Béguelin Michel · Ständerat · 2002-09-18

Wortprotokoll

Comme l'a bien dit le rapporteur, il s'agit d'une question d'interprétation. La différence entre les textes de la majorité et de la minorité est vraiment faible. En effet, sur la question de fond, à savoir qu'il ne doit pas exister deux types d'écoles de recrues, l'un pour les hommes en service long, l'autre pour les soldats effectuant ensuite leurs cours de répétition, tout le monde est d'accord. Mais le texte du Conseil national parle d'"une" école de recrues, ce qui peut laisser supposer qu'il peut y en avoir d'autres. D'où la modification rédactionnelle proposée par la minorité: "l'"école de recrues. Ainsi, on est sûr qu'il n'y en a qu'une.

En revanche, c'est la deuxième phrase du texte du Conseil national qui fait problème. Elle dit ceci: "L'école de recrues" - donc, en service long - "est en principe accomplie avec les autres recrues de l'arme en question." La majorité de la commission veut supprimer le "en principe", donc elle veut que les recrues en service long et les autres soient toujours mélangées.

Pour toutes les armes, sauf l'infanterie, ce serait semble-t-il le cas, selon le département. M. le conseiller fédéral nous confirmera la chose. Pour l'infanterie, par contre, il se pourrait, suivant le nombre de "Durchdiener", de militaires en service long, que des regroupements se révèlent judicieux. Une certaine souplesse est nécessaire, d'autant plus que personne ne sait ce qu'il va se passer exactement avec les "Durchdiener". Il n'existe aucune référence. C'est une incertitude désagréable, mais elle est inévitable. L'expérience seule peut permettre de mieux définir et d'affiner le cadre, l'utilisation et les missions des militaires en service long. Sur ces questions-là, Monsieur le Conseiller fédéral, il vous appartient de réduire au maximum les incertitudes. Nous avons tous soif de précisions.