ACJC/1299/2021

1.

1.1 S'agissant d'une procédure de mainlevée, seule la voie du recours est ouverte (art. 319 let. a et 309 let. b ch. 3 CPC). La procédure sommaire s'applique (art. 251 let. a CPC).

1.2

Aux termes de l'art. 321 al. 1 et 2 CPC, le recours, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance de recours dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 142 al. 1 et 3 CPC), pour les décisions prises en procédure sommaire.

Le Tribunal n'entre en matière que sur les demandes et les requêtes qui satisfont aux conditions de recevabilité de l'action, lesquelles s'examinent d'office (art. 59 al. 1 et 60 CPC). L'intérêt digne de protection constitue l'une de ces conditions (art. 59 let. a CPC).

Déposé selon la forme et dans le délai légal, le recours est recevable à cet égard. En ce qu'il est dirigé contre le chiffre 1 du dispositif, qui ne concerne pas le recourant, le recours est irrecevable.

1.3

Dans le cadre d'un recours, le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC). L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais un pouvoir limité à l'arbitraire en fait.

1.4

Les maximes des débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 255 lit. a a contrario et 58 al. 1 CPC).

2.

L'extrait du Registre du commerce produit par le recourant est recevable, s'agissant d'un fait notoire (art. 151 CPC).

3.

Le recourant fait grief au Tribunal d'avoir déclaré recevable la requête de l'intimée, alors qu'elle comprenait des conclusions en mainlevée de l'opposition, dans le cadre de deux poursuites distinctes, dirigées contre des débiteurs différents. Il soutient que deux requêtes auraient dû être déposées.

3.1.1

Lorsque des codébiteurs sont poursuivis simultanément, un commandement de payer est notifié à chacun d'eux (art. 70 al. 2 LP).

De jurisprudence constante, la procédure de mainlevée, qu'elle soit provisoire ou définitive, est un incident de la poursuite. La décision qui accorde ou refuse la mainlevée est une pure décision d'exécution forcée dont le seul objet est de dire si la poursuite peut continuer ou si le créancier est renvoyé à agir par la voie d'un procès ordinaire. En d'autres termes, le prononcé de mainlevée ne sortit que des effets de droit des poursuites et ne fonde pas l'exception de chose jugée (res iudicata) quant à l'existence de la créance (ATF 143 III 564 consid. 4.1; 136 III 583 consid. 2.3 et les références).

Selon la doctrine, il n'y a pas de consorité passive dans la procédure de mainlevée : un commandement de payer doit être notifié à chaque (co)débiteur et une procédure de mainlevée distincte doit être ouverte pour chaque opposition (VOCK, Kurzkommentar SchKG, 2014, n. 5 ad art. 84 LP; ABBET/VEUILLET, La mainlevée d'opposition, 2017, n. 34 ad art. 84 LP; STÜCHELI, Die Rechtsöffnung, Zurich 2000, p. 73).

3.1.2

Les personnes dont les droits et les devoirs résultent de faits ou de fondements juridiques semblables peuvent agir ou être actionnées conjointement. La consorité simple est exclue lorsque les causes relèvent de procédures différentes. Chaque consort peut procéder indépendamment des autres (art. 70 CPC).

Les demandes déposées par ou contre les consorts simples doivent présenter un lien de connexité (« les droits et les devoirs résultent de faits ou de fondements juridiques semblables »), par quoi il faut entendre que la consorité doit en définitive simplement paraître opportune (STAEHELIN/SCHWEIZER, ZPO Kommentar, art. 71 n. 4-8; RUGGLE, BSK CPC, art. 71 n. 14-15); la sanction de cette exigence est en outre la simple division des causes (art. 125 lit. b; RUGGLE BSK CPC, art. 71 n. 19).

Le demandeur peut réunir dans la même action plusieurs prétentions contre le même défendeur, pour autant qu'elles soient soumises à la même procédure (art. 90 let. b CPC).

Le Tribunal fédéral a jugé qu'en cas de cumul d'actions contraire à l'art. 90 let. b CPC (nécessité de l'identité des procédures), la disjonction serait la solution adéquate, propre à remédier à l'irrégularité, et exempte de formalisme excessif. Un jugement d'irrecevabilité totale consacrerait de toute évidence un formalisme excessif (arrêt du Tribunal fédéral 4A_522/2019 du 7 avril 2020 consid.4).

3.1.3

Pour simplifier le procès, le tribunal peut notamment ordonner la division des causes (art. 125 let. b CPC).

3.2

En l'espèce, l'intimée aurait dû déposer deux requêtes de mainlevée distinctes, soit une dirigée contre le recourant, l'autre contre C______. Cela étant, il ne se justifie pas de déclarer la requête irrecevable dans son ensemble, sous peine de formalisme excessif, comme en a jugé le Tribunal fédéral dans l'arrêt précité, applicable par analogie. Le Tribunal aurait dû ordonner la division des causes.

Le recourant ne dispose d'aucun intérêt à obtenir, au stade du recours, la division des causes, de sorte que celle-ci ne sera pas ordonnée.

Le grief d'irrecevabilité, infondé, doit être rejeté.

4.

Le premier juge a retenu que le contrat de gérance libre et la reconnaissance de dettes, signés par les parties, ainsi que l'avenant du 1er novembre 2018 étaient des titres de mainlevée, et que ni A______ ni C______ n'avaient rendu vraisemblable leur libération. Les allégations de A______ sur le caractère falsifié de sa signature sur la reconnaissance de dette n'apparaissaient pas fondées en l'absence de justificatif, en particulier de la plainte qu'il aurait formée de ce fait. La mainlevée devait être prononcée.

Le recourant fait grief au premier juge d'avoir considéré que les titres produits valaient reconnaissance de dette. Il n'avait pas signé le second avenant au contrat, de sorte qu'il n'était plus engagé dans les relations contractuelles découlant du contrat de gérance libre du 1er décembre 2017. Il n'était plus impliqué dans la société F______ SARL au moment de la signature de l'avenant n° 2. L'interprétation objective de ce document aurait dû conduire le juge à considérer que l'avenant emportait modification des parties au contrat. En cas de doute quant à cette interprétation, le Tribunal n'aurait pas dû prononcer la mainlevée.

Enfin, il reproche au premier juge de n'avoir pas retenu que l'engagement pris par lui, dans le contrat du 1er décembre 2017, était un cautionnement, et que celui-ci était nul pour vice de forme.

4.1.1

Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP).

Par reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, il faut entendre notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant (ATF 130 III 87 consid. 3.1) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2).

Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le créancier poursuivant, sa nature formelle, et non pas la validité de la prétention déduite en poursuite. Le but de la procédure n'est pas de constater la réalité d'une créance, mais l'existence d'un titre exécutoire (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les références).

Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi si les conditions d'exigibilité de la dette sont établies, ce qui implique notamment la preuve par le créancier de l'exécution de sa propre prestation en cas de contrat bilatéral ou synallagmatique, le débiteur devant pour sa part rendre vraisemblable - et non se contenter d'alléguer - une éventuelle exception fondée sur une inexécution ou un défaut d'exécution de la prestation du créancier (arrêts du Tribunal fédéral 5A_1008/2014 du 1er juin 2015 consid. 5.4.3.2;5A_465/2014 du 20 août 2014 consid. 7.2.1.2 et les références citées).

Le contrat de bail signé constitue une reconnaissance de dette dans la poursuite en recouvrement du loyer (art. 257 CO) et des frais accessoires (art. 257a ss CO) dûment convenus et chiffrés (ABBET/VEUILLET, op. cit., n. 160 ad art. 82 LP et les références citées).

Le contrat de gérance libre doit être considéré comme un contrat de bail à ferme non agricole (ATF 128 III 419).

Le juge de la mainlevée n'a pas à revoir ou à interpréter le titre qui lui est produit (art. 18 CO); il ne lui appartient pas non plus de trancher de délicates questions de droit matériel ou pour la solution desquelles le pouvoir d'appréciation joue un rôle important, la décision sur de telles questions étant réservée au juge du fond (ABBET/VEUILLET, op. cit., n. 106 ad art. 84).

Le juge de la mainlevée provisoire ne peut procéder qu'à l'interprétation objective du titre fondée sur le principe de la confiance (arrêt du Tribunal fédéral 5A_867/2018 du 4 mars 2019 consid. 4.1.3). Il ne peut toutefois prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 consid. 4.3.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_648/2018 du 25 février 2019 consid. 3.2.1 non destiné à la publication, et les références). Si le sens ou l'interprétation du titre de mainlevée invoqué est source de doutes ou si la reconnaissance de dette ne ressort que d'actes concluants, la mainlevée provisoire doit être refusée. La volonté de payer du poursuivi doit ressortir clairement des pièces produites, à défaut de quoi elle ne peut être déterminée que par le juge du fond (arrêts du Tribunal fédéral consid. 5.1.3 et les références).

4.1.2

Le cautionnement est un contrat par lequel une personne s'engage envers le créancier à garantir le paiement de la dette contractée par le débiteur (art. 492 al. 1 CO). Lorsque la caution est une personne physique, la déclaration de cautionnement doit revêtir la forme authentique, conformément aux règles en vigueur au lieu où l'acte est dressé (art. 493 al. 2 CO).

L'engagement solidaire, duquel l'on rapprochera la reprise cumulative de dette, fait naître à charge du débiteur une obligation indépendante et principale. Le créancier peut s'en prendre à l'un ou à l'autre des débiteurs. Le reprenant devient directement et personnellement le débiteur de la dette; il s'oblige comme un débiteur et non seulement pour un débiteur. L'obligation n'est pas accessoire (bien qu'elle dépende de l'existence de la dette d'origine), mais principale. Chacune des obligations solidaires vivra son destin propre. Tout comme la garantie102, et à la différence du cautionnement, la reprise cumulative de dette n'est soumise à aucune forme (MEIER, CR CO I, Intro. art. 492-512 N 32).

4.2

En l'espèce, c'est à bon droit que le Tribunal a considéré que les titres produits valaient reconnaissance de dette. Tout d'abord, la qualité de titre de mainlevée du contrat du 1er décembre 2017 n'est pas remise en cause par le recourant.

Ensuite, l'avenant n° 2 au contrat du 1er décembre 2017 stipule expressément que G______ SARL est "retirée du contrat de gérance libre". Il n'y a pas de mention identique concernant le recourant, lequel n'a d'ailleurs pas signé ce document. Il soutient même qu'il en ignorait l'existence, mais prétend cependant en déduire le droit de s'opposer à la mainlevée. Ainsi, à teneur de texte, le recourant n'était pas libéré du contrat du 1er décembre 2017 par l'avenant n° 2, lequel mentionne des codébiteurs, co-gérants et cocontractants, ce qui corrobore le fait que C______ ne demeurait pas seul obligé. Les éléments extrinsèques que le recourant fait valoir, découlant du fait qu'il n'était plus impliqué dans la société F______ SARL ni dans la gérance du night-club à la date de la signature de l'avenant n° 2, n'avaient pas à être examinés par le juge de la mainlevée, mais relèvent de la compétence de celui du fond.

De même, il ressort clairement du texte du contrat du 1er décembre 2017 que le débiteur était tenu conjointement et solidairement des obligations en résultant. Il était d'ailleurs à cette époque gérant de la société F______ SARL, également partie au contrat. Le recourant est également visé par le jugement du Tribunal des baux et loyers du 12 novembre 2019, comme locataire, ce qui plaide en faveur de la solidarité et non du cautionnement. Ainsi, aucun élément ne permettait de considérer qu'il n'était engagé que comme caution aux côtés de F______ SARL, et que la forme authentique aurait été nécessaire pour que celle-ci soit valable.

En conclusion, c'est à bon droit que le Tribunal a prononcé la mainlevée provisoire de l'opposition pour les postes 1 et 2 du commandement de payer, poursuite n° 2______.

Le recours est infondé.

5.

Le recourant, qui succombe, sera condamné aux frais judiciaires du recours, arrêtés à 1'125 fr., y compris la décision sur effet suspensif (art. 48 et 61 OELP), compensés avec l'avance fournie, acquise à l'Etat (art. 111 al. 1 CPC). Il sera en outre condamné à verser à l'intimée la somme de 1'000 fr. TTC à titre de dépens de recours, débours et TVA inclus (art. 84, 85, 88 et 89 RTFMC, art. 23, 25 et 26 LaCC), compte tenu de la disproportion entre la valeur litigieuse et le travail effectif de l'avocat. *****