Parmelin Guy · Bundesrat · 2017-09-21

Wortprotokoll

A l'heure actuelle, plus de 70 sports et disciplines sont pratiqués dans le cadre de "Jeunesse et Sport". Le golf, le hornuss et le tir sportif sont les derniers sports à avoir été intégrés à "Jeunesse et Sport"; ils l'ont été en 2011. A quelques exceptions près, tous les sports qui sont récemment devenus olympiques ou qui le seront prochainement font déjà partie de "Jeunesse et Sport": le base-ball/soft-ball, le karaté, l'escalade sportive, le golf, le rugby, le trampoline, le triathlon, le BMX, le basket-ball à trois contre trois et la natation en eau libre. Les sports suivants ne figurent pas dans la liste de "Jeunesse et Sport" parce qu'ils ne respectent pas les conditions d'admission: la boxe et le taekwondo, car ils visent à mettre l'adversaire K.O.; le surf et le skateboard, car ils ne disposent pas encore des structures fédératives nécessaires; le bob et le skeleton, car ils sont pratiqués principalement à l'âge adulte et sont peu adaptés aux enfants et aux jeunes.

Pour chaque sport intégré dans "Jeunesse et Sport", l'Office fédéral du sport définit les structures de la formation, élabore des bases didactiques et formule des principes dans les domaines de la sécurité, de la prévention et de l'intégration. Le développement de médias didactiques en fait partie. En collaboration avec les cantons et les fédérations, plus de 75 000 moniteurs "Jeunesse et Sport" suivent chaque année des formations et des formations continues. Cela nécessite une planification des cours parfaitement coordonnée, qui doit tenir compte des besoins.

Prenons le crédit de fonctionnement. L'intégration de nouveaux sports dans "Jeunesse et Sport" entraînerait des charges supplémentaires de 25 000 francs à 40 000 francs par sport dans le crédit de fonctionnement annuel de l'Office fédéral du sport. Il s'agirait principalement de coûts de personnel. Si nous prenons le crédit de transfert, les subventions allouées aux cours et aux camps "Jeunesse et Sport" pour les enfants et les jeunes ainsi qu'à la formation des cadres "Jeunesse et Sport" par les cantons et les fédérations entraîneraient des charges supplémentaires de 20 000 francs à 200 000 francs par sport et par an.

A l'heure actuelle, près de 25 sports disposant d'une structure fédérative ou associative figurent sur une liste d'attente. Il s'agit notamment de plusieurs disciplines des arts martiaux, dont le but n'est pas de mettre l'adversaire K.O., ainsi que du football américain, du cricket, de l'ultimate Frisbee et du tir à la corde.

La plupart des sports qui figurent sur la liste d'attente respectent les conditions d'admission "Jeunesse et Sport" - il s'agit des articles 6 et 7 de l'ordonnance sur l'encouragement du sport. Cela n'est pas le cas pour la plongée, le ski nautique/wakeboard, les échecs et les sports électroniques.

En ce qui concerne le nombre minimal de participants, soit de 600 enfants et jeunes, évoqué par l'auteure de la motion comme critère d'admission, peu de sports en liste d'attente respectent cette exigence à l'heure actuelle - à savoir certaines disciplines des arts martiaux et le football américain, par exemple.

Pourquoi le Conseil fédéral propose-t-il de rejeter la motion? Le moratoire concernant l'admission de nouveaux sports a été confirmé en 2014 par le Parlement dans le cadre de l'adoption de la loi fédérale sur le programme de consolidation et de réexamen des tâches. La proposition de l'auteure de la motion d'intégrer de nouveaux sports dans "Jeunesse et Sport" sans incidence sur le budget en affectant des moyens provenant du crédit alloué au fonctionnement à celui alloué aux subventions revient de facto à réduire le crédit de [PAGE 1521] personnel de l'Office fédéral des sports. Plus de sports devraient ainsi être gérés avec moins de personnel. Les prestations actuelles en termes de formation pour les sports "Jeunesse et Sport" et celles en faveur des fédérations devraient donc être réduites. Cela serait la seule manière de pouvoir libérer les ressources nécessaires pour pouvoir intégrer ces nouveaux sports. Les conséquences de ce transfert de moyens demandé par l'auteure de la motion ne doivent pas être sous-estimées.

Dans ce sens, le Conseil fédéral vous demande instamment de rejeter cette motion.