Juillard Charles · Ständerat · 2020-12-17

Wortprotokoll

Je voudrais tout d'abord remercier le Conseil fédéral pour ses explications et vous indiquer pourquoi je suis partiellement satisfait. En effet, la réponse ne parle, à mon avis, que d'une partie de la problématique. C'est vrai, si les grandes structures ont la capacité d'organiser clairement leur secteur production et leur secteur recherche et développement, il n'en va pas de même dans les structures plus petites qui, si elles veulent évoluer et survivre - et on a vu à quel point les PME de ce pays ont une forte capacité de résilience et d'adaptabilité -, font souvent cohabiter production et recherche et développement dans le même îlot. Le but est justement de faire de la recherche quasiment appliquée avec une mise en oeuvre très rapide dans la production.

Il est donc rare que les structures de production plus petites mènent de grands projets admis au subventionnement au titre de la recherche et du développement. C'est, dans leur cas, la production et surtout la vente des produits qui permet de financer la recherche et le développement. C'est donc de la recherche appliquée qui débouche directement sur une production. Or, quand la production et la vente s'arrêtent ou tournent au ralenti, le secteur recherche et développement doit s'arrêter aussi, d'une part parce qu'il n'y a plus de financement et d'autre part parce que les indemnités au titre de la RHT ne peuvent pas être versées si ce secteur continue de produire.

Il serait à mon avis pourtant essentiel et plus simple, administrativement parlant, que la RHT soit aussi applicable à l'activité de recherche et de développement dans les petites structures. Les entreprises concernées seraient encore mieux armées pour préparer la reprise et, ainsi, continuer d'améliorer leur méthode de production et leurs produits, sans devoir ouvrir un grand chantier administratif pour pouvoir bénéficier des aides qui sont prévues, telles qu'elles sont rappelées dans la réponse du Conseil fédéral.

Dans ce sens, je souhaiterais vraiment qu'une réflexion soit menée par le SECO pour savoir si le temps qui n'est plus consacré à la production du fait de l'arrêt de l'activité, d'où un manque à gagner - qui ne permet plus de financer le secteur recherche et développement -, puisse quand même continuer à être utilisé, grâce à la RHT, et ainsi permettre à l'entreprise de mieux se préparer à faire face à la reprise.