Recordon Luc · Nationalrat · 2006-09-26

Wortprotokoll

Je suis bien d'accord avec Monsieur Hegetschweiler et avant avec Madame Simoneschi-Cortesi, ce qui dans un certain sens me rassure, à savoir que l'on pourrait à la rigueur se passer d'écrire ce que propose la minorité Hollenstein défendue par Monsieur Bernhardsgrütter à l'alinéa 1a de l'article 5. Evidemment, les choses vont de soi. A notre avis, elles vont mieux en étant dites, parce que la formule générale de l'article 3a à laquelle on se réfère est tout de même assez floue. [PAGE 1345]

Si nous sommes tous d'accord ici, jusqu'à maintenant semble-t-il, pour dire qu'à chaque projet on doit en effet être attentif à l'ensemble des principes rappelés, il est tout de même plus prudent d'écrire que, chaque fois, on souhaite en apporter la preuve. Il pourrait en effet arriver que, de projet en projet, on tende à s'écarter un tout petit peu des principes de base. Les principes généraux, on sait ce que c'est; il est parfois difficile de les rappeler. Songez à ce qui se passe avec les principes énoncés dans les premiers articles de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire qui n'ont, et de loin, pas toujours été mis en oeuvre comme ils auraient dû l'être par les cantons et ensuite par les communes. C'est pour ça qu'un certain renforcement nous paraît souhaitable, même si j'admets que cette proposition de minorité joue surtout une fonction didactique et de rappel.

En ce qui concerne l'article 6 alinéa 5, le point est beaucoup plus important. Il s'agit de considérer que ce fonds, qui pour l'instant est doté, comme nous le savons, en vertu de l'arrêté fédéral qui a été adopté tout à l'heure, risque de perdurer et d'avoir une fonction plus lointaine. A long terme, il paraît certain que nous devons donner une ligne en disant que deux tiers au moins des contributions vont aux infrastructures ferroviaires et que la mobilité douce est une intention fondamentale. On ne pourra pas se permettre beaucoup plus longtemps de croire résoudre les goulets d'étranglement par des solutions routières. Là, je vous en prie, adoptons une vision futuriste et regardons vraiment le long terme: considérons la durée pendant laquelle ce fonds, lorsqu'il sera réalimenté, risque de fonctionner. Admettons que la loi qui le guide doit être gouvernée par un principe d'avenir.

Je vous invite donc à voter les deux propositions de minorité Hollenstein.