ACJC/127/2021

1.

1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance, dans les causes dont la valeur litigieuse, au dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure, est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 1 let. a et al. 2 CPC).

Le litige portant sur la jouissance du domicile conjugal et le montant de l'entretien en faveur de l'épouse, il est de nature pécuniaire (ATF 133 III 393 consid. 2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_42/2013 du 27 juin 2013 consid. 1.1;5A_906/2012 du 18 avril 2013 consid. 1;5A_236/2011 du 18 octobre 2011 consid. 1;5A_511/2010 du 4 février 2011 consid. 1.1).

En l'espèce, la capitalisation, conformément à l'art. 92 al. 2 CPC, du montant des contributions d'entretien restées litigieuses au vu des dernières conclusions des parties devant le premier juge excède 10'000 fr.

En l'espèce, l'appel, motivé et formé par écrit dans un délai de trente jours à compter de la notification de la décision, est recevable (art. 130, 131 et 311 al. 1 CPC).

1.2

Formé dans la réponse à l'appel (art. 313 al. 1 CPC) et dans le respect des formes énoncées ci-dessus, l'appel joint est également recevable.

Par souci de simplification et pour respecter le rôle initial des parties en appel, l'ex-époux sera ci-après désigné en qualité d'appelant et l'ex-épouse en qualité d'intimée.

1.3

La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC).

La présente cause est soumise aux maximes de disposition (art. 58 al. 1 CPC; ATF 128 III 411 consid. 3.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_693/2007 du 18 février 2008 consid. 6) et inquisitoire (art. 272 CPC; ATF 129 III 417 précité; arrêts du Tribunal fédéral 5A_386/2014 du 1er décembre 2014 consid. 6.2;5A_757/2013 du 14 juillet 2014 consid. 2.1 et 5A_574/2013 du 9 octobre 2013).

1.4

L'intimée a produit de nouvelles pièces en appel.

1.4.1

Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b).

1.4.2

In casu, les pièces produites par l'intimée ont été établies postérieurement au prononcé du jugement entrepris, de sorte qu'elles sont recevables.

2.

L'intimée réclame l'attribution en sa faveur de la jouissance du domicile conjugal à titre gratuit jusqu'au 30 novembre 2031, soit jusqu'à ce que sa fille ait atteint l'âge de 25 ans, compte tenu du fait que l'appelant a accepté de contribuer à l'entretien de cette dernière jusqu'à cette date si celle-ci effectuait une formation ou des études sérieuses et régulières.

L'appelant considère, pour sa part, que rien ne justifie que la jouissance soit attribuée au-delà des 20 ans de sa fille, puisqu'il continuera à contribuer à l'entretien de cette dernière et prendra en charge ses frais de logement.

2.1

Aux termes de l'art. 121 al. 3 CC, lorsque la présence d'enfants ou d'autres motifs importants le justifient, le juge peut attribuer à l'un des époux un droit d'habitation de durée limitée sur le logement de la famille qui appartient à l'autre conjoint, moyennant une indemnité équitable ou une déduction équitable de la contribution d'entretien.

Le principe et la durée du droit d'habitation relèvent du pouvoir d'appréciation du juge (art. 4 CC), qui doit statuer en tenant compte de toutes les circonstances de l'espèce, notamment en pesant les intérêts divergents des conjoints et en prenant en considération le bien des enfants communs (arrêts du Tribunal fédéral 5A_835/2015 du 21 mars 2016 consid. 3.1;5A_138/2010 du 8 juillet 2010 consid. 3.1;5C_42/2002 du 26 septembre 2002 consid. 5.1 non publié in ATF 129 III 55). L'intérêt des enfants est prioritaire (BARRELET, Droit matrimonial, 2016, n. 8 ad art. 121 CC). Seul celui des enfants mineurs au moment du jugement de divorce doit toutefois être pris en compte (arrêt du Tribunal fédéral 5A_76/2009 du 4 mai 2009 consid. 7.1). La disposition n'exclut toutefois pas que l'un des conjoints fasse valoir un intérêt propre. Des raisons médicales, professionnelles, voire affectives peuvent notamment entrer en considération (SCYBOZ, CR-CC I, n. 12 ad art. 121 CC). En revanche, des motifs d'ordre économique ne sont en principe pas pertinents, à moins que les ressources financières des époux ne leur permettent pas de conserver le logement familial (arrêt du Tribunal fédéral 5A_575/2011 du 12 octobre 2011 consid. 5.1.2).

Le juge doit s'assurer que la décision d'attribution puisse raisonnablement être imposée à l'autre conjoint (arrêt du Tribunal fédéral 5A_835/2015 du 21 mars 2016 consid. 3.1).

2.2

En l'occurrence, l'appelant ne remet pas en cause l'octroi d'un droit d'habitation en faveur de l'appelante, de sorte que celui-ci sera confirmé dans son principe.

S'agissant de sa durée, la fille des parties bénéficiera d'un environnement stable jusqu'à l'année de ses 20 ans. Son intérêt ne commande pas qu'elle demeure dans la maison conjugale au-delà de cet âge, d'autant que son père prendra en charge ses frais de loyers en cas de poursuite d'une formation ou d'études sérieuses et régulières.

Par conséquent, le chiffre 2 du dispositif du jugement entrepris sera confirmé.

3.

L'appelant reproche au premier juge d'avoir violé les art. 118 al. 2 et 179 CC en modifiant le montant de la contribution à l'entretien de l'intimée fixé sur séparation de corps.

Il soutient que, le jugement de séparation de corps du 4 avril 2017 jouissant de force de chose jugée, cette modification supposait la réalisation des conditions posées par l'art. 179 CC, à savoir qu'à l'époque de la signature, les contributions fixées dans la convention de séparation de corps ne couvraient pas l'entretien de la crédirentière et que la situation du débirentier s'était améliorée et lui permettait de contribuer d'une manière supérieure. Or, selon lui, ces conditions n'étaient pas réalisées, de sorte qu'il convenait de confirmer le chiffre 7 du dispositif du jugement de séparation de corps.

3.1

Selon l'art. 117 CC, la séparation de corps peut être demandée aux mêmes conditions que le divorce (al. 1); le jugement prononçant la séparation de corps n'a pas d'incidences sur le droit de demander le divorce (al. 3).

L'art. 118 CC dispose que la séparation de corps entraîne de plein droit la séparation de biens (al. 1); pour le surplus, les dispositions relatives aux mesures protectrices de l'union conjugale sont applicables par analogie (al. 2).

Sauf en matière de régime matrimonial, la séparation de corps se voit, quant à ses effets, assimilée aux mesures protectrices de l’union conjugale. La détermination de l’entretien pendant la procédure est et reste soumise aux principes des art. 163 et 164 CC, non seulement à cause du renvoi de l’art. 137 al. 2 aux mesures protectrices de l’union conjugale, par analogie, mais également parce que les époux resteront mariés à l’issue du procès, et que les effets de leur séparation échapperont ainsi à l’art. 125 CC. Parce que la séparation de corps est prononcée à l’issue d’une procédure judiciaire ordinaire, le jugement jouit d’une force matérielle de chose jugée, à la différence d’une ordonnance de mesures protectrices de l’union conjugale. La séparation de corps prend fin par un jugement de divorce ou la réconciliation des parties. Le jugement de séparation de corps peut être modifié aux conditions de l’art. 179 CC, ce qui suppose un changement important et durable (SANDOZ, CR-CC I, n. 2, 8, 9, 15, 19, 20 et 24 ad art. 117/118 CC et les réf. cit.).

3.2

En l'espèce, l'appelant se méprend sur les effets du jugement de séparation de corps rendu le 4 février 2017. Si celui-ci revêt, certes, force matérielle de chose jugée, il est, néanmoins, assimilé aux mesures protectrices de l’union conjugale s'agissant de l'obligation d'entretien entre époux et tend à être remplacé sur ce point par le jugement de divorce. C'est, ainsi, à raison que le premier juge a statué sur la question de l'entretien de l'intimée au sens de l'art. 125 CC, sans avoir examiné si les conditions posées par l'art. 179 CC étaient réalisées.

Partant, le grief de l'appelant sera rejeté.

4.

Les parties remettent en cause la contribution à l'entretien de l'intimée fixée par le Tribunal. L'appelant offre de verser 5'000 fr. par mois jusqu'au 30 juin 2022, alors que l'intimée réclame 8'500 fr. par mois jusqu'au 28 février 2033.

L'appelant considère que le Tribunal a violé l'art. 125 CC en fixant ex aequo et bono une contribution jusqu'en 2033. Il relève que le mariage a duré moins de 10 ans et qu'il n'a donc pas eu d'influence sur la situation de l'intimée, que, dès 2015, dès le prononcé de la séparation de corps en 2017 ou encore dès le dépôt de la demande en divorce en août 2018, l'intimée savait qu'elle allait devoir fournir des efforts sur le plan professionnel, qu'il lui a versé un montant de 50'000 fr. pour se former, qu'elle n'a entrepris aucune formation, qu'elle n'offre de ne faire aucun effort pour mieux s'insérer professionnellement, qu'elle maîtrise le russe, l'ukrainien, l'anglais et le français (niveau B1 selon le CECR), qu'au vu de l'âge de D______, il peut être exigé d'elle qu'elle travaille à 80% et qu'elle ne peut prétendre à aucun entretien après les 16 ans de l'enfant.

L'intimée fait, quant à elle, valoir que la durée effective du mariage a excédé 10 ans, qu'elle s'est occupée du foyer et de D______, que cette union a concrètement et durablement impacté sa vie personnelle et professionnelle, raison pour laquelle elle peut prétendre à son entretien au-delà des 16 ans de sa fille, qu'au vu de sa situation personnelle particulière (femme de 45 ans, sans expérience professionnelle, avec des connaissances linguistiques et en informatique limitées sur un marché du travail saturé), elle ne pourra trouver mieux qu'un emploi de vendeuse en magasin ne lui permettant pas de subvenir à tous ses besoins et de devenir autonome financièrement et qu'il serait inconcevable qu'elle vive dans la précarité, alors que l'appelant vit dans le luxe à Monaco.

4.1

Aux termes de l'art. 125 al. 1 et 2 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.

Cette disposition concrétise deux principes : d'une part, celui de l'indépendance économique des époux après le divorce (clean break), qui postule que, dans toute la mesure du possible, chaque conjoint doit désormais subvenir à ses propres besoins; d'autre part, celui de la solidarité, qui implique que les époux doivent supporter en commun non seulement les conséquences de la répartition des tâches convenue durant le mariage (art. 163 al. 2 CC), mais également les désavantages qui ont été occasionnés à l'un d'eux par l'union et qui l'empêchent de pourvoir à son entretien. Dans son principe, comme dans son montant et sa durée, l'obligation d'entretien doit être fixée en tenant compte des éléments énumérés de façon non exhaustive à l'art. 125 al. 2 CC parmi lesquels figurent la répartition des tâches pendant le mariage, la durée du mariage, le niveau de vie des époux pendant le mariage, les revenus et la fortune des époux et les expectatives de l'assurance-vieillesse et survivants et de la prévoyance professionnelle ou d'autres formes de prévoyance privée ou publique, y compris le résultat prévisible du partage des prestations de sortie (ATF 137 III 102 consid. 4.1 et les arrêts cités; arrêts du Tribunal fédéral 5A_361/2018 du 26 juin 2018 consid. 3.1 et 5A_352/2011 du 17 février 2012 consid. 7.2.2.1 non publié aux ATF 138 III 150).

Une contribution d'entretien est due en vertu du principe de la solidarité si le mariage a eu une influence concrète sur les conditions d'existence de l'époux (lebensprägende Ehe), en d'autres termes si le mariage a créé pour cet époux - par quelque motif que ce soit - une position de confiance qui ne saurait être déçue même en cas de divorce. Un mariage peut notamment avoir une influence concrète sur la situation de l'époux crédirentier s'il a duré au moins dix ans - période à calculer jusqu'à la date de la séparation des époux (ATF 132 III 598 consid. 9.2) - ou encore, indépendamment de sa durée, si les époux ont eu des enfants communs (ATF 141 III 465 consid. 3.1; 135 III 59 consid. 4.1 et les références); une position de confiance digne de protection créée par le mariage peut être retenue pour d'autres motifs également (arrêt du Tribunal fédéral 5A_767/2011 du 1er juin 2012 consid. 5.2.2 et les références). Le principe de l'autonomie prime toutefois le droit à l'entretien, ce qui se déduit directement de l'art. 125 CC (ATF 141 III 465 consid. 3.1); un époux ne peut prétendre à une pension que s'il n'est pas en mesure de pourvoir lui-même à son entretien convenable et si son conjoint dispose d'une capacité contributive (ATF 137 III 102 consid. 4.1.2).

L'entretien convenable se détermine essentiellement d'après le niveau de vie des époux pendant le mariage (art. 125 al. 2 ch. 3 CC). Le principe est que le standard de vie choisi d'un commun accord doit être maintenu pour les deux parties dans la mesure où leur situation financière le permet. Il s'agit de la limite supérieure de l'entretien convenable (ATF 137 III 102 consid. 4.2.1.1; 132 III 593 consid. 3.2).

4.2

La loi n'impose pas au juge de méthode de calcul particulière pour fixer la quotité de la contribution. La détermination de l'octroi d'une contribution d'entretien, ainsi que son montant, relève du pouvoir d'appréciation du juge, qui applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC). L'obligation d'entretien trouve toutefois sa limite dans la capacité contributive du débirentier, en ce sens que le minimum vital de celui-ci doit être préservé (ATF 135 III 66 consid. 2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_874/2014 du 8 mai 2015 consid. 6.2.1).

4.3

Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du revenu effectif des parties, tant le débiteur d'entretien que le créancier pouvant néanmoins se voir imputer un revenu hypothétique supérieur (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 128 III 4 consid. 4a). Lorsque le juge entend tenir compte d'un revenu hypothétique, il doit examiner successivement deux conditions. Il doit d'abord déterminer si l'on peut raisonnablement exiger d'une personne qu'elle exerce une activité lucrative ou augmente celle-ci, eu égard, notamment, à sa formation, à son âge et à son état de santé. Le juge doit ensuite établir si la personne a la possibilité effective d'exercer l'activité ainsi déterminée et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives susmentionnées, ainsi que du marché du travail. Pour arrêter le montant du salaire, le juge peut se baser sur l'enquête suisse sur la structure des salaires, réalisée par l'Office fédéral de la statistique, ou sur d'autres sources (ATF 137 III 118 consid. 3.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_1008/2015 du 21 avril 2016 consid. 3.3.2;5A_933/2015 du 23 février 2016 consid. 6.1).

Si le juge entend exiger d'une partie la prise ou la reprise d'une activité lucrative, ou encore l'extension de celle-ci, il doit généralement lui accorder un délai approprié pour s'adapter à sa nouvelle situation et retrouver un emploi, délai qui doit être fixé en fonction des circonstances concrètes du cas particulier (ATF 129 III 417 consid. 2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_251/2016 du 15 août 2016 consid. 2.2.1).

4.4

Selon la jurisprudence, on ne devrait en principe plus exiger d'un époux qui n'a pas exercé d'activité lucrative pendant un mariage de longue durée de se réinsérer dans la vie économique, lorsqu'il est âgé de 45 ans au moment de la séparation; il ne s'agit toutefois pas d'une règle stricte et la limite d'âge tend à être portée à 50 ans (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_137/2017 du 29 juin 2017 consid. 4.3;5A_181/2014 du 3 juin 2014 consid. 4.3;5A_891/2013 du 12 mars 2014 consid. 4.1.2 et les références). Cette limite d'âge est cependant une présomption qui peut être renversée en fonction d'autres éléments qui plaideraient en faveur de la prise ou de l'augmentation d'une activité lucrative (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_1043/2017 du 31 mai 2018 consid. 3.2;5A_593/2017 du 24 novembre 2017 consid. 3.3;5A_137/2017 du 29 juin 2017 consid. 4.3).

4.5

En principe, l'époux qui prend en charge l'enfant de manière prépondérante doit exercer une activité lucrative à un taux de 50% dès la scolarisation obligatoire du plus jeune enfant, de 80% dès le début du degré secondaire et de 100% dès ses seize ans. En tant que ligne directrice, ce modèle peut néanmoins être assoupli dans des cas particuliers, en présence de motifs suffisants. Ces lignes directrices ne sont toutefois pas des règles strictes et leur application dépend des circonstances du cas concret (ATF 144 III 481 consid. 4.7.6 et 4.7.9).

4.6

L'époux qui, alors que la séparation apparaît définitive, n'entreprend pas les démarches pour retrouver un emploi ne peut se prévaloir du fait qu'en raison de l'accroissement de son âge durant la procédure, ses perspectives de gain se sont amenuisées (arrêt du Tribunal fédéral 5A/2010 du 2 juin 2010 consid. 3.3).

4.7

Selon l'art. 126 CC, le juge du divorce fixe le moment à partir duquel la contribution d'entretien en faveur du conjoint est due. Celle-ci prend en principe effet à l'entrée en force du jugement de divorce, sauf si le juge en fixe, selon son appréciation, le dies a quo à un autre moment.

4.8

Pour fixer la durée de la contribution d'entretien, le juge doit tenir compte de l'ensemble des critères énumérés de façon non exhaustive à l'art. 125 al. 2 CC (ATF 132 III 598 consid. 9.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_800/2016 du 18 août 2017 consid. 6.1), notamment de la fortune des époux (ch. 5), ainsi que des expectatives de l'assurance-vieillesse et de la prévoyance professionnelle ou d'autres formes de prévoyance (ch. 8). La durée de la contribution d'entretien dépend des perspectives offertes au bénéficiaire d'améliorer sa capacité à assurer son entretien par ses propres revenus (ATF 132 III 593 consid. 7; 129 III 7 consid. 3.1; 127 III 136 consid. 2a).

En pratique, l'obligation est souvent fixée jusqu'au jour où le débiteur de l'entretien atteint l'âge de l'AVS (ATF 141 III 465 consid. 3.2.2).

4.9

Les parties ne remettent en cause ni l'application de la méthode dite du minimum vital ni la fixation par le Tribunal du dies a quo au jour de l'entrée en force du jugement de divorce.

Par ailleurs, l'appelant ne saurait être suivi lorsqu'il soutient que le mariage n'a pas eu d'influence sur la situation de l'intimée, celle-ci n'ayant jamais travaillé durant la vie commune et les parties ayant eu un enfant commun, dont elle s'est occupée depuis 2006.

4.9.1

L'appelant admet percevoir un revenu mensuel de l’ordre de 30'000 fr. nets et nets d’impôts à titre d’honoraires de consultant, auquel s'ajoutent environ 800 fr. de revenus locatifs nets par mois.

Il allègue des charges personnelles s'élevant à 11'533 fr., de sorte qu'il dispose, à tout le moins, d'un solde disponible de plus de 19'000 fr. par mois.

4.9.2

Depuis 2016, l'intimée exerce une activité à temps partiel en qualité de vendeuse dans une boutique, lui procurant un salaire mensuel net de 1'800 fr. en janvier 2020 pour une activité à 50%. Elle a été licenciée le 24 août 2020 avec effet au 31 octobre 2020 pour motifs économiques. Elle travaille également en qualité de professeur de danse et a perçu, de cette activité, un salaire d'environ 700 fr. nets par mois en février 2019 (pour 15 heures d'enseignement) et de 470 fr. en septembre 2020 (pour 10 heures d'enseignement).

Pour la période allant jusqu'au 30 juin 2022, il sera retenu que l'intimée pourrait percevoir un salaire de 700 fr. par mois pour son activité d'enseignante, celle-ci n'ayant pas justifié la baisse du nombre de ses heures d'enseignement; il ne sera pas retenu de revenu hypothétique pour son activité de vendeuse pour les motifs qui suivent (cf. infra consid. 4.9.3).

Dès le 1er juillet 2022, il sera imputé à l'intimée un revenu hypothétique et ce jusqu'au 30 novembre 2022 (soit jusqu'à ce que sa fille atteigne l'âge de 16 ans), d'un montant mensuel de 3'650 fr. bruts au taux de 80%, correspondant à environ 3'090 fr. nets, puis, dès le 1er décembre 2022, d'un montant mensuel de 4'570 fr. bruts au taux de 100%, correspondant à environ 3'870 fr. nets, pour un emploi dans le secteur du commerce de détail (vendeur, conseiller de vente, caissier, etc.) à Genève pour une personne de 45 ans, sans formation professionnelle et sans fonction de cadre, pour un temps plein de 40 heures par semaine selon le calculateur national de salaire du SECO disponible sur internet.

S'agissant des charges de l'intimée, il ne sera pas entré en matière sur ses contestations à cet égard, celle-ci s'étant contentée de renvoyer la Cour à d'autres écritures ou pièces du dossier, ce qui ne peut être admis comme une motivation suffisante (ATF 140 III 115 consid. 2).

Ses charges mensuelles seront arrêtées à hauteur de 5'684 fr. - montant admis par l'appelant - jusqu'au 30 juin 2026; dès le 1er juillet 2026, elles s'élèveront à 6'734 fr., frais de loyer (1'500 fr.) en sus et frais de chauffage, de chaudière, de ramonage et de jardinage (450 fr.) relatifs au domicile conjugal dont elle n'aura plus la jouissance, en moins (cf. supra EN FAIT let. B.b).

L'intimée fait, dès lors, face à un déficit mensuel de 3'184 fr. jusqu'au 31 octobre 2020 ([1'800 fr. + 700 fr.] - 5'684 fr.), de 4'984 fr. du 1er novembre 2020 au 30 juin 2022 (700 fr. – 5'684 fr.), de 2'594 fr. du 1er juillet 2022 au 31 novembre

2022 (3'090 fr. – 5'684 fr.), de 1'814 fr. du 1er décembre 2022 au 30 juin 2026 (3'870 fr. – 5'684 fr.), puis de 2'864 fr. dès le 1er juillet 2026 (3'870 fr. – 6'734 fr.).

4.9.3

Au vu de ce qui précède, en particulier de la situation financière respective des parties, il apparaît que les charges mensuelles élargies de l'intimée sont en tout état couvertes par l'entretien de 5'000 fr. que l'appelant offre de verser jusqu'au 30 juin 2022.

Dès le 1er juillet 2022, l'intimée peut prétendre à une contribution à son entretien arrondie à 2'600 fr. par mois jusqu'au 30 novembre 2022, de 1'850 fr. du 1er décembre 2022 au 30 juin 2026, puis de 2'900 fr. du 1er juillet 2026 au 28 février 2033 (âge de la retraite de l'appelant).

Par conséquent, le chiffre 9 du dispositif du jugement entrepris sera annulé et il sera statué dans le sens de ce qui précède.

5.

Les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie succombante (art. 95 et 106 1ère phrase CPC). Lorsqu'aucune des parties n'obtient entièrement gain de cause, les frais sont répartis selon le sort de la cause (art. 106 al. 2 CPC). La Cour peut s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre appréciation, notamment lorsque le litige relève du droit de la famille (art. 107 al. 1 let. c CPC).

5.1

Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la première instance (art. 318 al. 3 CPC).

Dès lors que ni la quotité ni la répartition des frais et des dépens de première instance n'ont été remises en cause en appel et que ceux-ci ont été arrêtés conformément aux règles légales (art. 95, 96, 104 al. 1, 107 al. 1 let. c CPC; art. 5, 30 et 31 RTFMC), le jugement entrepris sera confirmé sur ce point.

5.2

Les frais judiciaires de la procédure d'appel sont fixés à 5'000 fr. (art. 30 et 35 RTFMC), couverts par les avances de frais opérées par les parties de 3'750 fr. chacune, lesquelles demeurent acquises à l'Etat de Genève à due concurrence (art. 111 al. 1 CPC).

Pour des motifs d'équité liés à la nature, ils seront répartis à parts égales entre les parties (art. 95, 104 al. 1, 105, 106 al. 1 et 107 al. 1 let. c CPC).

En conséquence, il sera ordonné aux Service financiers du Pouvoir judiciaire de restituer la somme de 1'250 fr. à chacune des parties.

Pour les mêmes motifs, chaque partie supportera ses propres dépens (art. 107 al. 1 let. c. CPC).

*****