet de l’enquête: informations sur la qualité des crédits (probabilité de défaillance et perte attendue) et sur leur volume; ventilation selon la branche économique et selon le siège ou le domicile du débiteur (Suisse ou étranger) Type d’enquête: enquête partielle Etablissements tenus banques dont les crédits au secteur non bancaire en de renseigner: Suisse dépassent 15 milliards de francs Niveau de consolidation: groupe Fréquence: trimestrielle Délai de remise des données à compter de la date de référence de l’enquête: 2 mois Dispositions particulières: –

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L’enquête ci-après est insérée après l’enquête intitulée «Statistique des taux d’intérêt appliqués aux crédits»:

Désignation de l’enquête: Enquête sur l’octroi de crédits Objet de l’enquête: indications relatives aux changements dans les critères d’octroi de crédits, dans les conditions appli- quées aux crédits et dans la demande de crédits; ventilation des débiteurs selon le type d’agent éco- nomique (entreprise ou ménage), selon la taille des entreprises, selon le type de crédit, selon la durée résiduelle et selon le siège ou le domicile des clients (Suisse ou étranger) indications sur le rôle des taux d’intérêt du marché dans la formation des prix; ventilation selon les divers taux d’intérêt du marché et les courbes des taux d’intérêt ainsi que ventilation selon le type de crédit Type d’enquête: enquête partielle Etablissements tenus banques dont les crédits au secteur non bancaire en de renseigner: Suisse dépassent 8 milliards de francs enquête sur l’octroi de crédits à l’étranger: banques en mains suisses dont les crédits au secteur non bancaire à l’étranger dépassent 10 milliards de francs Niveau de consolidation: comptoir enquête sur l’octroi de crédits à l’étranger: groupe Fréquence: trimestrielle tous les 2 ans Délai de remise des données à compter de la date de référence de l’enquête: 20 jours Dispositions particulières: –

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L’enquête ci-après est insérée après l’enquête intitulée «Enquête sur l’octroi de crédits»:

Désignation de l’enquête: Statistique des taux d’intérêt Objet de l’enquête: taux d’intérêt publiés et appliqués en fin de mois aux nouvelles opérations; taux d’intérêt des hypothèques à taux variable, à taux fixe et à taux liés au Libor; taux d’intérêt des dépôts d’épargne, des dépôts à vue, des dépôts à terme et des obligations de caisse Type d’enquête: enquête partielle Etablissements tenus banques dont le total des dépôts de la clientèle et des de renseigner: obligations de caisse, libellés en francs suisses et détenus par des clients en Suisse, dépasse 500 mil- lions de francs (sans les banquiers privés, qui ne font pas appel au public pour obtenir des fonds en dépôt) Niveau de consolidation: comptoir Fréquence: mensuelle Délai de remise des données à compter de la date de référence de l’enquête: 10 jours Dispositions particulières: –

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L’enquête ci-après est insérée après l’enquête intitulée «Risques de défaillance de contreparties dans le domaine interbancaire»:

Désignation de l’enquête: Répartition par pays des papiers-valeurs d’émetteurs étrangers dans les dépôts de la clientèle (IMF Coordinated Portfolio Investment Survey) Objet de l’enquête: recensement des papiers-valeurs d’émetteurs étran- gers dans les dépôts ouverts de la clientèle suisse; ventilation selon le genre de papiers-valeurs (papiers monétaires, obligations, actions, parts de placements collectifs de capitaux, produits structurés et autres titres) et selon le pays d’origine des émetteurs Type d’enquête: enquête partielle Etablissements tenus banques dont les dépôts de titres concernés dépassent de renseigner: 1,8 milliard de francs Niveau de consolidation: comptoir Fréquence: trimestrielle Délai de remise des données à compter de la date de référence de l’enquête: 25 jours Dispositions particulières: –

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L’enquête ci-après est insérée après l’enquête intitulée «Répartition par pays des papiers-valeurs d’émetteurs étrangers dans les dépôts de la clientèle (IMF Coordina- ted Portfolio Investment Survey)»:

Désignation de l’enquête: Position extérieure des banques (BIS Consolidated Banking Statistics) Objet de l’enquête: répartition par pays des postes de l’actif et du passif et des opérations hors bilan; créances et engagements résultant des opérations locales des filiales et succur- sales; ventilation selon le secteur, la durée résiduelle et le type de garantie L’enquête repose sur les directives de la Banque des Règlements Internationaux Type d’enquête: enquête partielle Etablissements tenus banques devant participer à l’enquête sur la statisti- de renseigner: que des euro-monnaies et qui sont en mains suisses ou dont la société mère à l’étranger ne dispose pas d’une autorisation bancaire Niveau de consolidation: groupe Fréquence: trimestrielle Délai de remise des données à compter de la date de référence de l’enquête: 2 mois Dispositions particulières: –

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L’enquête ci-après est insérée après l’enquête intitulée «Position extérieure des banques (BIS Consolidated Banking Statistics)»:

Désignation de l’enquête: Statistique des euro-monnaies (BIS Locational Banking Statistics) Objet de l’enquête: répartition par pays des postes de l’actif et du passif ainsi que des opérations à titre fiduciaire; ventilation par secteur, par monnaie et par durée résiduelle conformément aux règles fixées par la Banque des Règlements Internationaux Type d’enquête: enquête partielle Etablissements tenus les banques dont la somme des actifs et des actifs à de renseigner: titre fiduciaire à l’étranger ou la somme des passifs et des passifs à titre fiduciaire envers l’étranger dépasse

1 milliard de francs

Niveau de consolidation: comptoir Fréquence: trimestrielle Délai de remise des données à compter de la date de référence de l’enquête: 25 jours Dispositions particulières: –

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L’enquête ci-après est insérée après l’enquête intitulée «Enquête sur les opérations sur devises et produits dérivés (BIS OTC Derivatives Statistics)»:

Désignation de l’enquête: Enquêtes en vue de dresser la balance des transactions courantes Objet de l’enquête: négoce transfrontière de marchandises (hors com- merce extérieur, déjà recensé par l’Administration fédérale des douanes) et de services, commerce de transit, négoce en rapport avec les services de pro- duction manufacturière et la production à l’étranger, revenus transfrontières de facteurs (travail et capi- taux) et transferts selon les règles du Fonds monétai- re international (FMI) et les exigences de l’Union européenne (UE) telles qu’elles ressortent de l’accord du 26 octobre 2004 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique6; ventilation par pays, selon le genre de transaction et selon le secteur économique Type d’enquête: enquêtes partielles Etablissements tenus personnes morales et sociétés dont le montant des de renseigner: transactions dépasse 100 000 francs par objet Niveau de consolidation: – Fréquence: trimestrielle ou annuelle Délai de remise des données enquête trimestrielle: 1 mois à compter de la date enquête annuelle: 3 mois de référence de l’enquête: Dispositions particulières: l’obligation de fournir des données est remplie également lorsque la banque participant au mouve- ment de fonds annonce la transaction

6 RS 0.431.026.81

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L’enquête ci-après est insérée après l’enquête intitulée «Enquêtes en vue de dresser la balance des paiements»:

Désignation de l’enquête: Enquêtes sur les relations financières avec l’étranger Objet de l’enquête: mouvements transfrontières de capitaux (transac- tions), encours (actifs à l’étranger et passifs envers l’étranger) et revenus de capitaux selon les règles du Fonds monétaire international (FMI) et les exigences de l’Union européenne (UE) telles qu’elles ressortent de l’accord du 26 octobre 2004 entre la Confédéra- tion suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique7. L’enquête porte sur les relations aussi bien au sein d’un groupe (investissements directs) qu’avec des tiers; les investisseurs directs fournissent également des données opérationnelles sur les participations majori- taires à l’étranger (effectifs, chiffre d’affaires, nom- bre d’entreprises); les entreprises d’investissements directs déclarent en outre leurs effectifs en Suisse. Ventilation par pays, selon le type de capitaux, la monnaie et la branche économique Type d’enquête: enquêtes partielles Etablissements tenus personnes morales et sociétés dont le montant des de renseigner: transactions dépasse 1 million de francs par objet ou dont les actifs à l’étranger ou les passifs envers l’étranger dépassent 10 millions de francs par objet au moment de l’enquête Niveau de consolidation: – Fréquence: trimestrielle ou annuelle Délai de remise des données enquête trimestrielle: 1 mois à compter de la date enquête annuelle: 3 mois de référence de l’enquête: Dispositions particulières: L’obligation de fournir des données est également remplie lorsque la banque participant au trafic des paiements ou chargée de conserver des actifs à l’étranger transmet elle-même les informations requises.

7 RS 0.431.026.81

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L’enquête ci-après est insérée après l’enquête intitulée «Paiements sans numéraire – Systèmes de paiement»:

Désignation de l’enquête: Paiements sans numéraire – Cartes de paiement et autres instruments de paiement Objet de l’enquête: données sur les cartes de paiement et autres instru- ments de paiement, avec subdivision en cartes de crédit, en cartes de débit et en monnaie électronique: montant et nombre des transactions effectuées, avec ventilation selon le lieu de la transaction (Suisse ou étranger) et le type de transaction (achat de mar- chandises ou de services sur place ou à distance, retrait d’espèces), selon la provenance des cartes (Suisse ou étranger) et la branche d’activité du commerçant; nombre de cartes; nombre de termi- naux; pour la monnaie électronique: opérations de chargement et float (montant total à disposition sous forme électronique) Type d’enquête: enquête partielle Etablissements tenus émetteurs et acquéreurs de cartes de crédit (y com- de renseigner: pris les acquéreurs en charge de distributeurs auto- matiques de billets) qui effectuent des paiements pour un montant brut supérieur à 100 millions de francs par exercice; émetteurs et acquéreurs de cartes de débit (y compris les acquéreurs en charge de distributeurs automati- ques de billets) qui effectuent des paiements pour un montant brut supérieur à 100 millions de francs par exercice; émetteurs et acquéreurs de monnaie électronique (y compris les acquéreurs en charge de distributeurs automatiques de billets) qui effectuent des paiements pour un montant brut supérieur à 50 millions de francs par exercice Niveau de consolidation: – Fréquence: mensuelle Délai de remise des données à compter de la date de référence de l’enquête: 1 mois Dispositions particulières: –

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Les enquêtes suivantes sont supprimées, les éléments faisant l’objet de celles-ci ayant été intégrés (dans la mesure où ils sont encore nécessaires) dans l’enquête ci-dessus.

Paiements sans numéraire – Systèmes traitant les supports de données Paiements sans numéraire – Cartes de débit Paiements sans numéraire – Cartes de crédit Paiements sans numéraire – Chèques Paiements sans numéraire – Monnaie électronique

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L’enquête ci-après est insérée après l’enquête intitulée «Paiements sans numéraire – Cartes de paiement et autres instruments de paiement»:

Désignation de l’enquête: Paiements de la clientèle Objet de l’enquête: paiements de la clientèle auprès des banques au cours d’un trimestre; répartition en paiements en- trants et en paiements sortants, chacune des deux catégories étant en outre subdivisée en paiements intérieurs et en paiements transfrontières, mais aussi ventilée selon la monnaie; de plus, les paiements sortants qui sont effectués en francs suisses sont ventilés selon le type d’ordre Type d’enquête: enquête partielle Etablissements tenus les 26 banques les plus importantes dans le trafic des de renseigner: paiements en Suisse Niveau de consolidation: comptoir Fréquence: trimestrielle Délai de remise des données à compter de la date de référence de l’enquête: 1 mois Dispositions particulières: –